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    Son objectif est d'anticiper les nouvelles réglementations, d'étoffer la stratégie d'entreprise, de s'assurer de la conformité réglementaire et de démontrer la conformité de l'organisation lors d'un contrôle en s'appuyant sur des bases documentaires à jour.
  • Quel est l'objectif de la veille réglementaire ?

    Critère 1 : Information public.Critère 2 : Objectif et adaptation des prestations.Critère 3 : Accueil suivi et évaluation du public.Critère 4 : Adéquations des moyens.Critère 5 : Qualification du personnel.Critère 6 : Investissement dans l'environnement pro.Critère 7 : Appréciations et amélioration continue.
  • Quels sont les critères de mise à jour d'une veille légale et réglementaire ?

    La veille réglementaire est souvent assurée par le service HSE de l'entreprise. La mise en mise en place de systèmes de mangement de type ISO 14001, OHSAS 18001, ISO 45001 a fait progresser largement les entreprise dans la réalisation de la veille réglementaire.

DERIVERY SASSiège social / Usine de fabrication:4rue Léon-Talmy 27290 PONT-AUTHOUService administratifs / Rechercheetdéveloppement:3 Boulevard Eugène Marie27800 BRIONNE: 0232437400 fax: 0232437407mail:derivery@derivery.fr

MANUEL QUALITESystème de management de la qualitéVersion: kEdition: avril 2017Conception, Fabrication et Commercialisation depeintures industrielles et bâtiment.

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SOMMAIRE1Gestion du manuel Qualitépage 21.1Mise à jour et validations1.2Diffusions et archivage2Présentation de la sociétépage 42.1Activité2.2Historique2.3Marchés et clientèle2.4Organisation3Responsabilitéet autoritépage 73.1Engagement de la Direction3.2Politique Qualité4Système documentairepage 94.1Constitution4.2Liste des procédures5Système de management de la Qualitépage 115.1Les processus du SMQ5.2Cartographie des processus5.3Mesure et surveillance des processus5.4Risqueset opportunités5.5Principe d"amélioration6Mesure, analyse et améliorationpage 146.1Surveillanceet mesure6.2Amélioration

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1-Gestion du manuel Qualité1.1Historique des misesà jour et validations:DateObjet de la mise à jourIndice11 / 98Prise en compte du système qualité unique DER/SEM.Mise en conformité avec la normeISO 9001.A11 / 99Changement d"organisation Qualité.B09 / 01Transfert du Siège Social à l"usinede Pont-AuthouC03 / 0204 / 03Mise en conformité avec la normeISO 9001V2000Description du processus de veille réglementaire.Modification des objectifs de performance.Rajout de la réunion de comité de pilotage sur lacartographie.DE01 / 05Refonte de la politique qualité de DERIVERYF01 / 07Refonte de la cartographie des processus et de lapolitique qualité de DERIVERYG10/ 09Mise en conformité avec la normeISO 9001 V 2008H03/ 10Modification de l"organisation suite à changement de site.I04/ 1204 / 17Modification de la cartographie des processus.Simplification de l"ensemble du Manuel Qualité.Mise à jour de la politique qualité.Mise en conformitéavec la version 2015 de la norme ISO9001.JKLes dispositions décrites dans ce manuel concernent l"ensemble des produits fabriqués parDerivery.Ce manuel est complété par des "procédures qualité"qui régissent les étapes essentiellesdes processus aussi bien administratifs que techniques.LeManuel Qualité sera révisérégulièrementpour intégrer :·Leschangements propres aux évolutions internes (clientèle, organisation...).·Adaptationet efficacité du système de management de la qualité.·Lesremarques suite aux audits internes et externes.·Lesévolutions externes : demande des clients, changement de la législation ou desnormes ayant servi de base au système qualité...Toutefois, les évolutions mineuresne provoquerontpas sa modification.Elles feront l"objetde modifications dans les procédures et autres documents concernés.

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La mise à jour du manuel est :·Décidéepar la Direction sur proposition du Responsable Qualité.·Réaliséepar le Responsable Qualité, en collaboration avec l"ensemble des servicesconcernés de la société.·Repéréepar l"indication de l"édition et de la date sur la page de garde.·Validéepar les signatures de la Direction et du Responsable Qualité.L"indication des mises à jour effectuées figurera sur la "feuille de mise à jour" en indiquant:·La date de mise à jour.·La description succincte des modifications apportées.·La nouvelle édition.1.2Diffusion & archivage:A chaque mise à jour, l"ensemble du Manuel Qualité est rediffusé par leservice qualitéau :PDGDirecteur GénéralResponsable QSEDirecteur CommercialResponsable LaboratoiresUsine de production PA+Bureau Achat·Les destinataires visent cette page du manuel du Responsable Qualité et lui rendentl"exemplaire périmé.·Le Responsable Qualité est chargé de faire la présentation de l"évolutiondu manuelauxdestinataires et à l"ensemble du personnel de la société.·Une seule diffusion externe est prévue à l"organisme de certification.·Si des clients ou autresorganismes en font la demande, le manuel leur seracommuniquésans diffusion systématique des mises à jour.·Tous les exemplaires des versions périmées sont détruits sauf celui du ResponsableQualité qu"il archive pour une duréeminimumde 10 ans.·2 exemplairesen vigueurs sont affichés: 1au point qualité de PA et 1 au sein desservices administratifs du site de Brionne.

