Le processus de veille et de mise en conformité règlementaire en
30 sept. 2019 LE PROCESSUS DE VEILLE ET DE MISE EN CONFORMITE REGLEMENTAIRE EN. LABORATOIRE DE CONTROLE QUALITE DANS UN CONTEXTE DE SPECIFICATIONS.
LA PRISE EN COMPTE DES BESOINS LIES AU HANDICAP DANS
✓ Veille réglementaire en matière de handicap. Indicateur 25 : Le Comment ? ▫ Prévoir dans vos outils de traçabilité et de suivi qualité d'identifier les ...
Stratégie de veille & de construction de dossiers techniques des
La mission a donc été d'accompagner le service qualité et affaires réglementaires d'une entreprise dans leur projet « Quality upgrade » en participant à deux
VEILLE NORMATIVE ET REGLEMENTAIRE
Source : Afnor - Veille normative et réglementaire –Qualité – N°1 -2023-JANVIER - 1/3. VEILLE NORMATIVE ET REGLEMENTAIRE. Sélection de nouveautés. QUALITE. N°1
Poster Vanessa
- Redéfinir et améliorer la veille réglementaire « produit ». - Préparer l de la qualité de l'entreprise. - Consulter les normes et la réglementation ...
VEILLE NORMATIVE ET REGLEMENTAIRE
CRITT Réunion – Christine SCHEICHER 02 62 92 24 00/ christine.schleicher@reunion;cci.fr. Source : Afnor - Veille normative et réglementaire –Qualité
[Ref 2021-61] RESPONSABLE AFFAIRES REGLEMENTAIRES ET
e au Directeur Qualité et Affaires Réglementaires du groupe vous interviendrez selon deux axes majeurs : réglementaire et qualité projet R&D. Au niveau
VEILLE NORMATIVE ET REGLEMENTAIRE
Source : Afnor - Veille normative et réglementaire –Qualité – N°4-2022- AVRIL - 1/1. VEILLE NORMATIVE ET REGLEMENTAIRE. Sélection de nouveautés. QUALITE. N°5
Assureur qualité
▫ Chargé d'affaires réglementaires. ▫ Chargé de la veille législative et réglementaire. ▫ Formateur qualité. A plus long terme. ▫ Attaché de recherche
ISARA
• Veille technique et réglementaire. • Accompagnement et formation à l'audit interne. Techniques. • Audit interne. • Audit blanc. • Formation des opérateurs et
Fiche métier - H1502 - Management et ingénierie qualité industrielle
t Réaliser une veille documentaire (collecte analyse etc.) Ci t Veille réglementaire t Contrôler la conformité de réalisation de fournisseurs
Référentiel national
sociées au référentiel de certification qualité des organismes prestataires Le prestataire réalise une veille légale et réglementaire sur le champ de la ...
Le processus de veille et de mise en conformité règlementaire en
26 sept. 2019 LE PROCESSUS DE VEILLE ET DE MISE EN CONFORMITE REGLEMENTAIRE EN. LABORATOIRE DE CONTROLE QUALITE DANS UN CONTEXTE DE SPECIFICATIONS.
Responsable management qualité
Le responsable management qualité définit organise
Mettre en place une veille réglementaire qualité en industrie
Vous mettrez en place la veille réglementaire qualité adaptée à vos besoins. CLASSE VIRTUELLE. Cette formation est désormais accessible à distance en classe
VEILLE NORMATIVE ET REGLEMENTAIRE
CRITT Réunion – Christine SCHEICHER 02 62 92 24 00/ christine.schleicher@reunion;cci.fr. Source : Afnor - Veille normative et réglementaire –Qualité
Veille réglementaire
30 janv. 2012 réglementations liés à la qualité la santé
Projet Qualité et Gestion des Risques 2016-2020
PROJET QUALITE ET RISQUES - 2016-2020 - validé instances La veille réglementaire est assurée par la direction et les directions fonctionnelles ainsi que ...
Assureur(euse)
Sensibilisation et formation des services concernés à la qualité. - Réponse aux questions interne et externe concernant la qualité. - Veille réglementaire
CREPSE
Refonte du manuel qualité en lien avec la nouvelle organisation du SMQ NOTRE SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE . ... La veille réglementaire .
