[PDF] Dossiers de carrière des magistrats (1848-1883)

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Dossiers de carrière des magistrats (1848-1883)

Inventaire sommaire (BB/6(II)/1-BB/6(II)/434)

Par S. de Dainville-Barbiche, M. Deshayes et M. Mayeur

Archives nationales (France)

Pierrefitte-sur-Seine

1979
1

Cet instrument de recherche a été encodé par l'entreprise diadeis dans le cadre du chantier de dématérialisation des

instruments de recherche des Archives Nationales sur la base d'une DTD conforme à la DTD EAD (encoded archival

description) et créée par le service de dématérialisation des instruments de recherche des Archives Nationales

2

INTRODUCTION

Référence

BB/6(II)/1-BB/6(II)/434

Niveau de description

fonds

Intitulé

Dossiers de carrière des magistrats

Intitulé

INVENTAIRE DES DOSSIERS PERSONNELS DES MAGISTRATS AYANT CESSÉ LEURS FONCTIONS entre 1848 environ et 1883 environ

Intitulé

(BB 6 II 1 à 434)

Intitulé

par S. de Dainville-Barbiche, M. Deshayes, M. Mayeur

Intitulé

1979

Date(s) extrême(s)

1848-1883

Localisation physique

Pierrefitte

DESCRIPTION

Présentation du contenu

La Section moderne des Archives nationales conserve les dossiers personnels des magistrats ayant exercé

leurs fonctions entre 1848 et 1942 environ. Ces dossiers ont été versés par le ministère de la justice en avril 1928, le 23

mai 1939, les 11-12 janvier 1955 1. Registres des versements faits par les ministères et Administrations à la Section

moderne des Archives nationales (Archives de la S.M.). et sont classés actuellement dans la sous-série BB

6

II en trois

tranches correspondant à ces trois versements successifs : - BB 6

II 1 à 434, dossiers des magistrats ayant cessé leurs fonctions entre 1848 et 1883 environ (versement de

1928).

- BB 6

II 435 à 611, dossiers des magistrats ayant cessé leurs fonctions entre 1883 et 1900 environ (versement

de 1939). - BB 6

II 612 à 1294, dossiers des magistrats ayant cessé leurs fonctions entre 1900 et 1942 environ (versement

de 1955). Le présent inventaire ne couvre que la première tranche de dossiers (BB 6

II 1 à 434). Il sera poursuivi pour

les deux autres tranches.

Précisons en un tableau les différentes sortes de magistrats dont les dossiers figurent dans cette première

tranche :

Cour de Cassation

Premier président - Présidents - conseillers

Procureur général - Avocats généraux

Archives nationales (France)3

Cours d'Appel

(cours impériales sous le Second Empire) Premier président - Présidents - conseillers Procureur général - Avocats généraux - Substituts du Procureur général.

Tribunaux de Première instance

Président - Vice-président - juges - juges suppléants Procureur de la République (impérial sous le Second Empire)

Substituts du procureur de la République (ou impérial) 2. Ce tableau reste valable dans les grandes lignes,

jusqu'à l'ordonnance du 22 décembre 1958 portant réforme judiciaire. .

Ne figurent pas les juges consulaires et les juges de paix 3. sauf s'ils ont exercés par la suite les fonctions de

juges de première instance, par exemple ; mais c'est à ce second titre qu'ils ont alors un dossier dans BB6 II. auxquels

sont consacrées respectivement les sous-séries BB 7 et BB 8 Mais

tous les autres magistrats, dont les titres se retrouvent dans le tableau ci-dessus et ayant exercé leurs

fonctions dans les limites chronologiques données, devraient avoir un dossier personnel dans BB6 II

4. Il faut tenir

compte tout de même de pertes éventuelles. .

Les dossiers des magistrats coloniaux se trouvent aussi dans ce fonds ; nous aurons d'ailleurs l'occasion de

revenir sur le cas du Personnel judiciaire colonial.

