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SOMMAIRE INTRODUCTION LE DROIT CIVIL DES BIENS Section l
LE DROIT CIVIL DES BIENS. Section l. — Le droit patrimonial. 1. Section II. — Les catégories de biens. 24. PREMIÈRE PARTIE. LES QUALIFICATIONS FONDAMENTALES.
SOMMAIRE
INTRODUCTION
LE DROIT CIVIL DES BIENS
Section l. - Le droit patrimonial 1
Section II. - Les catégories de biens 24PREMIÈRE PARTIE
LES QUALIFICATIONS FONDAMENTALES
LIVRE PREMIER
THÉORIE GÉNÉRALE DES MODES D'ATTRIBUTION
CHAPITRE LIMINAIRE. - Droits réels et personneil 57 Section l. - Le droit réel 58 Section II. - Le droit personnel 71TITRE PREMIER
L'APPROPRIATION EXCLUSIVE
CHAPITRE PREMIER. - L'essence de la propriété 83 Sectionl. - Les attributs de la propriété 85 Section II. - La qualité de propriétaire 93 chapitre II. - La constitution de la propriété 99 Sectionl. - Le caractère absolu 99 Section II. - Le caractère exclusif 109 Section III. - Le caractère perpétuel 111TITRE II
L'ATTRIBUTION CONCURRENTE
CHAPITRE PREMIER. - Principes élémentaires de la personnalité morale 117 Section l. - Définition de la personnalité morale 120 SectionII. - Combinaison de la propriété et de la personnalité morale 138 chapitre II. - Principes élémentaires de l'indivision 145 Sectionl. - Le régime commun de l'indivision 150 SectionII. - Le régime conventionnel de l'indivision 178 chapitre III. - Principes élémentaires de ll nue-propriété et de l'usufruit 183 Sectionl. - Le déroulement normal de l'usufruit 188 SectionII. - Les circonstances particulières de l'usufruit 201 chapitre IV. - Les démembrements spéciaux 213 Section l. - La notion de servitude 214 SectionII. - Autres démembrements spéciaux 229LIVRE II
THÉORIE GÉNÈRALE DES MODES D'ACQUISITION
CHAPITRE PREMIER. - Les modes d'acquisition 235Sectionl. - Les modes conventionnels 236
SectionII. - Les modes légaux 245
chapitre II. - L'acquisition dérivée 263 Sectionl. - Le déclenchement du mécanisme 263 SectionII. - L'achèvement du mécanisme 269DEUXIÈME PARTIE
ASPECTS DE LA PROPRIÉTÉ IMMOBILIÈRE
SECTION LIMINAIRE. - Propriété et destination de l'immeuble 281LIVRE PREMIER
LES FORMES DE PROPRIÉTÉ
CHAPITRE PREMIER. - La propriété en lotissement 287 Section l. - La constitution du lotissement 287 Sectionll. - La situation du propriétaire en lotissement 310 chapitre II. - La copropriété immobilière 313 Sectionl. - définition de l'immeuble en copropriété 315 Sectionn. - La mise en copropriété 321 Section III. - L'organisation de l'immeuble en copropriété 325 SectionIV. - La situation du copropriétaire 356 chapitre III. - Les sociétés immobilières 371 chapitre IV. - L'emphytéose 381LIVRE II
LES FONDS EN RELATIONS
Section l. - La mitoyenneté 385
Section II. - Les inconvénients de voisinage 390 Section III. - Les servitudes 395 SectionIV. - Les dépendances de la propriété immobilière (cours, che-Mins) 418
LIVRE III
LA PROTECTION DES SITUATIONS IMMOBILIÈRES
Section l. - La conservation de la propriété 423 Sectionll. - La conservation de la jouissance 430TROISIÉME PARTIE
ASPECTS DE LA PROPRIÉTÉ MOBILIÈRE
Section I. - Les biens meubles corporels 439 Section II. - Les biens meubles incorporels 441quotesdbs_dbs28.pdfusesText_34[PDF] (FCB_Cours de droit const_Prof_Mbodj_version définitive)
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