Présentation PowerPoint
31 Oct 2018 Scrutins locaux. CTMESR. CTU. CAP. Modalités de vote ... CTMESR. CTU. CT établissement. Enseignants-chercheurs en délégation ou MAD dans.
Untitled
26 Oct 2018 La Commission Paritaire d'Etablissement (CPE). Les scrutins du CTMESR et du CTU se déroulent au scrutin de liste à un tour. Le scrutin du CT ...
Untitled
nationales déconcentrées et d'établissements (CTMESR
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
12 Oct 2018 Pour le scrutin du comité technique d'établissement de l'université de ... CTMESR CTU et CTE : le vote a lieu à l'urne et sous enveloppe.
Bulletin officiel n°27 du 5 juillet 2018
5 Jul 2018 décision de votre établissement portant les modalités d'utilisation des ... de travail ils votent pour le scrutin du CTMESR au sein de leur ...
MA VOIX COMPTE
¤Concernant les scrutins du CTMESR du CTU
Décision électorale n° 18-131 Élections professionnelles (CTMESR
25 Oct 2018 établissements publics d'enseignement supérieur ... d'origine
Special elections pro 2014.indd
1 Sept 2014 l'établissement et dans chaque section ... Ce scrutin permettra d'élire pour quatre ans
Votons Sgen-CFDT
29 Nov 2018 Votes à l'urne le 6 décembre : CTMESR - CT des établissements de l'ESR -. CTU pour les enseignantes-chercheuses et enseignants-chercheurs.
Note dinfo RH…
5 Nov 2018 Pour les CT : sont admis à voter tous les fonctionnaires stagiaires
leay:block;margin-top:24px;margin-bottom:2px; class=tit cachemediaenseignementsup-recherchegouvfrModalités de vote pour les scrutins CTMESR CTU et CT d
recteur) Ils votent pour le scrutin du CTU au sein de leur université d’origine Le vote électronique pour les CAP Sont concernées : les CAPN et CAPA des personnels enseignants des 1er et 2e degrés et des personnels des filières BIATSS en poste dans les établissements publics d’enseignement supérieur et de recherche
Questions relatives aux modalités d’organisation du scrutin
Pour les CSE CAPL CAPD et CCP 3 modalités de vote possibles : - soit le recours exclusif au vote électronique ; - soit le vote à l’urne û - soit le vote à l’urne et par orrespondane Pour les CAPN 2 modalités de vote possibles : électronique ou correspondance
Élections professionnelles 2022 : modalités de vote
modalités de vote Cette année les scrutins sont organisés sous forme électronique de manière systématique au niveau national électroniquement ou à l’urne par dérogation pour les votes locaux Un glossaire est proposé en fin d’article pour en faciliter la lecture Arrêté du 9 mars 2022 :
[PDF] COMMUNE D'ANTHY-SUR-LEMAN (Haute-Savoie) EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
[PDF] L éco-prêt à taux zéro individuel, en métropole
[PDF] élections professionnelles
[PDF] du Massif du Jura Enjeux perspectives Commissariat à l Aménagement
[PDF] CHANTIER D INSERTION PREQUALIFIANT AUX METIERS DES SERVICES A LA PERSONNE 2011 EHPAD SIVOM LA ROUVIERE
[PDF] PROCÉDURE DÉPARTEMENTALE D AGRÉMENT DES INTERVENANTS EXTÉRIEURS À L ÉCOLE PRIMAIRE
[PDF] apport volontaire le guide du tri Le tri, c est pour la vie. www.unispourletri.com
[PDF] ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES 2014
[PDF] Christophe Assens Université de de Versailles Saint Quentin en en Yvelines France
[PDF] Introduction à liso 27001
[PDF] PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE SEANCE du 24 mars 2015
[PDF] Accord relatif au vote électronique ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
[PDF] Description et Organisation de la formation. ANIMATEUR PROFESSIONNEL «Loisirs Tous Publics»
[PDF] CONVENTION COLLECTIVE DES INDUSTRIES MÉTALLURGIQUES MÉCANIQUES SIMILAIRES ET CONNEXES DU JURA SOMMAIRE CLAUSES GÉNÉRALES
