[PDF] CIRCULAIRE CDG90 statutaires travaillant pour le compte

View - Download CIRCULAIRE CDG90

Previous PDF

Next PDF

1

CIRCULAIRE CDG90

13/20

05/05/2020

LES AGENTS CONTRACTUELS A COMPTER DU 6 AOUT 2019

(Loi n° 2019-828 du 6 août 2019)

¾Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique

territoriale ;

¾Loi n° 2012-347 GX 12 PMUV 2012 PRGLILpH UHOMPLYH j O·MŃŃqV j O·HPSORL PLPXOMLUH HP j O·MPpOLRUMPLRQ GHV

ŃRQGLPLRQV G·HPSORL GHV MJHQPV ŃRQPUMŃPXHOV GMQV OM IRQŃPLRQ SXNOLTXH j OM lutte contre les discriminations et

portant diverses dispositions statutaires relatives à la fonction publique ; ¾Loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique ;

¾Décret n°88-14D GX 1D IpYULHU 1E88 PRGLILp SULV SRXU O·MSSOLŃMPLRQ GH O·MUPLŃOH 136 GH OM ORL GX 26 ÓMQYLHU

1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et relatif aux agents

contractuels de la fonction publique territoriale ;

¾Décret n°2019-1414 du 19 décembre 2019 relatif à la procédure de recrutement pour pourvoir les

emplois permanents de la fonction publique ouverts aux agents contractuels ; ¾ Modèles de délibérations et contrats sur CDG90

I - Les agents contractuels

IH PULNXQMO GHV ŃRQIOLPV M pPMNOL SMU O·MUUrP © Berkani » du 25 mars 1996, que les " personnels non

VPMPXPMLUHV PUMYMLOOMQP SRXU OH ŃRPSPH G·XQ VHUYLŃH SXNOLŃ j ŃMUMŃPqUH MGPLQLVPUMPLI VRQP GHV MJHQPV

contractuels de droit public quel que soit leur emploi » (Tribunal des Conflits 25 mars 1996 n°3000).

GRQŃ PRXV OHV SHUVRQQHOV QRQ IRQŃPLRQQMLUHV UHŃUXPpV GMQV XQ HPSORL G·XQH ŃROOHŃPLYLPp PHUULPRULMOH

RX GH O·XQ GH VHV pPMNOLVVHPHQPV SXNOLŃV VRQP GHV MJHQPV ŃRQPUMŃPXHOV GH droit public. Contrairement aux

fonctionnaires, qui sont recrutés par concours, les contractuels de droit public, eux, ne suivent pas la

voie normale du concours.

I·HQJMJHPHQP GHV MJHQPV ŃRQPUMŃPXHOV GH GURLP SXNOLŃ Q·LPSOLTXH GRQŃ SMV OHXU PLPXOMULVMPLon, sauf disposition

légale expresse.

La situation juridique des agents contractuels est définie par les lois statutaires n° 83-634 du 13 juillet 1983

et n°84-53 du 26 janvier 1984, et le décret n°88-145 du 15 février 1988. Il convient de ne pas confondre les agents contractuels et les salariés de droit privé.

Les salariés de droit privé se voient appliquer les règles du code du travail. Ils sont expressément qualifiés

de salariés de droit privé par la loi : parcours emploi compétences, CUI, CES, CEC apprentis, contrats

G·MYHQLU ŃRQPUMPV G·MŃŃRPSMJQHPHQP GMQV O·HPSORL" Il convient également de ne pas confondre les agents contractuels et les vacataires.

Le vacataire désigne la personne recrutée pour accomplir une tâche bien précise, ponctuelle et limitée dans

OH PHPSV j O·H[pŃXPLRQ G·XQ MŃPH GpPHUPLQpB IM UpPXQpUMPLRQ GX YMŃMPMLUH HVP IL[pe par délibération de

O·RUJMQH GpOLNpUMQP HQ IRQŃPLRQ GH O·MŃPH ŃRQVLGpUpB Le décret n°88-14D GX 1D IpYULHU 1E88 QH V·MSSOLTXH SMV MX[ YMŃMPMLUHVB II - Les cas de recrutements des agents contractuels 2 Article de Motifs de recrutementsDuréeProcédureVacanceContrôle la loi d'de n° 84-53emploilégalité

3accroissement temporaire d'activité12 mois maximum sur une période de 18 moisdélibérationnonnon

I. - 1°(A/B/C) ex : surcroît de travail, renfort d'équipeconsécutifsC.D.D.*

3accroissement saisonnier d'activité (A/B/C)6 mois maximum sur une période de 12 moisdélibérationnonnon

