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Mauges Communauté - Rue Robert Schuman - La Loge - Beaupréau - 49600 BEAUPREAU-EN-MAUGES

02 41 71 77 10 - Fax : 02 41 71 77 01 - contact@maugescommunaute.fr

MAUGES COMMUNAUTÉ

CONSEIL COMMUNAUTAIRE - SÉANCE 25 JANVIER 2017

L'an deux mil dix-

" Mauges Communauté » légalement convoqués, se sont réunis, salle Loire et Moine, siège de Mauges

Communauté commune déléguée de Beaupréau à Beaupréau-en-Mauges, sous la présidence de Monsieur

Didier HUCHON, Président.

Etaient présents :

BEAUPREAU-EN-MAUGES : M. G. CHEVALIER - F. AUBIN - Mme A. BRAUD - Mme T. COLINEAU - P. COURPAT - R. LEBRUN - G. LEROY - J.Y. ONILLON ; CHEMILLE-EN-ANJOU : M. C. DILE - B. BOURCIER - B. BRIODEAU - J. MENANTEAU - M. MERCIER - Y.

SEMLER-COLLERY ;

MAUGES-SUR-LOIRE : M. J.C. BOURGET - Mme V. BOISELLIER - J.M. BRETAULT - A. RETAILLEAU - J.

RETHORÉ - Mme A. VERGER ;

MONTREVAULT-SUR-ÈVRE : M. A. VINCENT - T. ALBERT - C. CHÉNÉ - C. DOUGÉ - Mme S. MARNÉ -

D. RAIMBAULT - S. PIOU ;

ORÉE-

D'ANJOU : A. MARTIN - Mme M. DALAINE - Mme MT. CROIX - J.C. JUHEL - S. LALLIER ; SEVREMOINE : M. D. HUCHON - Mme M. BERTHOMMIER - J. QUESNEL - P. MANCEAU - M.ROUSSEAU - D. SOURICE - Mme M.C. STAREL - Mme I. VOLANT - D. VINCENT.

Nombre de présents : 41

Pouvoirs : JP. MOREAU pouvoir à MT. CROIX - JP. BODY pouvoir à BRIODEAU.

Nombre de pouvoirs : 2

Etaient excusés : Y. POHU - J.P. BODY - L. COTTENCEAU - H. MARTIN - J.L. MARTIN -

Mme C. DUPIED - J.P. MOREAU.

Nombre d'excusés : 7

Secrétaire de séance : P. COURPAT.

2/22 Désignation du secrétaire de séance.

Monsieur Philippe COURPAT est désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.

-10 du Code général des collectivités territoriales. -10 du Code général des collectivités territoriales, Monsieur le Président

1)Délibération(s) adoptée(s) par le Bureau :

-Néant.

2)Décision(s) posée(s) par Monsieur le Président :

- de service pour , pour un montant un montant de 73

HT, sur une durée de trois ans.

Le Conseil communautaire :

- DÉCIDE :

Article unique : De prendre acte de l-dessus.

A- Partie variable :

Néant.

B- Décisions du Conseil :

0- Administration générale-Communication

0.1- Délibération N°C2017-01-25-01 : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil

communautaire du 14 décembre 2016.

EXPOSE :

Monsieur le Président présente pour approbation le procès-verbal du Conseil communautaire en date du

_________

Le Conseil communautaire :

imité : - DÉCIDE : Article unique le procès-verbal du Conseil communautaire du 14 décembre 2016.

3/22 _________

Madame Anne VERGER entre en séance à 18h.44. Madame Thérèse COLINEAU entre en séance à 18h.47. _________

0.2- Délibération N°C2017-01-25-02 : Feuille de route 2017-2020.

EXPOSE :

Monsieur le Président expose :

Le projet de feuille de route 2017-2020 est destiné à décliner le projet politique de Mauges Communauté

dans le respect du champ de ses compétences, dont le transfert est intervenu au 1er janvier 2016, suivant

une répartition avec les communes, qui découle de la nouvelle organisation du territoire. -projet le 23 novembre 2016 et les commissions réunies en assemblée unique le 18 janvier 20

la durée restante du mandat et même possiblement au-delà, compte tenu du caractère prospectif conféré

-La compétitivité ; -La solidarité ; mble comprend trente-sept (37) enjeux et quatre-vingt-seize (96) objectifs. Ils armaturent positionnant le territoire dans son environnement régional. Cette politi

recherche de cohésion au sein du territoire et un développement local vertueux fondé sur la transition

écologique et la préservation des milieux naturels.

Le projet de feuille de route sur lequel le Conseil communautaire est invité à statuer, est joint en annexe.

________ amendements sont apportés au texte de la feuille de route : -Sur le tourisme, il est mentionné la Vendée parmi les territoires de coopération ; intégrer, le niveau des communes déléguées, après 2020. ________

Le Conseil communautaire :

- DÉCIDE :

Article unique -2020.

