FORMULAIRE DE DEMANDE DE DEMANDE DAIDE
La région Guadeloupe avec la mise en place de l'aide régionale à la mobilité Pour toute demande à caractère urgent
FORMULAIRE DE DEMANDE DE DEMANDE DAIDE
La région Guadeloupe avec la mise en place de l'aide régionale à la mobilité Pour toute demande à caractère urgent
formulaire de demande de carte regionale de transport maritime au
L'aide régionale au titre du désenclavement maritime vise à favoriser la mobilité entre la Guadeloupe et les îles de la Désirade de Marie-Galante et des
Demande daide européenne FEDER-FSE Programme opérationnel
Dossier de demande d'aide FEDER-FSE – Formulaire. 1/18. Demande d'aide européenne FEDER-FSE. Programme opérationnel FEDER-FSE Guadeloupe Conseil Régional
dossier - demande daide regionale
VERSEMENT DE LA SUBVENTION : La subvention accordée par la région Guadeloupe représente une réduction sur la facture à payer par le bénéficiaire. Elle est
Formulaire de demande dAIDE / FEAMP
Elles font l'objet d'un traitement informatique destiné à instruire votre dossier de demande d'aide publique. La loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative
formulaire de demande de carte regionale de transport maritime au
Elle doit être au nom du demandeur. Page 4. La Région construit la Guadeloupe de demain. Comment bénéficier de l'aide
Demande daide européenne Procédure provisoire programmation
27 nov. 2014 demande de subvention via le présent formulaire accompagnée de l'annexe financière. Le dépôt de cette demande ne vaut pas promesse de ...
Demande daide européenne Procédure provisoire programmation
27 nov. 2014 demande de subvention via le présent formulaire accompagnée de l'annexe financière. Le dépôt de cette demande ne vaut pas promesse de ...
Formulaire de demande daide AAP Ecoles Citernes 2020
Courriel : ………………………… Cadre réservé à la région et à l'office de l'eau de la Guadeloupe. Dossier reçu le :……………
La Région construit la Guadeloupe de demain
AIDE REGIONALE A LA MOBILITE
FORMULAIRE DE DEMANDE
I·pORLJQHPHQP JpRJUMSOLTXH GH OM *XMGHORXSH YHUV OM PpPURSROH ŃRQVPLPXH XQ OMQGLŃMS PHO TXH O·MŃŃqV MX VMYRLU OH UHJURXSHPHQP IMPLOLMO"La région Guadeloupe, avec la mise eQ SOMŃH GH O·MLGH UpJLRQMOH j OM PRNLOLPp MŃŃRPSMJQH OHV
publics suivants, résidant en Guadeloupe :Ó Les enfants âgés de 2 à 12 ans,
Ó Les jeunes âgés de 12 à 30 ans à charge de leurs parents dont le quotient familial mensuel
est inférieur ou égal à 1200 ¼Ó Les jeunes âgés de 12 à 30 ans effectuant un voyage pédagogique dans le cadre de leur
ŃXUVXV VŃROMLUH RX HQ YXH G·MPpOLRUHU OHXUV ŃRQQMLVVMQŃHV OLpHV j O·HQVHLJQHPHQP VXLYL
Ó Les étudiants non éligibles au passeport mobilité études, Ó Les résidents dont le quotient familial mensuel est inférieur ou égal à 1200 ¼Ó Les lycéens et apprentis se rendant en métropole pour une première installation, et dont le
quotient familial mensuel est inférieur ou égal à 1200 ¼Ó Les sportifs de moins de 25 ans devant effectuer un déplacement dans le cadre de
compétitions officielles,Ó Les sportifs de haut niveau se rendant à une compétition, dont le quotient familial mensuel
est inférieur ou égal à 1200 ¼Ó Les résidents touchés par le deuLO G·XQ SMUHQP GpŃpGp HQ PpPURSROH : père, mère, conjoint,
HQIMQPV IUqUHV HP V±XUVB
Pour toute demande à caractère urgent, un justificatif apportant la preuve GH O·XUJHQŃH GHYUM rPUH IRXUQL :
Raison médicale Concours ou Examen DeuilPARTIE RESERVEE A LA COLLECTIVITE REGIONALE
N° de Dossier
ARM ² 201. / """""""
N° de Certificats
GMPH G·HQUHJLVPUHPHQP Pièces manquantes """""""""""BB """""""""""BB """""""""""BB """""""""""BB """""""""""BBInstructeur Classement
Date de réception des pièces
