[PDF] World Bank Document Etude environnementale du secteur des

THE LOUIS BERGER GROUP, INC.

100 Halsted Street

East Orange, NJ 07018

juin 2000Public Disclosure AuthorizedPublic Disclosure AuthorizedPublic Disclosure AuthorizedPublic Disclosure Authorized

ETUDE DIMPACT ENMRONNENENTAL

EIE DU PROGRAMME NATIONAL

DU SECTEUR DES TRANSPORTS

DES TRANSPORTS (2000-2009)

République du Tchad

Unité -Travail -Progrès

Ministère des Travaux Publics,

Rapport 1 / Ill

Rapport Final

Juin 2000

THE LOUIS BERGER GROUP, INC.

Etude environnementale du secteur des transports au Tchad: présentation générale des rapports

NB: seules les composantes du rrogramme National desTransports nécessitant une EIE sont représentées

Infrastructures de Infrastructures

ETUDE D'MPACr ENV[RONNEMENTAL

EOE D' PROGRAMME NATIONAL

DU SECTEUR DES TRANSPORTS

DES TRANSPORTS (20(O-2009

TABLE DES MATIERES

ABRÉVIATIONS ET ACRONYMES

RÉSUME

1 CONTEXTE ET OBJET DE L'ÉTUDE ....................................................1i

2 PRÉSENTATION DU PROGRAMME NATIONAL DES TRANSPORTS... .................1

2.1 Bases stratégiques de l'élaboration du programme ...................................................1

2.2 Les différentes composantes du programme .....................................................

2.3 Evaluation environnementale préliminaire des composantes ...................................3

3 CADRE INSTITUTIONNEL ET LÉGISLATIF DE L'ENVIRONNEMENT

AU TCHAD ..................................

