[PDF] RÈGLEMENT DES ÉTUDES DES EXAMENS ET DISCIPLINAIRE





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Droits dinscription pour lannée académique 2021-2022 Les frais

diplômante). Frais d'études applicables aux étudiants inscrits dans un cursus de type court (Baccalauréat professionnalisant). Etudiants de. 1re année de.



Annexe 5 Droits dinscription à la Haute Ecole de Namur-Liège

Frais d'études applicables aux étudiants inscrits dans un cursus de type court (Baccalauréat professionnalisant). Non boursiers. Boursiers. De condition.



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14 Sept 2020 Frais d'études des étudiants inscrits à l'Hénallux ... formation initiale ; l'enseignement supérieur de type court comprend.



RÈGLEMENT DES ÉTUDES DES EXAMENS ET DISCIPLINAIRE

14 Sept 2020 Frais d'études applicables aux étudiants inscrits dans un cursus de type court (Baccalauréat professionnalisant). Non boursiers. Boursiers.



RÈGLEMENT DES ÉTUDES DES EXAMENS ET DISCIPLINAIRE

14 Sept 2021 Frais d'études des étudiants inscrits à l'Hénallux ... initiale ; l'enseignement supérieur de type court comprend un seul.



ANNÉE ACADÉMIQUE 2020-2021 RÈGLEMENT GÉNÉRAL DES

8 Sept 2020 Enseignement supérieur de type court . ... Procédure d'admission applicable pour l'étudiant susceptible d'un refus d' ... Frais d'études .



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14 Sept 2021 Frais d'études des étudiants inscrits à l'Hénallux ... initiale ; l'enseignement supérieur de type court comprend un seul.



HAUTE ECOLE DE LA PROVINCE DE LIEGE REGLEMENT

9 Dec 2020 type court) - Application du Règlement des études de la HEPL ... d'études auxquelles un étudiant s'inscrit régulièrement pour une année ...



RÈGLEMENT GÉNÉRAL DES ÉTUDES HAUTE ÉCOLE LÉONARD

20 Sept 2021 Procédure d'admission applicable pour l'étudiant susceptible d'un ... Les cursus initiaux de type court sont organisés en un seul cycle ...



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24 Oct 2016 Frais d'études des étudiants inscrits à la Haute École de ... formation initiale ; l'enseignement supérieur de type court comprend un seul ...



¼ ¼ t - HENALLUX

de cycle (année diplômante) Frais d’études applicables aux étudiants inscrits dans un cursus de type court (Baccalauréat professionnalisant) Etudiants de 1re année de 1er cycle ou en poursuite d'études Etudiants en derniers crédits de cycle (année diplômante) Frais d’études applicables aux étudiants inscrits dans un cursus de type



Annexe 5 Droits d’inscription à la Haute Ecole de Namur-Liège

Frais d‘études applicables aux étudiants inscrits dans un cursus de type court (Baccalauréat professionnalisant) Non boursiers Boursiers De condition modeste Minerval CF(1) 17501 € - € 6401 € F B S (2) 45999 € - € 30999 € TOTAL 63500 € - € 37400 €

RÈGLEMENT DES ÉTUDES DES EXAMENS ET DISCIPLINAIRE HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

5Ê*/(0(17'(6e78'(6'(6

(;$0(16(7',6&,3/,1$,5( 'LVSRVLWLRQVDSSOLFDEOHV

HÉNALLUX ± Année académique 2020-2021

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

7DEOHGHVPDWLqUHVGX5(('

