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352%Ie0$7H48( G·$33IHF$7H21 G8 SYSCOHADA

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Thèse de doctorat soutenue par

CT. Bernard HALIMANA HANGI

Encadreurs

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CT. Bernard

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I·H0$*( )HGËI( DANS LES SOCIÉTÉS COMMERCIALES DE LA R É P U B L I Q U E D É M O C R A T I Q U E D U C O N G O : VÉRIFICATIONS EMPIRIQUES AU REGARD DU SYSTÈME COMPTABLE OHADA Thèse de Doctorat en Administration des Affaires et Sciences Économiques soutenue par :

CT. Bernard HALIMANA HANGI

-Études Approfondies en Sciences Économiques et de Gestion, -Électricité des Pays des Grands Lacs, -École Régionale Supérieure de la Magistrature, ÉRSUMA/OHADA. Orientation : Gestion Financière et Comptabilité. I

AVERTISSEMENT

II

ÉPIGRAPHE

III

DÉDICACE

- Notre chère épouse Mamy - Nos filles et fils AMANI Dieu Merci, NSIMIRE Grâce, NAFURANGA Gloria, BARAKA - toute la famille HANGI élargie - Son Excellence Monsieur le Ministre É - Son - Monsieur HAMISI CIZIGE - Tous les membres des familles - Tous Territoire de Kalehe, partout où ils se trouvent - Tous les membres du Corps - Tous A IV

REMERCIEMENTS

Protestante au Congo et à travers eux, tous les membres du corps académique, scientifique, au grade de Docteur en Administration des affaires

Seblon

ans les résultats de notre

Essai de mise en application

grâce auquel nous avons trouvé la pertinence des V

SIGLES ET ABRÉVIATIONS

AAA ui était colonisé par la France VI CIMA CP EBE ISO VII

RD Congo

VIII SIG SP lle IX

RÉSUMÉ

Le mobile de es facteurs ou pesanteurs qui ont empêché les (S exercice social projectif sur 2016 . C fidèle est . Les résultats de semi comptables et fidèle

SYSCOHADA

ostes du Bilan e et de la Clause de conscience. X

SUMMARY

In the working case of this thesis, we have studied the factors that converge to the production (SYSCOHADA) consecrated by the Uniform Act of the 24th March 2000, carrying Organization

Companies

The results of our analysis shows that the objective of the true and fair view was not fullfiled,

Accounting S

Reporting in order to fulfil the true and fair view objective. and XI

SOMMAIRE

INTRODUCTION GÉNÉRAL

1. Mise en contexte

2. Problém

3. H

4. Organisation de la thèse

REVUE THÉORIQUE SUR

1.1. Intro

1.2. Approches théoriques mobilisées

1.3. définitions de principaux concepts

1.4. Les principales leçons tirées de la revue théorique

1.5. Conclusion partielle

VÉRIFICATIONS EMPIRI48(6 G( I·H0$*( )HGËLE DANS LES SOCIÉT

2.1. Introduction partielle

2.2. Brève présentation du milieu de recherche

2.4. La démarche statistique pour traiter les données de recherche

2.5. Conclusion partielle

CHAPITRE TROISIÈMEPR°895( G(6 1250(6

3.1. Introduction partielle

3.2.

3.3. Les principa

3.4. Analyse et discussions sur les principales causes explicatives des faits

3.5. Conclusion partielle

CHAPITRE QUATRIÈME:PISTES DES SOLUTIONS°895( ())(F7H9(

DU SYSTÈME COMPTABLE

4.1. Introduction partielle

4.2. sociaux et des professionnels du chiffre

4.3. Conséquences de la vérification de la comptabilité des sociétés

sociaux, les professionnels du chiffre et les commissaires aux comptes

4.5. Conclusion partielle

CONCLUSION GÉNÉRALE

1.

1.2. Retours théoriques

2. Contribu

3. Limites et voies de prolongement de la recherche

3.1. Limites de la recherche

3.2. Prolongement de la thèse ou voies de recherche à venir

1

INTRODUCTION G

)(Colasse B., 2005, p. 44). 1. eles comptables ne produisent pas la vérité, mais ,la comptabilité peut être l u capitaux harmonisation internationale, ou encore la réduction des différences entre réglementations progressive ou encore la convergence partielle 2

A "

uatrième évoqué vise à concurrentielpoussant abandonn des normes droit ressort de ses A harmonisation droit commercial général roit des sociétés (AUSCGI actionnaires, 3

Loutil

cte uniforme les dirigeants des entreprises en tant que responsables devant les tiers), les comptables au sens étroit) et de ceux qui les vérifient (les ) (Colasse B., 2004, p.2).

OHADA (

urs comme un label de qualité (C angloTrue and Fair view HADA utilisateurs des états financiers, 12 la situation de l'entreprise, qui donne une représentation cohérente et

1 Principes directeurs de fond

2Principes directeurs de forme

tenue, de contrôle, de présentation et de communication des informations comptables se rapportant aux opérations de

conditions permettant leur réelle maîtrise. 4

Néanmoins,

travers les états financiers, une perception . L nor normalement idéale qui est collectivement bon, c'este on comptable une la meilleure traduction devant être fournie globalement par les états , le SY y lignement du modèle y armonisation du droit comptable en prévision d'une union économique et monétaire de y La m 5 y La f y La f y ncitation des opérateurs de tout secteur et de toute taille à la tenue d'une comptabilité y La présentation image fidèle des activités au regard des lois et réglementations en les matières et bases imposables du 24 mars 2000, UDCIF OHADA er er adhésion , articlestipule queSont astreintes application du SYSCOHADA , notamment 6 y Les banques, les é y Les entreprises y Les institutions y Les établissements soumis aux règles de la comptabilité publique.

évoqu

pr i toutes l valeur (Zoukoua, 2006 ; Ewane Motto, 2015) , avant que l de Sefsaf (2012) concernant൵ FKL uUHVFRPSWDEOHVprésentés en SYSCOHADA comme phénomène con application du SYSCOHADA dans les entreprises de sous comptable au sein des entreprises (Mballa Atangana 7 recensement desquotesdbs_dbs33.pdfusesText_39
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