Arrêté N°371 du 11 Juin 2014 Conseil de discipline.pdf
Du conseil de discipline de sa composition et de ses attributions. Art. 5: Il est créé au sein de chaque établissement d'enseignement supérieur :.
Le conseil de discipline
Réforme des procédures disciplinaires – Le conseil de discipline http://eduscol.education.fr/. Fiches ressources sur les sanctions disciplinaires.
Règlement intérieur conseil de discipline de luniversité
Article 3 :le conseil de discipline est composé de. • Cinq membres titulaires et cinq membres suppléants élus par et parmi les enseignants.
Arrêté n° du correspondant au portant création composition et
Du conseil de discipline de sa composition et de ses attributions. Art. 5: II est créé au sein de chaque établissement d'enseignement supérieur :.
conseil de discipline
Le conseil de discipline de l'université L'I.N.E.S ou d'établissement d'Enseignement Supérieur
Vu la loi n° 01-00 portant organisation de lenseignement supérieur
B.O.N° 5684 DU 20 Novembre 2008 PAGE : 1610. DECRET N° 2.06.619 DU 28 choual 1429 (28 octobre 2008) RELATIF. AU CONSEIL DE DISCIPLINE CONCERNANT LES.
Sans titre
De la composition du conseil de discipline de l'institut de l'établissement d'enseignement supérieur. 71. Page 3. ARTICLE 04 / - Le conseil de discipline.est
FICHE DINFORMATION La procédure disciplinaire avec saisine du
30 août 2019 conseil de discipline (sanctions des 2ème 3ème et. 4ème groupes). Lorsque l'administration souhaite infliger une sanction des 2ème
PV DU CONSEIL DE DISCIPLINE
30 janv. 2020 membres du conseil de discipline ont jugé que l'infraction commise par l'étudiant est du 1er degré (fraude établie).
Procès-Verbal du Conseil de Discipline (Semestre 02)
Le trente-et-un du mois de Mai de l'an deux-mile seize à dix heures s'est tenu le Conseil de Discipline du. Département d'Anglais afin d'étudier les divers
Université de Bejaia
Faculté des Lettres et des Langues
Aboudaou
Le Doyen
A b o u d a o uTél. : Tél : 034/22/15/42
Fax : Fax : 034 /22/15/47
et de la Recherche ScientifiqueUniversité de Bejaia
Faculté des Lettres et des Langues
Aboudaou
Département de Langue et Littérature
Anglaise
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Fax : Fax : 034 /22/15/47
Procès
Le -Nom et prénom de
Etudiant
Niveau +
Groupe Module Infraction Sanction
AIT MOUHOUB
Adel3ème Année,
groupe 02Analyse de Textes
de Civilisation1er Degré :
Tentative de fraude à un
examen. réglementation en vigueur)00/20 dans le module (S02)
Avertissement verbal
lenseignant ayant rédigé un rapport à lencontre de létudiant (à déposer dans un délai de 03 jours après affichage du PV)BOUTEBBA
Chouaib
3ème Année,
groupe 04Introduction aux
Langues de
Spécialités
ABSENT à la 2ème session
1er Degré :
Fraude préméditée
fraude établie à un examen réglementation en vigueur)2ème Degré :
Comportement irrespectueux à
légard des membres du conseil de discipline.00/20 dans le module (S02)
Blâme versé au dossier
République Algérienne Démocratique et Populaire Faculté des Lettres et des Langues. Campus Aboudaou et de la Recherche cientifiqueUniversité de Bejaia
Faculté des Lettres et des Langues
Aboudaou
Le Doyen
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Fax : Fax : 034 /22/15/47
et de la Recherche ScientifiqueUniversité de Bejaia
Faculté des Lettres et des Langues
Aboudaou
Département de Langue et Littérature
Anglaise
A b o u d a o uTél. : Tél : 034/22/15/42
Fax : Fax : 034 /22/15/47
Nom et prénom
Niveau + Groupe Module Infraction
Sanction
BRIZINI
Yanis3ème Année,
groupe 04Introduction aux
Langues de
Spécialités
1er Degré :
Tentative de fraude à un
examen. réglementation en vigueur)Avertissement verbal
délai de 03 jours après affichage du PV) LAIDIOuacime
Master 1 ALELT,
groupe 02Didactique de la
Littérature et de la
Civilisation
ABSENT
1er Degré :
Fraude préméditée
fraude établie à un examen de la réglementation en vigueur)00/20 dans le module (S02)
Blâme versé au dossier
t ses adressée à délai de 03 jours après affichage du PV)AGUERSSIF
SoniaMaster 1
Didactique,
groupe 01Sociolinguistique
1er Degré :
Tentative de fraude à un
examen. réglementation en vigueur)00/20 dans le module (S02)
Avertissement Ecrit
délai de 03 jours après affichage du PV) République Algérienne Démocratique et Populaire Faculté des Lettres et des Langues. Campus Aboudaou et de la Recherche cientifiqueUniversité de Bejaia
Faculté des Lettres et des Langues
Aboudaou
Le Doyen
A b o u d a o uTél. : Tél : 034/22/15/42
Fax : Fax : 034 /22/15/47
et de la Recherche ScientifiqueUniversité de Bejaia
Faculté des Lettres et des Langues
Aboudaou
Département de Langue et Littérature
Anglaise
A b o u d a o uTél. : Tél : 034/22/15/42
Fax : Fax : 034 /22/15/47
Nom et prénom
Niveau + Groupe Module Infraction Sanction
AOUCHICHE
Djahid
Master 1
Didactique,
groupe 02Psycholinguistique
1er Degré :
directives émanant de nseignant surveillant. réglementation en vigueur)Avertissement verbal
délai de 03 jours après affichage du PV)BARKAT
Yacine
Master 1
Didactique,
groupe 02Psycholinguistique
1er Degré :
directives émanant de réglementation en vigueur)Avertissement verbal
délai de 03 jours après affichage du PV)quotesdbs_dbs33.pdfusesText_39[PDF] Conseil de quartier commun Georges Brassens/Vaugirard Parc des Expositions
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