Veille réglementaire
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RAPPORT DAUDIT
28 févr. 2021 organisation selon la norme ISO 9001:2015). ... Un tableau de veille réglementaire est mis à jour tous les ans.
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3 nov. 2014 LES INFORMATIONS DOCUMENTEES EXIGEES PAR LA NORME ISO 9001 : 2015. ... externaliser cette veille réglementaire à un prestataire extérieur.
ISO 9001
L'aspect veille réglementaire/technologique est renforcé puisqu'il ne s'agit plus seulement de « communiquer l'importance à satisfaire les exigences clients
AMADEO STARTER REPONSES AUX QUESTIONS POSEES
2- Contenu de la veille réglementaire Bureau Veritas Y a-t-il possibilité d'être avertis par sujet : ISO 27001 ISO 14001
ISO 9001
Obligations de veille règlementaire. • Conformité du produit et du service. ? Système de Management de la Qualité pour assurer une structure.
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Description du processus de veille réglementaire. Mise en conformité avec la norme ISO 9001 V 2008 ... avec la version 2015 de la norme ISO9001.
Dispositifs médicaux – Norme ISO 13485
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Utiliser une matrice SWOT comme outil d'analyse stratégique Établir une cartographie de ses Parties prenantes Faire une veille réglementaire et normative
Comment rédiger une veille réglementaire ?
Le but de la veille réglementaire HSE
Son objectif est d'anticiper les nouvelles réglementations, d'étoffer la stratégie d'entreprise, de s'assurer de la conformité réglementaire et de démontrer la conformité de l'organisation lors d'un contrôle en s'appuyant sur des bases documentaires à jour.Quel est l'objectif de la veille réglementaire ?
Critère 1 : Information public.Critère 2 : Objectif et adaptation des prestations.Critère 3 : Accueil suivi et évaluation du public.Critère 4 : Adéquations des moyens.Critère 5 : Qualification du personnel.Critère 6 : Investissement dans l'environnement pro.Critère 7 : Appréciations et amélioration continue.Quels sont les critères de mise à jour d'une veille légale et réglementaire ?
La veille réglementaire est souvent assurée par le service HSE de l'entreprise. La mise en mise en place de systèmes de mangement de type ISO 14001, OHSAS 18001, ISO 45001 a fait progresser largement les entreprise dans la réalisation de la veille réglementaire.
ISO 9001
Erasmus + 2018
Vanessa Neto
Ingénieur qualité, PhD
Responsable Pôle qualité VetAgro Sup
Conseillère accréditations
Système de management de la
qualité NF EN ISO 9001I.Généralités et historique
II.Les éléments essentiels de la norme
Le management de la qualité
III. Les principales exigences de la norme
I.ISO 9000
ISO = =
CISO 90001 1994
3 : ISO 9001 ISO 9002 ISO 9003
ISO 9000 2000
1 : ISO 9001
ISO 9000 2008
1 : ISO 9001 1947
19871994
2000
2008
ISO 9001 2015 2015
I. Généralités et historique
Obligations de moyens pour obtenir un produit conformeSystème qualité
Obligations règlementaires
Conformité du produit
I. Généralités et historique
Obligations de résultats démontrant du systèmeManagement du Système qualité
Obligations de veille règlementaire
Conformité du produit et du service
Système de Management de la Qualité pour assurer une structure toujours apte à satisfaire le client par un produit et un service adaptés aux besoinsV2015 : Management PAR la qualité
I. Généralités et historique
Plan ActCheck Do
Système de management de la
qualité NF EN ISO 9001I.Généralités et historique
II.Les éléments essentiels de la norme
Le management de la qualité
III.Les principales exigences de la norme
II. Les éléments essentiels de la norme
1.2.Références normatives,
3.Termes et définitions,
4.5.Leadership,
6.Planification,
7.Support,
8.Réalisation des activités opérationnelles,
9.Evaluation des performances,
10.Amélioration.
ISO 9001
1., 2.- 3. 4., 5., 6.ISO 9001
1. 2. 3. 4. 5. 6. 7.PDCA +
convaincreLes composantes essentielles:
Le descriptif des pratiques - manuel qualité et documentation du SMQ, les indicateursLes compétences des personnels
= objectif primordial du management de la qualitéAmélioration en externe : satisfaction clients
Amélioration en interne: efficacité/efficience des processus duSMQ, anticipation des problèmes
Processus = Ensemble des activités corrélées ou interactives qui en éléments de sortie en apportant de la valeur ajoutée interactionsLes différents types de processus
3 types de processus:
Processus de réalisation du produit,
Processus supports,
Processus de Management.
La cartographie des processsus
Mesurés par des indicateurs
Indicateurs = enregistrement formalisé des mesures en vue de représenter un état 1.2.obj. de la
direction)3.Perception interne (satisfaction des clients internes à = >
Tableau de bord
Système de management de la
qualité NF EN ISO 9001I.Généralités et historique
II.Les éléments essentiels de la norme
Le management de la qualité
III. Les principales exigences de la norme
Les exigences et leur mise en application
III. Principales exigences de la norme
ISO 9001
1.2.Références normatives,
3.Termes et définitions,
4.5.Leadership,
6.Planification,
7.Support,
8.Réalisation des activités opérationnelles,
9.Evaluation des performances,
10.Amélioration.