I. - 2°(A/B/C) ex : missions liées à la saisonconsécutifsC.D.D.*

3contrat de projet ou d'opération (loi 2019-828)la durée est déterminée par les parties etdélibérationouioui

IIbesoin temporaire identifié pour un projet quidépend du projetC.D.D* requiert des compétences spécifiques (urbanisme,minimum : 1 anavec échéances

NB : * le renouvellement se fait par reconduction expresse (=nouvelle décision) dans les limites maximales légales

Article de Motifs de recrutementsDuréeProcédureVacanceContrôle la loi d'de n° 84-53emploilégalité

3-1remplacement d'un agent fonctionnaire ou contractuel les contrats sont conclus pour une duréedélibération**nonoui

(A/B/C) :déterminée et renouvelés par décisionC.D.D* -autorisé à exercer à temps partielexpresse dans la limite de la durée de -en détachement courte duréel'absence du fonctionnaire ou de l'agent -en disponibilité de courte durée (d'office, de contractuel à remplacer droit ou sur demande pour raisons familiales) -en détachement pour stage ou période de scolarité

avant titularisat° ou cycle de préparation à un concoursIls peuvent prendre effet avant le départ de

- en congé maladie (CMO, CLM, CLD, CITIS) l'agent à remplacer ex : doublon, tuilage -en congés art 57, 60 sexies (congé de présence parentale), et 75 (congé parental) de la loi n°84-53 du

26 janv 84 et congé art 21 bis- I loi 83-634

Dispositions réglementaires applicables

aux agents contractuels de la FPT

NB : * le renouvellement se fait par reconduction expresse (=nouvelle décision) dans les limites maximales légales

** l'organe délibérant prend essentiellement une décision budgétaire

3-2faire face à une vacance temporaire d'emploi dans1 an maximum renouvelable une seule foisdélibérationouioui

l'attente du recrutement d'un fonctionnaire(2 ans maximum) si la procédure deC.D.D.*(idem au (pour les besoins de continuité du service)recrutement n'a pu aboutirrenouvel (A/B/C) lement)

NB : * le renouvellement se fait par reconduction expresse (=nouvelle décision) dans les limites maximales légales

RECRUTEMENTS SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS (EMPLOIS TEMPORAIRES)

RECRUTEMENTS SUR DES EMPLOIS PERMANENTS

A TITRE TEMPORAIRE

3 Article de Motifs de recrutementsDuréeProcédureVacanceContrôle la loi d'de n° 84-53emploilégalité

3-3en l'absence de cadre d'emplois de 3 ans maximum renouvelable une foisdélibération*ouioui

1°)fonctionnaires susceptible d'assurer les(6 ans au plus). Possibilité de transformationC.D.D*. puis

fonctions correspondantes (A/B/C)en C.D.I. par décision expresse lorsqueCDI

3-3emplois (A/B/C) lorsque les besoins des services l'agent justifie d'une durée de services

2°)ou la nature des fonctions le justifient ET sous publics effectifs d'au moins 6 ans sur

réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être des fonctions de la même catégorie dans recruté dans les condit° prévues par la loi; lela même collectivité recrutement d'un contractuel n'est possible Pour les articles 3 à 3-3 (sauf art 3 II contrat de

que si l'autorité territoriale établit le constatprojet) assimilation des services accomplis à

infructueux du recrutement d'un fonctionnaireTNC et temps partiel à des TC

3°)et les groupements de communes regroupantquand la durée des interruptions entre

moins de 15 000 habitants, pour tous les2 CDD < ou = à 4 mois emplois A/B/C (quel que soit le temps de travail)

3-3emplois dans les communes nouvelles issuesPériode de 3 ans suivant la création dedélibération*ouioui

3°) bisde la fusion de communes de moins de 1000 la nouvelle commune issue de laC.D.D.*

habitants, pendant une période de 3 ansfusion de communes, prolongée, le caspuis CDI

suivant leur création, prolongée le cas échéant,échéant, jusqu'au 1er renouvellement

jusqu'au 1er renouvellement de leur conseildu conseil municipal suivant cette municipal suivant cette même création, pourmême création tous les emplois (quel que soit le temps de travail et quelle que soit la catégorie A/B/C)

3-3dans les autres collectivités ou établissements,CDD de 3 ans maximum renouvelables dansdélibération*ouioui

4°)pour tous les emplois (A/B/C) à TNC lorsque lala limite totale de 6 ansC.D.D.*

quotité de temps de travail est inférieure à 50%A l'issue des 6 ans en CDD conclusion d'un CDIpuis CDI

création ou la suppression dépend de la décis° d'une autorité qui s'impose à la collectivité en matière de création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public

NB : * le renouvellement se fait par reconduction expresse (=nouvelle décision) dans les limites maximales légales