Les limites chronologiques - qui ne s'appliquent qu'à l'exercice des fonctions 5. On trouve dans les dossiers

des pièces très antérieures ou postérieures à ces dates : par exemple acte de naissance ou de décès de l'intéressé. - sont

1848 et 1883

environ

pour la première tranche. C'est, en effet, au début de la seconde République, vraisemblablement

dès 1848, qu'à été ouvert cette série de dossiers personnels des magistrats. Auparavant, sous l'Empire, la Restauration

et la Monarchie de juillet, il y a seulement des dossiers dit de "remplacement" établis au moment d'une mutation dans

un poste donné. On trouve fort peu d'exceptions à la limite 1848. On pourrait citer cependant, par exemple, le dossier Métivier (BB 6

II 295), procureur du roi à Marmande, qui

a cessé ses fonctions en 1830, qui a demandé sous le Second Empire sa réintégration dans la magistrature et la Légion

d'honneur, ce qui lui a valu l'ouverture d'un dossier personnel, alors qu'il n'a obtenu finalement ni l'un, ni l'autre.

La limite de 1883 n'est point si arbitraire qu'il ne paraît ; elle correspond à la loi du 30 août 1883 sur la

Réforme de l'organisation judiciaire 6.

Bulletin des Lois

, 2ème semestre 1883, partie principale, n° 788, p. 213-218. qui

prescrivait entre autres la réduction du personnel des cours et des tribunaux et a dû avoir pour conséquence un certain

nombre de mises à la retraite. Par contre les exceptions à cette dernière limite sont plus nombreuses ; nous avons

rencontré quelques dossiers de magistrats mis en retraite en 1888 par exemple, ou décédés en fonction en 1890 7.

Nous ne les avons pas classés dans la seconde tranche, parce que ces dossiers, extrêmement consultés, ne peuvent être

changés d'articles impunément, sauf cas de déclassement patent et avéré. . Réciproquement, des exceptions doivent exister aux limites chronologiques de la seconde tranche.

Donc, si on ne trouve pas dans la première tranche le dossier d'un magistrat ayant cessé ses fonctions autour

de 1883, on aura intérêt à consulter aussi la seconde tranche

Matériellement les dossiers se présentent sous forme d'une chemise confectionnée au moment de l'ouverture

du dossier comportant généralement un numéro d'ordre, le nom du magistrat, ses prénoms, sa date de naissance, les

dates de ses mutations successives dans la magistrature, la date et la cause de cessation de ses fonctions,

éventuellement la date de sa nomination dans l'ordre de la Légion d'honneur ; à l'intérieur de cette chemise ont été

mises successivement toutes les pièces concernant le magistrat : acte de naissance, acte de décès, feuilles individuelles

de renseignements 8. Ces feuilles apparaissent à partir de 1849 ; elles sont annuelles et comportent des

renseignements familiaux, "Economiques" et professionnels. , demandes, recommandations, plaintes, extraits de

rapports des procureurs généraux, etc. L'épaisseur des dossiers et la somme des renseignements fournis sont

variables ;

mais dans l'ensemble ils forment une source capitale pour l'étude sociale du corps, la généalogie ou la

biographie des individus

Jusqu'alors ces dossiers étaient dans un état déplorable : le but principal de notre travail, à l'origine, était de

les sauver d'une destruction complète en renforçant les précieuses chemises anciennes par l'adjonction de chemises

neuves ; l'inventaire a été conçu en fonction de cette opération. Pour la rédaction de celui-ci nous n'avons relevés en

Archives nationales (France)4

principe que le nom et les prénoms des magistrats dont les dossiers figurent dans les articles décrits ; mais nous ne

nous sommes pas contentés des formes de noms et prénoms figurant sur les chemises anciennes : nous les avons

confrontées aux pièces d'Etat civil contenues dans les dossiers ; chaque fois qu'il y avait des divergences, nous les

avons indiquées. Citons, par exemple, le cas de THIERRY (Marie-Victor-Eugène), descendant du valet de chambre de

