[PDF] Rapport annuel dactivité Renault 2003

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Rapport annuel d'activité

Renault 2003

n Le groupe Renault et la stratégie n Le Gouvernement d"entreprise n Les performances de Renault en 2003 n Les Comptes n Les principales fi liales et l"organigramme du Groupe n Le projet de résolutions de l"Assemblée

Générale des Actionnaires du 30 avril 2004

n Les responsables du document de référence et attestations

Renault

Rapport annuel dactivité

2003

2Renault

Rapport annuel dactivité 2003

Rapport de gestion approuvé par le Conseil dAdministration le 24 février 2004

Sommaire

1. LE GROUPE RENAULT ET SA STRATÉGIE 7

1.1. Présentation de Renault et du Groupe 9

1.1.1. Historique et faits marquants9

1.1.2. Actionnariat de Renault au 31 décembre 2003 10

1.1.3. Principaux chiffres consolidés sur cinq ans 11

1.1.4. Description des principales activités du Groupe 11

1.1.4.1. Branche automobile 12

1.1.4.2. Branche financement des ventes 19

1.1.4.3. Participations stratégiques 20

1.2. LAlliance Renault-Nissan 22

1.2.1. Objectifs et mode de gouvernance 22

1.2.1.1. Les étapes de la construction de lAlliance et les objectifs 22

1.2.1.2. Mode de gouvernance et structure opérationnelle de lAlliance24

1.2.2. Les coopérations de lAlliance Renault-Nissan 26

1.2.2.1. Structures de pilotage au quotidien et champs dactivités 26

1.2.2.2. Mise en commun des moyens industriels 27

1.2.2.3. Complémentarité au niveau commercial 30

1.2.2.4. Échange de personnel 32

1.2.3. Résultats de Nissan 32

1.2.3.1. Forte progression des résultats de Nissan 32

1.2.3.2. Contribution positive et croissante de Nissan aux résultats de Renaul

t 33

1.2.4. Performance globale et indicateurs financiers de lAlliance 34

1.2.4.1. Présence industrielle et commerciale 34

1.2.4.2. Valeur des opérations communes 37

1.2.4.3. Indicateurs financiers de lAlliance 37

1.3. La stratégie de croissance rentable 40

Axe 1 : Faire reconnaître son identité de marque 40 Axe 2 : Être le plus compétitif sur nos marchés en qualité, coûts, délais 41

Axe 3 : Sinternationaliser 42

Axe 4 : Développer les valeurs de Renault 43

Axe 5 : Exprimer notre réussite par nos résultats financiers 46

Le sigle identifie dans le texte les informations correspondant aux directives de la Global Reporting Initiative (GRI)

en matière de Rapport sur le Développement Durable. Le tableau de correspondance avec les indicateurs GRI se trouve en page 259. Le sigle @ renvoie, pour plus de renseignements, vers le site Internet institution nel de Renault, renault.com, adresse