3-5Mutat° des CDI : une collectivité peut proposerl'autorité territoriale d'accueil peut pardélibération**ouioui

un nouveau contrat sur art 3-3 à un agent lié pardécision expresse, lui maintenir leCDI

un CDI à une autre collectivité pour exercer desbénéfice de la durée indéterminée de

fonctions relevant de la même catégorieson contrat si les fonctions relèvent de la hiérarchique (A/B/C)même catégorie hiérarchique

NB : ** s'agissant d'1 emploi permanent susceptible d' être occupé par un fonctionnaire, la délibération peut permettre le recrutement

d'un contractuel pour une durée déterminée

RECRUTEMENTS SUR DES EMPLOIS PERMANENTS

A TITRE PERMANENT

4 Article de Motifs de recrutementsDuréeProcédureVacanceContrôle la loi d'de n° 84-53emploilégalité

38personnes handicapées (A/B/C) au sens de l'articledurée correspondant à la durée du stagedélibération*ouioui

L 5212-3 du code du travail :prévue par le statut particulier du cadreC.D.D.

- travailleurs reconnus handicapés par la commissiond'emplois dans lequel les intéressés ont

des droits et de l'autonomie des personnes handicapéesvocation à être titularisés -victimes d'accidents du travail ou de maladiesContrat renouvelable pour une durée qui ne

professionnelles ayant entraîné une incapacitépeut excéder la durée initiale du contrat

permanente au moins égale à 10% et titulaires d'une renteA l'issue, titularisation directe (sans -titulaires d'une pension d'invalidité à condition queconcours) l'invalidité réduise au moins des 2/3 la capacité de travail ou de gain -bénéficiaires mentionnés à l'art L394 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre -sapeurs-pompiers volontaires titulaires d'une allocation ou d'une rente d'invalidité en cas d'accident survenu ou de maladie contractée en service -titulaires de la carte d'invalidité -titulaires de l'allocation aux adultes handicapés cf. décret n° 96-1087 du 10/12/1996 pour application de l'art 38 de la loi n° 84-53 du 26/01/1984

38 bisPACTE : recrutement de jeunes gens de 16 à 28 ans CDD d'une ou deux années renouvelabledélibération*ouioui

révolus non diplômés ou sans qualification dans la limite d'une année, lorsque leC.D.D. professionnelle reconnue ou dont le niveau debénéficiaire du contrat n'a pas pu obtenir

qualification est inférieur à celui attesté par un la qualification ou le titre ou le diplôme

diplôme de fin de second cycle de l'enseignement prévu au contrat général, technologique ou professionnel, ayant pour objet de leur permettre d'acquérir,vocation à titularisation à l'issue du par une formation en alternance avec leur activitécontrat professionnelle, une qualification en rapport avec l'emploi dans lequel ils ont été recrutés, ou, le cas échéant, le titre ou le diplôme requis pour l'accès au cadre d'emplois dont relève cet emploi (catégorie C uniquement) cf. décret n° 2005-904 du 02/08/2005 pour application de l'art 38 bis de la loi n° 84-53 du 26/01/1984

LES AUTRES CAS DE RECRUTEMENT

5 Article de Motifs de recrutementsDuréeProcédureVacanceContrôle la loi d'de n° 84-53emploilégalité

47emplois de direction de :emplois de direction pour lesquels ladélibération*ouioui

-DGS et, lorsque l'emploi est créé, DGAS desdurée est librement déterminée parC.D.D.

départements, des régions ou des collectivitésles parties, car non précisée par la loi

exerçant les compétences des départements ou des régions -DGS, DGAS et DGST des communes de plus de

40000 habitants et des EPCI à fiscalité propre

de plus de 40 000 habitants -DGS des établissements publices dont les caractéristiques et l'importance le justifient cf décret n° 88-545 du 06/05/1988 non modifié pour la liste de ces établissements

110collaborateur de cabinet des autorités territorialesengagement sur la durée du mandat dedélibération*nonoui

cf décret n° 87-1044 du 16/12/1987maire ou de présidentC.D.D.