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2-Présentation de la sociétéSIRET:349 525 071 00024CODE APE:2030ZEFFECTIF:50personnes2.1Activités:DERIVERYSASconçoit, fabrique et commercialise des peintures et vernis pour l"industrie etle bâtiment. Le tonnage fabriqué est d"environ2400tonnes par anpour un chiffre d"affairesde 10M€.2.2Historique:192119591976Création de la sociétéDERIVERY par Mr DERIVERY.Rachat de la société par Mr Maurice BARRE.Achat du site de Pont-Authou (27).1989LaSociété est installée à Bezons pour le siège social et les services généraux, àPont-Authou pour l'usine de fabrication.2001Le Siège Social est transféré à Pont-Authou.20102015Acquisition du site de Brionne.Reprise de l"activité défenseBECKERS

PONT-AUTHOUSiègesocial et usine de production4, Rue Léon Talmy" Les Essarts "27290 PONT AUTHOU0232437402 Fax 02324489944000 m² couverts sur un site de 30000 m²

BRIONNEServicesadministratifs, recherche etdéveloppement, stockageet logistique3 BD Eugène Marie27800 BRIONNE0232437400 Fax 02324374075000m²occupés sur15000 m² couvertspourun sitetotalde 43000 m².

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2.3Marchés etClientèle:

ClientsBATIMENT20%Répartition du chiffre d'affaire

Notre gamme de produitsperformants est très large et couvrel"ensemble des besoins exprimés parles industriels, tant en phase solvantqu"en phase aqueuse.Notre CA estréalisé pour 80% dans le secteur del"industrie et de la défense.Notre chiffre d"affairesbâtimentestréalisé en partieavec la clientèleconventionnelle qui apprécie lesperformances techniques de nossystèmes anti-graffiti, peinturesfaçades, toitures, métaux, solsindustriels.Une clientèle de négociants enmatériaux écologiques et dedistributeurs spécialisés dans lacommercialisation de revêtementsécologiques innovants.Marchéindustrie etdéfense:quelques exemples d"application.

Marché bâtiment:quelques exemples d"application.

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2.4Organisation/ circuit de fabrication:

Organigramme:PDGDirection GénéraleDirectionCommercialeComptabilité / RHholding DERACTIONProduction / AchatsLaboratoire R&DQualité SécuritéEnvironnementCommercial IndustrieCommercial BâtimentFabricationContrôleMaintenanceExpéditions

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3-Responsabilité et autorité3.1Engagement, enjeux et stratégieLasociété DERIVERY s"est orientéesur des marchés techniquesdont elle a l"ambition d"êtreun acteur référentimposant un parfait respect des spécifications ou la qualité et la conformitédes produits reste la priorité qui assurera sa pérennité et son développement,Ces enjeuxreposentsurplusieurs critères essentiels :·Une grande capacité d"innovation permettant de répondre aux évolutions des exigencestechniques, réglementaires et économiques.·La priseen compte systématiquedesbesoinsde nos clientsà chaque étape de nosprocessustechniques.·Des process de fabrication performantset reproductibles.·Des produits de qualité constante,conformes et adaptés aux besoins des Clients.·Une souplessed"approvisionnement et une grande réactivité pour répondreà leursbesoins.Je m"engage à mettre en œuvre les principes énoncés dans ce manuel, à les faire appliquerà l"ensemble de la société, à en vérifier l"efficacité età informer le personnel des résultatsque nous aurons atteints tous ensemble.Je m"engage à maintenir notre conformité aux normes ayant servi de base à notrecertification.La démarche d"amélioration va parfaire nos méthodes de travail et améliorer notre efficacitépour obtenir les résultats escomptés.Pour cela, nous mettrons en place les moyensmatériels et humains nécessaires et adaptés pour atteindre nos objectifs et satisfairetoujours davantage nos clients.La DirectionThierry BARRE