TABLE DES MATIÈRES DU REED ..................................................... 2 LISTE DES ANNEXES ...................................................................... 5 PRÉAMBULE ................................................................................... 6 TITRE I : DÉFINITIONS .................................................................. 9 TITRE II ORGANISATION GÉNÉRALE DES ÉTUDES ....................... 18 Chapitre 1er : Organisation académique ....................................... 18 Chapitre 3 : étudiant régulier ....................................................... 24 Chapitre 3bis : étudiant libre ....................................................... 26 Chapitre 5 : Programme des études ............................................. 28 Chapitre 5bis : Absentéisme ........................................................ 32 Chapitre 8 : Inscription : non prise en compte ou annulation ...... 37 Chapitre 9 : Accompagnement à la réussite ................................. 38 des besoins spécifiques (Décret du 30 janvier 2014 relatif à l'enseignement supérieur inclusif pour les étudiants en situation de handicap) ................................................................. 40 Chapitre 11 : Mobilité : les passerelles ......................................... 44 TITRE III : RÈGLEMENT DU JURY ................................................. 48 Chapitre 1 : Compétences du jury ................................................ 48 HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | Chapitre 4 : Équivalences ............................................................. 62 TITRE IV : RÈGLEMENT DES EXAMENS ......................................... 64 Chapitre 1 : Inscription aux examens .......................................... 64

épreuves ...................................................................................... 68

TITRE V : RÈGLES DE VIE ET DE FONCTIONNEMENT,

RÈGLEMENT DISCIPLINAIRE ET SANCTIONS ............................... 73 Principes généraux ...................................................................... 73 Chapitre 1er : Faits sanctionnables et sanctions possibles ............ 74 Chapitre 2 : Respect de soi et des autres ..................................... 76 Chapitre 3 : Règles de fonctionnement et respect du matériel ..... 78 Chapitre 4 : Procédures ............................................................... 80 Chapitre 5 : Voies de recours ....................................................... 84 TITRE VI : RECOURS INTERNES ET EXTERNES ............................. 85 Chapitre 1 : Recours internes ....................................................... 85 Chapitre 2 : Recours externes ...................................................... 88 TITRE VII : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES APPLICABLES AUX ÉTUDIANTS INSCRITS EN MASTER EN ARCHITECTURE DES SYSTÈMES INFORMATIQUES ........................................................ 92 Chapitre 1er : Dispositions générales ........................................... 92 Chapitre 2 : Dispositions spécifiques ........................................... 92 TITRE VIII : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ÉTUDIANTS INSCRITS AU BACHELIER ASSISTANT SOCIAL DESDÉPARTEMENTS Chapitre 1er : Dispositions générales ........................................... 94 Chapitre 2 : dispositions spécifiques ............................................ 94 TITRE IX : DISPOSITIONS TRANSITOIRES APPLICABLES AUX ÉTUDANTS INSCRITS AU BACHELIER EN SOINS INFIRMIERS TITRE X : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ÉTUDIANTS INSCRITS AU BACHELIER EN ALTERNANCE EN MÉCATRONIQUE ET ROBOTIQUE ............................................................................ 97 HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | TITRE XI : DISPOSITIONS DIVERSES ........................................... 98 Chapitre 1er : Clauses particulières .............................................. 98 Chapitre 2 : Assurances ............................................................... 99 Chapitre 3 : règles de sécurité ................................................... 102 Chapitre 4 : Étudiants inscrits aux jurys de la Communauté

française .................................................................................... 102

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | /,67('(6$11(;(6 HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

35e$0%8/(

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | pYROXWLRQGHVFRQWH[WHV

VALEURS

Agilité

Ouverture

Solidarité

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Responsabilité

Bienveillance

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

7,75(, 'e),1,7,216ii

Article 1er

pWDEOLVVHPHQW HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

°XYUH

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

3RZHU3RLQW" TXL FRPSOpPHQWDLUHPHQW DX[ LQIRUPDWLRQV

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

7,75(,,

25*$1,6$7,21*e1e5$/('(6e78'(6

Chapitre 1er : Organisation académique

Article 2

Article 3

Article 4

Article 5 : Horaire et congés

x x x HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | x Précision suite à la crise sanitaire " Covid 19 » et des arrêtés gouvernementaux adoptés en conséquence. , lorsque la délibération du troisième quadrimestre

à se réinscrire

Article 6/1 : Réorientation des étudiants de 1re année de 1er cycle HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | toutes tous

Article 7/1 : Demande de réinscription

effective x x HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | Précision suite à la crise sanitaire " Covid 19 » et des arrêtés gouvernementaux adoptés en conséquence.

