[PDF] ISO 9001 Obligations de veille règlementaire. •





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Utiliser une matrice SWOT comme outil d'analyse stratégique Établir une cartographie de ses Parties prenantes Faire une veille réglementaire et normative

  • Comment rédiger une veille réglementaire ?

    Le but de la veille réglementaire HSE
    Son objectif est d'anticiper les nouvelles réglementations, d'étoffer la stratégie d'entreprise, de s'assurer de la conformité réglementaire et de démontrer la conformité de l'organisation lors d'un contrôle en s'appuyant sur des bases documentaires à jour.
  • Quel est l'objectif de la veille réglementaire ?

    Critère 1 : Information public.Critère 2 : Objectif et adaptation des prestations.Critère 3 : Accueil suivi et évaluation du public.Critère 4 : Adéquations des moyens.Critère 5 : Qualification du personnel.Critère 6 : Investissement dans l'environnement pro.Critère 7 : Appréciations et amélioration continue.
  • Quels sont les critères de mise à jour d'une veille légale et réglementaire ?

    La veille réglementaire est souvent assurée par le service HSE de l'entreprise. La mise en mise en place de systèmes de mangement de type ISO 14001, OHSAS 18001, ISO 45001 a fait progresser largement les entreprise dans la réalisation de la veille réglementaire.

ISO 9001

Erasmus + 2018

Vanessa Neto

Ingénieur qualité, PhD

Responsable Pôle qualité VetAgro Sup

Conseillère accréditations

Système de management de la

qualité NF EN ISO 9001

I.Généralités et historique

II.Les éléments essentiels de la norme

Le management de la qualité

III. Les principales exigences de la norme

I.

ISO 9000

ISO = =

CISO 9000

1 1994

3 : ISO 9001 ISO 9002 ISO 9003

ISO 9000 2000

1 : ISO 9001

ISO 9000 2008

1 : ISO 9001 1947

1987
1994
2000
2008

ISO 9001 2015 2015

I. Généralités et historique

Obligations de moyens pour obtenir un produit conforme

Système qualité

Obligations règlementaires

Conformité du produit

I. Généralités et historique

Obligations de résultats démontrant du système

Management du Système qualité

Obligations de veille règlementaire

Conformité du produit et du service

Système de Management de la Qualité pour assurer une structure toujours apte à satisfaire le client par un produit et un service adaptés aux besoins

V2015 : Management PAR la qualité

I. Généralités et historique

Plan Act

Check Do

Système de management de la

qualité NF EN ISO 9001

I.Généralités et historique

II.Les éléments essentiels de la norme

Le management de la qualité

III.

Les principales exigences de la norme

II. Les éléments essentiels de la norme

1.

2.Références normatives,

3.Termes et définitions,

4.

5.Leadership,

6.Planification,

7.Support,

8.Réalisation des activités opérationnelles,

9.Evaluation des performances,

10.Amélioration.

ISO 9001

1., 2.- 3. 4., 5., 6.

ISO 9001

1. 2. 3. 4. 5. 6. 7.

PDCA +

convaincre

Les composantes essentielles:

Le descriptif des pratiques - manuel qualité et documentation du SMQ, les indicateurs

Les compétences des personnels

= objectif primordial du management de la qualité

Amélioration en externe : satisfaction clients

Amélioration en interne: efficacité/efficience des processus du

SMQ, anticipation des problèmes

Processus = Ensemble des activités corrélées ou interactives qui en éléments de sortie en apportant de la valeur ajoutée interactions

Les différents types de processus

3 types de processus:

Processus de réalisation du produit,

Processus supports,

Processus de Management.

La cartographie des processsus

Mesurés par des indicateurs

Indicateurs = enregistrement formalisé des mesures en vue de représenter un état 1.

2.obj. de la

direction)

3.Perception interne (satisfaction des clients internes à = >

Tableau de bord

Système de management de la

qualité NF EN ISO 9001

I.Généralités et historique

II.Les éléments essentiels de la norme

Le management de la qualité

III. Les principales exigences de la norme

Les exigences et leur mise en application

III. Principales exigences de la norme

ISO 9001

1.

2.Références normatives,

3.Termes et définitions,

4.

5.Leadership,

6.Planification,

7.Support,

8.Réalisation des activités opérationnelles,

9.Evaluation des performances,

10.Amélioration.

