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DOCUMENTS

DU

MINUTIER CENTRAL

DES NOTAIRES DE PARIS

CONCERNANT

L'HISTOIRE ÉCONOMIQUE

ET SOCIALE

(1800-1830)

Le présent instrument de recherche imprimé a été ressaisi dans son intégralité en 2009. La pagination d'origine

et la numérotation des notes de bas de page n'ont pas été conservées. Lors de la mise en page par le personnel

du Minutier central, les cotes ont été uniformisées dans leur présentation, selon les normes actuelles, et parfois

rectifiées, ainsi que les dates (les valeurs exactes sont mises entre crochets carrés).

ARCHIVES NATIONALES

DOCUMENTS

DU

MINUTIER CENTRAL

DES NOTAIRES DE PARIS

CONCERNANT

L'HISTOIRE ÉCONOMIQUE

ET SOCIALE

(1800-1830)

INVENTAIRE

par Claude PRIS (+)

Conservateur aux Archives nationales

INTRODUCTION ET INDEX

revus, corrigés et complétés par le personnel du Minutier central sous la direction d'Andrée CHAULEUR Conservateur général aux Archives nationales Paris

Centre historique des Archives nationales

1999

© Archives nationales

ISBN : 2-86000-266-9

AVANT-PROPOS

Le présent inventaire a été réalisé par Claude Pris, alors conservateur aux Archives nationales au Minutier central des notaires de Paris, dans les années 1972-1975. Il s'inscrit

dans la suite logique des travaux de cet éminent archiviste-paléographe, sorti de l'École des

Chartes en 1948, dont les plus importants sont sa thèse sur l'histoire rurale à Cormeilles-en-

Vexin au XVIIIe siècle et son doctorat ès lettres sur la Manufacture royale des glaces de Saint-

Gobain (1665-1830), qui fait toujours autorité.

Il faut rendre hommage à Claude Pris pour l'intérêt qu'il a porté au défrichement de ce

champ encore neuf qu'était à cette époque l'histoire économique et pour le travail difficile et

de longue haleine qu'il a réalisé, ainsi qu'à M. Robert Marquant, alors conservateur en chef du

Minutier central des notaires de Paris, pour l'avoir encouragé dans cette voie. Toutefois, son

décès prématuré en 1977 laissait cet inventaire et son index, dont des contraintes financières

avaient retardé la publication, à l'état d'épreuves. Or ce travail constituait le premier inventaire du Minutier portant d'une part sur l'histoire économique, d'autre part sur le XIXe siècle. Et, en 1995, les chercheurs ne disposaient pas pour les minutes des notaires parisiens de cette époque d'autre instrument de recherche que

des éléments du volumineux fichier Révolution-Empire débordant cette période. Cet

inventaire apparaissait donc comme devant apporter aux chercheurs du XIXe siècle des

informations nouvelles et précieuses. Le Minutier décida donc de reprendre et de mener à bien

sa publication.

Depuis lors deux bases documentaires ont été créées sur le XIXe siècle : la base MIRIAD 2,

qui répertorie les inventaires après décès d'après les répertoires de notaires de la période 1801-

1850, se compose d'ores et déjà de 21.000 unités documentaires portant sur les études XXVIII

à XLIV; la base Arno 1851, qui analyse tous les actes passés par l'ensemble des notaires

parisiens au cours de l'année 1851, vient d'être achevée et va être prochainement mise à la

disposition du public. Le présent inventaire, à la fois plus précis quant à son objet et plus large

quant aux actes retenus, va donc compléter utilement ces deux bases. Les épreuves de l'inventaire ayant déjà fait l'objet de plusieurs corrections successives,

celui-ci a été laissé en l'état. Mais on a procédé à la refonte complète de l'index des mots-

matière et des noms de personnes et de lieux afin de le compléter et de le mettre aux normes

actuelles; fruit d'un travail collectif, il a été successivement revu entre 1996 et 1998 par Mmes

Claire Bechu et Florence Greffe, conservateurs en chef, Mlle Inès Villela-Petit, conservateur, MM. Guillaume Nahon, chargé d'études documentaires, et Pierre Bremond, secrétaire de documentation, qui en ont confié la saisie à Mme Évelyne Chatelus-Bisner.

Conçu pour servir à l'histoire économique, l'inventaire de Claude Pris s'est révélé aussi une

mine pour l'histoire sociale, par les aperçus qu'il contient de la vie, principalement parisienne,

du début du XIXe siècle. En conséquence, le titre initialement choisi "Documents du Minutier

central concernant l'histoire économique (1800-1830)" a été modifié en "Documents

concernant l'histoire économique et sociale (1800-1830)".