Louis XVI auquel nous avons ajouté le nom de VILLE d'AVRAY abandonné à la Révolution pour faciliter son

identification. Il aurait été souhaitable de relever aussi les fonctions des magistrats, en l'occurence celles qui étaient

exercées au moment de la cessation de fonctions. Nous ne l'avons pas fait en principe faute de temps, le sauvetage

matériel des dossiers étant trop urgent ; au surplus, la mobilité des magistrats au XIXe siècle n'est pas un vain mot :

Tel magistrat, par exemple, peut débuter à Semur et finir à Bastia en passant par Rennes et Le Mans ; ils sont

nombreux dans ce cas.

Mais nous avons relevé les fonctions (exercées au moment de la Cessation), chaque fois qu'elles

ne rentraient pas dans le tableau défini ci-dessus , car contrairement à ce qu'indiquent les instruments de recherches antérieures, on trouve aussi dans BB 6

II les dossiers des types de personnel suivants :

- fonctionnaires du ministère de la Justice (Administration centrale).

- Personnel des justices de Paix d'Algérie et des Colonies (juges de paix, suppléants et greffiers) 9. A compléter

par les dossiers contenus dans BB 8

- Auxiliaires de justice de l'Algérie et des Colonies (greffiers, huissiers, notaires, commissaires-priseurs,

assesseurs, interprètes, membres du Conseil de droit musulman...) 10. A compléter par les dossiers contenus dans BB

9 et BB 10

Nous avons relevés aussi les fonctions dans les cas où les prénoms des magistrats ne figuraient pas dans leur

dossier et dans les cas - rares - de magistrats portant les mêmes nom et prénoms.

Nous avons respecté scrupuleusement le classement alphabétique initial des dossiers, matérialisé par le nom

figurant sur la chemise d'origine. Celui-ci n'est cependant pas exempt d'incertitudes ; les noms nobiliaires sont classés

généralement au patronyme : par exemple AMAUDRIC du CHAFFAUT est classé à AMAUDRIC ; mais il y a quelques

exceptions : ainsi ELIE de BEAUMONT est classé à BEAUMONT. Le classement des noms commençant par

d', du, des, de, la, le, de la, de le , manque de rigueur et de logisme : par exemple ALDEGUIER (d') est classé à d'ALDEGUIER.

Il est vrai que le XIXe siècle est une période d'incertitudes pour les noms de familles : sous la Révolution les noms

nobiliaires ou d'apparence nobiliaire ont été modifiés, simplifiés ; les familles se sont efforcées tout au long du XIXe

siècle de recouvrer leur nom ancien ; c'est une des causes de divergences entre les noms figurant sur les chemises et

ceux figurant dans les actes de naissance, que nous avons évoquées plus haut.

Mais la reprise du nom ancien a pu intervenir après la clôture du dossier du magistrat : par exemple il y a un

dossier au nom de BARAZER-LANNURIEN (François-Etienne), alors que cette famille s'intitulait avant la Révolution

et s'intitule actuellement

BARAZER de LANNURIEN

Pour toutes ces raisons nous avons immaginé un système de renvois : à la fin de l'inventaire de chaque article

figure une rubrique "renvoi" comportant la liste des dossiers qui auraient pu être classés dans l'article considéré avec

la référence à l'article dans lequel ils sont effectivement classés ; par exemple après l'article BB

6

II 1, on trouvera

ABERE (d'), voir BORDENAVE d'ABERE (BB

6 II 52) ; ces renvois concernent tous les noms en plusieurs mots, les

formes différentes d'un même nom. Nous espérons ainsi faciliter grandement la recherche des dossiers.

