[PDF] Dossiers de proposition pour la Légion dhonneur (1865-1930

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Archives nationales (site de Paris)

Grande chancellerie

de la Légion d'honneur

Dossiers de proposition

pour la Légion d'honneur (1865-1930)

Lettres N à Z

Répertoire index partiel

des articles LH/3245 à 3267 par Danis HABIB 2010

Archives nationales (Paris)

Dossiers de proposition pour la Légion d'honneur (1865-1930) - Lettres N à Z - LH/3245 à 3267

Sommaire

Note liminaire.......................................................................................................................................5

Fiche descriptive...................................................................................................................................6

Répertoire index (lettres N à Z)...........................................................................................................9

1.- Liste des demandes aux grades de commandeur ou d'officier................................................................98

2.- Liste par lieu de naissance...........................................................................................................................98

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Dossiers de proposition pour la Légion d'honneur (1865-1930) - Lettres N à Z - LH/3245 à 3267

Réunion (île de la).........................................................................................................................................................106

Territoire de Belfort......................................................................................................................................................106

3.- Liste par type d'activité.............................................................................................................................1093

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Dossiers de proposition pour la Légion d'honneur (1865-1930) - Lettres N à Z - LH/3245 à 3267

Note liminaire

Dans son Guide de recherches en histoire de la Légion d'honneur (voir la bibliographie), Laurence

Wodey signale un versement effectué en 2002 de la Grande chancellerie aux Archives nationales (site de Paris)

de plusieurs centaines de cartons de dossiers de propositions collectives et individuelles, de lettres de

candidatures, de dossiers individuels de discipline, de pensions et de secours aux légionnaires et a leur famille,

sauvés de l'incendie du palais de Salm, le 23 mai 1871 et conservés depuis au Musée de la Légion d'honneur.

Lors du classement et de l'inventaire de ce versement, commencé en 2004 par Antony BELIN dans le

cadre de son DESS (Techniques d'archives et de documentation, université de Haute-Alsace-Mulhouse), et

poursuivi depuis 2007, il a paru utile, étant donné la richesse du fonds, d'élaborer un répertoire alphabétique

des dossiers nominatifs de propositions à la Légion d'honneur conservés aux Archives nationales (site de

Paris) sous les cotes LH/3185-3267.

Avec ce présent répertoire, nous achevons le dépouillement intégral des dossiers de ce groupe

documentaire 1. La base de données dont elle est issue sera à terme intégralement versée dans QUIDAM et

complétera LEONORE ( base accessible sur le site internet des Archives nationales qui recense tous les dossiers

de légionnaires de 1802 environ et décédés avant 1954).

1 Pour les lettres A à M, voir les répertoires alphabétiques au Caran ou dans leur version imprimable sur le site des Archives

nationales http://www.archivesnationales.culture.gouv.fr/4

Archives nationales (Paris)

Dossiers de proposition pour la Légion d'honneur (1865-1930) - Lettres N à Z - LH/3245 à 3267

Fiche descriptive

Intitulé :Grande chancellerie de la Légion d'honneur.

Cotes extrêmes :LH/3245-LH/3267

Importance matérielle23 cartons. - 3 m.l.

Dates extrêmes :1865-1930

Niveau de description :Groupe documentaire partiel, lettres N à Z (1387 unités documentaires) Nom du producteur :Grande chancellerie de la Légion d'honneur

Présentation et histoire du producteur :

L'ordre de la Légion d'honneur, quoique institué par la loi du 29 floréal an X (19 mai 1802), ne fut

inauguré qu'en 1804 après l'établissement du gouvernement impérial et l'installation de la Grande chancellerie de

la Légion d'honneur dans le palais de Salm le 13 floréal an XII (3 mai 1804). Les premiers membres furent

cependant nommés dès le 1er vendémiaire an XII (24 septembre 1803) pour récompenser le mérite militaire mais

aussi les services rendus en temps de paix. Au terme de la loi du 29 floréal an X, la Légion d'honneur était

composée d'un grand conseil d'administration, de quinze cohortes, d'un grand chancelier et d'un grand trésorier,

complété à partir de 1804 d'un comité de consultation.