4/22 0.3- Délibération N°C2017-01-25-03 : Personnel communautaire : reconduction de deux

EXPOSE :

Monsieur le Président expose :

courir en conciliant ses besoins avec la perspective

Dans ce cadre, à la suite du Sirdomdi, il est proposé de renouveler les CAE de deux (2) agents affectés

au service déchets de Mauges C ________

Le Conseil communautaire :

Après en avoir délibé :

- DÉCIDE :

Article premier

Article 2

0.4- Délibération N°C2017-01-25-04 : Modification du tableau des effectifs : ouverture de

EXPOSE :

Monsieur le Président et Monsieur Jean-Claude BOURGET, 3ème Vice-président exposent :

économique, nécessite de disposer de la ressource technique pour assurer le suivi des projets

les communes membres, sur les besoins à satisfaire et le champ de la collaboration avec les services

techniques des communes. Elle a permis de construire un schéma général de dévolution des tâches qui

est fondé sur une répartition tenant compte de deux exigences : la maîtrise des dossiers pour garantir

leur fiabilité au plan technique, financier et règlementaire et la proximité pour garantir une gestion

continue et pratique. territoriaux en avec les dossiers. La modification proposée est rapportée au tableau ci-dessous :

5/22 Service Cadre

horaire Effectif pourvu Motif

Création

Technicien territorial - titulaire Service

ingénierie technique 35/35ème 1

Création du service

Technicien territorial - titulaire Service

ingénierie technique 35/35ème 1 ________

Monsieur BOURCIER fait part de

les besoins sont réels, il estime que le moment est inopportun pour appeler une réponse définitive en

tant que le développement des programmes économiques se stabilisera. Il juge pr

En réponse, Monsieur le Président lui fait observer que la charge de travail revenant à Mauges

, rtaines missions ne sont pas exécutées. s dossiers.

Pour sa part, Monsieur DILÉ indique que les services communaux sont saturés ce qui ne leur permet pas

opérationnelle a été lancée soluti

service de territoire unique mutualisé au niveau de Mauges Communauté, ou un service mutualisé avec

une s communales, très différentes et toutes mobilisées par les dossiers municipaux.

Monsieur Denis VINCENT, intervient pour regretter que les animateurs soient- de facto- détournés de leur

t de la relation aux élus, qui est mique au sein des services et que la satisfaction des besoins de cette Monsieur André MARTIN, précise que ces tâches techniques étaient confiées par la , alors que les communes nouvelles disposent des moyens adaptés qui pourraien la mise

Monsieur MERCIER intervient à son tour, pour exprimer son point de vue ; il constate que la structuration

de la fonction technique convoque plusieurs types de sujets : soit en entretien des biens, soit en

construction nouve

missions ce qui relève de la collectivité directement et ce qui relève du recours à des prestataires. Dans

mettra peut-être de répondre aux besoins e, pour prémunir la s permanents, coûteux sur le très long terme.

attentes de Mauges Communauté avec la possibilité de recruter des collaborateurs de qualité sans

toutefois, créer des charges durables.

Monsieur le Président fait suite aux observations qui précèdent pour rappeler que la réalité est que

nécessaire, ce serait probablement au sein des services communaux.

6/22 Monsieur VINCENT abonde également en ce sens, pour signifier que le caractère avéré du besoin de

Mauges Communauté pourrait à terme se traduire par une diminution des ressources des communes, une fois que

satisfaire en recrutant des agents adaptés, le cas échéant, en contrat avec un objectif de titularisation.

________

Le Conseil communautaire :

: B. Boursier, P. Manceau, M. Mercier, MC.

Starel) :

- DÉCIDE : Article unique des techniciens territoriaux - titulaires, et de modifier le tableau des effectifs en conséquence.

1- Pôle Ressources

1.1- Délibération N°C2017-01-25-05 :

compétence " développement économique » : Transfe -

Montrevault-sur-Èvre.

EXPOSE :

Madame Valérie BOISELLIER, 6ème Vice-présidente, expose :

Par délibération N°C2016-11-16-08 en date du 16 novembre 2016, le Conseil communautaire a approuvé

les conditions financières de la compétence développement économique.

