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30 sept. 2019 LE PROCESSUS DE VEILLE ET DE MISE EN CONFORMITE REGLEMENTAIRE EN. LABORATOIRE DE CONTROLE QUALITE DANS UN CONTEXTE DE SPECIFICATIONS.
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VEILLE NORMATIVE ET REGLEMENTAIRE
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[Ref 2021-61] RESPONSABLE AFFAIRES REGLEMENTAIRES ET
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VEILLE NORMATIVE ET REGLEMENTAIRE
Source : Afnor - Veille normative et réglementaire –Qualité – N°4-2022- AVRIL - 1/1. VEILLE NORMATIVE ET REGLEMENTAIRE. Sélection de nouveautés. QUALITE. N°5
Assureur qualité
▫ Chargé d'affaires réglementaires. ▫ Chargé de la veille législative et réglementaire. ▫ Formateur qualité. A plus long terme. ▫ Attaché de recherche
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• Veille technique et réglementaire. • Accompagnement et formation à l'audit interne. Techniques. • Audit interne. • Audit blanc. • Formation des opérateurs et
Fiche métier - H1502 - Management et ingénierie qualité industrielle
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26 sept. 2019 LE PROCESSUS DE VEILLE ET DE MISE EN CONFORMITE REGLEMENTAIRE EN. LABORATOIRE DE CONTROLE QUALITE DANS UN CONTEXTE DE SPECIFICATIONS.
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Le responsable management qualité définit organise
Mettre en place une veille réglementaire qualité en industrie
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VEILLE NORMATIVE ET REGLEMENTAIRE
CRITT Réunion – Christine SCHEICHER 02 62 92 24 00/ christine.schleicher@reunion;cci.fr. Source : Afnor - Veille normative et réglementaire –Qualité
Veille réglementaire
30 janv. 2012 réglementations liés à la qualité la santé
Projet Qualité et Gestion des Risques 2016-2020
PROJET QUALITE ET RISQUES - 2016-2020 - validé instances La veille réglementaire est assurée par la direction et les directions fonctionnelles ainsi que ...
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30 jan 2012 · Toutes les entreprises sont soumises à des réglementations liés à la qualité la santé la sécurité et l'environnement Une veille réglementaire
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La veille réglementaire peut être définie comme le processus formalisé de management de la qualité — Exigences à des fins réglementaires with notes
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8 mai 2017 · Système de Management de la Qualité Réf : EN DG 05 01 Procédure veille réglementaire Date : 08/05/2017 Page : 1/281
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Master Sciences et Technologies - Spécialité « Management de la Qualité » – 2ème Année – UTC 2005-2006 AMELIORATION DE LA VEILLE REGLEMENTAIRE « PRODUIT »
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30 sept 2019 · LE PROCESSUS DE VEILLE ET DE MISE EN CONFORMITE REGLEMENTAIRE EN LABORATOIRE DE CONTROLE QUALITE DANS UN CONTEXTE DE SPECIFICATIONS
[PDF] MANUEL QUALITE
Ce manuel décrit les dispositions prises par l'Agence Urbaine d'El Jadida pour la mise en place le déploiement le suivi et l'amélioration continue du
Comment faire une veille réglementaire qualité ?
Le but de la veille réglementaire HSE
Son objectif est d'anticiper les nouvelles réglementations, d'étoffer la stratégie d'entreprise, de s'assurer de la conformité réglementaire et de démontrer la conformité de l'organisation lors d'un contrôle en s'appuyant sur des bases documentaires à jour.Quels sont les critères de mise à jour d'une veille légale et réglementaire ?
La veille réglementaire est souvent assurée par le service HSE de l'entreprise. La mise en mise en place de systèmes de mangement de type ISO 14001, OHSAS 18001, ISO 45001 a fait progresser largement les entreprise dans la réalisation de la veille réglementaire.
