[PDF] BEB Nouvelle mouture Formulaire de demande de subvention





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BEB Nouvelle mouture Formulaire de demande de subvention 1

IDENTIFICATION DE L'ASSOCIATION

Nom de l'association (libellé exact) :

Date de création (déclaration en préfecture) : ...............................................................................................

Objet statutaire de l'association (d'après les statuts en vigueur) : ...............................................................

Adresse du siège social : ......................................................................................................................................

CP : ............................................. Ville : .................................................................................................................

Tel : ...............................................................................

Mail : ...................................................................................................................................................................

N° Siret ou Siren : ...............................................................................................................................

Personne chargée du dossier de subvention : ................................................................................................

Tel : ..........................................................................................

Composition du bureau :

PRESIDENT : ............................................................. Adresse : ................................................................... Tel : ...........................................................................

Mail : ........................................................................ VICE - PRESIDENT : ................................................ Adresse : ...................................................................

Tel : ........................................................................... Mail : ......................................................................... SECRETAIRE : ......................................................... Adresse : ................................................................... Tel : ........................................................................... Mail : ......................................................................... TRESORIER : ............................................................. Adresse : ................................................................... Tel : ........................................................................... Mail : .........................................................................

Affiliation à une fédération :

Niveau sportif : .....................................................................................................................................................

FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION

BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS

2

PIECES à JOINDRE à VOTRE DOSSIER

· POUR TOUTE DEMANDE DE SUBVENTION INFERIEURE OU EGALE à 500 €, ne fournir que les pages 1 à

7 du présent dossier

· POUR TOUTE DEMANDE DE SUBVENTION SUPERIEURE A 500 € : · Les pages 1 à 7 du présent dossier entièrement complété

· Une fiche action pour les associations dont tout ou partie de leur activité est tournée vers la

jeunesse

· Un exemplaire des statuts déposés et approuvés par l'association s'ils ont été modifiés

· Le budget prévisionnel de l'association signé par le représentant légal

· Les derniers éléments de budget (compte de résultat détaillé et bilan signés par le

représentant légal et approuvé en AG)

· Le rapport d'activité de l'association

· Les derniers arrêtés de tous les comptes bancaires · L'état de trésorerie faisant apparaître le solde de l'ensemble des comptes · Le bulletin d'inscription ou d'adhésion comportant les tarifs annuels · La liste détaillée des autres aides et subventions · POUR TOUTE PREMIERE DEMANDE DE SUBVENTION, FOURNIR EN PLUS : · Les statuts de l'association régulièrement déclarée

· Un RIB

NOUVEAUTE POUR LES DEMANDES DE SUBVENTIONS A LA COMMUNE DE BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS

Les associations dont tout ou partie de leur activité est tournée vers la jeunesse doivent impérativement

joindre à leur dossier la fiche action du Projet Educatif renseignée jointe en annexe. Les dossiers doivent être transmis avant le 12 octobre 2021.

Par courrier à :

Mairie

107 rue de la République

69 220 Belleville-en-Beaujolais

ATTENTION, LES DOSSIERS INCOMPLETS NE POURRONT PAS ETRE TRAITES. 3

COMPOSITION DE L'ASSOCIATION

BENEFICIAIRES DE L'ASSOCIATION

Nombre de bénéficiaires ou adhérents (hors bénévoles, encadrants, salariés) : ............

Dont :

............................. Bellevillois ............................. habitants CCSB (hors Belleville) ............................. habitants hors CCSB

Tranche d'âge Nombre

Moins 6 ans

6-12 ans

13-18 ans

19 - 60 ans

+ de 60 ans

ENCADREMENT SALARIES ET BENEVOLES

Nom Prénom Salarié ou

bénévole (si salarié)

Nbre heures

hebdo (si salarié)

Rémunérations

versées sur l'année

Diplôme Type contrat

4 PARTICIPATION A l'ANIMATION DE LA COMMUNE / DU TERRITOIRE

Soirée / évènement festif / spectacle :

Evènement caritatif / social :

Atelier / stage :

Evènement culturel / touristique / patrimoine :

Tournoi / concours :

Autres :

Le versement de la subvention est directement lié à l'implication de l'association dans la vie locale.

Toute association bénéficiant d'une subvention devra obligatoirement participer à la Fête des

Associations et se rendre, dans la mesure du possible, disponible lors de certains évènements organisés

par la commune. 5

INFORMATIONS LIEES A LA SUBVENTION

SUBVENTION Mairie obtenue en 2020

SUBVENTION Mairie demandée en 2021

Aides indirectes dont bénéficie l'association :

Mise à disposition de matériel (ponctuel ou permanent) : ..............................................................................................

Mise à disposition de salles :

Ponctuelles : ...........................................................................................................................................................................

Récurrentes (nombre d'heures par semaine) : ..................................................................................................................

Permanentes (locaux exclusif ou non, citer tous les locaux) : .........................................................................................

Mise à disposition de véhicule : ...........................................................................................................................................

Autres aides : ..........................................................................................................................................................................

6 DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES BESOINS Libellé de l'action (détaillée si nouvelle action) Coût de l'action Montant de la subvention sollicitée auprès de la commune 1 2 3 4 5 6 7 TOTAL 7 DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - BUDGET PREVISIONNEL

Dépenses Montant Recettes Montant

Achat prestations de services

Achat de matières, fournitures

Autres

RESSOURCES PROPRES

Location

Entretien

Assurances

Autres

......................... SUBVENTIONS DEMANDEES

Belleville-en-Beaujolais

Autres communes

CCSB

Département

Région

Autres

Publicité

Déplacements

Autres

Salaires et charges patronales

Autres dépenses Autres recettes

Cachet de l'association : Signature du Président :

A Le

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