Un grand nombre de dispositions législatives ont été rendues sur l'ordre de la Légion d'honneur pendant

le Consulat et sous l'Empire. Ainsi la forme de l'insigne fut adoptée le 22 messidor an XII (11 juillet 1804). La

hiérarchie des grades fut instituée par le décret du 1er mars 1808 cependant que l'ordonnance organique du 26

mars 1816 et le décret organique du 16 mars 1852 donneront à l'institution sa forme actuelle et définiront son

fonctionnement.

À partir de 1830, l'administration de la Légion d'honneur fut placée sous la responsabilité du ministre

de la Justice (la direction des affaires civiles et du sceau étant chargée de la correspondance avec la Légion

d'honneur par l'ordonnance du 24 décembre 1844). Mais ce rattachement est resté formel dans la mesure où le

Grand chancelier de la Légion d'honneur a continué à travailler directement avec le chef de l'État. Sous le

Second Empire, cette tutelle fut exercée par le ministre d'État.

Les dernières modifications des statuts de l'ordre seront apportées par le décret du 28 novembre 1962.

Histoire de la conservation :

Les premiers dossiers de légionnaires ont été versés par la grande chancellerie dès 1974. Le fonds

présente cependant des lacunes dues à des pertes d'origine diverse. Ainsi, les dossiers du Premier Empire ont été

presque entièrement détruits à la Restauration et seuls ont été préservés ceux des membres ayant prêté serment à

Louis XVIII ; de la même façon, en 1871, au moment de la Commune, un certain nombre de dossiers a été perdu

et seuls échappèrent les dossiers qui avaient été entreposés dans la cave à charbon du palais de Salm suite aux

travaux d'agrandissement entrepris à partir de 1868 à la grande chancellerie. Ce sont vraisemblablement ces

dossiers qui furent versés en 2002 par la grande chancellerie aux Archives nationales (Paris). Le Musée de la

Légion d'honneur conserve par ailleurs les documents concernant les décrets de nomination et de promotion dans

l'ordre (1803-1934) ainsi que ceux de la médaille de Sainte-Hélène, des autorisations de porter des ordres

étrangers (1807-1871), les matricules et les listes des membres de l'ordre depuis 1871 et ceux des villes décorées

de la Légion d'honneur.

Les 361 cartons versés en 2002 par la grande chancellerie forment aujourd'hui le groupe coté LH/3000

et suivants. Le caractère disparate de ce versement, composé pour partie de dossiers de propositions (collectives

et/ou individuelles), de dossiers de pension et de secours aux légionnaires et à leur famille (dossiers collectifs ou

départementaux mais aussi dossiers individuels), et dans une moindre mesure de fichiers, n'a pas permis de

compléter les lacunes des dossiers de légionnaires déjà versés aux Archives nationales.

Présentation du contenu :

Très schématiquement, le versement de 2002 comprend trois types de documents :

LH/1 à 2812. Dossiers nominatifs de légionnaires de 1802 à 1954 (recensés la base LÉONORE)

LH/3000 à 3025. Dossiers de discipline et de secours de 1802 à 1848.5

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Dossiers de proposition pour la Légion d'honneur (1865-1930) - Lettres N à Z - LH/3245 à 3267

LH/3026 à 3270. Dossiers de propositions collectives (essentiellement le personnel des armées,

LH/3026 à 3072) et individuelles (LH/3073 à 3270) de 1803 à 1930.

LH/3271 et suivants. Dossiers de secours et de pension aux légionnaires et au leur famille (1860-1885

environ) ainsi que des répertoires sur fiches, états et registres qui renvoient aux dossiers précédents

La base LÉONORE, accessible sur le site internet des Archives nationales, recense tous les dossiers de

légionnaires de 1802 environ et décédés avant 1954, conservés à Paris. Cette base, qui présente toutefois des

lacunes dues à des destructions, est composée de plusieurs séries de dossiers classés dans l'ordre alphabétique

des titulaires. Certains dossiers antérieurs à 1954 et ceux postérieurs à 1954 sont conservés aux Archives

nationales (site de Fontainebleau). La base LÉONORE est en cours d'enrichissement pour intégrer les dossiers

postérieurs à 1954 conservés actuellement sur le site de Fontainebleau des Archives nationales.