III. Principales exigences de la norme

ISO 9001

Connaitre son environnement pour être efficace

1. Déterminer les enjeux externes et internes pertinents :

- Par rapport aux objectifs stratégiques - Qui influent sur la capacité à atteindre le résultat attendu

2. Comprendre les besoins et attentes des parties

intéressées - Qui? Attentes et besoins toujours surveillés

III. Principales exigences de la norme

ISO 9001

Connaitre son environnement pour être efficace

- Quels enjeux internes et externes? Quelles exigences des parties intéressées? Quels produits/services?

4. SMQ

- jour et améliorer en continu un SMQ, y compris les interactions entre processus

III. Principales exigences de la norme

ISO 9001

Chapitre 5: Leadership

Leadership et engagement vis à vis du SMQ à démontrer : Suivi des objectifs et des politiques déterminées

Ressources disponibles

Communication pour la qualité et suivi des résultats qualité

Soutien aux personnels, dont management, qui

Promotion et amélioration

III. Principales exigences de la norme

ISO 9001

Chapitre 5: Leadership

Orientation client

Politique qualité

communiquée

III. Principales exigences de la norme

ISO 9001

Chapitre 5: Leadership

Rôles, responsabilités et autorités au sein de -Rendre compte des performances du SMQ et des du SMQ

III. Principales exigences de la norme

ISO 9001

Chapitre 6: Planification

opportunités : -En tenant compte des enjeux et des exigences + déterminer les risques et opportunités à prendre en compte

III. Principales exigences de la norme

ISO 9001

Chapitre 6: Planification

Définition des objectifs qualité et planification pour les atteindre : -Les objectifs doivent être cohérents avec la politique, mesurables, adaptés, pertinents, surveillés, communiqués, mis à jour. -Quoi? Quelles ressources? Qui est responsables? Quelles

échéances? Quelle évaluation?

Planification des modifications :

-En prenant en compte les conséquences des modifications

Chapitre 7 : Support

des objectifs Mettre à disposition les ressources aux moments opportuns qualité du produit

III. Principales exigences de la

norme ISO 9001

Chapitre 7 : Support

Les personnes

Les informations documentées dont la doc. qualité

Les installations, équipements et SI

Les outils méthodologiques

III. Principales exigences de la

norme ISO 9001

Chapitre 7 : Support

Personnels en adéquation permanente avec les besoins liés aux objectifs et aux processus associés

Notions de compétences

leurs actions)

Communication

III. Principales exigences de la

norme ISO 9001

Chapitre 7 : Support

Documentation gérée et maitrisée

Identification, mises à jour, cadre

Documentation disponible

Documentation interne et externe,

III. Principales exigences de la

norme ISO 9001

Chapitre 7 : Support

2 actions exigées:

Qualification (conception, installation, opérationnelle et de Entretien et maintenance (curative, préventive) pour assurer la

III. Principales exigences de la

norme ISO 9001 Chapitre 8 : Réalisation des activités opérationnelles

Planification et maitrise opérationnelles

Exigences relatives aux produits et services

Conception et développement de produits et services Maitrise des processus, produits et services fournis par les prestataires externes

II. Principales exigences de la

norme ISO 9001 Chapitre 8 : Réalisation des activités opérationnelles Maitrise de la production et de la prestation de service

Libération des produits et services

Maitrise des éléments de sortie non conformes

III. Principales exigences de la

norme ISO 9001

Chapitre 9 : Evaluation des performances

Analyser :

Mettre en évidence ce qui fonctionne bien, ce qui fonctionne moins bien et comprendre pourquoi

Améliorer: connaitre les causes et :

Faire évoluer les ressources et les processus pour mieux atteindre les objectifs Se fixer des objectifs plus ambitieux que les précédents

III. Principales exigences de la

norme ISO 9001

Chapitre 9 : Evaluation des performances

1.Mesure de la satisfaction client

1. 2.

3.Enquêtes de satisfaction

2.Audits internes => déterminer si le SMQ est conforme aux exigences de la

3.Surveillance et mesure des processus => indicateurs de

performance des processus

4.Surveillance et mesure du produit => plan de contrôle du produit III. Principales exigences de la

norme ISO 9001

Chapitre 9 : Evaluation des performances

1.

2.Les audits internes

3.Les tableaux de bord et indicateurs qualité

4.La revue de direction

5.Les techniques statistiques

6.Les analyse préventives des risques (dont HACCP)

7.

III. Principales exigences de la

norme ISO 9001

Chapitre 9 : Evaluation des performances

Actions correctives et préventives

Actions correctives: actions destinées à éliminer les causes à -conformité

Actions préventives

-conformité détectée comme potentielle

III. Principales exigences de la

norme ISO 9001

Chapitre 9 : Evaluation des performances

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