ENQUÊTE PUBLIQUE PARCELLAIRE
-le vendredi 15 novembre 2013 de 9h 00 à 12h 00. L'enquête s'est tenue en Mairie de MONTPELLIER 1 place Georges Frêche
Lettre dinformation juridique
T.A. Montpellier 15 novembre 2013
Programme Colloque AJDE CDA 15 novembre 2013
15 nov. 2013 8h15 Accueil des participants ... Saint-Alary-Houin présidente de l'AJDE et F. ... Faculté de droit de Montpellier.
20-23 novembre 2013
20 sept. 2013 Président : Mustapha OUNNOUGHENE ... Xavier RÉBILLARD (Montpellier). Marc SCHNEIDER (Colmar) ... Validité : du 15/11/2013 au 28/11/2013.
Lettre des Réseaux SIMON Associés - Novembre/Décembre 2013
12 déc. 2013 1ère 6 novembre 2013
Santé Protection sociale Solidarité
15 fév. 2014 Décision du 15 novembre 2013 prise par le directeur de l'Agence ... dans le cadre de la construction du site transfusionnel de Montpellier.
Liens entre précarité énergétique et santé : analyse conjointe des
Analyse conjointe Hérault Douaisis (Novembre 2013) membres représentent le CCAS de Montpellier (le directeur de l'Accueil et de l'insertion et la.
LES CONTRATS DEXPLOITATION CEST QUOI ?
L'ALE peut accompagner les communes de l'agglomération de Montpellier dans le du 5 au 15 novembre 2013 en salle "Le Chai" 2 ter rue de la Meulière
Untitled
préfectoral en date du 15 novembre 2013. 2. Suite à divers recours cet arrêté a été annulé par le tribunal administratif de Nîmes
Lattara
Vendredi 15 novembre 2013 à 18h30. En partenariat avec le Conservatoire à rayonnement régional de Montpellier. Agglomération dans le cadre de l'exposition.
Directeur de la publication : François Carayon, directeur de la direction des finances, des achats
et des servicesRédactrice en chef
: Catherine BaudeRéalisation
DFSA - Bureau de la politique documentaire14, avenue Duquesne, 75350 Paris 07 SP - Tél.
: 01-40-56-45-44Plan de classement
Sommaire chronologique
Sommaire thématique
Santé
Protection sociale
Solidarité
N°1 - 15 février 2014
DIRECTION
DE L"INFORMATION
LÉGALE
ET ADMINISTRATIVE
26, rue Desaix
75727 Paris Cedex 15
www.dila.premier-ministre.gouv.fr Ministère des Affaires sociales et de la SantéPlan de classement
Administration
Administration générale
Administration centrale
Services déconcentrés
Autorités administratives indépendantes et établissements sous tutelleSanté
Professions de santé
Établissements de santé
Santé publique
Pharmacie
Solidarités
Professions sociales
Établissements sociaux et médico-sociaux
Action sociale
Droits des femmes
Population, migrations
Protection sociale
Sécurité sociale : organisation, nancement
Assurance maladie, maternité, décès
Assurance vieillesse
Accidents du travail
Prestations familiales
Mutuelles
BO Santé - Protection sociale - Solidarité n o2014/1 SOMCHR, Page 3
Sommaire
chronologique Pages MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ11septembre2013
Arrêté du 11 septembre 2013
modiant l"arrêté du 28 septembre 2012 portant nomination de la commission nationale d"équivalence de titres et diplômes chargée de se prononcer sur les demandes d"équivalence de diplômes pour l"accès aux concours de la fonction publiquehospitalière ...............................................................................................
................................................. 20219 septembre 2013
Décision n
oN 2013-23 du 19 septembre 2013
portant nomination à l"Établissement français du sang ............................................................................................... ............................................................. 826 septembre 2013
Décision n
oN 2013-24 du 26 septembre 2013
portant nomination à l"Établissement français du sang ............................................................................................... ............................................................. 915novembre2013
Décision du 15 novembre 2013
prise par le directeur de l"Agence centrale des organismes de sécurité sociale en application de l"articleL.216-2-1 du code de la sécurité sociale et relative au
recouvrement des cotisations et contributions sociales des artisans bateliers ................................. 399
20novembre2013
Décision du 20 novembre 2013
établissant la liste des organisations syndicales habilitées àdésigner des représentants au comité technique spécial auprès du président de la Cour nationale
de l"incapacité et de la tari cation de l"assurance des accidents du travail ...................................... 40022novembre2013
Instruction DGOS/R2 n
o2013-409 du 22 novembre 2013
relative à la désignation des SCMM (SAMU de coordination médicale maritimes) et des SMUR-M (SMUR maritimes) dans le cadre de l"aidemédicale en mer ...............................................................................................
........................................ 190Instruction DGCS/SD3A/CNSA n
o2013-405 du 22 novembre 2013
relative au nancement des équipes relais et de places nouvelles en établissements et service s médico-sociaux spéci quementdédiées au handicap rare ........................................................................
................................................. 30429novembre2013
Décision du 29 novembre 2013
portant nomination des membres siégeant à la commission localede concertation de la direction de la sécurité sociale........................................................................