Les dossiers de propositions collectives et individuelles s'étalent de 1803 à 1930 environ et sont

intégralement conservés en raison de leur fort intérêt historique et généalogique. Ils se caractérisent par la

diversité de leur provenance, de leur objet et donc de leur contenu : si les anciens militaires, gendarmes, marins

et médecins et aumôniers militaires sont les plus représentés, il n'est pas rare de trouver des demandes isolées de

particuliers qui demandent soit des renseignements pour l'obtention de la médaille, soit la sollicitent en toute

spontanéité. Les fonctionnaires des administrations adressent également leur demande directement à la grande

chancellerie 2. Suit alors une phase d'instruction du dossier ou du renvoi de celui-ci à l'administration de tutelle

(aucune règle formelle ne semble être dictée mais les demandes et dossiers incomplets sont systématiquement

renvoyés à leur expéditeur ou transmis à la préfecture ou au ministère de tutelle pour des renseignements

complémentaires ou des demandes d'avis).

Pour chaque candidat, la page de garde du dossier donne les renseignements suivants : état civil (nom,

prénoms, date et lieu de naissance, qualité, domicile) ; services (années de service militaire et/ou civil, nombre

de campagnes, différentes blessures, liste des actions d'éclat, citations diverses) ; renseignements

complémentaires obtenus sur lui par son ministère de tutelle et/ou la préfecture ; liste des divers recommandants

(parlementaires, supérieurs hiérarchiques, etc.) ; observations diverses (distinctions honorifiques antérieures,

classement sans suite du dossier, transmission du dossier à une autre instance, retrait de la demande, décès du

candidat, etc.). La deuxième de couverture du dossier dresse la liste de toute la correspondance reçue et envoyée,

notamment celles des demandes de renseignements adressées au préfet et au ministère de tutelle du candidat.

Ces dossiers de propositions se composent généralement des pièces suivantes : des fiches de

renseignements remplies par les intéressés eux-mêmes, donnant des informations détaillées sur leur état civil et

leur qualité, l'état de services militaires (en général l'extrait du registre matricule du corps qui donne le détail

précis et la durée des services dans les divers corps de l'armée), les diverses situations occupées dans le

ministère (fonctions, grades, dates), les services dans les établissements de bienfaisance ou de secourisme, les

publications, titres littéraires, scientifiques, artistiques, etc., les services extraordinaires rendus durant la guerre

de 1870-1871 (ambulancières, cantinières, etc.), les récompenses obtenues (médailles militaires entre autres), les

distinctions honorifiques antérieures, l'avis du préfet du lieu de domicile du candidat accompagné d'un extrait de

casier judiciaire (depuis 1850), de lettres de recommandations, des pièces justificatives variées, des coupures de

presse, des journaux, des photographies, etc.

Les dossiers postérieurs à 1956 sont encore conservés à la chancellerie de la Légion d'honneur ou aux

Archives nationales (site de Fontainebleau).

Instruments de recherche :

La base LÉONORE, accessible sur le site internet des Archives nationales, recense tous les dossiers de

légionnaires de 1802 environ et décédés avant 1954, conservés à Paris. Une campagne de numérisation des

dossiers a été lancée en 2008 3. Pour chaque légionnaire, la base donne les informations suivantes :

Cote du carton et du dossier, nom et prénoms du légionnaire, son sexe (M/F), sa date de naissance, sa

nationalité et le lieu de sa naissance. Les informations concernant son activité, les appréciations des ses

supérieurs hiérarchiques (dans le cas d'un agent de l'État), les lettres de recommandation, les pièces

justificatives, etc., seront à rechercher dans les dossiers de proposition (conservés dans les fonds

respectifs des ministères). Voir à ce sujet la notice d'aide à la recherche sur les dossiers de proposition

(disponible sur le site internet des Archives nationales).

2 Tous les ministères semblent être concernés : voir notre liste en annexe.3 En général un dossier de légionnaire contient son acte d'état civil, ses états de services, éventuellement son acte de décès et

le nom de ses héritiers s'il avait été titulaire d'une pension.6

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Dossiers de proposition pour la Légion d'honneur (1865-1930) - Lettres N à Z - LH/3245 à 3267

Sources complémentaires :

- autre(s) partie(s) du même fonds :

- Archives nationales (Fontainebleau) : conservent encore quelques dossiers antérieurs à 1954 et les dossiers

postérieurs à 1954.

