Docum entazione
May 19 2015 cadre de la révision totale de la loi sur l'alcool. Renonçant au mo- nopole qu'elle détient sur l'importation d'éthanol
Vorschau SR Herbstsession 2013 / Perspective Session dautomne
Aug 27 2013 12.020 Loi sur l'alcool. Révision totale. Message du 25 janvier 2012 concernant la révision totale de la loi sur l'alcool (Loi sur ...
Vorschau Ständerat Wintersession 2014 / Perspective Conseil des
Nov 21 2014 cadre de la révision totale de la loi sur l'alcool. Renonçant au mo- ... dure d'élimination des divergences ; partant
Analyse de la politique en ma- tière des addictions en Suisse: les
politique en matière de drogues de tabac et d'alcool – politique suisse des addictions Révision totale de la loi sur l'alcool. 2009-en cours. 12.020.
Vorschau Frühjahrssession 2013 Zusatz
Mar 1 2013 Révision totale................ 5 ... 12.020 Loi sur l'alcool. Révision totale . ... Il est prévu que les divergences soient éliminées.
Docum entazione
May 19 2015 La Commission des affaires juridiques du Conseil des Etats (CAJ-E) ... cadre de la révision totale de la loi sur l'alcool. Renonçant au mo-.
Prospettiva
Nov 18 2015 12.020 Loi sur l'alcool. Révision totale. Message du 25 janvier 2012 concernant la révision totale de la loi sur l'alcool (Loi.
Résumé des délibérations - Première partie - Session de printemps
Mar 20 2015 ché suisse des capitaux). NE 82/11.057 n. Loi sur le contrat d'assurance. Révision totale. EN 83/12.020 é. Loi sur l'alcool. Révision totale.
Vorschau Frühjahrssession 2013: Ständerat / Perspective session
Feb 20 2013 12.020 Loi sur l'alcool. Révision totale. Message du 25 janvier 2012 concernant la révision totale de la loi sur l'alcool (Loi sur ...
Vorschau NR Herbstsession 2013 / Perspective CN Session d
Sep 2 2013 e. la production d'agrocarburants ne porte pas davantage ... dans le cadre de la révision totale de la loi sur l'alcool. Renon-.
![Résumé des délibérations - Première partie - Session de printemps Résumé des délibérations - Première partie - Session de printemps](https://pdfprof.com/Listes/20/20085-20ed-pa-verhandlungen-2015-fs-1-f.pdf.pdf.jpg)
Abréviations
CE Conseil des Etats
CN Conseil national
Ip. Interpellation
Ip.u. Interpellation urgente
Mo. Motion
Po. Postulat
Q Question
QU Question urgente
Groupes
BD Groupe BD
CE Groupe PDC-PEV
G Groupe écologiste
GL Groupe vert"libéral
RL Groupe libéral- radical
S Groupe socialiste
V Groupe de l"Union démocratique du Centre
Commissions
CAJ Commission des affaires juridiques
CdF Commission des finances
CdG Commission de gestion
CEATE Commission de l"environnement, de l"amé- nagement du territoire et de l"énergieCER Commission de l"économie et des redevan-
cesCI Commission de l"immunité
CIP Commission des institutions politiques CPE Commission de politique extérieureCPS Commission de la politique de sécurité
CSEC Commission de la science, de l"éducation et de la culture CSSS Commission de la sécurité sociale et de la santé publiqueCTT Commission des transports et des télé-
communicationsDélégations et commissions communes
AELE/PE Délégation AELE / Parlement européenAPF Délégation auprès de l"Assemblée
parlementaire de la FrancophonieCGra Commission des grâces
CJ Commission judiciaire
CRed Commission de rédaction
DA Délégation administrative
DélCdG Délégation des commissions de gestionDF Délégation des finances
DCE Délégation auprès du Conseil de l"EuropeDSN Délégation de surveillance des NLFA
OSCE Délégation auprès de l"Assemblée parle- mentaire de l"OSCE OTAN 'pOpJDWLRQ DXSUqV GH O $VVHPEOpHSDUOHPHQWDLUHGHO
27$1PHPEUHDVVRFLp
UIPLQWHUSDUOHPHQWDLUH
Présentation du titre des objets
N 103
/12.031n Navigation maritime. ConventionsTitre de l"objet
Premier conseil chargé de l'examen (n: Conseil national, é: Conseil des Etats)Numéro d'objet (année, numéro d'ordre)
Numéro courant de la session. Ce numéro renvoie à la partie générale du résumé, en remplacement d'un
numéro de page Etat de l'objet : E examiné par le Conseil des EtatsN examiné par le Conseil national
NE ou EN examiné par les deux conseils
a fait l"objet d"un examen pendant la session * nouvel objet x liquidé + décidé de donner suite à l"initiative parlementaire ou cantonaleLes informations qui se trouvent dans le Résumé des délibérations sont également disponibles sur Internet
(www.parlament.ch.), dans la banque de données "Curia Vista".Les textes des interventions qui étaient imprimés dans la deuxième partie jusquà la session dhiver 2006 y figurent
aussi.Editeur : Services du Parlement
3003 Berne
Tél. 058/322 97 04
Divers
Chambres réunies
Département des affaires étrangèresDépartement de l'intérieurDépartement de justice et police né
én én én én én én né n cr cr cr cr cr n n n n én n n n n n n n n Département de la défense, de la protection de la population et des sports é n n n n n n n n n n n n n n n én n n n n n n nDépartement des finances
Département de l'économie, de la formation et de la recherche Département de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication n n n n n n n n n n n n n n n én én n n n n én n n n n nChancellerie fédérale
n n n n n én én én n n n nConseil national
n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n nConseil des Etats
Conseil national
n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n nquotesdbs_dbs33.pdfusesText_39[PDF] 13,9 millions de nuitées françaises. Cœur de saison Du 11 juillet au 16 août 2015 FLUX VISION TOURISME. Conjoncture
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[PDF] 2. Pour accéder au Prêt numérique, écrivez http://bibliomontreal.com/ dans la barre d adresse de votre navigateur Web.
[PDF] 2.7. Les dépenses de protection sociale pendant la crise
[PDF] 2/EMPLOIS DE CATEGORIE B