3.1 Les institutions environnementales nationales ...................................8

3.1.1 Le Haut Comité National pour l'Environnement ......................._............. ----- .8

3.1.2 Le Ministère de l'Environnement et de l'Eau ..

3.2 Les textes législatifs environnementaux ..

3.2.1 Loi N

014/PR'98 définissant les principes généraux de la protection de

3.2.2 Autres textes relatifs à l'environnement ........................................ .................. 10

3.3 Les programmes d'actions nationales en faveur de l'environnement. 11

3.4 Application de la législation environnementale dans le domaine des transports .12

4 ETAT ACTUEL DE L'ENVIRONNEMENT AU TCHAD ............................................ 13

4.1 Environnement naturel .13

4.1.1 Milieu physique .13

4.1.2 Milieu biologique naturel .17

4.2 Environnement humain et socio-économique .21

4.2.1 Répartition et structure de la population..

4.2.2 Niveau d'instruction et système éducatif .2

4.2.3 Logement et conditions de vie .23

4.2.4 Organisation sociale administrative et traditionnelle et régime foncier .23

4.2.5 Etat de santé de la population et système sanitaire .24

4.2.6 Le rôle de la femme r.le.29

4.2.7 Les activités socio-économiques .30

5 IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX DES PROJETS D'INFRASTRUCTURES

5.1 Impacts des infrastructures de transport routier .................................................... 35

5.1.1 Effets de la réalisation des infrastructures ...................................... 35

5.1.2 Effets de l'exploitation des infrastructures ....................................... 39

5.2 Impacts des infrastructures de transport aérien ..................................................... 46

5.2.1 Effets de la réalisation des infrastructures de transport aérien ............................ 46

5.2.2 Effets de l'exploitation des infrastructures ..................................................... 49

5.3 Récapitulation des impacts potentiels des projets d'infrastructure du

6 MESURES D'ATTENUATION DES IMPACTS .56

6.1 Mesures concernant les infrastructures routières ................................................... 56

6.1.1 Mesures applicables pendant la réalisation des infrastructures ............................ 56

6.1.2 Mesures applicables pendant l'exploitation des infrastructures ............................ 62

6.2 Mesures concernant les infrastructures de transport aérien .................................. 65

6.2.1 Mesures applicables pendant la réalisation des infrastructures ............................ 65

6.2.2 Mesures applicables pendant l'exploitation des infrastructures ............................ 67

7 PLAN DE GESTION DE L'ENVIRONNEMENT .70

7.1 Modalités générales de mise en oeuvre des mesures environnementales ............... 70

7.2 Procédures de surveillance environnernentale et suivi des impacts ....................... 71

7.2.1 Définitions ........................................................... 71

7.2.2 Procédure de supervision ........................................................... 71

7.2.3 Choix des indicateurs de suivi ........................................................... 72

7.2.4 Les opérateurs thématiques du suivi ........................................................... 73

7.3 Tableau récapitulatif des mesures d'atténuation et de suivi des impacts

7.4 Directives pour les projets spécifiques ............................................................ 78

7.4.1 Directives pour la participation publique ....................................... 78

7.4.2 Directives pour les clauses types environnementales à inclure dans les

7.5 Propositions pour un renforcement du cadre institutionnel et législatif de

7.5.1 Diagnostic de la situation actuelle ....................................... 83

7.5.2 Plan de renforcement du cadre législatif et institutionnel ..................................... 87

Programme National des Transports

ANNEXE 6 Personnes rencontrées

ANNEXE 7 Bibliographie

ABREVIATIONS ET ACRONYMES

BET Borgou Ennedi Tibesti

CPR Cellule de Programmation Routière

EGNS Entretien et Gestion par Niveaux de Service

EIE Etude d'Impact Environnemental

ENTP Ecole Nationale des Travaux Publics

DAC Direction de l'Aviation Civile

DEP Direction des Etudes et de la Planification

DR Direction des Routes

DTS Direction des Transports de Surface

MASOCOT Marketing Social des condoms au Tchad

MDC Mission de Contrôle

MEE Ministère de l'Environnement et de l'Eau

MST Maladies Sexuellement Transmissibles

ONG Organisation non gouvernementale

RCA République Centrafricaine

RRB Renforcement des Routes Bitumées

SNCT Syndicat National des Chauffeurs du Tchad

VIH Virus d'Immunodéficience Humaine

ETUDE DIIMPACT ENVIRONNEMENTAL

EIE DU PROGRAMME NATIONAL

DU SECTEUR DES TRANSPORTS

DES TRANSPORTS (2000-2009)

RESUME

1. Objectif de l'étude

1.1 L'étude consiste à présenter une évaluation environnementale du Troisième Programme National des

Transports du Tchad (2000 -2009) en conformité avec la politique environnementale de la Banque Mondiale

OP/BP 4.0 1.

2. Présentation du Programme National des Transports

2.1 Le Programme National des Transports du Ministère des Travaux Publics, des Transports, de l'Habitat

et de l'Urbanisme (MTPTHU), comporte 5 composantes: infrastructures routières. industrie du transport routier,

transport aérien, mise en oeuvre et suivi de la stratégie et enseignement à l'Ecole Nationale des Travaux Publics

(ENTP). Parmi les projets de ces différentes composantes, seuls sont susceptibles de produire des effets négatifs

significatifs sur l'environnement, les projets d'investissement sur les infrastructures routières et les infrastructures

2.2 Du point de vue des infrastructures routières, il a été défini un réseau national permanent (2.600 km de

routes bitumées à l'échéance 2009), un réseau national périodique (3.600 km de routes en terres), tous deux à la

charge de l'Etat, et des réseaux d'intérêt régional et local, dont la gestion sera financée par des opérateurs et

collectivités locales. Les projets prévus dans le cadre du Programme National des Transports consisteront en des

travaux de bitumage, de renforcement de routes bitumées, de réhabilitation de routes en terre, et d'entretien

2.3 Du point de vue des infrastructures de transport aérien, les investissements concement les cinq

principaux aéroports, sur lesquels il est prévu des interventions sur les aires de mouvement, des constructions de

3. Cadre institutionnel et législatif de l'environnement au Tchad

3.1 Le Ministère de l'Environnement et de l'Eau (MEE) du Tchad a été constitué en juillet 1997 et comporte

cinq Directions techniques, dont la Direction de Forêts et de la Protection de l'Environnement, la Direction des

Parcs nationaux et des Réserves de Faunes, la Direction de l'Hydraulique et la Direction de la Pêche et de

l'Aquaculture. Au niveau déconcentré, le MEE est représenté dans chaque Préfecture par les Inspections

Forestières.

