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1LOIR-ET-CHERRECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°41-2015-11-004
PUBLIÉ LE 18 NOVEMBRE 2015
Sommaire
ARS Centre-Val de Loire
41-2015-11-16-001 - AP Des Lyres d'Hiver Blois signé (2 pages)Page 5
DDCSPP
41-2015-11-02-002 - KM_364e-20151106084034 (2 pages)Page 8
DDFIP41-2015-10-29-006 - Décision de délégation de signature de délais de paiement du Trésorier
de Contres au profit du responsable du SIP de Romorantin (2 pages)Page 1141-2015-10-15-006 - Décision de délégation de signature de délais de paiement du trésorier
de Lamotte-beuvron au profit du responsable du SIP de Romorantin (2 pages)Page 1441-2015-10-29-007 - décision de délégation de signature de délais de paiement du Trésorier
de SALBRIS au profit du responsable du SIP de ROMORANTIN (2 pages)Page 1741-2015-11-04-001 - Décision de délégation de signature de délais de paiement du Trésorier
de Selles sur Cher au responsable du SIP de Romorantin (2 pages)Page 2041-2015-11-05-007 - Décision de délégation de signature de délais de paiement du Trésorier
de St Aignan au responsable du SIP de Blois (2 pages)Page 2341-2015-11-16-003 - Délégation et subdélégation de signature de Mme DORE responsable du
SIP de Blois au profit des agents de son service. (4 pages)Page 26DDT 41
41-2015-11-05-005 - Arrêté prescrivant l'ouverture d'une enquête publique relative à
l'aménagement d'un parc d'activités sur la commune de Chémery (4 pages)Page 3141-2015-11-05-006 - Arrêté prescrivant l'ouverture d'une enquête publique relative à
l'aménagement d'un parc photovoltaïque sur le territoire de la commune de Mer (4 pages)Page 3641-2015-11-05-004 - Arrêté relatif au classement et à l'équipement du passage à niveau n°308
de la ligne de chemin de fer de Salbris à Luçay le Mâle sur le territoire de la commune deLoreux (2 pages)Page 41
41-2015-11-03-003 - Contrôle des Structures Agricoles
EARL DE MONTIBERT (2 pages)Page 44
41-2015-11-05-003 - Contrôle des Structures Agricoles
Madame Florence LACHON (2
pages)Page 4741-2015-11-05-001 - Contrôle des Structures Agricoles
Madame Valérie LECLERC (2
pages)Page 5041-2015-11-05-002 - Contrôle des Structures Agricoles
Monsieur André HUET (2 pages)Page 53
41-2015-11-03-004 - Contrôle des Structures Agricoles
SCEA ROBILLARD (2 pages)Page 56
DIRECCTE
41-2015-10-27-003 - 2015 10 27 - Loir et Cher - N° 3 Décision modificative intérim RUC (2
pages)Page 5941-2015-11-01-004 - A compter du 01 11 2015, la délégation de signature de la responsable
par intérim de l'unité de contrôle de l'unité territoriale du Loir-et-Cher de la DIRECCTE
Centre-Val de Loire est donnée à M. BATAOUI contrôleur du travail dans le cadre des arrêts
de travaux (1 page)Page 62 241-2015-11-01-001 - A compter du 01 11 2015, la délégation de signature de la responsable
par intérim de l'unité de contrôle de l'unité territoriale du Loir-et-Cher de la DIRECCTE
Centre-Val de Loire est donnée à M. CALVO contrôleur du travail dans le cadre des arrêts de
travaux. (1 page)Page 6441-2015-11-01-002 - A compter du 01 11 2015, la délégation de signature de la responsable
par intérim de l'unité de contrôle de l'unité territoriale du Loir-et-Cher de la DIRECCTE
Centre-Val de Loire est donnée à M. CHASSEUIL contrôleur du travail dans le cadre des arrêts de travaux. (1 page)Page 6641-2015-11-01-006 - A compter du 01 11 2015, la délégation de signature de la responsable