[PDF] Tenir à jour la veille réglementaire - PQB
Tenir à jour la veille réglementaire S 1 type processus de support finalité • trouver et identifier les exigences applicables
[PDF] Veille réglementaire
30 jan 2012 · Toutes les entreprises sont soumises à des réglementations liés à la qualité la santé la sécurité et l'environnement Une veille réglementaire
[PDF] La veille règlementaire et scientifique Un processus stratégique du
Nous nous intéressons ici à la seule veille règlementaire et scientifique orientée produit au sens de la sécurité et de la qualité ; nous ne traitons pas
Veille Réglementaire PDF Gestion de lénergie - Scribd
La veille réglementaire peut être définie comme le processus formalisé de management de la qualité — Exigences à des fins réglementaires with notes
[PDF] METTRE EN PLACE UNE VEILLE RÉGLEMENTAIRE QUALITÉ EN
Acquérir les éléments et les outils permettant la mise en place et le déploiement d'un processus de veille qualité INFORMATIONS Code : VEIL 1 jour 19
[PDF] Système de Management de la Qualité Procédure veille réglementaire
8 mai 2017 · Système de Management de la Qualité Réf : EN DG 05 01 Procédure veille réglementaire Date : 08/05/2017 Page : 1/281
[PDF] amelioration de la veille reglementaire
Master Sciences et Technologies - Spécialité « Management de la Qualité » – 2ème Année – UTC 2005-2006 AMELIORATION DE LA VEILLE REGLEMENTAIRE « PRODUIT »
[PDF] Le processus de veille et de mise en conformité - DUMAS
30 sept 2019 · LE PROCESSUS DE VEILLE ET DE MISE EN CONFORMITE REGLEMENTAIRE EN LABORATOIRE DE CONTROLE QUALITE DANS UN CONTEXTE DE SPECIFICATIONS
[PDF] MANUEL QUALITE
Ce manuel décrit les dispositions prises par l'Agence Urbaine d'El Jadida pour la mise en place le déploiement le suivi et l'amélioration continue du
Comment faire une veille réglementaire qualité ?
Le but de la veille réglementaire HSE
Son objectif est d'anticiper les nouvelles réglementations, d'étoffer la stratégie d'entreprise, de s'assurer de la conformité réglementaire et de démontrer la conformité de l'organisation lors d'un contrôle en s'appuyant sur des bases documentaires à jour.Quels sont les critères de mise à jour d'une veille légale et réglementaire ?
La veille réglementaire est souvent assurée par le service HSE de l'entreprise. La mise en mise en place de systèmes de mangement de type ISO 14001, OHSAS 18001, ISO 45001 a fait progresser largement les entreprise dans la réalisation de la veille réglementaire.
Veille réglementaire
Anne Gerard
30/01/2012
AFNOR - Marseille
Assurer la veille réglementaire et faire
appliquer la réglementation (hygiène, environnement, sécurité au travail)Mettre en place et suivre les normes de
type ISOMettre en place et suivre les référentiels
imposés par les clients En quoi consiste la fonction En quoi consiste la fonctionRQSE dans une IAA ?
RQSE dans une IAA ?
Le RQSE est directement rattaché à la DirectionLa réglementation hygiène, environnement
et sécurité du personnelLes normes de type ISO
Les référentiels imposés par les clients
Les compLes compéétences tences ààavoir avoirConnaître :
Où trouver l'info ?
Comment assurer la veille ?
Par qui se faire aider (interne et/ou externe) ?