À travers les minutes des quatre études retenues, correspondant aux quartiers de l'Opéra, de

la Bourse, des faubourgs Saint-Antoine et Saint-Germain (essentiellement les inventaires

après décès, les contrats de mariage, les baux et ventes et les actes de société), on assiste à la

stabilisation progressive des structures économiques et sociales après les bouleversements de

la Révolution et de l'Empire dont des séquelles peuvent être relevées, par exemple, dans les

mentions de changement d'état de certaines catégories de la population (anciens religieux, anciens militaires) ou dans les divorces fictifs au sein de familles nobles suivis d'une vente des biens à l'ex-épouse.

L'historien retrouvera ici témoignage aussi bien des petits métiers traditionnels de l'époque

que de la mise en place des grandes entreprises de la banque et de l'industrie naissantes, de

l'exploitation de vastes domaines agricoles ou de la variété des moyens de transport. Au total,

c'est une toute société haute en couleurs que l'on voit surgir, où se côtoient nobles et officiers

de l'Empire et du Roi (les militaires sont très représentés), ambassadeurs étrangers,

fonctionnaires civils et militaires, artisans en meubles du faubourg Saint-Antoine, en

habillement ou en bâtiments, imprimeurs, libraires, employés, rentiers, maraîchers,

cultivateurs, commerçants, industriels de la chimie, du textile, des mines ou de la métallurgie,

hommes d'affaires, avocats, artistes, etc. Souhaitons que la parution de cet important instrument de recherche constitue l'amorce d'un regain d'intérêt pour les documents du Minutier central des notaires de Paris portant sur une période quelque peu délaissée jusqu'alors !

Andrée CHAULEUR

Conservateur général

Chargée du Minutier central des notaires de Paris

INTRODUCTION (1)

Le présent inventaire offre, comme tous ceux réalisés au Minutier central des notaires de Paris, un choix d'actes rendu nécessaire par le volume des minutes accumulées depuis des

siècles. Mais les critères de ce choix diffèrent de ceux retenus jusqu'à présent. En effet, si ce

répertoire se limite à une période chronologique de trente ans et à un sujet déterminé, la vie

économique et sociale, la sélection des actes n'a pas été effectuée à partir d'individus repérés

par leur activité ou leur notoriété, mais en fonction de cinq catégories juridiques d'actes :

inventaires après décès et divorce, contrats de mariage, actes de société, ventes et baux

immobiliers.

Les contrats de mariage et les inventaires après décès et divorce, qui concernent le début et

la fin de la vie des individus, fournissent des renseignements précieux à la fois sur leur fortune

et sur leur activité professionnelle. Les actes de société concernent aussi la vie professionnelle

dans ses aspects juridiques à un moment où le nouveau droit remplace celui de l'Ancien

Régime. À ce titre ils sont d'un grand intérêt. Enfin, les ventes et les baux immobiliers

montrent l'évolution des richesses après les bouleversements de la Révolution. Mais ces deux

dernières catégories d'actes sont si nombreuses que la publication intégrale de leurs notices

aurait doublé le présent répertoire. Aussi a-t-il été jugé nécessaire de supprimer les minutes de

ce type concernant les immeubles bâtis situés dans Paris et les terrains cultivés en parcelles

minuscules situés soit dans Paris, soit dans la proche banlieue; la sélection a été rendue

possible par le fait qu'il existe pour la capitale un relevé de ces actes classés par rues et par

immeubles conservé aux Archives départementales de Paris (D. Q/18/, sommier foncier de la ville de Paris).

La période considérée - an VIII-1830 - va du Consulat à la Monarchie censitaire. Elle a été

choisie car elle représente une transition entre l'économie de la fin de l'Ancien Régime et le

début de la Révolution industrielle.

1 Cette introduction a été remaniée et complétée par Andrée Chauleur dans l'esprit initial.

ÉTUDES DÉPOUILLÉES

Quatre études parisiennes ont été dépouillées de manière exhaustive selon les critères

définis ci-dessus : ce sont les études VII, XXVIII, XLVI et XCIII.

L'étude VII était située au début du XIXe siècle dans l'actuel quartier de l'Opéra, au 25

rue Neuve-Saint-Augustin, puis elle s'installa, à partir de 1829, 10 rue Gaillon. Ses titulaires furent successivement : Antoine PEZET de CORVAL, du 4 février 1789 (2) au 18 vendémiaire an XIV ; Sébastien Étienne POSTELLE, du 19 vendémiaire an XIV au 29 novembre 1810; Alexandre François CURMER, du 30 novembre 1810 au 19 décembre 1826; Pierre Firmin MICHAUX, du 20 décembre 1826 au 14 décembre 1831.