110-1collaborateur de groupe d'élusengagement d'une durée maximale de 3 ansdélibération*nonoui

renouvelable dans la limite du terme duC.D.D. ou CDI mandat électoral de l'assemblée délibérante concernée Au-delà de 6 ans, si renouvellement, il ne peut avoir lieu que par CDI

Code du

travail

Motifs de recrutements

Durée

ProcédureVacance

d'emploi

Contrôl

e de

L1224-3Transfert de salariés de droit privé lors de reprise CDD ou CDI de droit public selon la nature dudélibérationnonoui

d'une activité privée par une personne morale de droitcontrat antérieur avec reprise des clauses CDD ou CDI

public pour A/B/Csubstantielles de ce contrat L1224-3Transfert d'agents contractuels en cas de reprise de(sauf disposition légale ou conditions

l'activité d'une personne morale de droit public par unegénérales de rémunération et d'emploi des

autre personne morale de droit public dans le cadre d'un des agents contractuels de la personne service public administratif pour les A/B/Cpublique contraires) Code deMotifs de recrutementDuréeProcédureVacanceContrôle l'actiond'emploide sociale etlégalité des familles L422-1assistants maternels et familiauxCDD ou CDIdélibération*nonoui

R422-1C.D.D. ou CDI

R422-18

CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES

TRANSFERTS DE PERSONNELS LORS DE REPRISE D'ACTIVITE - CODE DU TRAVAIL

LES AUTRES CAS DE RECRUTEMENT

LES AUTRES CAS DE RECRUTEMENT

6 III - La procédure de recrutement des agents contractuels pour occuper des emplois permanents ² articles 3-1 ; 3-2 et 3-3 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée des articles 3-

1, 3-2 et 3-3 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 doit respecter une procédure qui permet de garantir le

quinquiès et 6 sexiès de la loi du 13 juillet 1983. -53 du 26 janvier 1984, ni aux recrutement -53 du 26

janvier 1984 (tel que modifié par la loi du 6 août 2019) renvoie à un décret la détermination des modalités de

leur sélection.

Le décret n° 2019-1414 du 19 décembre 2019 prévoit les modalités de la procédure de recrutement

ur un emploi permanent ouvert aux agents contractuels de la fonction publique territoriale. (article 1 er II décret n° 2019-1414 du 19 décembre 2019). I décret n° 2019-1414 du 19 décembre 2019). er

III décret n°2019-1414 du 19 décembre

2019).

Article 3-1

public) sur un emploi permanent

Article 3-2

Article 3-3 : recrutement de contractuels sur des emplois permanents voir page 3 supra IV - Les différentes étapes de la procédure de recrutement des agents contractuels 1)

Création -emploi sur lequel est

fonctionnaires correspondants.

3 dans sa version issue de la loi du 6 août 2019 et applicable à compter du 22 décembre 2019 :

o o emploi permanent lorsque la nature des fonctions ou les besoins le justifient, o dans les petites communes et leurs groupements : tous les emplois permanents, o dans les communes nouvelles issues de la fusion de petites communes, pendant une période limitée : tous les emplois permanents, 7

o dans les autres collectivités territoriales ou établissements : emplois à temps non complet pour lesquels

la quotité de travail est inférieure à 50%, o emploi des communes de moins de 2000 habitants et des groupements de communes de moins de 1000 habitants dont la création ou la suppress

Si : le motif invoqué pour la création

-53 du

26/01/1984 en son article 3-3).

ATTENTION : il est impossible de créer un emploi permanent exclusivement réservé aux agents

contrquotesdbs_dbs33.pdfusesText_39

[PDF] CIRCULAIRE CDG90 INDEMNITES D ASTREINTE ET D INTERVENTION INDEMNITE DE PERMANENCE

[PDF] Circulaire du 21 février 2012 Mise à jour en juillet 2013

[PDF] Circulaire du 4 mai 2012 relative à l accès à la profession de transporteur routier et à l accès au marché du transport routier

[PDF] CIRCULAIRE N 001 /MFPTLS DU 26 juillet 2005 A DES CONGES

[PDF] CIRCULAIRE N 00584 DU 07 août 2003. Objet : CONGES DE CIRCONSTANCES CONGES DE FORCE MAJEURE CONGE POUR MOTIF IMPERIEUX D ORDRE FAMILIAL

[PDF] CIRCULAIRE N 1238 DU 23/09/2005

[PDF] CIRCULAIRE N 3855 DU 19 JANVIER 2012

[PDF] Circulaire n COL 17/98 du Collège des Procureurs généraux près les Cours d appel

[PDF] CIRCULAIRE N o 61-1 AUX BANQUES COMMERCIALES AUX BANQUES D ÉPARGNE ET DE LOGEMENT

[PDF] CIRCULAIRE RELATIVE A LA CERTIFICATION DE LA CONFORMITE SOCIALE

[PDF] CIRCULAIRE. Edition : 2. Composition des équipages et en particulier, lors de vols avec équipages renforcés.

[PDF] Claire CHAUVET, Philippe JORDAN Institut National du Cancer

[PDF] Classe aquatique mobile

[PDF] CLASSIFICATION FISCALE INTERNATIONALE D UNE ENTITÉ

[PDF] CLG SIMONE VEIL - MANDRES LES ROSES