3.2 La législation environnementale actuelle se résume à la loi 014/PR/99 définissant les principes de la

protection de l'environnement. Cette loi cadre définit notamment le contenu des études d'impact

environnemental, ainsi que les modalités de validation et d'application des mesures préconisées par ces études.

Cependant, le décret d'application portant sur les projets soumis à étude d'impact n'a pas encore été élaboré.

3.3 Parmi les autres textes se rapportant à l'environnement se trouvent le Code minier qui énonce le

principe général de minimisation des impacts environnementaux, et le Code de l'eau, promulgué en 1999, qui

réglemente en particulier les rejets dans les cours d'eau. Le texte du Code forestier, qui défmit entre autres les

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DU SECTEUR DES TRANSPORTS

DES TRANSPORTS (2000-2009)

4. Etat de l'environnement

Environnement naturel

4.1 Le Tchad couvre une surface de 1.284.000 km

l'Afrique et presque entierement occupée par la cuvette tchadienne, formation sédimentaire constituée de plaines

d'altitude comprise entre 160 et 500 m. De grands massifs de montagnes (granitiques ou gréseuses) occupent le

nord (Tibesti, Ennedi, Erdi) et l'est (Ouaddaï), et des massifs granitiques plus modestes se situent dans le centre

(Guéra) et l'extrême sud (Monts de Lam). Le Tibesti culmine à près de 3.500 m et les autres massifs à plus de

1300rn.

4.2 Plus des deux tiers du territoire, au nord, sont occupés par une région désertique couverte de sols

sableux de type désertique et subdésertiques. Le tiers sud du pays est occupé d'une zone de steppes et de

savanes, couverte de sois ferrugineux tropicaux et, plus au sud, de sols rouges ferrallitiques. Localement se sont

individualisés des sols hydromorphes, des vertisols (argiles noires tropicales) et des sols salés.

4.3 Cinq principaux types de domaines bioclimatiques se succèdent du nord au sud:

-les domaines saharien et sahélo-saharien (zone désertique), de pluviométrie inférieure à 200, caractérisés par

-le domaine sahélo-soudanien (zone sahélienne), avec une pluviométrie entre 200 et 600 mm, caractérisé par

-les domaines soudano-sahélien et, à extréme sud, soudano-guinéen (zone soudanienne), avec une pluviométrie

Tous ces domaines sont soumis à des températures diurnes élevées (30 à 40°C), de fortes arnplitudes thermiques

journalières, et à un régime alterné de mousson provoquant des pluies, irrégulières et souvent violentes, étalées

4.4 Les eaux superficielles constituent un irnportant réseau permanent dans le sud-ouest avec le fleuve

Chari et son affluent le Logone. Dans le reste du pays, les réseau se limite à de nombreux cours d'eau à

4.5 Les réserves en eaux souterraines sont généralement importante, sauf dans les régions montagneuses ou

leur accès est très difficile. certains signes de surexploitation apparaissent dans la région de N'Djarnena.

4.6 La faune du Tchad, autrefois très riche en grands mammaiferes, a beaucoup souffert des récentes

périodes d'instabilité n'est actuellement préservée que dans les rares aires protégées, dont la plus importante, en

taille et en richesse est le Parc National de Zakouma, particulièrement protégé grâce à son enclavement. en

dehors es parc Nationaux (Zakouma et Manda), il existe sept réserves de faune et une réserve de biosphère: le

Lac Fitri. De nombreux projets de classement de zones naturelles sont actuellement en préparation.