À Maître Pezet de Corval, démissionnaire dès le 25 fructidor an XIII, succède Maître

Postelle (3), né à Paris le 16 mars 1777. Fils d'un tailleur, il était entré comme clerc chez

Drugeon en l'an II, où il devint titulaire de la Légion d'honneur. Lorsqu'il donna sa démission

en 1810, il présenta comme successeur Curmer, né comme lui à Paris en 1777, et qui était clerc chez Jalabert depuis l'an X (4). Curmer resta en fonction seize ans, après avoir

considérablement développé son étude. En effet, l'Enregistrement perçut en 1825 des droits

s'élevant à 170.000 francs, alors que ceux-ci étaient de 25.000 francs en 1815. À la même

époque l'étude passait 250 brevets et plus de 500 minutes par an (5). Cette prospérité lui

permit de vendre sa charge 380.000 francs à Michaux. Né à Meudon en 1792, celui-ci était le

fils d'un couvreur et avait été employé chez Calley-Saint-Paul, agent de la liste civile, avant

d'entrer comme clerc chez Maître Trubert en 1818; il devint premier clerc chez Curmer quelques mois avant de lui succéder.

L'étude XXVIII n'a pas changé d'adresse depuis le XVIIIe siècle; elle est située au 10 rue

Saint-Antoine, ancien n° 207, à l'angle de la rue des Tournelles, en face de l'emplacement de la Bastille. Ses titulaires furent : Louis Claude Charles LAISNÉ, du 26 thermidor an II au 22 janvier 1821; Guillaume Joseph DANLOUX-DUMESNIL, du 28 février 1821 au 11 mars 1842. Du 24 janvier au 27 février 1821, l'intérim fut assuré par Maître DUCHESNE.

Maître Laisné, né à Arpajon le 3 juillet 1764, est entré en fonction au début de la

Révolution. Bien que les archives de la Chancellerie ne conservent aucun dossier à son nom,

le fait que son étude ait fourni le plus grand nombre d'actes du présent inventaire montre qu'il

avait su drainer la nombreuse clientèle des artisans de l'Est parisien et même des cultivateurs

de la Brie. À sa mort (6), il était premier syndic de la Chambre des notaires, titulaire de la

Légion d'honneur, colonel de la Garde nationale. Ses deux filles avaient épousé des notaires

de Paris. Son successeur, Danloux, qui se fit appeler Dumesnil du nom du lieu où il avait été

élevé, était né à Paris en 1788 et était fils d'un négociant. Clerc depuis 1811, il devint premier

clerc chez Maître Decan avant de s'installer à son compte (7). Sa personnalité nous échappe,

2 Lettre de provision d'office A.N., V1538, p. 398, 28 janvier 1788.

3 A.N., BB10347 et LH 2204, d. 74.

4 A.N., BB10348.

5 A.N., BB10710.

6 Inventaire après décès du 29 janvier 1821, A.N., MC/ET/XXIX/860.

7 A.N., BB10709.

autant que celle de ses confrères. Toutefois son dossier contient une dénonciation pour

détournement d'héritage de la part d'un cousin éloigné, ainsi qu'une accusation de jacobinisme

à l'adresse de son père, mais la Chancellerie ne semble pas avoir retenu ces charges contre lui.

L'étude XLVI est installée depuis longtemps au faubourg Saint-Germain, d'abord au 33 rue Sainte-Marguerite, puis, en 1819, au 16 rue Jacob. Ses titulaires ont été : Charles François DRUGEON, du 19 janvier 1788 au 12 avril 1811; Adrien Philibert Gabriel MOISANT, du 13 avril 1811 au 5 avril 1836. Maître Drugeon est entré en fonction avant la Révolution (8). À sa mort, son office fut

repris par Moisant, né à Caen le 31 juillet 1779, qui avait été clerc chez différents notaires

parisiens depuis l'an X. Moisant eut un parent commissaire-priseur à Caen et plusieurs contrats d'obligations nous apprennent qu'il acheta son étude avec un prêt de la famille Menou, cliente de l'étude. Il était aussi titulaire de la Légion d'honneur (9). L'étude XCIII est située dans le quartier de la Bourse, non loin de l'étude VII, au 6 rue Vivienne, en face de l'ancienne Bourse, selon les almanachs. Ses notaires furent : Georges Victor DEMAUTORT, du 7 décembre 1774 (10) au 30 pluviôse an XIII; Louis Auguste MARCHOUX, du 1er ventôse an XIII au 6 septembre 1826; Pierre CORBIN, du 7 septembre 1826 au 17 avril 1839. Maître Marchoux, né à Clermont-en-Argonne (Meuse) en 1767, était clerc chez Gibé

quand il racheta l'étude Demautort (11). C'était déjà une étude importante, car Maître

Demautort avait été actionnaire-fondateur et Régent de la Banque de France. Propriétaire des

terrains contigus à son étude, il y construisit en 1825 la galerie Vivienne, qu'il loua à des

commerces de luxe et qui existe toujours. Marchoux continua à développer sa clientèle

d'hommes d'affaires, comme le prouvent les 700 actes passés chaque année par son étude et le

montant des versements de ses droits s'élevant à 74.000 francs en 1816 et à 160.000 francs en

1825. Quand il se retira en 1826, il vendit sa charge 400.000 F à son succes seur, Maître

Corbin. Né en l'an IV à Sainte-Anne (Loir-et-Cher), celui-ci était le fils d'un laboureur ; il

avait commencé comme clerc à Vendôme et était venu à Paris en 1816. Son certificat de

moralité fut signé du député Dalmassy et de Péan de Saint-Gilles, doyen des agents de change

de Paris (12).

