CIRCULAIRE 2005/00
Circulaire 2014 12. POLITIQUE PRÉVENTIVE EN CIF 2014 12 www.p-i.be. Politique préventive en matière de consommation d'alcool et de drogues en entreprise.
Circulaire 7963 du 12/02/2021 REGLEMENT DE TRAVAIL CADRE
12 Feb 2021 Une politique préventive en matière d'alcool et de drogue sera menée dans les écoles conformément à la décision de la Commission paritaire ...
Circulaire 7964 du 12/02/2021 REGLEMENT DE TRAVAIL CADRE
12 Feb 2021 Une politique préventive en matière d'alcool et de drogue sera menée dans les écoles conformément à la décision de la Commission paritaire ...
Circulaire 7966 du 12/02/2021 REGLEMENT DE TRAVAIL CADRE
12 Feb 2021 La présente circulaire vise à assurer une large diffusion ... Une politique préventive en matière d'alcool et de drogue sera menée dans les.
Règlement de travail enseignement secondaire : version novembre 98
Politique préventive en matière d'alcool et de drogues sur les lieux de Annexe 5 : Circulaire n°4746 du 25/02/2014 – référentiel des instructions et ...
Note-cadre de Sécurité intégrale
7 Jun 2016 de Politique Drogues ; les forums pour la violence liée au genre ; …). ... existantes en matière d'approche préventive et curative par le.
1 Circulaire n° 5786 du 28/06/2016 OS – Modèle de règlement de
28 Jun 2016 Une politique préventive en matière d'alcool et de drogue sera menée dans ... L'arrêté royal du 10 avril 2014 relatif à la prévention des ...
1 Circulaire n° 5787 du 28/06/2016 OS – Modèle de règlement de
28 Jun 2016 Une politique préventive en matière d'alcool et de drogue sera menée dans ... L'arrêté royal du 10 avril 2014 relatif à la prévention des ...
Circulaire 7511 du 17/03/2020 REGLEMENTS DE TRAVAIL
17 Mar 2020 12. AUTRES DISPOSITIONS. Utilisation des moyens de communication électronique. Politique préventive en matière d'alcool et de drogues sur ...
Circulaires du Collège des Procureurs généraux (1997
28 Jun 2018 COL. 5/1998. Stupéfiants - Politique des poursuites en matière de détention et de vente au détail de drogues illicites. 25.06.1998.
Circulaire 7966 du 12/02/2021
Cette circulaire abroge et remplace la(les) circulaire(s) :Type de circulaire circulaire informative
Validité à partir du //
Documents à renvoyer non
Information succincte
Mots-clés
Etablissements et pouvoirs organisateurs concernésEns. officiel subventionné
Maternel spécialisé
Primaire spécialisé
Secondaire spécialisé
Groupes de destinataires également informés
A tous les membres des groupes suivants :
Le Service général du Pilotage des Ecoles et des CPMS Les pouvoirs organisateurs (pour leurs unités et réseaux respectifs)Les organes de représentation et de coordination de PO (pour leurs unités et réseaux respectifs)
Les Vérificateurs
Les organisations syndicales
Signataire(s)
Personne(s) de contact concernant la mise en application de la circulaire Nom, prénom SG + DG + Service Téléphone et emailMesdames, Messieurs,
socioculturelle officiel subventionné a procédé à la révision de sa décision fixant le
règlement de travail cadre prise en date du 22 octobre 2015 et a fixé, pour les membres dusubventionné, le modèle de règlement de travail cadre annexé à la présente circulaire.
Ce règlement de travail cadre résulte des travaux entrepris par les partenaires sociaux suite à la publication du décret du 14 mars 2019 portant diverses dispositions relatives à l'organisation du travail des membres du personnel de l'enseignement et octroyant plus de souplesse organisationnelle aux Pouvoirs organisateurs. Par arrêté du 07 janvier 2021, le Gouvernement de la Communauté française a donnéforce obligatoire à la décision adoptée le 11 juin 2020 par ladite commission paritaire. Cet
par le biais de la présente circulaire. de travail.Aux Pouvoirs organisateurs qui auraient déjà adopté un règlement de travail, je les invite à
Il convient de noter que la décision adoptée le 11 juin 2020 annule et remplace celle adoptée le 22 octobre 2015. Par ailleurs, il revient à chaque Pouvoir organisateur la Commission paritaire.Je vous invite à assurer la diffusion de la présente circulaire auprès des membres du
personnel sous votre responsabilité.La Directrice générale,
Lisa SALOMONOWICZ
COMMISSION PARITAIRE COMMUNAUTAIRE DE
I·(16(H*1(0(17 63(FH$I (7 G( I·(16(H*1(0(17 G(PROMOTION SOCIOCULTURELLE OFFICIEL SUBVENTIONNE
RREEGGLLEEMMEENNTT DDEE TTRRAAVVAAIILL
EENNSSEEIIGGNNEEMMEENNTT SSPPEECCIIAALLIISSEE
EEnn ssaa ssééaannccee dduu 1111 jjuuiinn 22002200,, llaa CCoommmmiissssiioonn ppaarriittaaiirree ccoommmmuunnaauuttaaiirree ddee ll·quotesdbs_dbs33.pdfusesText_39
[PDF] CIRCULAIRE CDG90 COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE GROUPES HIERARCHIQUES
[PDF] CIRCULAIRE CDG90 INDEMNITES D ASTREINTE ET D INTERVENTION INDEMNITE DE PERMANENCE
[PDF] Circulaire du 21 février 2012 Mise à jour en juillet 2013
[PDF] Circulaire du 4 mai 2012 relative à l accès à la profession de transporteur routier et à l accès au marché du transport routier
[PDF] CIRCULAIRE N 001 /MFPTLS DU 26 juillet 2005 A DES CONGES
[PDF] CIRCULAIRE N 00584 DU 07 août 2003. Objet : CONGES DE CIRCONSTANCES CONGES DE FORCE MAJEURE CONGE POUR MOTIF IMPERIEUX D ORDRE FAMILIAL
[PDF] CIRCULAIRE N 1238 DU 23/09/2005
[PDF] CIRCULAIRE N 3855 DU 19 JANVIER 2012
[PDF] Circulaire n COL 17/98 du Collège des Procureurs généraux près les Cours d appel
[PDF] CIRCULAIRE N o 61-1 AUX BANQUES COMMERCIALES AUX BANQUES D ÉPARGNE ET DE LOGEMENT
[PDF] CIRCULAIRE RELATIVE A LA CERTIFICATION DE LA CONFORMITE SOCIALE
[PDF] CIRCULAIRE. Edition : 2. Composition des équipages et en particulier, lors de vols avec équipages renforcés.
[PDF] Claire CHAUVET, Philippe JORDAN Institut National du Cancer
[PDF] Classe aquatique mobile