III. Principales exigences de la norme
ISO 9001
Connaitre son environnement pour être efficace
1. Déterminer les enjeux externes et internes pertinents :
- Par rapport aux objectifs stratégiques - Qui influent sur la capacité à atteindre le résultat attendu2. Comprendre les besoins et attentes des parties
intéressées - Qui? Attentes et besoins toujours surveillésIII. Principales exigences de la norme
ISO 9001
Connaitre son environnement pour être efficace
- Quels enjeux internes et externes? Quelles exigences des parties intéressées? Quels produits/services?4. SMQ
- jour et améliorer en continu un SMQ, y compris les interactions entre processusIII. Principales exigences de la norme
ISO 9001
Chapitre 5: Leadership
Leadership et engagement vis à vis du SMQ à démontrer : Suivi des objectifs et des politiques déterminéesRessources disponibles
Communication pour la qualité et suivi des résultats qualitéSoutien aux personnels, dont management, qui
Promotion et amélioration
III. Principales exigences de la norme
ISO 9001
Chapitre 5: Leadership
Orientation client
Politique qualité
communiquéeIII. Principales exigences de la norme
ISO 9001
Chapitre 5: Leadership
Rôles, responsabilités et autorités au sein de -Rendre compte des performances du SMQ et des du SMQIII. Principales exigences de la norme
ISO 9001
Chapitre 6: Planification
opportunités : -En tenant compte des enjeux et des exigences + déterminer les risques et opportunités à prendre en compteIII. Principales exigences de la norme
ISO 9001
Chapitre 6: Planification
Définition des objectifs qualité et planification pour les atteindre : -Les objectifs doivent être cohérents avec la politique, mesurables, adaptés, pertinents, surveillés, communiqués, mis à jour. -Quoi? Quelles ressources? Qui est responsables? Quelleséchéances? Quelle évaluation?
Planification des modifications :
-En prenant en compte les conséquences des modificationsChapitre 7 : Support
des objectifs Mettre à disposition les ressources aux moments opportuns qualité du produitIII. Principales exigences de la
norme ISO 9001Chapitre 7 : Support
Les personnes
Les informations documentées dont la doc. qualitéLes installations, équipements et SI
Les outils méthodologiques
III. Principales exigences de la
norme ISO 9001Chapitre 7 : Support
Personnels en adéquation permanente avec les besoins liés aux objectifs et aux processus associés
Notions de compétences
leurs actions)Communication
III. Principales exigences de la
norme ISO 9001Chapitre 7 : Support
Documentation gérée et maitrisée
Identification, mises à jour, cadre
Documentation disponible
Documentation interne et externe,
III. Principales exigences de la
norme ISO 9001Chapitre 7 : Support
2 actions exigées:
Qualification (conception, installation, opérationnelle et de Entretien et maintenance (curative, préventive) pour assurer laIII. Principales exigences de la
norme ISO 9001 Chapitre 8 : Réalisation des activités opérationnellesPlanification et maitrise opérationnelles
Exigences relatives aux produits et services
Conception et développement de produits et services Maitrise des processus, produits et services fournis par les prestataires externesII. Principales exigences de la
norme ISO 9001 Chapitre 8 : Réalisation des activités opérationnelles Maitrise de la production et de la prestation de serviceLibération des produits et services
Maitrise des éléments de sortie non conformesIII. Principales exigences de la
norme ISO 9001Chapitre 9 : Evaluation des performances
Analyser :
Mettre en évidence ce qui fonctionne bien, ce qui fonctionne moins bien et comprendre pourquoiAméliorer: connaitre les causes et :
Faire évoluer les ressources et les processus pour mieux atteindre les objectifs Se fixer des objectifs plus ambitieux que les précédentsIII. Principales exigences de la
norme ISO 9001Chapitre 9 : Evaluation des performances
1.Mesure de la satisfaction client
1. 2.3.Enquêtes de satisfaction
2.Audits internes => déterminer si le SMQ est conforme aux exigences de la
3.Surveillance et mesure des processus => indicateurs de
performance des processus4.Surveillance et mesure du produit => plan de contrôle du produit III. Principales exigences de la
norme ISO 9001Chapitre 9 : Evaluation des performances
1.2.Les audits internes
3.Les tableaux de bord et indicateurs qualité
4.La revue de direction
5.Les techniques statistiques
6.Les analyse préventives des risques (dont HACCP)
7.III. Principales exigences de la
norme ISO 9001Chapitre 9 : Evaluation des performances
Actions correctives et préventives
Actions correctives: actions destinées à éliminer les causes à -conformitéActions préventives
-conformité détectée comme potentielleIII. Principales exigences de la
norme ISO 9001Chapitre 9 : Evaluation des performances
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