[PDF] Lirréversibilité et le droit

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1 improbation aux opinions

émises dans les thèses ; ces opinons doivent être considérées comme propres à leurs

auteurs. 2 3

A Michel et Corinne, pour

si souvent sur les sentiers 4 5

REMERCIEMENTS

Je remercie mes directeurs de thèse, Jessica Makowiak et Gérard Monédiaire pour ce suivi tout au long de ces années et leurs précieux conseils. Merci également au CRIDEAU pour le droit de : merci à ma père pour ses mots, à Jacques pour ses dictionnaires et à et ses ections quotidiennes. encouragements et leur humour salvateur. on ne sait jama nous prend soutien de tous les jours.

Un merci tout particulier à Philippe Vernon pour sa générosité, son partage de

connaissance, son enthousiasme et son soutien. Puissent les universités de France prendre conscience de la richesse de leurs chercheurs.

Un grand merci à mon comité de relecture aussi hétéroclite que généreux : Elisabeth,

Nicole, Marion, Aurore, Wiwi, Audrey et Eliott, Corinne, Dan, Chantal et Chris. 6 7

PRINCIPAUX SIGLES ET ABRÉVIATIONS

AAI Autorité administrative indépendante

ADP

Archives de philosophie du droit

AJDA Actualité juridique

droit administratif

Art. Article

Ass. CAA Cass. Ass. Plén. Assemblée plénière de la Cour de cassation

Cass. civ. Cour de cassation, chambre civile

Cass. com. Cour de cassation, chambre commerciale

Cass. crim. Cour de cassation, chambre criminelle

CC

Conseil constitutionnel

CE

CE. Ass.

CE. Sect.

CEDH Cour européenne de

Cf.

Confer

CGCT Code général des collectivités territoriales

Chron.

Chronique

CJUE Cour de

Coll. Collection

Concl. Conclusions

DC Décision du Conseil constitutionnel

DDHC

Dir. Sous la direction de

Fasc.

Fascicule

GATT Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce Ibid Ibidem (ouvrage ou article indiqué dans la précédente citation)

Infra Voir plus bas

8 J.

Cl Juris-classeur

JCP Juris-classeur périodique (La semaine juridique) JO Journal officiel de la République française JOUE LGDJ Librairie générale de droit et de jurisprudence

LPA Les Petites affiches

OCDE Organisation de coopération et de développement économique

OMC Organisation mondiale du commerce

OMS Organisation mondiale de la santé

ONG Organisation non gouvernementale

ONU

Organisation des Nations Unies

Op.cit. Opus citatum

Préc. Précité

PUF Presses universitaires de France

PULIM Presses universitaires de Limoges

RDP

Revue du droit public et de la science politique

Rec. Recueil

RJE

Req. n°

Requête numéro

RFDA Revue française de droit administratif

RTD civ. Revue trimestrielle de droit civil

RUDH

Revue uni

Supra Voir plus haut

TA

Tribunal administratif

TC

Tribunal des conflits

TCE Traité instituant la Communauté européenne TFUE

TGI Tribunal de grande instance

TUE

UE Union européenne

Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la Culture WWF

World Wildlife Fund

9 10 11

SOMMAIRE

INTRODUCTION ........................................................................................................ 15

PARTIE I -

MME OBJET DU DROIT ....................... 51

TITRE I - LES IRREVERSIBILITES SUSCEPTIBLES DETRE SAISIES PAR LE DROIT .......... 55

CHAPITRE I -

............................... 57

CHAPITRE II -

........... 113 TITRE II - LA SAISIE JURIDIQUE DE LIRREVERSIBILITE ENVIRONNEMENTALE .......... 153

CHAPITRE I -

.......... 155

CHAPITRE II -

........ 211

PARTIE II -

RIDIQUE ................................................ 253 TITRE I - IRREVERSIBILITE COMME REALITE JURIDIQUE ........................................ 255

CHAPITRE I -

........................... 259

CHAPITRE II -

juridique comme outil du droit ......................... 319 TITRE II - LES MANIFESTATIONS DE LIRREVERSIBILITE JURIDIQUE .......................... 373 C

HAPITRE I -

.. 375

CHAPITRE II -

.............................................................................................................................. 4

27

CONCLUSION GENERALE .................................................................................... 463

12 13 Irréversibilité : je suis bien tranquille sur l'avenir et l'utilité de cette notion : seulement pour la soutenir ou pour la combattre, il faut bien la comprendre, ce qui n'arrive pas toujours ! » Lettre de L. Dollo à T. Edinger, 9 juillet 19271

1 JAY GOULD S., : Irreversibility and the statuts of evolutionary laws, Journal of history of

biology, vol. 3, n°2, p. 189-212. 14 15

INTRODUCTION

1. retirer son essence, est

un exercice qui mène incontestablement à la frustration. Sa complexité forme des limites de mots ne peut en faire ressortir le sens profond, une acception concrète, universelle et satisfaisante. Pareil à Saint Augustin2

le temps, nous nous retrouvons confrontés aux mêmes difficultés définitionnelles en ce qui

notions de temps et de mort. Elle apporte ainsi un éclairage précieux pour les autres sciences. 2. -ce une idée, une notion, un concept, un phénomène nature, réflexion plus spécifique, quelle e ? Si

3. Selon Platon,

4 avec une " ardoise vierge », la tabula rasa Les idées complexes résultent elles de la combinaison des idées simples. star du temps ; et également de la réflexion, avec le sentiment du temps qui passe et qui 3.