Si ces dossiers forment une source de Base pour toutes recherches sur les magistrats, ils peuvent être

complétés par d'autres documents de BB : - les dossiers de remplacement, que nous avons évoqués plus haut, dans BB 6 ; ils couvrent la période 1812-

1913 (avec quelques lacunes) et contiennent essentiellement des lettres de demandes ou de recommandation, des

correspondances entre les procureurs généraux et le ministre de la Justice. - les dossiers de pensions dans BB 25
, utiles éventuellement pour retrouver la date du décès du magistrat ou des renseignements sur son épouse. - les décrets et ordonnances de nominations des magistrats dans BB 5

- Sans omettre d'autres fonds des Archives nationales, comme les dossiers déposés par la grande Chancellerie

de la Légion d'honneur (dossiers des légionnaires, Ier Empire - 1953). Cette liste n'a pas la prétention d'être exhaustive.

Archives nationales (France)5

Jusqu'alors la première tranche de BB

6 II n'était munie que d'un répertoire numérique (par H. Patry, 1922,

inv. 859). Ce présent travail est le premier relevé onomastique systématique pour cette tranche. Commencé avec un

vacataire M. Deshayes, il a en fait reposé essentiellement sur Mesdames Barbiche et Mayeur.

Archives nationales (France)6

Inventaire sommaire (BB/6(II)/1-BB/6(II)/434)

BB/6(II)/1

ABADIE (Jean), suppléant du juge de paix des Ouled-Rahmoun (Algérie). ABADIE (Joseph-Gustave), suppléant du juge de paix de l'oued-Atmenia (Algérie).

ABAUZIT (Jean-Pierre-Jules).

ABBADIE (Arnaud).

ABBADIE (François-Marie-Henri).

ABBADIE (Jacques-François).

ABDALLAH BEN NOUR EDDIN (Si), assesseur près la justice de paix de Mondovi (Algérie). ABDERAHMAN BEN TAIEB, assesseur près le tribunal de 1ère instance de Bône (Algérie).

ABEILHÉ (Hilaire-Henri-François).

ABEILHÉ (Jean-Marie-Joseph-Timothé).

ABEILHÉ (Joseph-Augustin-Jean).

ABRAM (Benjamin).

ABRAM de ZINCOURT (François-Prosper).

ABRIA (Pierre, dit Auguste).

ABRIAL (Pierre-Paul).

ABRIC (François-Ferdinand-Emile).

ABYVEN (Bernard-Pierre).

ACCARIAS (Antoine-Calixte).

ACCARIAS (Joseph-Antoine).

ACGONAU (Jean-Bertrand-Sylvain-Henry), greffier de la justice de paix de Bordj-Bou-Arréridj (Algérie).

ACHER (Joseph-Jean).

ADAM (François-Joseph).

ADAM (Georges-Benoit).

ADAM (Jean-Jacques-Félix).

ADAM (Jules-Amador-Henry).

ADAM (Philip-Armand-Isabel), greffier notaire près les tribunaux de Papeete (Océanie).

ADDENET (Augustin-Louis).

ADELEINE (Pierre-Marie-Louis).

ADELINE (Pierre-François-Rodolphe).

ADEMA (Alexandre-Louis).

ADNET (Jean-Joseph-Marie-Eugène).

ADER (Benoit-Simon-Bernard).

ADER (Jean-Baptiste-Anne).

ADRIANI (Louis-Jean-Baptiste).

ADVILLE, juge suppléant à Pontoise (+ 1867). AGNIEL (Louis), procureur général à Montpellier. AHMED BEN BRIHMAT, assesseur musulman près le tribunal de Elida (Algérie). AHMED BEN DJADOUN (Si), assesseur musulman au tribunal de Tizi-Ouzou (Algérie). AHMED BEN ED DORBANI (Si), assesseur près la justice depaix de Batna (Algérie). AHMED BEN EL BACHIR (Si), assesseur musulman près le tribunal de Tlemcen (Algérie).

AHMED BEN HAFAIAD [ou HAFAIED] (Si), interprète judiciaire près la justice de paix de Khenchela (Algérie).

AHMED BEN ISMAEL, assesseur près la justice de paix de Sidi Bel Abbès (Algérie).

AHMED BEN MOHAMED EL MOUDJAHED (Si), assesseur musulman près le tribunal de Sétif (Algérie).

