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Quelle est la non-conformité ?
En d'autres termes, la non-conformité (ou NC) se présente comme une défaillance survenue dans un processus, un service ou un produit, qui se retrouve, ainsi, non conforme aux normes et aux réglementations déterminées par le secteur concerné (pharmaceutique, agro-alimentaire, biotechnologie, etc.).24 fév. 2023C'est quoi une fiche de non-conformité ?
Par définition, une fiche de non-conformité est un document qui est utilisé lors d'un audit ou lorsqu'un problème technique survient dans une entreprise. Ces fiches permettent de relever les non-conformités et d'avoir une vue d'ensemble des conflits.Quelle est la différence entre la qualité et la conformité ?
La conformité en Qualité est la satisfaction d'une exigence. Une expression emploie souvent dans les domaines Qualité, Sécurité et Environnement : être en conformité avec une exigence. Ainsi la conformité est le respect de l'exigence. Aussi elle peut être le respect ou l'accord avec un ensemble d'exigences.- Gr? au module Qualité de Mapex, nos clients peuvent obtenir des données en temps réel pour détecter rapidement les non-conformités et minimiser leur impact potentiel. En outre, ils disposent d'informations détaillées et d'outils pour l'analyse des causes profondes de la non-conformité.
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rapport d"audit et des fiches d"écartsJCA du 18 novembre 2019
Patrick Reposeur
ACA Consulting -Auditeur Qualité OLAS
Welcome · Bienvenue· Willkommen
Introduction
Heureux qui communique
Parlons peu parlons bien
Aprèsle son, l'image
Enfin l'écrit
Un écrit professionnel, c'est de la
communication •La communication aide les individus à satisfaire leurs besoins de nourriture, abri et sécuritéTout comme les individus, les groupes
emploient également la communication afin aux nouveaux membres.Pourquoi cette présentation
Parce que nos rapports d'audits méritent d'être améliorés.Pour répondre au guide A025 -Guide de
rédaction du rapport d"auditPour transmettre des informations précises permettant à d'autres de prendre les bonnes décisions,
Parce que les membres du comité éprouvent des besoins de clarification, de tant à autres.
Tout dépend de notreObjectif !
Partie I :
Le rapport d"audit OLAS
Le rapport d'audit -Attentes de l'OLAS
Annexe A025 -Guide de rédaction du rapport d"audit Faciliter la lecture et la compréhension des rapports d"auditpar les organismes, les membres du comité d"accréditation (CA) et l"OLAS Donner une image (écrite) la plus objective possible de la situation factuelle de l"organisme audité au CA et à l"OLASIdentifier les écarts par rapport aux exigences des normes et guides applicables (cf. A006) et en évaluer leur impact
sur les résultats / décisionsUn rapport d'audit se doit d'être complet...
Dans vos commentaires de chaque rubrique veuillez
Indiquer les preuves d"audit (ex. documents examinés)statuer sur la conformitéaux exigences.
Indiquer clairement les raisons pour lesquelles une case du rapport n"est pas commentéenon applicable ou non concerné
ou cf. rapport de l"auditeur technique
Le rapport d"audit -Attentes de l"OLAS
11 (...) permettre de statuer sur la compétence d'unOEC et de son personnel...
Statuer sur la conformité des dispositions mises en uvre par l"OEC pour gérer les compétences de son personnel
Tracer les dossiers du personnel auditées en donnant une conclusion sur la situation observée
Identifier les écarts éventuels observésConclure sur la conformité aux exigences
applicablesLe rapport d"audit -Attentes de l"OLAS
(...) en se basant sur l'observation de ses activités... Identifier les activités observées sur le(s) sites Rapporter sur ces activités (déroulement, évènements particuliers observés...) Identifier les écarts éventuels observés Conclure sur la conformité des activités réaliséesLe rapport d"audit -Attentes de l"OLAS
14Le rapport d"audit -Attentes de l"OLAS
(...) afin de prendre des décisions cohérentes. Identifier les écarts, les points forts / sensibles, les axes d"améliorations Donner son avis sur le fonctionnement du SMQ de l"OEC et sur ses compétences techniques Se positionner par rapport au projet d"accréditation concerné Valider la portée de l"OEC couverte par l"accréditationLe rapport d"audit -Attentes de l"OLAS
•(...) Le personnel audité est techniquement compétent. (...) Les documents d"habilitation, de formation et de maintien des compétences sont tenus à jour. •Plan de formation 2018Procédure P001 v.03
Vu dossier personnel de Mme Schmidt
•L"ajout d'adverbe du type ""Le rapport d'audit -Les erreurs à éviter
16Rédiger un rapport pour :
Le rapport d'audit -Conclusions
Partie II :
La rédaction des écarts
Définition (3.6.2) de ISO 9000:2005
Définition (3.9.5) de ISO 9000:2005
NoteLes constats d"audit peuvent indiquer la conformité ou la non- conformité aux critères d"audit ou des opportunités d"amélioration Adaptation "personnelle» de la définition d'un écart d'auditDéfinition d"un écart d"audit
19Définition d'un écart d'audit
Quoi?Sur Quoi?Par rapport à Quoi?
