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Ce résumé doit comprendre : - une présentation courte du contexte du projet sa localisation la structure qui le porte - une synthèse des objectifs du projet - une synthèse du déroulement - le budget de l’opération ou à défaut le montant de la subvention demandée Cette description est le cœur de votre dossier
![BEB Nouvelle mouture Formulaire de demande de subvention BEB Nouvelle mouture Formulaire de demande de subvention](https://pdfprof.com/Listes/21/2061-213ifeusmu0qyft0.pdf.pdf.jpg)
IDENTIFICATION DE L'ASSOCIATION
Nom de l'association (libellé exact) :
Date de création (déclaration en préfecture) : ...............................................................................................
Objet statutaire de l'association (d'après les statuts en vigueur) : ...............................................................
Adresse du siège social : ......................................................................................................................................
CP : ............................................. Ville : .................................................................................................................
Tel : ...............................................................................Mail : ...................................................................................................................................................................
N° Siret ou Siren : ...............................................................................................................................
Personne chargée du dossier de subvention : ................................................................................................
Tel : ..........................................................................................Composition du bureau :
PRESIDENT : ............................................................. Adresse : ................................................................... Tel : ...........................................................................Mail : ........................................................................ VICE - PRESIDENT : ................................................ Adresse : ...................................................................
Tel : ........................................................................... Mail : ......................................................................... SECRETAIRE : ......................................................... Adresse : ................................................................... Tel : ........................................................................... Mail : ......................................................................... TRESORIER : ............................................................. Adresse : ................................................................... Tel : ........................................................................... Mail : .........................................................................Affiliation à une fédération :
Niveau sportif : .....................................................................................................................................................
FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION
BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS
2PIECES à JOINDRE à VOTRE DOSSIER
· POUR TOUTE DEMANDE DE SUBVENTION INFERIEURE OU EGALE à 500 €, ne fournir que les pages 1 à
7 du présent dossier
· POUR TOUTE DEMANDE DE SUBVENTION SUPERIEURE A 500 € : · Les pages 1 à 7 du présent dossier entièrement complété· Une fiche action pour les associations dont tout ou partie de leur activité est tournée vers la
jeunesse· Un exemplaire des statuts déposés et approuvés par l'association s'ils ont été modifiés
· Le budget prévisionnel de l'association signé par le représentant légal· Les derniers éléments de budget (compte de résultat détaillé et bilan signés par le
représentant légal et approuvé en AG)· Le rapport d'activité de l'association
· Les derniers arrêtés de tous les comptes bancaires · L'état de trésorerie faisant apparaître le solde de l'ensemble des comptes · Le bulletin d'inscription ou d'adhésion comportant les tarifs annuels · La liste détaillée des autres aides et subventions · POUR TOUTE PREMIERE DEMANDE DE SUBVENTION, FOURNIR EN PLUS : · Les statuts de l'association régulièrement déclarée· Un RIB
NOUVEAUTE POUR LES DEMANDES DE SUBVENTIONS A LA COMMUNE DE BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAISLes associations dont tout ou partie de leur activité est tournée vers la jeunesse doivent impérativement
joindre à leur dossier la fiche action du Projet Educatif renseignée jointe en annexe. Les dossiers doivent être transmis avant le 12 octobre 2021.Par courrier à :
Mairie
107 rue de la République
69 220 Belleville-en-Beaujolais
ATTENTION, LES DOSSIERS INCOMPLETS NE POURRONT PAS ETRE TRAITES. 3COMPOSITION DE L'ASSOCIATION
BENEFICIAIRES DE L'ASSOCIATION
Nombre de bénéficiaires ou adhérents (hors bénévoles, encadrants, salariés) : ............
Dont :
............................. Bellevillois ............................. habitants CCSB (hors Belleville) ............................. habitants hors CCSBTranche d'âge Nombre
Moins 6 ans
6-12 ans
13-18 ans
19 - 60 ans
+ de 60 ansENCADREMENT SALARIES ET BENEVOLES
Nom Prénom Salarié ou
bénévole (si salarié)Nbre heures
hebdo (si salarié)Rémunérations
versées sur l'annéeDiplôme Type contrat
4 PARTICIPATION A l'ANIMATION DE LA COMMUNE / DU TERRITOIRESoirée / évènement festif / spectacle :
Evènement caritatif / social :
Atelier / stage :
Evènement culturel / touristique / patrimoine :Tournoi / concours :
Autres :
Le versement de la subvention est directement lié à l'implication de l'association dans la vie locale.
Toute association bénéficiant d'une subvention devra obligatoirement participer à la Fête des
Associations et se rendre, dans la mesure du possible, disponible lors de certains évènements organisés
par la commune. 5INFORMATIONS LIEES A LA SUBVENTION
SUBVENTION Mairie obtenue en 2020
SUBVENTION Mairie demandée en 2021
Aides indirectes dont bénéficie l'association :Mise à disposition de matériel (ponctuel ou permanent) : ..............................................................................................
Mise à disposition de salles :
Ponctuelles : ...........................................................................................................................................................................
Récurrentes (nombre d'heures par semaine) : ..................................................................................................................
Permanentes (locaux exclusif ou non, citer tous les locaux) : .........................................................................................
Mise à disposition de véhicule : ...........................................................................................................................................
Autres aides : ..........................................................................................................................................................................
6 DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES BESOINS Libellé de l'action (détaillée si nouvelle action) Coût de l'action Montant de la subvention sollicitée auprès de la commune 1 2 3 4 5 6 7 TOTAL 7 DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - BUDGET PREVISIONNELDépenses Montant Recettes Montant
Achat prestations de services
Achat de matières, fournitures
Autres
RESSOURCES PROPRES
Location
Entretien
Assurances
Autres
......................... SUBVENTIONS DEMANDEESBelleville-en-Beaujolais
Autres communes
CCSBDépartement
Région
Autres
Publicité
Déplacements
Autres
Salaires et charges patronales
Autres dépenses Autres recettes
Cachet de l'association : Signature du Président :A Le
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