Croisée : Lieu public : Service de police : Véhicule durgence :
ATTENDU que l'avis de motion d'adoption du présent règlement a été donné à une séance antérieure de ce conseil tenue le 6 février 2012;. SECTION I.
PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de Piopolis RÈGLEMENT N
ATTENDU que l'avis de motion d'adoption du présent règlement a été donné à une séance antérieure de ce conseil tenue le 6 février 2012 :.
Guide de légistique (3e édition mise à jour 2017)
19 juil. 2016 2.2.6. Examen de la constitutionnalité des lois par le Conseil ... Trop souvent la circonstance qu'une réforme a été annoncée ou simplement ...
PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de Sainte-Cécile-de-Whitton
ET LA PAIX PUBLIQUE. ATTENDU que l'avis de motion d'adoption du présent règlement a été donné à une séance antérieure de ce conseil tenue le 6 février 2012.
PROJET DE PROCÈS-VERBAL
10 déc. 2012 ATTENDU QU'avis de motion du présent règlement a été donné à une séance antérieure soit la séance tenue le 12 novembre 2012;.
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-CÉCILE-DE
ATTENDU que l'avis de motion d'adoption du présent règlement a été donné à une séance antérieure de ce conseil tenue le 6 février 2012;.
PROJET DE PROCÈS-VERBAL
9 déc. 2013 ATTENDU QU'avis de présentation du présent règlement a été donné à une séance antérieure soit la séance tenue le 18 novembre 2013;.
PROJET DE PROCÈS-VERBAL
16 janv. 2017 1.3.1 Adoption des procès-verbaux des séances du 12 décembre 2016 ... ATTENDU QU'avis de présentation du présent règlement a été donné à une.
Règlement édition juillet 2016 (22-07-2016)
31 janv. 2015 2° Une motion relative à l'élection du Bureau a été adoptée le mercredi. 10 décembre 1958 (Petite loi n° 2) ;. 3° Une résolution fixant les ...
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