Le Conseil municipal de Montrevault-sur-Èvre a approuvé les conditions financières et patrimoniales du

transfert des biens. Dans ce cadre, il a statué sur le transfert à Mauges Communauté des prêts associés

-sur-Èvre a contracté en 2005 correspondant aux caractéristiques suivantes : -Montant : 345 -Capital restant dû au 1er janvier 2017 : 109 -Durée initiale : 180 mois -Taux : 3,36 % -Périodicité : trimestrielle -Échéance initiale : 7 -Amortissement : progressif classique -TEG : 3,36 %

Il proposé de transférer le prêt présenté ci-dessus à Mauges Communauté, selon les conditions exposées

ci-dessus. ________

Le Conseil communautaire :

-17 du Code général des collectivités territoriales ; Vu le courrier électronique du Service France Domaine, en date d pas être saisi sur les opérations de transfert de propriété entre personnes publiques ;

7/22 Vu la délibération N°C2016-11-16-08 en date du 16 novembre 2016 ;

- DÉCIDE :

Article premier

exposées ci-dessus.

Article 2 ème Vice-

-et-

Loire.

1.2- Délibération N°C2017-01-25-06 :

compétence " développement économique » de la Commune de Beaupréau-en-Mauges

(communes déléguées de Beaupréau et de la Chapelle-du-Genêt) : régularisation des

-en-Mauges.

EXPOSE :

Madame Valérie BOISELLIER, 6ème Vice-présidente, expose :

Par délibération N°C2016-11-16-08 en date du 16 novembre 2016, le Conseil communautaire a approuvé

de la compétence développement économique. tations des études notariales en

Maîtres CHEVALLIER et LECAM, Notaires à Beaupréau-en-Mauges ont ainsi été sollicités pour la

préparation des actes

sur les communes déléguées de Beaupréau et La Chapelle-du-Genêt. Il est ainsi proposé de solliciter, à

cet effet, Maîtres CHEVALLIER et LECAM, Notaires à Beaupréau-en-Mauges. ________

Le Conseil communautaire :

-17 du Code général des collectivités territoriales ; Vu la délibération N°C2016-11-16-08 en date du 16 novembre 2016 ; - DÉCIDE :

Article unique

: De solliciter de Maîtres CHEVALLIER et LECAM, Notaires à Beaupréau-en-Mauges, la

préparation des actes pour les cessions des biens immobiliers, situés sur la commune déléguée de :

Beaupréau et La-Chapelle-du-Genêt.

8/22

2- Pôle Aménagement

2.1- Délibération N°C2017-01-25-07 : Convention de délégation : compétence Mobilités

volet transport scolaire aux associations Familles Rurales Beaupréau et Familles Rurales

Saint-Macaire-en-Mauges.

EXPOSE :

Madame Isabel VOLANT, 10ème Vice-présidente, expose :

services de transports scolaires initiés par les associations Familles Rurales Beaupréau et Familles Rurales

Saint-Macaire-en-Mauges.

En effet, ces deux (2) associations organisent des services réguliers de transport scolaire à titre principal,

dans les enveloppes urbaines des communes déléguées de Beaupréau et de Saint-Macaire-en-Mauges, à

destination des établissements scolaires du premier degré de ces communes déléguées depuis

maintenant plusieurs années.

Il est ainsi proposé que Mauges Communauté délègue sa compétence Mobilités sur le volet transport

scolaire pour la période allant du 1er Familles Rurales Beaupréau et Familles Rurales

Saint-Macaire-en-Mauges.

_________

Le Conseil communautaire :

-5 du Code Général des Collectivités Territoriales ; -1 du Code des Transports ; -103 portant création de Mauges Communauté et approuvant ses statuts ;

Vu la loi du 30 décembre 1982 n°82-1153 ;

Vu le décret du 13 juillet 2004 n°84-322 relatif aux conventions de transport scolaire ; - DÉCIDE :

Article premier

Mauges Communauté aux associations Familles Rurales de Beaupréau (commune de Beaupréau-en-

Mauges) et Familles Rurales Saint-Macaire-en-Mauges (Commune de Sèvremoine) pour la période allant

du 1er janvier 2017 au 6 juillet 2018.

Article 2 ème Vice-présidente,

à signer les conventions de délégation de la compétence Mobilités avec associations Familles Rurales de

Beaupréau et Familles Rurales de Saint-Macaire-en-Mauges.

2.2- Délibération N°C2017-01-25-08 : Services de transport de Mauges Communauté :

modification des tarifs pour le transport à la demande.

EXPOSE :

Madame Isabel VOLANT, 10ème Vice-présidente, expose :

Au 1er janvier 2017, les tarifs des services de transport à la demande du Conseil départemental de Maine-

et-Loire ont été modifiés pour les aligner sur les tarifs des lignes régulières du réseau AnjouBus.

9/22 Afin de maintenir une cohérence tarifaire entre les services de transports de Mauges Communauté et

ceux du Département de Maine-et-Loire, il est proposé de faire évoluer les tarifs approuvés lors du

Conseil communautaire du 14 décembre 2016.

