[PDF] FICHE DINFORMATION La procédure disciplinaire avec saisine du





Previous PDF Next PDF



Arrêté N°371 du 11 Juin 2014 Conseil de discipline.pdf

Du conseil de discipline de sa composition et de ses attributions. Art. 5: Il est créé au sein de chaque établissement d'enseignement supérieur :.



Le conseil de discipline

Réforme des procédures disciplinaires – Le conseil de discipline http://eduscol.education.fr/. Fiches ressources sur les sanctions disciplinaires.



Règlement intérieur conseil de discipline de luniversité

Article 3 :le conseil de discipline est composé de. • Cinq membres titulaires et cinq membres suppléants élus par et parmi les enseignants.



Arrêté n° du correspondant au portant création composition et

Du conseil de discipline de sa composition et de ses attributions. Art. 5: II est créé au sein de chaque établissement d'enseignement supérieur :.



conseil de discipline

Le conseil de discipline de l'université L'I.N.E.S ou d'établissement d'Enseignement Supérieur



Vu la loi n° 01-00 portant organisation de lenseignement supérieur

B.O.N° 5684 DU 20 Novembre 2008 PAGE : 1610. DECRET N° 2.06.619 DU 28 choual 1429 (28 octobre 2008) RELATIF. AU CONSEIL DE DISCIPLINE CONCERNANT LES.



Sans titre

De la composition du conseil de discipline de l'institut de l'établissement d'enseignement supérieur. 71. Page 3. ARTICLE 04 / - Le conseil de discipline.est 



FICHE DINFORMATION La procédure disciplinaire avec saisine du

30 août 2019 conseil de discipline (sanctions des 2ème 3ème et. 4ème groupes). Lorsque l'administration souhaite infliger une sanction des 2ème



PV DU CONSEIL DE DISCIPLINE

30 janv. 2020 membres du conseil de discipline ont jugé que l'infraction commise par l'étudiant est du 1er degré (fraude établie).



Procès-Verbal du Conseil de Discipline (Semestre 02)

Le trente-et-un du mois de Mai de l'an deux-mile seize à dix heures s'est tenu le Conseil de Discipline du. Département d'Anglais afin d'étudier les divers 

[PDF] CONSEIL DE QUARTIER CENTRE

[PDF] Conseil de quartier commun Georges Brassens/Vaugirard Parc des Expositions

[PDF] Conseil économique et social. Examen des activités récentes de la CEE dans le domaine des transports routiers

[PDF] CONSEIL GÉNÉRAL DE LA MAYENNE

[PDF] CONSEIL GENERAL DE SEINE ET MARNE

[PDF] CONSEIL MUNICIPAL DU 02 DÉCEMBRE 2010 LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS

[PDF] CONSEIL MUNICIPAL du 13 Avril 2012. COMPTE-RENDU (art. L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)

[PDF] CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 03 JUIN 2013 à VINGT HEURES.

[PDF] CONSEIL MUNICIPAL Séance Publique du 10 juin 2014 Compte-rendu

[PDF] Conseil Régional. Réunion des 23 et 24 octobre 2014

[PDF] CONSEIL SUPÉRIEUR. de la FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE. Conseil supérieur de la FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - 2011

[PDF] CONSEIL SYNDICAL. Réunion du 12 mars 2015

[PDF] Conseiller en Rénovation Energétique des Bâtiments

[PDF] Conseils au sujet des avis sur l équité exigés par la Loi sur les sociétés d assurances aux termes du projet de loi C-57 (2005)

[PDF] Conseils pour les personnes âgées qui achètent un véhicule