3Renault

Rapport annuel dactivité 2003

2. GOUVERNEMENT DENTREPRISE

2.1. Composition et mode de fonctionnement

du Conseil dAdministration 50

2.1.1. Composition et fonctionnement du Conseil dAdministration 50

2.1.2. Évaluation du Conseil dAdministration 56

2.1.3. Évaluation de lindépendance des administrateurs 56

2.1.4. Règlement intérieur du Conseil et Charte de ladministrateur57

2.1.5. Activité des comités spécialisés du Conseil dAdministrat

ion57

2.1.6. Les jetons de présence 59

2.2. Composition et fonctionnement des organes de Direction 61

2.2.1. Le Comité Exécutif Groupe 61

2.2.2. Le Comité de Direction Renault 61

2.2.3. Composition du Comité Exécutif et du Comité de Direction au 1

er janvier 2004 61

2.3. Le contrôle des comptes 63

2.3.1. Responsables du contrôle des comptes 63

2.3.2. Honoraires des Commissaires aux Comptes et de leur réseau 64

2.4. Intérêt des dirigeants65

2.4.1. Rémunération des dirigeants et des mandataires sociaux 65

2.4.2. Options dachat dactions consenties aux dirigeants

et aux mandataires sociaux 66

2.5. Renault et ses actionnaires 69

2.5.1. Capital et droits de vote 69

2.5.2. Actionnariat de Renault 69

2.5.3. Marchés des titres de Renault 71

2.5.4. Dividendes 73

2.5.5. Politique dinformation 73

2.6. Gestion des risques 75

2.6.1. Risques financiers 75

2.6.2. Risques opérationnels 82

2.6.3. Risques juridiques 85

2.6.4. Distribution 87

2.6.5. Ressources humaines87

2.6.6. Autres risques 87

2.7. Rapport du Président sur les procédures de contrôle interne 88

2.7.1. Introduction 88

2.7.2. Lenvironnement de contrôle et pilotage 89

2.7.3. La gestion des principaux risques 91

2.7.4. Organisation de l'élaboration de l'information financière et compt

able 91

2.7.5. LAlliance Renault-Nissan 92

2.8. Rapport des Commissaires aux Comptes sur le Rapport du Président 93

4Renault

Rapport annuel dactivité 2003

3. PERFORMANCES DE RENAULT EN 2003

3.1. Performances économiques 96

3.1.1. Résultats et performances commerciales 2003 96

3.1.2. Résultats financiers 2003 105

3.1.3. Perspectives 111

3.2. Performances sociales 112

3.2.1. Effectifs 112

3.2.2. La politique Ressources Humaines 113

3.2.2.1. Anticiper 113

3.2.2.2. Attirer et motiver 116

3.2.2.3. Partager 121

3.3. Performances environnementales 124

3.3.1. Les enjeux 125

3.3.2. Consolider le management de lenvironnement sur le cycle de vie 127

3.3.3. Concilier compétitivité et protection de lenvironnement 131

3.3.4. Maîtriser et réduire les impacts des activités sur lenviron

nement 132

3.3.5. Préserver la valeur du patrimoine 137

3.3.6. Organiser la communication 139

3.4. Performances sociétales 140

3.4.1. Les Codes de bonne conduite 140

3.4.2. Renault et les parties prenantes 140

3.4.3. Renault, architecte de la Mobilité Durable 141

3.4.4. Renault et la sécurité routière 143

3.4.5. Contribution à la société civile 146

3.5. Politique de Recherche et Développement 150

3.5.1. Rendre linnovation disponible sur toute la gamme 150

3.5.2. Garantir le meilleur niveau de sécurité 150

3.5.3. Assurer le plaisir dêtre à bord151

3.5.4. Réduire les impacts sur lenvironnement 151

3.5.5. LAlliance avec Nissan, accélérateur defficacité 152

5Renault

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4. LES COMPTES

4.1. Comptes consolidés 154

4.1.1. Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés 154

4.1.2. Comptes consolidés 156

4.2. Comptes sociaux 208

4.2.1. Rapport général des Commissaires aux Comptes 208

4.2.2. Rapport des Commissaires aux Comptes sur les éléments servant à

la détermination de la rémunération des titres participatifs 210

4.2.3. Rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventionsréglementées

211

4.2.4. Comptes simplifiés de Renault SA 212

5. RENSEIGNEMENTS SUR LES PRINCIPALES FILIALES

ET ORGANIGRAMME DU GROUPE

5.1. Renseignements sur les principales filiales224

5.2. Organigramme détaillé du Groupe 227

6. RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX CONCERNANTRENAULT

6.1. Renseignements de caractère général concernant la société

230

6.1.1. Présentation générale 230

6.1.2. Dispositions particulières des statuts230

6.2. Renseignements de caractère général concernant le capital232

6.2.1. Modification du capital 232

6.2.2. Capital social 232