Il est ainsi proposé la grille tarifaire suivante pour le transport à la demande :

Tarifs commerciaux

Tarifs approuvés au

Conseil du 14/12/16 Nouveaux tarifs

proposés au Conseil du 26/01/17

Ticket unité

Carnet de 10 tickets

Abonnement mensuel 52

Abonnement mensuel

avec engagement d'un an

Tarifs intermodaux

Réseau Mauges Communauté + Train

Tarifs approuvés au

Conseil du 14/12/16 Nouveaux tarifs

proposés au Conseil du 26/01/17

Abonnement mensuel 4

Abonnement mensuel

avec engagement d'un an Le montant représente uniquement la part du réseau de Mauges Communauté, à laquelle s'ajoute le tarif TER/SNCF. Les tarifs ci-dessus proposés :

-Seront applicables à partir du 1er février 2017 pour les tickets unités et les carnets de 10 tickets ;

-Seront applicables au 1er janvier 2017 pour les abonnements. _________

Le Conseil communautaire :

Vu le Code des Transports ;

-103 portant création de Mauges Communauté et approuvant ses statuts ; - DÉCIDE : Article unique -dessus pour les services de transport à la demande dans le ressort territorial de Mauges.

10/22 2.3- Délibération N°C2017-01-25-09 : Services de transport de Mauges Communauté :

fixation de tarifs combinés avec le réseau AnjouBus.

EXPOSE :

Madame Isabel VOLANT, 10ème Vice-présidente, expose :

Afin de combinés » pour les

voyageurs combinant le service de transport à la demande de Mauges Communauté avec les services de

transport du Conseil départemental de Maine-et-Loire (réseau AnjouBus).

transport à la demande de Mauges Communauté et des services du réseau AnjouBus. Le principe de

construction de cette tarification repose sur un effort bilatéral de Mauges Communauté et du

Département de Maine-et-

Il est proposé la grille tarifaire " combinée » suivante :

Titre unité

Ticket

TAD Ticket

Anjoubus Tickets

cumulés Ticket combiné

TAD + 1 zone Anjoubus

TAD + 2 zones Anjoubus

TAD + 3 zones Anjoubus

Carnet de 10 tickets

Carnet

TAD Carnet

Anjoubus Carnets

cumulés Carnet combiné

TAD + 1 zone Anjoubus

TAD + 2 zones Anjoubus

TAD + 3 zones Anjoubus

Abonnement mensuel sans engagement

Abonnement

TAD Abonnement

Anjoubus Tickets

cumulés Abonnement combiné

TAD + 1 zone Anjoubus

TAD + 2 zones Anjoubus 47,0

TAD + 3 zones Anjoubus

Abonnement mensuel avec engagement d'1 an

Abonnement

TAD

Abonnement

Anjoubus

Tickets

cumulés Abonnement combiné

TAD + 1 zone Anjoubus

TAD + 2 zones Anjoubus

TAD + 3 zones Anjoubus

Les tarifs ci-dessus proposés

départemental. _________

11/22 Le Conseil communautaire :

Vu le Code des Transports ;

-103 portant création de Mauges Communauté et approuvant ses statuts ; - DÉCIDE : Article unique -dessus pour les services de transport à la demande.

2.4- Délibération N°C2017-01-25-10 :

pour les services de lignes régulières, scolaires et de transport à la demande.

EXPOSE :

Madame Isabel VOLANT, 10ème Vice-présidente, expose :

totalement inclus au ressort territorial de Mauges Communauté, des avenants tripartites doivent être

signés afin de concrétiser : -Le transfert de marchés départementaux à Mauges Communauté ; de service public départementaux préexistants. _________

Le Conseil communautaire :

-5 du Code Général des Collectivités Territoriales ; -1 du Code des Transports ; -103 portant création de Mauges Communauté et approuvant ses statuts ;

Vu la convention de transfert entre Mauges Communauté et le Département de Maine et Loire,

approuvée par le conseil communautaire en date du 14 décembre 2016 et par le Conseil départemental le

12 décembre 2016 ;

u en date du 11 janvier 2017 ; - DÉCIDE :

Article premier : ème Vice-

présidente, à signer les avenants nécessaires au transfert de marchés de transport du Département à

Mauges Communauté, permettant la gestion opérationnelle, administrative et financière de ces marchés.

Article 2 ème Vice-présidente,

à signer les avenants n

conventions de délégation de service public départementaux, relatifs aux services départementaux.

12/22

3- Pôle Développement

3.1- Délibération N°C2017-01-25-11 : uches à Mauges-sur-Loire

(Commune déléguée de Montjean-sur-Loire) -

EXPOSE :

Monsieur Jean-Claude BOURGET, 3ème Vice-président, expose :

Il est proposé de céder à la SARL XPOR, entreprise de transport routier et fret de proximité, un terrain,

-sur-Loire, Commune de Mauges-sur-Loire. Ce terrain est

cadastré en section AN N°194, et classé en zone AUy au PLU, pour une superficie de

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