- Grande chancellerie de la Légion d'honneur : elle conserve 80 dossiers de personnalités ayant joué un rôle

majeur dans l'histoire de l'ordre et ayant possédé des objets déposés au musée de la Légion d'honneur (liste

publiée dans le Guide de Laurence Wodey, voir infra) - archives d'autres producteurs en relation : - Archives nationales (Paris)

Les archives des différents ministères (sous-séries de F et de BB) conservent des dossiers relatifs à la Légion

d'honneur, en particulier des collections de décrets et d'ordonnances de nomination et des dossiers de

propositions (n'ayant pas toujours abouti) ainsi que les affaires relatives aux condamnations pour port illégal de

la Légion d'honneur ou les poursuites contre les membres de l'ordre.

Pour les dossiers de proposition, voir la fiche d'aide à la recherche n° 27 disponible au Caran ou sur le site

internet http://www.archivesnationales.culture.gouv.fr/chan/chan/pdf/caran/27_Legion_dhonneur.pdf.

Pour les dossiers de proposition du ministère du Commerce (début XIXe s.-env. 1939), voir le répertoire-index

partiel (lettres A et B), sous-série F/12 (http://www.archivesnationales.culture.gouv.fr/chan/chan/pdf/sm/F12-

propLH-A.pdf) ou la base QUIDAM en présidence de salle du Caran.

Pour les dossiers de candidatures à la Légion d'honneur du ministère de la Justice de 1815 à 1822, voir la sous-

série BB/33/4-14 (microfiches 6567-6569 ou la base QUIDAM en présidence de salle du Caran).

Sur l'administration de la Légion d'honneur sous le Second Empire, voir dans la sous-série F/70 (ministère

d'État) les groupes d'articles suivants : F/70/114/1 à 120, 124 à 147, 417 et 418, organisation et fonctionnement

de l'ordre, budgets, personnel de la Légion d'honneur, dossiers de légionnaires, décès de légionnaires, médaille

d'Italie (1849-1870).

- Les Archives nationales (site de Fontainebleau) conservent aussi les dossiers de membres de la Légion

d'honneur provenant de la grande chancellerie pour la période 1954-1977 environ (versement 19800035) 4.

Bibliographie :

- Laurence Wodey, Guide de recherches en histoire de la Légion d'honneur. Paris, Musée national de la Légion

d'honneur et des ordres de chevalerie, Éd. Monelle Hayot, 2002, 484 p.

- Grande chancellerie de la Légion d'honneur. Dossiers de proposition pour la Légion d'honneur (1865-1930).

LH 3185 à 3207 (lettres A à C). Répertoire-index partiel, 2009, 119 p., sur le site des Archives nationales.

- Grande chancellerie de la Légion d'honneur. Dossiers de proposition pour la Légion d'honneur (1865-1930).

LH 3207 à 3226 (lettres D à G). Répertoire-index partiel, 2009, 102 p., sur le site des Archives nationales.

- État général des fonds des Archives nationales (Paris). Mise à jour 2007, voir le site des Archives nationales :

4 Pour la période du Premier Empire à 1953 environ, voir LH/1 à 2794 (ils sont malheureusement incomplets pour la période

antérieure à 1871 en raison des incendies de la Commune).7

Archives nationales (Paris)

Dossiers de proposition pour la Légion d'honneur (1865-1930) - Lettres N à Z - LH/3245 à 3267

Répertoire index

(lettres N à Z) N

NAETS (A.)

Naissance : 1853-04-05 à (Belgique)

soldat de la légion étrangère à Paris, rue Marcadet Grade demandé : chevalier, date(s) du dossier : 1910

LH/3245, 2 pièces

NAISSANT

architecte et agent voyer à Sceaux (Hauts-de-

Seine, auj.)