AHMED BEN OMAR (Si), interprète à la justice de paix de Bordj Bou Arréridj (Algérie).

Archives nationales (France)7

AHMED BEN SIDI SAID (Si), assesseur musulman à la cour d'Alger.

AHMED EL KOUDIR BEN ABDEL KADER (Si), assesseur près le tribunal de 1ère instance de Sétif (Algérie).

Renvois.

Abd..., Ahmed..., voir aussi Si (BB

6

II 394).

Abère (d'), voir Bordenave d'Abère (BB6 II 52).

Abnour (d'), voir Richard d'Abnour (BB6 II 365).

Abraham-Dubois, voir Dubois (BB6 II 133).

Achy (d'), voir De Vaulx d'Achy (BB6 II 126).

Achy (d'), voir Vaulx d'Achy (BB6 II 422).

Adam de Montclar voir Monclar (BB

6

II 302).

Agde (d'), voir Guy d'Agde (BB6 II 200).

BB/6(II)/2

AIGNAN (Etienne).

AILHAUD (Ovide-Joseph-Célestin).

AILLAUD (Joseph-Amédée).

AILLAUD (Joseph-Gaspard-Hippolyte), Huissier à Tenez (Algérie). AILLAUD (Joseph-Michel-Benjamin), présenté pour une place d'huissier en Algérie). ALABOISSETTE (François-Frédéric) [ou ALLABOISSETTE].

ALARDET (Auguste-Charles-Hippolyte).

ALAUX (Eugène-Frédéric-Emile).

ALAUX (Léon-Paulin-Amédée).

ALAUZET (François-Isidore).

ALAUZET (Isidore).

ALBAREL (Marie-Mathieu-Dominique-Clément).

ALBERT (Charles-Paul-Emile).

ALBERT (Jean-Antoine).

ALBERT, substitut à Loudun le 10 février 1871, nomination annulée le 25 Mars 1871 (chemise vide).

ALBERT-DUGALLOIS (Jean-Pierre).

ALBIER (André-Martial).

ALBITRE (Charles-Michel-Jacques), Interprête près de la justice de paix de Teniet el Haad (Algérie).

ALCOCK (Joseph-François).

Renvois.

Aiglun, voir Rochas-Aiglun (BB6 II 371).

Aiguy (d'), voir Daiguy (BB6 II 108).

Alauzier (d'), voir Ripert d'Alauzier (BB6 II 367). Aldéguier (d'), voir d'Aldéguier (BB6 II 108).

Aldin (d'), voir Gervais d'Aldin (BB6 II 181).

BB/6(II)/3

ALEMAN (Jean-Joseph-Jules d').

ALEXANDRE (Charles-Alfred).

ALEXANDRE (François-César).

ALEXANDRE (Louis-Marie).

ALFONSI (Dominique), Huissier près du Tribunal de Sétif (Algérie). ALFONSI (Louis-Charles), Suppléant du Juge de Paix à Saïda (Algérie).

ALHEINE (Jean-Baptiste).

Archives nationales (France)8

ALI BEN AHMED BEN EL HADJ MOUSSA, Membre du Conseil de droit Musulman. ALI BEN KARA ALI, assesseur près du Tribunal de Bône (Algérie). ALI BEN MAHAMMED CHERIF, Cadi de la 11ème Circonscription Judiciaire de Blida (Algérie).

ALICOT (Pierre-François-Eugène).

ALLAIN-CAVAN (Hippolyte-Pierre-Marie).

ALLAIN-TARGÉ (François-Henri-René).

ALLAIS (Alphonse-François-Rémy).

ALLAOUA BEN SASSY, assesseur près du Tribunal de Constantine (Algérie)

ALLARD (Georges-Henri).

ALLARD (Jean-Baptiste-Hilaire-Théodore).

ALLARD (Jules-Henri).

ALLARD-THEUS (Arnoux-Louis).

ALLART (Jean-Marie-Auguste).