... 6Instruction DGOS/RH4 n
o2013-394 du 29 novembre 2013
relative à la mise en uvre des nouvelles dispositions relatives à la commission régionale paritaire mentionnée à l"ar ticleR.6152-325 du
code de la santé publique ........................................................................
................................................ 216 BO Santé - Protection sociale - Solidarité n o2014/1 SOMCHR, Page 4
MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ3décembre2013
Circulaire DREES/BESP n
o2013-396 du 3 décembre 2013
relative au circuit des bulletins d"interruption de grossesse à partir du1 er janvier2014 ........................................................................ ........................ 2215 décembre 2013
Décision n
oDS 2013-30 du 5 décembre 2013
portant délégation de signature à l"Établissementfrançais du sang ...............................................................................................
......................................... 106décembre2013
Circulaire interministérielle DGCS/SD3/DSS/SD1 n o2013/418 du 6 décembre 2013
relative à la mise en uvre du décret n o2013-22 du 8janvier2013 relatif à l"évaluation et à la validation du niveau
de perte d"autonomie et des besoins en soins des personnes hébergées dans les établissements
d"hébergement pour personnes âgées dépendantes et xant la composition et le fonctionnement de la commission régionale de coordination médicale mentionnéeà l"articleL.
314-9 du code de
l"action sociale et des familles ........................................................................
........................................ 265Instruction SGMCAS n
o2013-400 du 6 décembre 2013
relative à la clôture d"exercice 2013 du fonds d"intervention régional ........................................................................ ..................................................... 40310décembre2013
Arrêté du 10 décembre 2013
relatif à l"agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements et services du secteur social et médico-social privé à but non lucratif (JORF n o0300 du 27décembre2013) ........................................................................
........................................ 232Instruction DGOS/R4 n
o2013-403 du 10 décembre 2013
relative aux missions des centres expertsà vocation régionale et centres interrégionaux de coordination pour la prise en charge de la
maladie de Parkinson et des syndromes parkinsoniens ...................................................................... 192
Instruction DGOS/PF2/DSS n
o2013-404 du 10 décembre 2013
relative à la mise en uvre du décret du 27septembre2013 relatif au contrat de bon usage des médicaments et produits et pres tations mentionné à l"articleL.162-22-7 du code de la sécurité sociale .......................................................... 113
11décembre2013
Délibération n
o2013-12-1 du 11 décembre 2013
modiant la délibération n o 2013-05-01 du29mai2013 portant désignation des rapporteurs des commissions du Fonds pour l"insertion des
personnes handicapées dans la fonction publique ........................................................................
....... 56Délibération n
o2013-12-2 du 11 décembre 2013
portant adoption de la convention d"objectifs et de gestion du Fonds pour l"insertion des personnes handicapées dans la fonction publique, conclue entre l"établissement, les ministres de tutelle et le gestionnaire administratif pour la période du1 erjanvier2014 au 31décembre2018 ........................................................................
....................... 57Délibération n
o2013-12-3 du 11 décembre 2013
portant approbation du budget primitif du Fondspour l"insertion des personnes handicapées dans la fonction publique pour l"exercice 2014 ......... 58
Délibération n
o2013-12-4 du 11 décembre 2013
portant sur la convention relative au nancement d"actions menées par le ministère de la défense à destina tion des personnes en situation dehandicap ...............................................................................................
..................................................... 59Délibération n
o2013-12-5 du 11 décembre 2013
portant sur la convention relative au nancementd"actions menées par le ministère des affaires étrangères à destination des personnes en
situation de handicap ........................................................................ ....................................................... 61Délibération n
o2013-12-6 du 11 décembre 2013
portant sur la convention relative au nancementd"actions menées par Pôle emploi à destination des personnes en situation de handicap ............ 63
BO Santé - Protection sociale - Solidarité n o2014/1 SOMCHR, Page 5
MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉDélibération n
o2013-12-7 du 11 décembre 2013
portant sur la convention relative au nancement d"actions menées par le Centre national de la recherche scienti queà destination des personnes en situation de handicap ........................................................................ .................................................. 65Délibération n
o2013-12-8 du 11 décembre 2013
portant sur l"attribution d"une aide adaptée aux membres du comité national du Fonds pour l"insertion des personnes handicapées dans lafonction publique ...............................................................................................
....................................... 67Délibération n
o2013-12-9 du 11 décembre 2013
portant prorogation des mesures arrêtées en faveur de l"accessibilité dans les fonctions publiques lors de la Conférence nationale du handicap du8juin2011 et modi
ant la délibération nquotesdbs_dbs26.pdfusesText_32[PDF] DOSSIER DE PRESSE SOMMAIRE. Novembre 2012 : le mois de l économie sociale et solidaire P.2
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[PDF] 2014 de 2013. Catalogue. Formation URIOPSS LR. Unir les associations pour développer les solidarités
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[PDF] Communications d affaires 11 PROGRAMME D ÉTUDES
[PDF] Le Forum des Partenaires du CRDITEDME 2012 (abrégé de la communication orale) «Partenaires pour la qualité auprès des enfants TSA et leur famille»
[PDF] Dans les contrats liant le travailleur (in)dépendant :