5. Le genre constitue les représentations en général. En

dessous du genre, se trouvent les représentations avec conscience qui rassemblent deux

2 SAINT AUGUSTIN., Confessions, Livre XI, 14,17 : " Qu'est-ce donc le temps ? Si personne ne me le

demande, je le sais ; mais si on me le demande et que je veuille l'expliquer, je ne sais plus ». 3 Dictionnaire le Petit Robert, édition 2013

. 4 LOCKE J., , Editions Vrin, 2003. 5 KANT E., Critique de la raison pure, Editions GF Flammarion, 3e édition, 2006, p. 346.

16 groupes : les perceptions qui se rapportent au sujet en constituant une modification de son

état et qui se nomment sensations

; et les perceptions objectives qui sont les connaissances. Au sein de ces connaissances, on dénombre les intuitions qui se rapportent immédiatement concepts qui se rapp peuvent être empiriques ou purs ibilité. Ces concepts purs notions. Un concept issu de notion, qui dépasse dès lors la possibilité idée-à-dire un concept rationnel. 4. me dans une -elle singulière ou non ? Relève-t- ? E. Kant considère que le temps est une

connaissance pure, donnée a priori, en dehors de toute réelle expérience. Même si

attachée à cette connaissance a priori des enveloppes de " notion idée ». Il paraît plus fertile de considérer concept », cela p dimension pure comme dans sa dimension empirique et ainsi de ne pas restreindre son appréhension. 5. Que sous-entend la formule " » ? Comment un phénomène a

ussi abstrait peut-il être amené à intégrer la sphère réputée rigoureuse du droit

étud

nomène te des autres sciences humaines préalable générale de ce phénomène. 17 6.

droit, il semble nécessaire de se confronter à la définition générale du phénomène

la définition scientifique (II) I. 7. Le mot " irréversibilité il convient versibilité. Il conviendra dès

A) La signification

8. acceptions immuable »6, " arrêté », " définitif » ou encore " intangible

éversibilité, traduisent

9. de ce qui est réel, de ce qui ne constitue pas seulement un concept, mais une chose, un fait7 ». Dans une approche plus philosophique, la réalité est réalité », H. Bergson énonce que les réalités sont " vivre »8

6 " Qui ne peut subir de changement, constant », Dictionnaire Petit Robert, édition 2013.

7 Dictionnaire Petit Robert, édition 2013.

8 BERGSON H., Durée et simultanéité, Editions Quadrige, PUF, 1992.

18

" arithmétique » à une réalité plus " subjective » par le biais de la phénoménologie9.

e une réalité humain » quant à lui doit être compris comme

»10nder dans cette optique

Théodorou

rappelle à ce sujet que "

»11

e manifestation angoissante et certaine acception du terme humain, avec une intention valorisatrice. Le terme " humain » est alors compris comme quelque chose "

propre et faute de quoi il déchoit au niveau de la bête »12. En effet, la perception de

intégrante de la vie humaine. 10. attribut

complexe de la vie humaine, attribut signifiant ce qui appartient, ce qui est inhérent à

omme " ce que l'intellect perçoit de la substance, en tant que cela constitue son essence »13. Tout ce qui est humain se transforme, se modifie, se déforme, vieillit. V. Jankélévitch rappelle que " est un " irréversible incarné »14

donc être considérée comme une caractéristique, un attribut attaché inexorablement à la vie

consubstantion » entre le temps et

9 MESSMER P., Le temps administratif Numéro spécial,

2000. 10 Dictionnaire de la langue philosophique, Editions Paul Foulquié, PUF, 6e édition, 1992. 11 THÉODOROU S., , in Les figures du temps, Editions

Parenthèses, 2003, p. 5. 12 Dictionnaire de la langue philosophique, op.cit. 13 SPINOZA B., Ethique, I, Déf. 4, Editions Flammarion, 1993. 14 JANKÉLÉVITCH V., , Editions Flammarion, 1974, p.

6. 19 11. lité autrement que dans un sens très restreint qui serait celui de et a 12. caractéristiques principales, il est possible de proposer un schéma définitionnel. Schéma définitionnel des caractéristiques 13. di absolue ». A ces caractéristiques objectives Caractéristiques objectives Irréversibilité " absolue » Caractéristiques subjectives

Irréversibilité des " choix »

Absence de retour en

arrière/flèche du temps vers Absence de changement/Immobilisme passif et/ou actif pour 20 subjectives »15 : une absence de changement, la " choix »

signifie que le passé ne pourra jamais être modifié. Cette incapacité générée par

statu quo dans les actions. Ce qui est irréversible ne pourra être modifié. 14. complexification indubitable du phénomène (2). caractéristique intrinsèque du temps 15. ? V. Jankélévitch nous le rappelle en énonçant que t

emporalité même du temps »16. Temps et irréversibilité se voient donc liés de manière

indissociable. Il est cependant présomptueux de croire que comprendre le temps conduit à peut être facilement retenue, une solution définitionnelle concernant le temps est utopique. 16. difficulté qui nait de la "

»17

-ce que le temps

15 Le terme subjectif est à entendre ici en opposition au terme objectif.

16 JANKÉLÉVITCH V., op.cit., p. 5. 17 BOHR N., Physique atomique et connaissance humaine, Editions Gonthier, Paris, 1961, p. 86.

21
brièvement ? Qui peut le concevoir, même en pensée, assez nettement pour exprimer par ? ». V. Jankélévitch se heurte aux mêmes questionnements18. Une définition sommaire du " temps » peut contenir de nombreuses dimensions. Une " du latin tempus, temporis, moment, instant milieu indéfini où paraissent se dérouler irréversiblement les existences dans leur changement, les évènements et les phénomènes dans leur succession » durée globale » portion limitée de cette durée globale » point repérable dans une succession par référence à un avant et un après »

». Dans un sens

entité, souvent personnifiée, représentative du changement »19. Le mot " irréversible » est déjà présent dans la définition du temps. 17.

20 énon

" rétention » du passé et de " propensionquotesdbs_dbs27.pdfusesText_33

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