par intérim de l'unité de contrôle de l'unité territoriale du Loir-et-Cher de la DIRECCTE
Centre-Val de Loire est donnée à M. IOUALALEN contrôleur du travail dans le cadre des arrêts de travaux. (1 page)Page 6841-2015-11-01-005 - A compter du 01 11 2015, la délégation de signature de la responsable
par intérim de l'unité de contrôle de l'unité territoriale du Loir-et-Cher de la DIRECCTE
Centre-Val de Loire est donnée à Mme COULON contrôleur du travail dans le cadre des arrêts de travaux. (1 page)Page 7041-2015-11-01-007 - A compter du 01 11 2015, la délégation de signature de la responsable
par intérim de l'unité de contrôle de l'unité territoriale du Loir-et-Cher de la DIRECCTE
Centre-Val de Loire est donnée à Mme MONNEREAU contrôleur du travail dans le cadre des arrêts de travaux. (1 page)Page 7241-2015-11-01-003 - A compter du 01 11 2015, la délégation de signature de la responsable
par intérim de l'unité de contrôle de l'unité territoriale du Loir-et-Cher de la DIRECCTE
Centre-Val de Loire est donnée à Mme PAPILLON contrôleur du travail dans le cadre des arrêts de travaux. (1 page)Page 7441-2015-11-12-002 - decla fidas (2 pages)Page 76
41-2015-11-10-002 - déclaration O2 (2 pages)Page 79
41-2015-11-10-001 - renouvellement agrément O2 (2 pages)Page 82
PREF 41
41-2015-11-13-001 - 2015 10 13 actualisation arrêté organisation préfecture (11 pages)Page 85
41-2015-11-02-001 - AP Abrogation SBVPU (2 pages)Page 97
41-2015-11-13-002 - AP d'EP signé (6 pages)Page 100
41-2015-11-09-003 - AP EP ZAP MPC (4 pages)Page 107
41-2015-11-03-001 - AP la Charbonnerie (30 pages)Page 112
41-2015-11-09-007 - arrêté complétant et modifiant les prescriptions applicables à la SAS
Société Orléanaise d'Assainissement (SOA) pour l'installation de transit et regroupement de déchets dangereux et non dangereux qu'elle exploite sur le territoire de la commune deCONTRES (40 pages)Page 143
41-2015-11-10-006 - Arrêté déclarant cessibles diverses parcelles de terrains incluses dans le
périmètre du projet d'aménagement de la ZAC de l'Aubépin sur le territoire de la commune de
SAINT GERVAIS LA FORET et au profit de 3 Vals Aménagement (22 pages)Page 184 341-2015-11-12-001 - arrêté fixant les taux de fiscalité directe locale pour l'année 2015 de la
commune de Montoire-sur-le-Loir (2 pages)Page 20741-2015-11-03-002 - Arrêté portant cessation d'activité dans le domaine funéraire de la SARL
"ALYS FUNERAIRE" à ROMORANTIN-LANTHENAY (1 page)Page 21041-2015-11-09-004 - Arrêté portant création d'un nouvel EPCI issu de la fusion des
communautés de communes de la Beauce Ligérienne et de Beauce et Forêt. (10 pages)Page 21241-2015-11-09-006 - Arrêté portant extension du périmètre du syndicat mixte SIERAVL (3
pages)Page 22341-2015-11-06-002 - Arrêté portant honorariat de maire à Monsieur Yves MONIMART,
ancien maire de Villefrancoeur (1 page)Page 22741-2015-11-09-008 - Arrêté portant modification de l'article 5 des statuts de la communauté
de communes du Grand Chambord, pour la compétence PLUi (3 pages)Page 22941-2015-11-09-009 - Arrêté portant modification de l'article des statuts de la communauté des
Collines du Perche, pour la compétence PLUi. (3 pages)Page 23341-2015-09-04-003 - Arrêté portant nomination d'un régisseur auprès de la régie d'avances de
la préfecture (2 pages)Page 23741-2015-11-09-001 - Arrêté portant prolongation de l'enquête publique relative à la demande