ALLEAUME (Charles-Jacques-Louis).

ALLÉGIER (Maurice-Henri).

ALLÈGRE (Auguste).

ALLEMAND (Jean-François).

ALLENDER (Jean-Ambroise-Benoit), Commissaire-priseur à Mastaganem (Algérie).

ALLEZARD (Jean-Baptiste).

ALLEZARD (René-Théophile-Charles).

Renvois.

Aligny (d'), voir Picot de Moras d'Aligny (BB

6

II 337).

Allaboissette, voir Alaboissette (BB6 II 2).

BB/6(II)/4

ALLIEN (Antoine-Joseph-Marie-Justin).

ALLIER (Pierre-François).

ALLIEY (Camille-Théodore-Frédéric).

ALLONCLE (Charles-André-Nicolas).

ALLOUEL (Alexandre-Victor).

ALLUT (Jean-Antoine-Léonce), greffier du tribunal de Mostaganem (Algérie).

ALPY (Henri-Marie).

ALQUIÉ (Jean-Marie-Adolphe).

ALTAIRAC (François-Philippe-Adolphe).

ALVERNY (Achille-Lucien-André d').

ALVISET (François-Bonnaventure).

ALVISET (Marie-Armand-Henry-Bonaventure).

ALZIARY (Jean-Baptiste).

AMADE (Jean-François).

AMAR BEN HAMDAN, assesseur près le Tribunal de 1ère instance de Philippeville (Algérie).

AMAT (Joseph-Simon-Clément).

AMAUDRIC du CHAFFAUT (Jules-Joseph).

AMELIN, conseiller à la cour d'Appel de Paris.

AMELOT de LA ROUSSILLE (Achille-Jean-Marie).

AMIARD (Félix-Joseph-Alfred).

AMIARD (Henry).

AMILHAU (Jean-Anne-Léon).

Archives nationales (France)9

AMILHAU (Pierre-Catherine).

AMY (Robert-Siméon-Henry).

Renvois.

Amécourt (d'), voir Ponton d'Amécourt (BB6 II 346). Amfreville (d'), voir Guyot d'Amfreville (BB6 II 200).

BB/6(II)/5

ANASTAY (Alexandre-Luc).

ANCEAU (Henri-Victor), greffier de la Cour et du Tribunal de Saïgon (chemise vide). ANCEAU (Henri-Victor), Conseiller à la Guadeloupe.

ANCELOT (Jean-François-Adolphe).

ANCENAY (Henri).

ANCENAY (Hippolyte-Henri-Marie).

ANCTIN (Paul-Emile).

ANDRAC (Aimé-François-Jean-Baptiste).

ANDRAC (Jean-Baptiste-Joseph-Antoine).

ANDRAU (Louis-Marie).

ANDRAU-MORAL (Mathieu-Louis).

ANDRE (Albert-Fortuné-Marie d').

ANDRE (François-Félix-Auguste).

ANDRE (Henri d').

ANDRE (Jean-Joseph-Laurent).

ANDRÉE DE RÉNOARD (Charles-Laurent-Ulric d'). ANDRÉUCCI (Jean-Noël), Suppléant du Juge de Paix de Djidjelli (Algérie).

ANDRIEU (Georges-Pierre).

ANDRIEU (Jean-Alexis).

ANDRON (Pierre-Marie-Charles).

ANFRAY (Auguste).

ANGELI (Louis), Suppléant du Juge de Paix d'Akbou (Algérie).

ANGENOUST (Louis-Léon).

ANGER DE KERNISAN (Clément-François-Anne).

ANGERVILLE (Marie-Alphonse d').

Renvois.

Ancezune (d'), voir Rostan d'Ancezune (BB6 II 376).

Ange, voir Chaix d'Est-Ange (BB6 II 80).

Angers (d'), voir Duboys (BB6 II 134).

BB/6(II)/6

ANGLADA (Ernest-Alexandre).

ANGOT des ROTOURS (Gabriel-Charles-Arthur).

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