""BB C ""BB C 201 . Dossier : ... Complet ... IncompletLa Région construit la Guadeloupe de demain
Signature (précédé de la mention " lu et approuvé ») Pour les mineurs, signature du représentant légal. LE DEMANDEUR ( personne qui voyage ) DATE PREVISIONNELLE DU VOYAGE """BC"""C 201BMonsieur Madame
Nom ಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹ ಹಹಹಹಹಹಹಹಹ ಹಹಹಹಹಹಹಹ
Nom marital ಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹ
Date de naissance ಹಹಹಹಹಹಹ ಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹ
Adresse ಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹ
Code postal ಹಹಹಹಹಹಹಹಹ ಹಹ Ville ಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹ
$XPUHV PHPNUHV GH OM IMPLOOH SRXU OHVTXHOV O·MLGH HVP VROOLŃLPpH- IH GRVVLHU GRLP rPUH UHPSOL SMU OH GHPMQGHXU HP VHUM MŃŃRPSMJQp GH O·HQVHPNOH GHV SLqŃHV ÓXVPLILŃMPLYHV GHPMQGpHVB
- Les dossiers doivent être déposés au moins 4 semaines avant la date prévisionnelle du voyage.
- Les photocopies doivent être lisibles.Engagement du demandeur
- certifie exacts les renseignements de la présente demande, région, - engagFait à
Le / / 201.
... Monsieur ... MadameNom ಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹ
Nom marital ಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹ
Date de naissance ಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹ Lieu de naissance ಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹ ... Monsieur ... MadameNom ಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹ
Nom marital ಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹ
Date de naissance ಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹ Lieu de naissance ಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹ ... Monsieur ... MadameNom ಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹ
Nom marital ಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹ
Date de naissance ಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹ Lieu de naissance ಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹ ... Monsieur ... MadameNom ಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹ
Nom marital ಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹ
Date de naissance ಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹ Lieu de naissance ಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹಹLa Région construit la Guadeloupe de demain
LISTE DES PIECES A FOURNIR SELON LES CATEGORIES DE BENEFICIAIRESJeunes âgés de 2 ans à 12 ans
- Copie de ǯǡ - ȋǯǡǯǡǥȌ ou contrat de location, - Copie du livret de famille (parents et enfant(s) concerné(s)),Jeunes âgés de 12 ans à 30 ans à charge de leurs parents dont le quoδαͳʹͲͲ̀
- Justificatif de dȋǯǡǯǡǥȌ ou contrat de location, - Copie du livret de famille (parents et enfant(s) concerné(s)), Jeunes âgés de 12 ans à 30 ans, qui effectuent un voyage pédagogique - ȋǯǡǯǡǥȌ ou contrat de location, Etudiants non éligibles au passeport mobilité quotesdbs_dbs12.pdfusesText_18[PDF] Conseil Départemental de Seine-Saint-Denis - pduif
[PDF] Conseil Régional de lOrdre des Médecins - cnomma
[PDF] Télécharger la plaquette - Maison de Justice et du Droit des hauts
[PDF] du Conseil National de la Comptabilité Discours d'ouverture
[PDF] MINISTERE DES FINANCES CONSEIL NATIONAL DE LA - cn-cncc
[PDF] Le Conseil National de la Jeunesse - APF
[PDF] Ministère délégué en charge du Commerce Extérieur Plan d - cfcim
[PDF] Le Conseil québécois du commerce de détail prévoit une - CQCD
[PDF] dans ce numero - pfs
[PDF] PAIA-ID
[PDF] conseil regional de la guadeloupe plan regional d'elimination et de
[PDF] Conseil régional de Guadeloupe Conseil régional de Guyane
[PDF] Dossier de demande d'aide - Collectivité Territoriale de Martinique
[PDF] Organigramme (Juin 2017) - Région Guadeloupe