Environnement humain et socio-économique

4.7 Après projection des chiffres du recensement général de 1993, le Tchad compterait en 1999 près de 7,5

La capitale N'Djaména qui compte près de 600.000 habitants. la proportion de femme est de 51, 6 %. La

4.8 Le taux d'analphabétisme global est de 87 %. Il est plus marqué chez les femmes (95 %) et en milieu

rural, où seul 35 % des enfants de 6-15 ans fréquentent l'école. Les système éducatif souffre du manque de

formation de ses enseignants et du nombre insuffisant de classes primaires (69 élève par classe cn moyenne). Un

système d'école communautaire, financé par les parents d'élèves, s'est mis en place pour compenser les carences

du système public, mais il pose un problème de niveau des enseignants, moins bien payés que dans le secteur

4.9 La grande majorité des logements (96 %) n'ont pas de sols couverts, seuls 27 % des ménages ont accès

4.10 La gestion politico-sociale des communautés villageoises repose sur des bases traditionnelles

représentées par le Chef traditionnel de village, qui agit sous l'autonté du Chef de canton, qui rend compte au

Sous-Préfet ou le Chef de poste administratif. En milieu rural, l'appropnation de la terre repose sur l'antériorité

de l'occupation du sol et de sa mise en valeur par des plantations, cultures ou des constructions. En milieu rural,

l'appropriation de la terre repose sur l'antériorité de l'occupation du sol et l'acquisition des terres se fait par

héritage. Les étrangers ne peuvent en théorie s'installer en dehors des rares terres jamais encore utilisées par une

communauté. Dans les villes, l'achat de terre est possible, mais les procédures légales d'acquisition sont rarement

menées à terme: les occupant légaux sont souvent non titrés. De plus, il existe toujours de nombreuses parcelles

4.11 Le taux de mortalité infantile en 1997 était de 132 pour 1000 et prés d'un enfant sur cinq meurt avant

l'àge des 5 ans. Les principales causes de mortalité chez l'enfant sont les diarrhées, les fièvres, les maladies

respiratoires et le paludisme. Chez les plus de 5 ans, les principales pathologies notifiées dans les centres de

4.12 En janvier 1999, le nombre de cas notifiés de Sida est supérieur à 10.000, avec une augmentation

annuelle toujours supérieure à 1.000 depuis 1993. Le Préfectures du sud-ouest du pays sont les plus atteintes,

avec 76 % des cas. Les activités de lutte contre le Sida sont gérées au niveau national par le Programme National

de Lutte contre le Sida et les MST (PNLSIMST). La stratégie adoptée en 1999 repose sur la décentralisation et la

multisectorialité des activités de lutte contre le Sida. Ainsi, les actions de sensibilisation et de prévention en

matière de MST/Sida se font au niveau des structures sanitaires périphériques et font intervenir différents

secteurs tels que développement rural, éducation, collectivités locales, etc.. Un projet de "Lutte contre la

Sida/MST sur les axes de communication du Tchad a été élaboré sur l'initiative du syndicat national des

chauffeurs tchadien. Ce projet pourrait constituer une opportunité de faire participer le MTPTHU à l'effort

4.13 L'accès aux centres de santé par les populations reste une contrainte importante à l'amélioration du

profil sanitaire. En milieu rural, 34 % des femmes résideraient à plus de 30km d'un centre de santé.

4.14 Bien qu'elles occupent une place très importante dans les activités et les revenus des ménages, en

s'acquittant des tâches domestiques, agro-pastorales et socio-économiques rémunératrices, les femmes voient

leur développement entravé par le poids des traditions inégalitaires (mariages non déclarés, inégalité de droit

d'héritage), des textes législatifs inadéquats et l'absence d'un Code de la famille et un niveau d'mstruction

inférieur à celui des hommes. Leur pouvoir de décision est généralement très réduit.