d'autorisation en vue d'exploiter une plate-forme de valorisation de déchets et de matériels ferroviaires formulée par la Société CLMTP sur le territoire de la commune de GIEVRES. (4 pages)Page 24041-2015-11-09-005 - Arrêté prononçant la fin de l'exercice des compétences du syndicat
mixte du Réveillon. (2 pages)Page 24541-2015-10-30-003 - arreté-mise-en-demeure-carrier (3 pages)Page 248
41-2015-11-06-001 - DCLE (4 pages)Page 252
SIDSIC
41-2015-11-10-003 - arrêté n° 15-132 du 10 novembre 2015 donnant délégation de signature,
pour le SGAMI Ouest, à Madame Françoise SOULIMAN, Préfet délégué pour la zone de défense et de sécurité Ouest (16 pages)Page 25741-2015-11-10-004 - arrêté n° 15-133 du 10 novembre 2015 PORTANT DESIGNATION
DE CHEFS DE SERVICE ZONAUX DE LA POLICE NATIONALE EN QUALITE DE MEMBRES DE DROIT DU COMITE DE DEFENSE DE LA ZONE DE DEFENSE ET DESECURITE OUEST (1 page)Page 274
41-2015-11-10-007 - arrêté n° 15-134 du 10 novembre 2015: Portant organisation du
SGAMI Ouest. (13 pages)Page 276
SOUS-PREFECTURE DE VENDOME
41-2015-11-16-002 - Arrêté dérogation (2 pages)Page 290
4ARS Centre-Val de Loire
41-2015-11-16-001
AP Des Lyres d'Hiver Blois signé
ARS Centre-Val de Loire - 41-2015-11-16-001 - AP Des Lyres d'Hiver Blois signé5 ARS Centre-Val de Loire - 41-2015-11-16-001 - AP Des Lyres d'Hiver Blois signé6 ARS Centre-Val de Loire - 41-2015-11-16-001 - AP Des Lyres d'Hiver Blois signé7DDCSPP
41-2015-11-02-002
KM_364e-20151106084034
Mesures techniques et administratives relatives à la lutte contre la fièvre catarrhale du mouton
dans le Loir-et-Cher. DDCSPP - 41-2015-11-02-002 - KM_364e-201511060840348 DDCSPP - 41-2015-11-02-002 - KM_364e-201511060840349 DDCSPP - 41-2015-11-02-002 - KM_364e-2015110608403410 DDFIP41-2015-10-29-006
Décision de délégation de signature de délais de paiement du Trésorier de Contres au profit du responsable du SIP deRomorantin
Décision de délégation de signature de délais de paiement du Trésorier de Contres au profit du
responsable du SIP de RomorantinDDFIP - 41-2015-10-29-006 - Décision de délégation de signature de délais de paiement du Trésorier de Contres au profit du resp...11
DDFIP - 41-2015-10-29-006 - Décision de délégation de signature de délais de paiement du Trésorier de Contres au profit du resp...12
DDFIP - 41-2015-10-29-006 - Décision de délégation de signature de délais de paiement du Trésorier de Contres au profit du resp...13
DDFIP41-2015-10-15-006
Décision de délégation de signature de délais de paiement du trésorier de Lamotte-beuvron au profit du responsable du SIP de RomorantinDécision de délégation de signature de délais de paiement du trésorier de Lamotte-beuvron au
profit du responsable du SIP de RomorantinDDFIP - 41-2015-10-15-006 - Décision de délégation de signature de délais de paiement du trésorier de Lamotte-beuvron au profit...14
DDFIP - 41-2015-10-15-006 - Décision de délégation de signature de délais de paiement du trésorier de Lamotte-beuvron au profit...15
DDFIP - 41-2015-10-15-006 - Décision de délégation de signature de délais de paiement du trésorier de Lamotte-beuvron au profit...16
DDFIP41-2015-10-29-007
décision de délégation de signature de délais de paiement du Trésorier de SALBRIS au profit du responsable du SIP de ROMORANTINdécision de délégation de signature de délais de paiement du Trésorier de SALBRIS au profit du