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3.2 Politique Qualité:Soucieux de mieux répondre aux attentes de ses clients, de garantir la conformité et laqualité de ses produits et services, mais également de renforcer la fiabilité et la rigueur deson fonctionnement, la société DERIVERY SAS appuie sa politique Qualité surla mise enœuvre des principes suivants:·Pour ses Clients :D"assurer un meilleur suivi commercial et technique, afin de leur fournir des solutionsadaptées et de garantir un niveau de réactivité performant dans le traitement descommandes et des demandes.De valoriser et mettre en œuvre la qualité du service et la réactivité comme élémentspermettant de nous différencier par rapport à la concurrence.·Pour son Personnel :De développer des actions de formation permettant d"augmenter la compétence etlapolyvalence du personnel au sein de l"ensemble des services.D"offrir à ses employés un cadre de travail agréable, de veiller à leur sécurité et de lesmotiver à la réussite et aux résultats de la société.·Pour ses Produits :De maintenir notre démarche d"innovation pour développer nos gammes de produits etrépondre aux évolutions technologiques et aux exigences techniques et réglementairescroissantes.De fabriquer des produitsmoins dangereux et moins impactant pour l"environnement,dequalité constante et conformes aux normes d"essais les plus pointues.·Pour ses Processus :De mesurer et vérifier leur efficacité pour en tirer des sources d"amélioration permanentes.Pour que l"ensemble de cette politique soit coordonné dans le but d"obtenir une optimisationde notre niveau de qualité, notre système qualité est basé sur le respect de lanorme ISO9001. Le maintien de notre système de management de la qualité par les organismescompétents fait partie intégrante de notre politique.La DirectionThierry BARRE

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4-Système documentaire:4.1Constitution:Le système documentaire mis en place repose sur :·LeManuelQualité:document de référence décrivant l"organisation générale en vued"obtenir le meilleur niveau de qualitédes produits et prestations, en cohérence avec lesautres objectifs de la société(pérennité, rentabilité...).·Lesfiches deProcessus :qui décrivent clairement l"organisation du SMQ.·LesProcéduresQualité:documents écrits décrivant les règles de fonctionnement etles relations fonctionnelles de différents services dans des phases de travail quotidien oùle non respect de certains principespeut avoirune incidence sur la qualité du produit oudes prestations.·Les PlanQualité :documents décrivant les spécifications relatives à un marché ou à unClient.·Les Fiches deposte/ mode opératoires:documents décrivant les modes opératoiresà respecter pour les opérations de production et de conditionnement.·Lesformulaires :qui facilitent et fiabilisent l"enregistrement et la transmissiondesinformations de tous ordres pour l"ensemble des services.4.2Liste des procédureset processus:PROCESSUS DE PILOTAGEPP01/1Revue de DirectionPP02/1Traitement des fiches de progrès et des AC/APPP04/1Audit internePP07/1Maitrise des documents et des donnéesPP08/1Enregistrement QualitéPROCESSUS SUPPORTSPS01/1Formation du personnelPS02/1Achat et gestion des équipementsPS03/1Maîtrise des dispositifs de surveillancePS04/1Maîtrise des fournisseursPS05/1TraçabilitéPS06/1Lutte contre l'incendie

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PROCESSUS DE REALISATIONPR01/1Traitement des commandes et appels d'offrePR02/1Maîtrise de la conceptionPR04/1Achat des matières premièresPR04/2Réception des matières premièresPR05/1Contrôle des matières premièresPR06/1Maîtrise de la fabricationPR06/2Fabrication circuit courtPR06/3Port des EPIPR06/4Contrôle d"une étiquettePR07/1Contrôle des produits finisPR07/2Contrôle colorimétrique produits finisPR07/3Calibration des basesPR09/1Maîtrise des opérations d'expéditionPR09/2Maîtrise des opérations d'exportationPR10/2Recyclage des solvants de nettoyagePR10/3Traitement des déchetsCette liste étant susceptible d"être modifiée régulièrement, dans lecas de la création ou de lasuppression d"une procédure, le manuel qualité ne sera pas remis à jour systématiquement.La liste officielle de ces documents étant l"annexe 1 PP07/1.Tous les documents du Système deManagement de laQualitésont consultablesparl"ensemble du personnel soit dans le réseau informatique soiten supportpapier dans lesmanuels des procédures correspondants (voir liste de diffusion).Les exemplaires des documents importants sont mis à disposition des personnesconcernées.

Siège SocialBezons

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5-Système de management de la Qualité:5.1Les processus du SMQ:Le système de management de la qualité de notre société est mis en œuvre et basé sur laplanification de 3 types de processus:·Les processus de réalisationqui sont les activités qui se déroulent logiquement, del"identification des besoins clients jusqu"à leur satisfaction.·Les processus supportsqui sont ceux nécessaires pour assurer une bonne maîtrise desprocessus de réalisation.·Les processus de pilotagequi sont ceux nécessaires au management des ressources etaux activités de mesure, analyse et améliorationLiens et interaction des processusProcessus de pilotageProcessus supportsBESOINSSATISFACTIONCLIENTSCLIENTSProcessus de réalisationL"idée maîtresse de cette approche est de maîtriser de façon efficace les activités qui sedéroulent de client à client.