La répartition de la clientèle chez les notaires paraît suivre la localisation de l'étude. Les

actes les plus nombreux sont passés par les gens du quartier et touchent l'ensemble des

professions nécessaires à la vie : habillement, bâtiment, alimentation, justice, etc. Cependant,

comme certains quartiers étaient spécialisés dans des activités déterminées, celles-ci se

retrouvent en plus grand nombre dans la clientèle des études qui y sont installées ; c'est le cas

de l'étude XXVIII, très favorisée par l'absence d'autres notaires dans le faubourg Saint- Antoine et qui a la pratique de la Manufacture des glaces de la rue de Reuilly, des artisans du meuble et des petits cultivateurs de la banlieue est de Paris. De même, l'étude VII et surtout l'étude XCIII, situées dans le quartier de la Bourse, ont produit un grand nombre de minutes concernant de grosses affaires financières et industrielles.

Ainsi une répartition sociale peut être constatée entre les études ; elle correspond au choix

8 Lettre de provision d'office, A.N., V/1/535, p. 412, 31 décembre 1787.

9 A.N., BB/10/348 et LL//1895, d. 65.

10Lettre de provision d'office, A.N., V/1/472, p. 217, 1er décembre 1774.

11A.N., BB/10/347.

12A.N., BB/10/710.

de certains quartiers par les classes privilégiées. Par exemple les actes émanant de la grande

bourgeoisie et de l'ancienne noblesse se trouvent dans l'étude XLVI, située faubourg Saint- Germain, et dans les études VII et XCIII, situées sur la rive droite ; ils sont beaucoup plus

rares dans l'étude XXVIII, installée rue Saint-Antoine, dont la clientèle est essentiellement

populaire. Il ne semble pas par ailleurs que la personnalité ou la réputation du notaire lui ait permis

d'accroître sa clientèle. Les transactions sur les grands domaines de province, qui auraient pu

répondre à ce critère, se retrouvent en effet à égalité dans les quatre études.

CADRE DE CLASSEMENT DES RUBRIQUES

Les notices de minutes ont été classées selon un cadre méthodique, et, à l'intérieur de

chaque rubrique, dans l'ordre chronologique. Leur numérotation est continue et sert de renvoi

à l'index alphabétique.

Pour l'établissement de ce cadre méthodique, on a utilisé comme bases de départ les classifications établies par les administrations du Premier Empire, telles que les listes

d'ouvriers parisiens (A.N., F12502) et les états des métiers (A.N., F20258). Mais ces listes ne

concernent que peu les professions libérales, les fonctionnaires et les militaires pour lesquels a

dû être adoptée une classification spécifique qui peut parfois entraîner un certain

chevauchement. Les rubriques qui suivent donnent donc dans l'ordre alphabétique unique à la fois les professions et les objets des professions. Un index alphabétique placé à la fin du volume reprend les rubriques du classement, les noms des individus cités et ceux des lieux, y compris des hameaux et écarts, et des rues de Paris, regroupées au mot Paris.

Liste des rubriques

Mines et carrières (nos 1 à 34)

Carrières

Houille

MarbreMeulière

Mines

PierrePlâtre

Plomb

Salines

Métallurgie (nos 35 à 300)

Aiguilles

Armes

Bronze

Brunisseur

Charnières en cuivre

Chaudronnier

Cloutier

Coutelier

Cuivre

Épinglier

FerFerblantier

Ferronnier

Fontainier

Forges et fonderies

Lampiste

Limes

Machines et matériel

Machines à vapeur

Machiniste et mécanicien

Monteur en cuivre

Plaqueur sur métauxPlatine

Pompes

Potier d'étain

Quincaillier

Rémouleur

Serrurier en métier à bas

Taillandier

Tôlier

Tourneur sur métal

Treillagier

Tuyaux

Travail des métaux (nos 301 à 427)

Automates

Bijoutier

Ciseleur

Doreur sur métaux

ÉperonnierÉtain

Fondeur

Graveur

Horloger

Instruments de précisionMonnaie

Orfèvre

Polisseur

Chimie (nos 428 à 493)

Bleu

Chandelles

Couleurs

Creusets

Distillation à usage industrielFécule

Indigo

Matériel chimique

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