http://www.paquethygiene.comFood Law (règlement 178/2002)
Règlement 852/2004
Règlement 882/2004
Règlement854/2004
Règles spécifiques
pour l'alimentation animaleRègles spécifiques d'hygiène pour les denrées alimentaires d'origine animale (hors commerce de détail)Règlement183/2005
Règles générales d'hygiène
pour toutes les denrées alimentaires (commerce de détail inclus)Règlement
853/2004
contrôlesprofessionnels (SUITE)LE PAQUET HYGIENE
Autres textes
DECRET N° 2008 - 1153 relatif à l'étiquetage des denrées alimentaires REGLEMENT CE 2073 / 2005 concernant les critères microbiologiques applicables aux denrées alimentaires ARRETE DU 8 JUIN relatif à l'agrémentdes établissements mettant sur le marché des produits d'origine animale ou des denrées contenant des produits d'orgine animale. REGLEMENT 1935/2004 concernant les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires RÈGLEMENT 10/2011 concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires REGLEMENT CE N°1169/2011 concernant l'information des consommateurs sur les denrées alimentairesVeille réglementaire
Définition :Toutes les entreprises sont soumises à des réglementations liés à la qualité, la santé, la sécurité et l'environnement. Une veille réglementaire personnalisée permet de connaître les textes applicables à son activité et de mettre en oeuvre les actions adaptées pour maîtriser les risques et être en conformité.Article 17 du règlement 178/2002
Responsabilités
1. Les exploitants du secteur alimentaire et du secteur de
l'alimentation animale veillent, à toutes les étapes de la production, de la transformation et de la distribution dans les entreprises placées sous leur contrôle, à ce que les denrées alimentaires ou les aliments pour animaux répondent aux prescriptions de la législation alimentaire applicables à leurs activités et vérifient le respect de ces prescriptions.La norme ISO 9001 et la veille réglementaire
Analyse (1
ère
page de la norme) Le présent document spécifie les exigences relatives au SMQ lorsqu'un organisme doit démontrer son aptitude à fournir régulièrement un produit conforme aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables, ...IFS v5 et veille réglementaire
1.2.10 La société doit disposer d'un système de veille
pertinent relatif à la législation sur la sécurité des aliments, les développements scientifiques et techniques et les guides de bonnes pratiques.Idem pour le BRC v6 (§ 1.4)
ISO 22000 - 2005
Introduction de la norme:
Elle exige d'un organisme qu'il intègre au travers de son système de management de la sécurité des denrées alimentaires toutes les exigences associées applicables de type légal et réglementaire relatives à la sécurité des denrées alimentaires.SPS : Accord sur les mesures sanitaires
OTC : Accord sur les obstacles techniques aux échanges http://www.anses.fr http://www.efsa.europa.euRASFF : Rapid Alert System for Food and Feed
Quelle réglementation ?
Hygiène (règlements, décrets, ...)
paquet hygiène critères microbiologiquesétiquetage
Sécurité au travail (code du travail)
document unique risques chimiquesEnvironnement (code de l'environnement)
ICPERéussir sa veille
réglementaire ?Sites Internet :
Informations et abonnements gratuits
Réglementation
nationale Réglementation nationale, européenne, internationale http://europa.euRéglementation
européenne http://www.interfel.com http://www.veilleproduitsaquatiques.comLien " Le panorama »
Lien " Galatée Pro »
http://www.liste-hygiene.orgTextes relatifs au contact alimentaire
http://www.reglementation- environnement.com/alerte-get.php?new=O www.actu-environnement.com pratiques/Etiquetage-des-conserves http://www.inrs.frSites Internet :
Informations et abonnements payants
http://www.apave.com http://www.ania.net http://www.sagaveille.com (AFNOR) Réaliser une veille réglementaire : autres sources .... clientsfournisseurs prestataires revue techniqueAutres entreprises administration auditeursMr FFév
12traçabilité
emballagesnonMme KQ01/01/20052002R178/2002R
date clôtureresponsablevérificationresponsabledélaiaction à engagerconformeresponsableservicedate
applicationdate publicationdénominati on docsource plan d'action : conformité réglementaireRèglement 852/2004
Conclusion
La veille réglementaire est obligatoire.
C'est une démarche fastidieuse.
Elle demande une bonne organisation pour être
exhaustive.Choisir les bons outils
Conclusion (suite)
Laveille en sécurité alimentaireest au coeur de la démarche qualité de l'entreprise agroalimentaire ; elle permet d'assurer la conformité aux : exigencesréglementaires, la prévention, lamaîtrise des risques sanitaires, latraçabilité lagestion des crises.Conclusion (suite)
Elle peut être réalisée soit :
en interne (JO, Lamy-Dehove, ...) en externe (prestation payante) en interne et externequotesdbs_dbs4.pdfusesText_8[PDF] oral moniteur éducateur 2017
[PDF] modèle veille réglementaire et légale
[PDF] question posées oral concours eje
[PDF] logigramme veille réglementaire
[PDF] sujet oral educateur spécialisé
[PDF] oral me
[PDF] règlement ue 1881/2006
[PDF] sujet concours moniteur educateur 2017
[PDF] moniteur educateur pdf
[PDF] greffe judiciaire des établissements pénitentiaires
[PDF] système pénitentiaire définition
[PDF] saaq siege auto bébé expiration
[PDF] attacher coquille sans base
[PDF] saaq siège d'auto