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5.2Cartographie des processus:

Processus de réalisation

Processus supports5.3Mesureet surveillance des processus:Les processus du système de management de la qualité sont surveillés grâce au tableau debord Qualité mis en place.Le tableaude bord est l"ensemble des indicateurs qualité. C"est la fonction surveillante dusystème de management de la qualité consistant en la mise en évidence des écarts parrapport aux objectifs.·Les indicateurs commerciaux mettant en évidence l"évolution de nos résultats.·Les indicateurs de réclamation des clients par processus et l"analyse des coûts.·Les indicateurs de respect des délais.·Les indicateurs de non conformités interneset externes.·Les indicateurs de surveillance des processus par les audits internes.·Les indicateurs de mesure de l"efficacité des processus et du niveau de satisfaction desClients·Tout indicateur nécessaire pour vérifier l"efficacité du SMQ et de ses processus.Tout processusayant une incidence directe sur la satisfaction des clients fait l"objet d"unindicateur de surveillance spécifique.La mise en place d"un indicateur de surveillance d"un processus est décidé lors des revuesde Directionou des comités de pilotagepar l"ensemble des responsables.

SUIVI COMMERCIALMAITRISE DE LAFABRICATIONMAITRISE DE LACONCEPTION GESTION DESCOMPETENCESGESTION DESACHATSGESTION DESEQUIPEMENTSDOCUMENTATIONREGLEMENTATION

PILOTAGE DU SYSTEMEPOLITIQUEREVUE DE DIRECTIONCOMITE DE PILOTAGETRAITEMENTDESACTIONS DE PROGRESEXIGENCES ET BESOINS CLIENTSSATISFACTION D

ES CLIENTS

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5.4Risques et opportunités:Dans le cadre de son système de management de la qualité la société DERIVERY élaboredesétudes de risque par AMDEC permettant de hiérarchiser et définir des objectifsdeprogrèsen adéquation avec les enjeux etlesopportunités d"amélioration.Les enjeux externes et internes sont revus et hiérarchisésafin de garantir la prise en comptedes attentesdes parties intéresséesdans l"obtention de la performance du SMQ.Ces enjeuxet exigences des parties intéressées sont déterminés et revus dans le cadrede la réunion derevue de Direction.5.5Principesd"amélioration des processus:Les objectifs d"amélioration sont définis lors des revues de Direction ou lors des comités dePilotage. Ils sont établis par la Direction en fonction des besoins d"amélioration d"unprocessus ou en fonction d"exigences clients spécifiées.

A PCD

Identifier les besoins clients

Revoir la Politique Qualité

Définir des objectifsd"améliorationpar processus Mettreen Œuvrele pland"amélioration du processus

Mesurerl"amélioration

Corriger lesécarts parrapport auxobjectifs

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6 Mesure, analyse et amélioration:La surveillance, la mesure et l"amélioration des processus du système de management de laqualité est basé sur la pertinence des indicateurs qualité constituant le tableau de bordqualité.Les processus du SMQfont l"objet d"indicateur de performance définies et revues demanière régulière lorsdes réunionsde revue de Direction et des comités de pilotage.Desauditsqualitésont réalisés à fréquence définie. Ils permettentl'évaluation formelle etindépendante que laqualitéd'un produit, d'un processus ou d'un système respecte lesdispositions établies. Il permet d'identifier les écarts par rapport à un référentiel donné et devérifier l"efficacité et l"amélioration du système de management de la qualité.6.1Surveillance et mesurede lasatisfaction du clientTous les deux ans, une enquête de satisfaction est réalisée par le service qualité encollaboration du service commercial afin d"identifier le niveau de satisfaction des clients et dedéfinir nos objectifs d"amélioration.Les résultats sont analysés en revue de Direction et permettent d"évaluer de l"efficacité dusystème de management de la qualité et de la pertinence des actions d"améliorationengagées.En complément le niveau de satisfaction des Clientsest vérifié et enregistré lors des visitesdes commerciaux.6.2 AméliorationLe processus d"amélioration continu de DERIVERY est mis en œuvre comme décrit auchapitre 1.4 de ce manuel qualité.Les données et résultats de chaque processus sont analysés en revue de Direction et comitéde pilotage et permettent l"engagement d"actions correctives et préventives ou dans certainscas d"un plan d"amélioration de la qualité.En cas de non-conformité, en plus du traitement immédiat de l"anomalie pour limiter aumaximum les effets de la non-conformité vis à vis du client, il y a lieu, en général, de mettreen place une action correctiveadaptée permettant d"éliminer la cause racine.Bien que n"étant pas générée par une non-conformité, l"action préventive est importante pourl"amélioration du niveau de qualité effectif de l"entreprise.Elle est mise en œuvre dès quepossible et permet de traiterles problèmes potentielsafin d'en empêcher l'apparition.

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