6.2.3. Table dévolution du capital sur les cinq derniers exercices232

6.2.4. Plans doptions de souscription ou dachat dactions Renault233

6.2.5. Augmentation de capital réservée aux salariés 233

6.2.6. Augmentation de capital par émission de titres 233

6Renault

Rapport annuel dactivité 2003

7. ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU 30 AVRIL 2004

7.1. Présentation des résolutions235

7.1.1. Approbation des comptes annuels et affectation du résultat 235

7.1.2. Conventions visées à larticle L 225-38 du Code de commerce 235

7.1.3. Renouvellement du mandat de deux administrateurs 235

7.1.4. Ratification de la nomination de trois administrateurs 236

7.1.5. Quitus à trois administrateurs 236

7.1.6. Rapport des Commissaires aux Comptes sur les titres participatifs 236

7.1.7. Autorisation au Conseil dacheter des actions de la société 236

7.1.8. Autorisation au Conseil démettre des emprunts

sous forme dobligations 237

7.1.9. Autorisation de réduire le capital social par annulation dactions

237

7.1.10. Maintien des conditions du prix dexercice 237

7.1.11. Modifications des statuts 238

7.1.12. Nomination dun administrateur 238

7.1.13. Formalités 238

7.2. Projet de résolutions239

8. DOCUMENT DE RÉFÉRENCE : ATTESTATIONS DES

RESPONSABLES ET TABLE DE CONCORDANCE

Attestations 245

Table de concordance 246

9. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

Règlement intérieur du Conseil dAdministration 248 Le Conseil dAdministration et les comités 248

La Charte de ladministrateur 251

Procédure relative à lutilisation et/ou la communication dinformations privilégiées 252

Annexes sur lenvironnement 254

Commentaires méthodologiques

sur le tableau " Indicateurs environnementaux des sites » 2003 254

Indicateurs environnementaux des sites 255

Indicateurs environnementaux des produits 257

Attestation des Commissaires aux Comptes 258

Indicateurs GRI : tableau de correspondance 259

7

Renault

Rapport annuel d"activité 2003

1. Le groupe Renault et sa stratégie

1

Le groupe Renault

et sa stratégie

1.1. Présentation de Renault et du Groupe9

1.1.1. Historique et faits marquants9

1.1.2. Actionnariat de Renault au 31 décembre 2003 10

1.1.3. Principaux chiffres consolidés sur cinq ans 11

1.1.4. Description des principales activités du Groupe 11

1.1.4.1. Branche automobile 12

1.1.4.2. Branche financement des ventes 19

1.1.4.3. Participations stratégiques 20

8

Renault

Rapport annuel d"activité 2003

1. Le groupe Renault et sa stratégie

1.2. LAlliance Renault-Nissan 22

1.2.1. Objectifs et mode de gouvernance 22

1.2.1.1. Les étapes de la construction de l"Alliance et les objectifs 22

1.2.1.2. Mode de gouvernance et structure opérationnelle de l"Alliance 24

1.2.2. Les coopérations de lAlliance Renault-Nissan 26

1.2.2.1. Structures de pilotage au quotidien et champs d"activités 26

1.2.2.2. Mise en commun des moyens industriels 27

1.2.2.3. Complémentarité au niveau commercial 30

1.2.2.4. Échange de personnel 32

1.2.3. Résultats de Nissan 32

1.2.3.1. Forte progression des résultats de Nissan 32

1.2.3.2. Contribution positive et croissante de Nissan aux résultats de Renault 33

1.2.4. Performance globale et indicateurs financiers de lAlliance 34

1.2.4.1. Présence industrielle et commerciale 34

1.2.4.2. Valeur des opérations communes 37

1.2.4.3. Indicateurs financiers de l"Alliance 37

1.3. La stratégie de croissance rentable 40

Axe 1 : Faire reconnaître son identité de marque 40 Axe 2 : Être le plus compétitif sur nos marchés en qualité, coûts, délais 41

Axe 3 : Sinternationaliser 42

Axe 4 : Développer les valeurs de Renault 43

Axe 5 : Exprimer notre réussite par nos résultats financiers 46 9

Renault

Rapport annuel d"activité 2003

1. Le groupe Renault et sa stratégie

1.1. Présentation de Renault

et du Groupe

1.1.1. Historique et faits marquants

La Société Renault Frères a été créée en 1898 pour fabriquer des véhicules automobiles et exploiter des brevets

d"invention relatifs à l"automobile tels que la première boîte de vitesses à prise directe. Installée à Billancourt, elle a

acquis une notoriété internationale grâce à ses victoires sportives et s"est d"abord spécialisée dans la construction de

véhicules particuliers et de taxis. Durant la Première Guerre mondiale, elle a produit de nombreux camions, chars légers

et moteurs d"avion.

