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13 juil. 2023 Ce document doit être affiché et consultable par tous les collègues. ... d'un risque social : la DRS scénario 3 (ancien formulaire C131A-Employeur) ...
Circulaire 6723 du 29/06/2018 - Application DDRS
29 juin 2018 Scénario 3 (ancien formulaire papier C131A) : Le scénario 3 (ancien ... La DRS scénario 3 doit être encodé une seule fois au moment de l ...
Scénario 8 : Déclaration mensuelle de travail dans le cadre dun
7 avr. 2015 - Occupation “à temps plein” < 3 mois calendrier complets et donc une seule DRS est possible pour le mois 11/2016. Exemple 2. - Occupation à ...
Scénario 5 : Déclaration mensuelle des heures de chômage
7 avr. 2015 Il est donc possible que pour un mois donné
INSTRUCTIONS ADMINISTRATIVES DRS
et/ou l'allocation de garantie de revenus complémentaire. Exception à ce qui précède : l'introduction d'une DRS scénario 3 et d'une DRS scénario 1 n'est pas ...
Les flux Déclarations (DmfA/DRS)
1 mars 2004 scénario 3 étape 2). Conclusion : 1. Destinataire de la demande : 1.1 Aucun destinataire n'est désigné dans le répertoire E-communication :.
INSTRUCTIONS ADMINISTRATIVES DRS
DRS scénario 3 et d'une DRS scénario 1 n'est pas requise lorsqu'il s'agit d ... 2 1° d et e). Vous avez 7 choix possibles: 1. Plan de restructuration ...
Circulaire 7197 du 27/06/2019 Mise en œuvre de lapplication
27 juin 2019 ... et certaines déclarations de risques sociaux du secteur chômage (DRS-scénario 3 DRS-scénario 6 et DRS- scénario8) dans une application qui ...
Scénario 9 : vacances jeunes et seniors Introduction
2 mars 2015 obligatoirement avoir lieu au biais d'une DRS électronique scénario 10 : Déclaration mensuelle d'heures ... pour l'heure 2 pour la journée
Scénario 3 : Déclaration de début de travail à temps partiel
7 avr. 2015 Pour l'instant la variante DRS scénario 3 enseignement peut uniquement être utilisée pour les enseignants à temps partiel (et les ...
Votre demande de maintien de droits avec ou sans allocation de
droits et si vous souhaitez également demander la garantie de revenus. Une DRS Scénario 3 unique pour déclarer l'occupation à temps partiel.
Circulaire 6723 du 29/06/2018 - Application DDRS
29 juin 2018 La DRS scénario 3 doit être encodé une seule fois au moment de l'entrée en vigueur d'un contrat à temps partiel.
Scénario 6 : déclaration mensuelle de travail à temps partiel pour le
7 avr. 2015 DRS scénario 3 déclaration de début de travail à temps partiel ) et ... Il faut grouper
Scénario 8 : Déclaration mensuelle de travail dans le cadre dun
7 avr. 2015 être effectuée à l'aide de la DRS électronique scénario. ... (voir scénario 3) au début de l'occupation et le cas échéant
World Energy Outlook 2020
Le recul de la demande en gaz naturel est d'environ 3 % tandis que présent évaluée à 9 % dans le scénario STEPS et à 4 % dans le DRS. Compte tenu de la.
Expertise du projet deffacement des ouvrages de Vezins et La
25 mars 2015 Scénario 3 Démantèlement des ouvrages pour ouverture totale de la Sélune ... 3.1.3. Une place modeste dans la production électrique et le ...
DECLARATION MULTIFONCTIONNELLE (DmfA) Sous-groupe
20 mars 2014 7. 3.2.3. Contrôle de la cohérence du travailleur . ... peut annuler une demande - DRS Indemnités (= Scénario 7 DRS Indemnités) reçue.
Circulaire 7197 du 27/06/2019 Mise en œuvre de lapplication
27 juin 2019 DRSI DRS
Circulaire n°5984 du 12/12/2016 Nouvelles fonctionnalités dans l
12 déc. 2016 C78.3 et C131B : procédure de modification. Réseaux et niveaux concernés ... déclaration des risques sociaux (DRS) ... C131A (scénario 3) ».
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