Grade demandé : chevalier, date(s) du dossier : 1879

LH/3245, 2 pièces

NAPOLÉON (Marie Euphrosine, née Vigne)

Naissance : 1849-03-24 à Saint-Remèze

(Ardèche) cantinière à Letourneux (Alger) Grade demandé : chevalier, date(s) du dossier :

1910-1912

LH/3245, 22 pièces - L'Ardèche algérienne, société de secours mutuels et de prévoyance, statuts, imp., 19 p., 1911, joint

NARBONNE (Jean Pierre, dit Coco)

Naissance : 1832-09-19 à Tourouzelle (Aude)

militaire à Saint-Nazaire [-d'Aude] (Aude) Grade demandé : chevalier, date(s) du dossier : 1892

LH/3245, 3 pièces

NARCE (Augustin)

Naissance : 1817-10-26 à Aurat (Haute-Loire)

militaire à Coupalay (Seine-et-Marne) Grade demandé : chevalier, date(s) du dossier :

1895-1902

LH/3245, 24 pièces - La Brie, journal régional des 02/11 et 24/12/1901, ainsi que des coupures, joints

NARET (Adolphe Auguste)

Naissance : 1834-03-24 à Vendières (Aisne)

sergent à Paris, avenue Malakoff Grade demandé : chevalier, date(s) du dossier :

1872-1875

LH/3245, 12 piècesNASICA (Antoine Laurent)

adjudant puis maire à Prato [-di-Giovellina] (Corse) Grade demandé : chevalier, date(s) du dossier : 1914

LH/3245, 4 pièces

NATUREL (Achille)

Naissance : 1843-02-06 à Saint-Denis (Réunion) sous-lieutenant à Lyon (Rhône) Grade demandé : chevalier, date(s) du dossier :

1879-1884

LH/3245, 26 pièces

NAUDIN (Charles Édouard)

Naissance : 1853-08-12 à Luzarches (Val-d'Oise, auj.) architecte à Paris, rue Vaneau Grade demandé : chevalier, date(s) du dossier : 1908

LH/3245, 15 pièces - Archives biographiques

contemporaines, p. 149-164, Salon de 1893, projet de décoration de la place Dauphine, 4 p., et autres imprimés, joints

NAUDIN-BISSANGE

officier militaire puis juge de tribunal de commerce à Orléans (Loiret) Grade demandé : chevalier, date(s) du dossier :

1904-1906

LH/3245, 8 pièces

NAUDON (Lucien Marie Aimé)

Naissance : 1841-01-15 à Mazères (Ariège) inspecteur de l'exploitation des chemins de fer à

Toulouse (Haute-Garonne)

Grade demandé : chevalier, date(s) du dossier :

1900-1902

LH/3245, 23 pièces

NAULEAU (Auguste François)

Naissance : 1844-02-06 à Bouillé-Loretz (Deux-

Sèvres)

maréchal-des-logis à Passavant (Maine-et-Loire) Grade demandé : chevalier, date(s) du dossier : 1902

LH/3245, 8 pièces8

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Dossiers de proposition pour la Légion d'honneur (1865-1930) - Lettres N à Z - LH/3245 à 3267

NAVARRON

sociétaire à Paris, boulevard Haussmann Grade demandé : chevalier, date(s) du dossier : 1879

LH/3245, 2 pièces

NAVELLO (Pierre)

juge suppléant de tribunal puis bâtonnier de l'ordre des avocats à Nice (Alpes-Maritimes) Grade demandé : chevalier, date(s) du dossier : 1878

LH/3245, 3 pièces

NAVOLY (Clément Auguste)

Naissance : 1844-03-06 à Viviers (Ardèche)

brigadier de gendarmerie puis receveur buraliste à

Lisieux (Calvados)

Grade demandé : chevalier, date(s) du dossier :

1902-1904

LH/3245, 16 pièces

NEAU (Jean-Baptiste Ernest)

Naissance : 1834-01-08 à Paris

capitaine puis manufacturier à Paris, boulevard

Voltaire

Grade demandé : chevalier, date(s) du dossier :

1880-1890

LH/3245, 38 pièces - États de services de M. Neau, imp. 8 pages, 1880, en 3 exemplaires, joints

NEFF (Joseph)

sous-brigadier des douanes à Lunéville (Meurthe- et-Moselle) Grade demandé : chevalier, date(s) du dossier : 1877

LH/3245, 3 pièces

NÈPLE (Arnould)

soldat puis cordonnier à Saint-Claude-Besançon (Doubs)quotesdbs_dbs33.pdfusesText_39

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