En 1922, Renault, qui s"était fortement développé dans le domaine des véhicules particuliers et industriels et avait

établi de nombreux centres de production en France et à l"étranger, devient société anonyme. La marque Renault

arrive progressivement en tête du marché français.

Nationalisée en janvier 1945, l"entreprise prend le nom de Régie Nationale des Usines Renault et concentre sa

production sur la 4 CV.

Jusqu"au milieu des années 1980, Renault a déployé une stratégie de diversification de ses activités dans les domaines

industriel, financier et de services, parallèlement à une expansion internationale de ses implantations industrielles et

commerciales. En 1972, est lancée la Renault 5 qui reste l"un des plus grands succès commerciaux du Groupe. La crise

traversée par l"entreprise en 1984 est suivie d"une période de restructuration et de recentrage sur ses métiers de base.

En 1987, l"entreprise renoue avec les bénéfices.

En 1990, Renault redevient une société anonyme. Cette même année est signé un accord de coopération étroite avec

le groupe Volvo. Les deux Groupes procèdent en 1991 à des échanges de participations dans leurs activités

automobiles et poids lourds qui sont dénoués à la suite de l"abandon du projet de fusion entre les deux Groupes à la fin

de l"année 1993.

Un an plus tard, l"État procède à une ouverture partielle du capital de Renault, étape vers la privatisation qui est

effective en juillet 1996.

De la première voiturette Type A créée par Louis Renault en 1898 à Mégane II, la dernière-née, Renault a lancé de

nombreux concepts qui ont marqué l"histoire de l"automobile. La 4 CV en 1946, la Renault 4 en 1961, la Renault 16 avec

son hayon et sa modularité intérieure en 1965, la Renault 5 avec ses boucliers en polyester en 1972, les véhicules à

moteur Turbo à partir de 1980, l"Espace en 1984, Twingo en 1993 et Mégane Scénic en 1996 sont quelques-uns des

modèles qui ont construit la tradition d"innovation de la marque.

L"année 1999 a marqué une nouvelle dimension de Renault avec lAlliance historique avec Nissan signée le

27 mars à Tokyo. Elle a également été celle de l"acquisition d"une nouvelle marque par la prise de participation de 51 %

dans le capital du constructeur automobile roumain Dacia.

En 2000, cette nouvelle dimension a été affirmée par l"augmentation de la participation de Renault dans Dacia à 80,1 %

(qui a été portée à 92,7 % en 2001) et l"acquisition d"une nouvelle marque, Renault Samsung en Corée du Sud.

En 2001, Renault et Volvo ont réuni leurs forces dans le poids lourd pour former le deuxième acteur mondial, Renault

devenant l"actionnaire principal du groupe Volvo avec 20 % de son capital, après lui avoir cédé Renault V.I.

En 2002, Renault et Nissan ont mis en œuvre la 2 e étape de leur Alliance visant à renforcer leurs liens capitalistiques et

à créer un centre de commandement stratégique commun. Ce projet a été approuvé par l"Assemblée Générale

Extraordinaire des Actionnaires de Renault du 28 mars 2002. Renault a porté sa participation dans le capital de Nissan

de 36,8 % à 44,4 %, tandis que Nissan, via Nissan Finance Co., Ltd., est entré à hauteur de 15 % dans le capital de

Renault. Par ailleurs, afin d"accompagner ce renforcement de l"Alliance, l"État a réduit sa participation dans le capital

de Renault à 25,9 %. Sa participation a ensuite été ramenée à 15,7 % après une nouvelle opération de cession sur le

marché et aux salariés. 10

Renault

Rapport annuel d"activité 2003

1. Le groupe Renault et sa stratégie

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