Assemblée générale
21 nov. 2005 *0558338*. Troisième Commission. Compte rendu analytique de la 32e séance. Tenue au Siège à New York
Annuaires de la Commission du droit international 2001 Volume I
Volume I. Comptes rendus analytiques des séances de la cinquante-troisième session. 23 avril-1er juin et. 2 juillet-10 août 2001. NATIONS UNIES.
LaSSEMBLÉE NaTIONaLE Rapport dactivité 2011
31 mars 2012 À ces rapports il convient d'ajouter ceux de la commission des affaires européennes
TABLE DES MATIERES
4 mai 2007 sécurité et la coopération en Europe (OSCE) de l'Assemblée parlementaire de l'Union du Bélarus et de la Fédération de Russie
Comptes rendus analytiques des débats de la 141e Assemblée de l
17 oct. 2019 (AP-OSCE) Assemblée parlementaire des pays de langue turcique
Mise en page 1
12 févr. 2010 Compte rendu intégral des séances publiques du Conseil National. SOMMAIRE ... Séance Publique de ce soir s'achèvera à 23 heures.
RAPPORT du Groupe denquête indépendant concernant les
15 avr. 2018 I. ALLÉGATIONS DE CORRUPTION AU SEIN DE L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE . ... 2. Le rapport 2012 de l'ESI sur la « Diplomatie du caviar » .
LA LUTTE CONTRE LE RACISME LANTISÉMITISME ET LA
« Personne n'est né avec de la haine envers l'autre du fait de la couleur de sa peau ou de son origine
DÉBATS CONSEIL NATIONAL
19 avr. 2006 DU 2 FEVRIER 2007 (N° 7.793). Compte rendu intégral des séances publiques du Conseil National. I. RENOUVELLEMENT DU BUREAU DE L'ASSEMBLEE.
Informations Constitutionnelles & Parlementaires
l'Assemblée nationale française : « Réduire la durée des débats en séance publique 19 Le premier jugement n'a fait l'objet d'aucun compte rendu.
DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L’OSCE
sénateurs nouvellement membres de la délégation du Sénat à l’Assemblée parlementaire de l’OSCE (AP-OSCE) : M Josselin de ROHAN sénateur du Morbihan et Président du groupe UMP au Sénat M Robert BRET sénateur des Bouches-du-Rhône et M Jean-Marc TODESCHINI sénateur de Moselle
Mercredi 23 février 2005 (Séance de 11 heures)
différentes de celles des comptes rendus officiels de l’OSCE M Yves Doutriaux a répondu qu’un accord de 1997 avait entériné le fait qu’un membre du Bureau de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE (AP-OSCE) était désigné porte parole pour les conférences de presse
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