responsable du SIP de ROMORANTINDDFIP - 41-2015-10-29-007 - décision de délégation de signature de délais de paiement du Trésorier de SALBRIS au profit du res...17
DDFIP - 41-2015-10-29-007 - décision de délégation de signature de délais de paiement du Trésorier de SALBRIS au profit du res...18
DDFIP - 41-2015-10-29-007 - décision de délégation de signature de délais de paiement du Trésorier de SALBRIS au profit du res...19
DDFIP41-2015-11-04-001
Décision de délégation de signature de délais de paiement du Trésorier de Selles sur Cher au responsable du SIP deRomorantin
Décision de délégation de signature de délais de paiement du Trésorier de Selles sur Cher au
responsable du SIP de RomorantinDDFIP - 41-2015-11-04-001 - Décision de délégation de signature de délais de paiement du Trésorier de Selles sur Cher au respon...20
DDFIP - 41-2015-11-04-001 - Décision de délégation de signature de délais de paiement du Trésorier de Selles sur Cher au respon...21
DDFIP - 41-2015-11-04-001 - Décision de délégation de signature de délais de paiement du Trésorier de Selles sur Cher au respon...22
DDFIP41-2015-11-05-007
Décision de délégation de signature de délais de paiement du Trésorier de St Aignan au responsable du SIP de BloisDécision de délégation de signature de délais de paiement du Trésorier de St Aignan au
responsable du SIP de BloisDDFIP - 41-2015-11-05-007 - Décision de délégation de signature de délais de paiement du Trésorier de St Aignan au responsable...23
DDFIP - 41-2015-11-05-007 - Décision de délégation de signature de délais de paiement du Trésorier de St Aignan au responsable...24
DDFIP - 41-2015-11-05-007 - Décision de délégation de signature de délais de paiement du Trésorier de St Aignan au responsable...25
DDFIP41-2015-11-16-003
Délégation et subdélégation de signature de Mme DORE responsable du SIP de Blois au profit des agents de son service.Délégation et subdélégation de signature de Mme DORE responsable du SIP de Blois au profit
des agents de son service.DDFIP - 41-2015-11-16-003 - Délégation et subdélégation de signature de Mme DORE responsable du SIP de Blois au profit des...26
DDFIP - 41-2015-11-16-003 - Délégation et subdélégation de signature de Mme DORE responsable du SIP de Blois au profit des...27
DDFIP - 41-2015-11-16-003 - Délégation et subdélégation de signature de Mme DORE responsable du SIP de Blois au profit des...28
DDFIP - 41-2015-11-16-003 - Délégation et subdélégation de signature de Mme DORE responsable du SIP de Blois au profit des...29
DDFIP - 41-2015-11-16-003 - Délégation et subdélégation de signature de Mme DORE responsable du SIP de Blois au profit des...30
DDT 41
41-2015-11-05-005
quotesdbs_dbs23.pdfusesText_29[PDF] Rupture du contrat de formation-insertion - Céline Hallut
[PDF] Complétez le formulaire de demande de PFI - Le Forem
[PDF] guide pré-embauche - Captain Contrat
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[PDF] CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE ANNUEL POUR
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[PDF] Contrat AMAP type - Refedd
[PDF] GUIDE POUR UN CONTRAT DE RÉALISATEUR
[PDF] Conditions spécifiques des offres Sosh mobile + Livebox - Boutique
[PDF] GUIDE POUR UN CONTRAT DE RÉALISATEUR
[PDF] CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE - Type
[PDF] contrat de prestations de service - Coach Sportif Lyon
[PDF] CONTRAT DE COPRODUCTION
[PDF] CONTRAT DE MAINTENANCE