4.15 L'agriculture et l'élevage regroupent 84 % des travailleurs actifs. L'agriculture est surtout pratiquée en

zone sahélienne avec des cultures pluviales extensives: mil, sorgho, arachide et maraîchage dans les zones

hvdromorphes, et en zone soudanienne qui permet le développement de cultures intensives de rapport telles que

le coton et de cultures irriguées à partir des grandes rivières. cependant, l'agriculture tchadienne se caractérise

par de bas rendement dus aux conditions naturelles (pluviométrie irrégulière) et au manque de formation des

4.16 L'élevage transhumant à grand rayon d'action, aux mains des populations nomades est dominant et les

déplacements de troupeaux sont à l'origine de nombreux les conflits entre agriculteurs et éleveurs, malgré

4.17 Les activités de pêche sont encore peu développées malgré un important potentiel. Elles se concentrent

4.18 Le tourisme est également peu développé par rapport au potentiel important. Les raisons en sont

4.19 Le réseau routier revêtu actuel ne compte moins de 300 km de routes bitumées. Le reste du réseau est

constitué de routes en terre, dont une grande partie est en état de dégradation avancé et praticable uniquement en

saison sèche. Les routes en terre ayant bénéficié de travaux d'entretien ou de réhabilitation présentent un état de

praticabilité saisonnière ou semi-permanente (interruption inférieure à une joumée de suite pendent les saison

5. Impacts environnementaux des projets d'infrastructures de transports

5.1 Le Programme National des Transports ne prévoit pas la construction de routes nouvelles, ni de

5.2 Pendant la phase de réalisation des infrastructures (travaux), les principaux impacts environnementaux

-à l'aménagement des bases vie et des installations fixes de chantier, potentiellement responsable de

destructions, d'érosion et de pollutions des sols, de pollutions et perturbations des eaux superficielles, de

pollution induite des eaux souterraines, de destructions de végetation, de perturbations et destructions de faune,

de mauvais effets esthétiques sur le paysage, d'accidents de travail, de transmissions des MST/Sida par échanges

-à l'ouverture ou la reprise des zones d'emprunts et des carrières de matériaux rocheux, potentiellement

responsable de destructions, d'érosion et de pollutions des sols, de pollutions et perturbations des eaux

superficielles, de pollution induite des eaux souterraines, de destructions de végétation, de perturbations et

-au déroulement des chantier mobiles (préparation de l'emprise, intervention sur couche de roulement, sur les

accotements, sur les fossés et drains et sur les ouvrages d'art, potentiellement responsable de destructions,

d'érosion et de pollutions des sols, de pollutions et perturbations des eaux superficielles, de pollutions induites

des eaux souterraines, de destructions de végétation, de perturbations de faune, de mauvais effets esthétiques sur

le paysage, d'accidents de travail, d'accidents de circulation, de nuisance sonores et d'émissions de poussières, de

destruction d'habitations et de biens privés, de destructions d'arbres utilitaires, d'atteinte à l'intégrité et circulation

La phase de réalisation produira par contre des impacts positifs sur les activités commerciales locales et la

5.3 Pendant la phase d'exploitation les principaux impacts environnementaux négatifs seront dus:

-à la présence de talus potentiellement responsable d'un accroissement des perturbations des eaux superficielles

-la présence de zones d'emprunts et de carriéres abandonnées, potentiellement responsable de mauvais effets

-à l'augmentation induite du trafic routier, potentiellement responsable d'un accroissement de la pollution des

sols, des eaux superficielles et souterraines, de la destruction induite de la végétation par prélèvement et de

perturbations de la faune, de la transmission des MST/Sida par augmentation des échanges entre populations en

-à l'augrnentation de la vitesse des véhicules, potentiellement responsable d'un accroissement d'accidents de la

Durant cette phase d'exploitation, de nombreux impacts positifs apparaîtront, dont en particulier: amélioration

de l'approvisionnement en intrants et la circulation des agents de développement et de santé, l'accès aux

5.4 Du point de vue spécifique des infrastructures de transport aérien, il faut signaler, en phase

d'exploitation, l'augmentation potentielle d'accidents liés à la présence d'oiseaux ou à la divagation d'animaux sur

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DU SECTEUR DES TRANSPORTS