Constat
Documentation /
Application / ProduitRéférentiel
Définition d'un écart d'audit
21Description d'un écart d'audit
22A contrario, un écart n'émet pas
D"avis
De recommandation
De conseil
De jugement
D"opinion
Rédaction d"un écart d"audit
Ecarts d'audit -SMQ OLAS
Remarque
Concerne une dispositiondevant être davantage
formalisée ou précisée Lacunedécelée dans l'organisation du laboratoire ou de l'organisme résultant d'une exigence du référentiel non traitée ou traitée partiellement, mais n'ayant sur la fiabilité des résultats ou décisionsEcarts d"audit -SMQ OLAS
Non-conformité
Lacune importante décelée dans l'organisation du laboratoire ou de l'organisme présentant un pour la fiabilité des résultats ou décisionEcarts d"audit -SMQ OLAS
Non-conformité majeure
27lacune décelée dans l'organisationdu laboratoire ou de l'organisme résultant d'une exigence du référentiel non traitée ou
traitée partiellement, mais n'ayant pas d'incidence directe sur la fiabilité des résultats ou décisions.
lacune importante décelée dans l'organisation du laboratoire ou de l'organisme présentant un risque sérieux pour
la fiabilité des résultats ou décision.Identifier le rédacteur de l'écart
Identifier la/les norme(s) concernée(s)
Qualifier l"écart identifié
Confirmer l"écart : "par rapport à quoi? »F003E : Fiche d'écart et d'action corrective
28veuillez décrire le contexte et le risque éventuel associé à l'écart
F003E : Fiche d'écart et d'action corrective
Confirmer l"écart : "par rapport à quoi? »Relever l"écart : "sur quoi ?»
Quel que soit le type d'écart,
Pour les R et les NC expliquer pourquoi le
Pour les NC+ expliquer identifié
Rapporte fidèlement un
Se rédige au
Utilise un vocabulaire
Ne contient
2930
31
a)réagir à la non-conformité b)évaluer s"il est nécessaire de mener une action pour éliminer la ou les causes de la non-conformité, afin qu"elle ne se reproduise pas c)mettre en uvre toutes les actions requises e)mettre à jour les risques et opportunités
8.7.2 Les actions correctives doivent être appropriées aux conséquences des non
-conformités rencontréesF003E : Fiche d'écart et d'action corrective
32Situation observée
L"auditeur relève que le laboratoire n"a pas enregistré les vérifications de son PH mètre de manière régulière durant le mois de juilletCritère
La procédure MP02-v15 du laboratoire, prévoit un enregistrement quotidien de la vérification du pH mètre sur le cahier de laboratoire
Preuve
Les vérifications du pH-mètre des 8, 10,15,17, 21 et 23 juillet ne sont pas enregistrées sur la cahier de laboratoire (50 % environ manquant sur le mois)
Analyse d"un cas pratique
Rédaction 1
Le technicien du laboratoire a mal rempli le cahier en juillet, il manque 50% des enregistrements du suivi du pH-mètreRédaction 2
Le pH-mètre n"est pas suivi tous les jours comme prévu sur le protocoleRédaction 3
Sur le protocole du laboratoire MP02-v15, il est prévu un enregistrement quotidien de la vérification du pH-mètre sur le cahier de laboratoire or cet enregistrement n"est pas
systématiqueRédaction 4
Sur le protocole du laboratoire MP02-v15, il est prévu un enregistrement quotidien du calibrage du pH-mètre sur le cahier de laboratoire or cet enregistrement n"est pas
systématique (fait à 50%) Exemples d"enregistrement manquant : 8, 10,15,17, 21 et 23 juilletIl y a un risque que le contrôle n"ait pas été fait et que le pH-mètre soit défectueux
avec une incidence sur le résultat des analysesRédaction d"écarts possibles
35veuillez décrire le contexte et le risque éventuel associé à l'écart
Exemple de rédaction de fiche d'écart
36Situation observée
L"auditeur relève que certaines actions du plan d"amélioration 2018 (n °1-3-4-9-10 et 11) n"ont pas été réaliséesCritère
Le plan d"amélioration 2018 planifie les actions à mettre en uvre (quoi/qui/délai/date de mise en uvre) ainsi que leur suivi (résultats attendus, date de vérification, résultats obtenus)
Preuve
6 actions (n°1-3-4-9-10 et 11) ont un délai dépassé (sans date de mise en uvre ni report)Analyse d"un cas pratique
Rédaction 1
Le plan d"amélioration 2018 n"est pas suivi
Rédaction 2
Il faudrait tenir à jour le plan d"amélioration 2018 car 6 actions sur 20 ont un délai dépasséRédaction 3
6 actions sur 20 planifiées en 2018 n"ont pas été mise en oeuvre. Le risque est que les non conformités se reproduisent (système d"amélioration non efficace)
Rédaction 4
Sur le plan d"amélioration 2018, la mise en uvre de 6 actions sur 11 n"a pas été réalisée ni suivi dans les délais prévus (actions 1-3-4-9-10 et 11). Aucune date de
report de leur mise en uvre n"est enregistré.L"organisme n"a pas mis en place un système d"amélioration pour prévenir l"occurrence d"écart qui pourraient remettre en cause le bon fonctionnement de son système de management. Le risque est cependant limité dans la mesure où le
système est destiné à éviter des écarts potentiels.Rédaction d"écarts possibles
39veuillez décrire le contexte et le risque éventuel associé à l'écart
Ma proposition de fiche d'écart
40Situation observée
L"auditeur relève que le recours à des prestataire d'étalonnage est formalisé dans la procédure générale des achats (M12). Ce document ne présente que des indicateurs financiers pour la sélection des différents prestataires qui ne répondent pas aux exigences de l"ISO/IEC 17025 (ou annexe A016).Critère
La procédure ne mentionne aucun critère technique permettant de répondre aux de l"ISO/IEC 17025 (ou annexe A016)
Preuve
La nouvelle version de la procédure de gestion achats (M12) a conduit à supprimer les critère techniques de sélection des prestataires d"étalonnage formalisés dans la précédente procédure.
Analyse d"un cas pratique
42-remarque -non-conformitquotesdbs_dbs41.pdfusesText_41
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