![[PDF] amelioration de la veille reglementaire](https://pdfprof.com/Listes/18/23175-18Poster_Sigalas.pdf.pdf.jpg "[PDF] amelioration de la veille reglementaire")
Vanessa SIGALAS
Master Sciences et Technologies - Spécialité " Management de la Qualité » - 2ème
Année - UTC 2005-2006
AMELIORATION DE LA VEILLE REGLEMENTAIRE
" PRODUIT »ALTERNATIVESRISQUES
• Spécification du besoin: service qualité et direction • Faire valider la veille réglementaire par le responsable qualité • Prendre en compte les remarques des utilisateurs et faire évoluer le supportNe pas correspondre au besoin de
l'entrepriseNouveaux textes envoyés par le SNITEM
au responsable qualité et au président directeur généralNe pas recevoir un nouveau texte de loi
envoyé par le SNITEM [6] • Lire les documents supports • Se renseigner sur Internet • Se renseigner auprès du responsable qualité • Ne pas bien comprendre ce dont traite les textes de loi • Ne pas réussir à identifier les textes abrogés3. Tableau des risques et alternatives
Environnement - DEEE
(1)Objectifs
- Secteur des dispositifs médicaux très réglementé (ex: directive 93/42/CEE [4] imposant le marquage CE) - Diminuer le risque de ne pas identifier les changements ou les nouveautés réglementaires - Chapitre 7.2.1 de l'ISO 9001:2000 et ISO 13485:2003 " Détermination des exigences relatives au produit »Intérêt et enjeux
- Pas d'outil adapté pour suivre l'évolution de la réglementation - Textes non classées conservés électroniquement ou sous format papier - Difficulté pour retrouver rapidement un texteProblématique
2. Présentation de la mission
- Centraliser les textes réglementaires et les documents support s - Trier les textes par type et par thème - Retrouver les versions électroniques sur le site Internet Légifrance [5] - Identifier les versions en vigueur et les textes abrogés - Créer une veille réglementaire sous format Excel répertoriant tous les textes et documents support accessibles par lien hypertexteRecherches
quotidiennes,Risques,
Amélioration
continueAnalyse de la situation
- Forces: Aisance relationnelle - Faiblesses: Temps limité (juin 2006)Résultats mesurés
- Quelques secondes pour retrouver un texte de loi - Nombre d'actions mises en place avant l'audit externe et suite à l'audit externe - Nombre d'audit internes effectuésBenchmarking
- Détecter les bons interlocuteurs - Recherche de documents en France et à l'étranger sur InternetBesoin de l'entreprise
- Obtenir le renouvellement des certifications ISO9001:2000 [2] et ISO 13485:2003 [3]
- Obtenir le renouvellement du marquage CERecherches
quotidiennes,Risques,
Amélioration
continueObjectifs mesurables
- Temps nécessaire pour retrouver un texte de loi - Évolution des actions à mettre en place avant l'audit et suite à l'audit externe - Évolution des audits internes Missions du stage effectué à Siemens Audiologie [1] - Redéfinir et améliorer la veille réglementaire " produit » - Préparer l'audit externe et suivre les remarques d'amélioration - Réaliser une partie du planning des audits qualité internesPolitique choisie
- Consulter le système documentaire de management de la qualité de l'entreprise - Consulter les normes et la réglementation nécessaire - Pour chaque mission, rencontrer les personnes concernées1. Planification dynamique stratégique des missions
Thèmes des
différents textesDirectives (4), Lois (6)
Arrêtés (16), Ordonnances (3), Circulaires (2)Projets de textes (2)
Décrets (12)
Dispositifs médicaux (1)
Environnement -
Soudure sans plombs (1)
Compensation du handicap (1)
Sécurité du patient (2)
Loi Anti-cadeau (1)
Assurance maladie (1)
Environnement - Piles (2)
Environnement - DEEE (1)
Dispositifs médicaux -
Sécurité du patient (2)
Audioprothésistes (3)
Compensation du handicap (2)
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