[PDF] Résumé des délibérations - Première partie - Session de printemps





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Docum entazione

May 19 2015 cadre de la révision totale de la loi sur l'alcool. Renonçant au mo- nopole qu'elle détient sur l'importation d'éthanol



Vorschau SR Herbstsession 2013 / Perspective Session dautomne

Aug 27 2013 12.020 Loi sur l'alcool. Révision totale. Message du 25 janvier 2012 concernant la révision totale de la loi sur l'alcool (Loi sur ...



Vorschau Ständerat Wintersession 2014 / Perspective Conseil des

Nov 21 2014 cadre de la révision totale de la loi sur l'alcool. Renonçant au mo- ... dure d'élimination des divergences ; partant



Analyse de la politique en ma- tière des addictions en Suisse: les

politique en matière de drogues de tabac et d'alcool – politique suisse des addictions Révision totale de la loi sur l'alcool. 2009-en cours. 12.020.



Vorschau Frühjahrssession 2013 Zusatz

Mar 1 2013 Révision totale................ 5 ... 12.020 Loi sur l'alcool. Révision totale . ... Il est prévu que les divergences soient éliminées.



Docum entazione

May 19 2015 La Commission des affaires juridiques du Conseil des Etats (CAJ-E) ... cadre de la révision totale de la loi sur l'alcool. Renonçant au mo-.



Prospettiva

Nov 18 2015 12.020 Loi sur l'alcool. Révision totale. Message du 25 janvier 2012 concernant la révision totale de la loi sur l'alcool (Loi.



Résumé des délibérations - Première partie - Session de printemps

Mar 20 2015 ché suisse des capitaux). NE 82/11.057 n. Loi sur le contrat d'assurance. Révision totale. EN 83/12.020 é. Loi sur l'alcool. Révision totale.



Vorschau Frühjahrssession 2013: Ständerat / Perspective session

Feb 20 2013 12.020 Loi sur l'alcool. Révision totale. Message du 25 janvier 2012 concernant la révision totale de la loi sur l'alcool (Loi sur ...



Vorschau NR Herbstsession 2013 / Perspective CN Session d

Sep 2 2013 e. la production d'agrocarburants ne porte pas davantage ... dans le cadre de la révision totale de la loi sur l'alcool. Renon-.

Résumé des délibérations - Première partie - Session de printemps

Abréviations

CE Conseil des Etats

CN Conseil national

Ip. Interpellation

Ip.u. Interpellation urgente

Mo. Motion

Po. Postulat

Q Question

QU Question urgente

Groupes

BD Groupe BD

CE Groupe PDC-PEV

G Groupe écologiste

GL Groupe vert"libéral

RL Groupe libéral- radical

S Groupe socialiste

V Groupe de l"Union démocratique du Centre

Commissions

CAJ Commission des affaires juridiques

CdF Commission des finances

CdG Commission de gestion

CEATE Commission de l"environnement, de l"amé- nagement du territoire et de l"énergie

CER Commission de l"économie et des redevan-

ces

CI Commission de l"immunité

CIP Commission des institutions politiques CPE Commission de politique extérieure

CPS Commission de la politique de sécurité

CSEC Commission de la science, de l"éducation et de la culture CSSS Commission de la sécurité sociale et de la santé publique

CTT Commission des transports et des télé-

communications

Délégations et commissions communes

AELE/PE Délégation AELE / Parlement européen

APF Délégation auprès de l"Assemblée

parlementaire de la Francophonie

CGra Commission des grâces

CJ Commission judiciaire

CRed Commission de rédaction

DA Délégation administrative

DélCdG Délégation des commissions de gestion

DF Délégation des finances

DCE Délégation auprès du Conseil de l"Europe

DSN Délégation de surveillance des NLFA

OSCE Délégation auprès de l"Assemblée parle- mentaire de l"OSCE OTAN 'pOpJDWLRQ DXSUqV GH O $VVHPEOpH

SDUOHPHQWDLUHGHO

27$1PHPEUHDVVRFLp

UIP

LQWHUSDUOHPHQWDLUH

Présentation du titre des objets

N 103

/12.031n Navigation maritime. Conventions

Titre de l"objet

Premier conseil chargé de l'examen (n: Conseil national, é: Conseil des Etats)

Numéro d'objet (année, numéro d'ordre)

Numéro courant de la session. Ce numéro renvoie à la partie générale du résumé, en remplacement d'un

numéro de page Etat de l'objet : E examiné par le Conseil des Etats

N examiné par le Conseil national

NE ou EN examiné par les deux conseils

• a fait l"objet d"un examen pendant la session * nouvel objet x liquidé + décidé de donner suite à l"initiative parlementaire ou cantonale

Les informations qui se trouvent dans le Résumé des délibérations sont également disponibles sur Internet

(www.parlament.ch.), dans la banque de données "Curia Vista".

Les textes des interventions qui étaient imprimés dans la deuxième partie jusquà la session dhiver 2006 y figurent

aussi.

Editeur : Services du Parlement

3003 Berne

Tél. 058/322 97 04

Divers

Chambres réunies

Département des affaires étrangèresDépartement de l'intérieur

Département de justice et police né

én én én én én én né n cr cr cr cr cr n n n n én n n n n n n n n Département de la défense, de la protection de la population et des sports é n n n n n n n n n n n n n n n én n n n n n n n

Département des finances

Département de l'économie, de la formation et de la recherche Département de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication n n n n n n n n n n n n n n n én én n n n n én n n n n n

Chancellerie fédérale

n n n n n én én én n n n n

Conseil national

n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n

Conseil des Etats

Conseil national

n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n nquotesdbs_dbs33.pdfusesText_39
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[PDF] 2. Pour accéder au Prêt numérique, écrivez http://bibliomontreal.com/ dans la barre d adresse de votre navigateur Web.

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