Article 9 : Inscription définitive

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | G HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Chapitre 3 : étudiant régulier

Article 10 : Définition

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | bilan de santé Article 10/1 : Accès au bachelier de spécialisation en Gestion des ressources documentaires multimédia Article 10/2 : Accès aux bacheliers de spécialisation du domaine de la santé publique HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Chapitre 3bis : étudiant libre

Article 10/3

TXLQHSHXWV

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | Article 11 : Conditions générales (annexe 5) , au plus x Précision suite à la crise sanitaire " Covid 19 » et des arrêtés gouvernementaux adoptés en conséquence. HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Article 12 : Cas particuliers

x

Chapitre 5 : Programme des études

Article 14

obligatoirement aux 60 HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

XUDQWO

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Article 15 : Rythme des études

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | Article 16 : Cours dans une langue étrangère HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Chapitre 5bis : Absentéisme

Article 16/1

Article 17

Article 18

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Article 19

96§1er du décret)

Article 21 : étudiants non finançables

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | - ou HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | Précision suite à la crise sanitaire " Covid 19 » et des arrêtés gouvernementaux adoptés en conséquence. , la réduction des crédits inscrits HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | Article 22 : Procédure spécifique prévue pour les étudiants non finançables pFKHFGXSDUFRXUVGH HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | Chapitre 8 : Inscription : non prise en compte ou annulation

Article 24

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Chapitre 9 : Accompagnement à la réussite

Section 1 : Remédiation

Article 25

Article 26

x x x HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | x

Article 27

Article 28

Article 29

Article 30 : Allègement au terme des épreuves de la fin du 1er quadrimestre HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | Article 31/1 : Allègement pour motif médical grave des besoins spécifiques (Décret du 30 janvier 2014 relatif à l'enseignement supérieur inclusif pour les étudiants en situation de handicap)

Article 32 : Définition

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Article 33 : Public concerné

Article 34 : Dispositif spécifique

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Article 35 : Accompagnateurs spécifiques

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Article 36 : Commission de recours interne ESI

Article 36/1 : Modalités de recours suite à une décision défavorable des autorités académiques relative à la demande de mise en place HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | Article 37 : Modalités de recours en cas de litige lié à la modification celui-ci.

Chapitre 11 : Mobilité : les passerelles

Section 1 : Types de passerelles

Article 38

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Article 39

Section 2 : Procédure

Article 40

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | Situation des étudiants précédemment inscrits sous le régime de la législation précédente Situation des étudiants précédemment inscrits sous le régime de la législation actuelle

Article 41 : Les bases légales des passerelles

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

7,75(,,, 5Ê*/(0(17'8-85<

Chapitre 1 : Compétences du jury

Article 42

Section 1 : Composition

Article 43

Article 44 : Présidence et secrétariat des jurys

Article 44/1

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Section 2 : Mode de fonctionnement

Article 45 : Déroulement des délibérations programme

Sous-Section 1

crédits par les jurys

Article 46 : Portée de la délibération

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Article 48 : Octroi des crédits

Article 49 : Publicité des délibérations

Article 50 : Notification des résultats

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Article 51 : Stages

Sous-Section 2

poursuite des études

Article 53 : Principes généraux

sur base de ses critères HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | §1 : Étudiants de première année de premier cycle Article 54 : Étudiant de 1re année de 1er cycle qui acquiert ou valide de premier cycle Article 55 : Étudiant de 1re année de 1er cycle qui acquiert ou valide entre 30 et 44 crédits parmi les 60 premiers crédits du programme HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | ne valide pas un minimum de 30 crédits parmi les 60 premiers

Article 57

Article 57/1 : Étudiants en fin de cycle (année diplômante) qui ont HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | §3. Accès au 2e cycle des étudiants en fin de 1er cycle et devant encore acquérir ou valoriser plus de 15 crédits ou au plus 15 crédits premier cycle HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | cycle

Article 59 : Délivrance du grade et mention

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | programmes

Section 1 : Composition

Article 60

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Section 2 : Mode de fonctionnement

personnalisée et de validation des programmes Section 3 : Admission et validation des programmes Article 62 : Comment construire son programme personnalisé

1er cycle

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

117 du décret (dispenses)

examens HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | personnelle (article 119 du décret) HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | j j

K DQQpHVRLWK

Article 66 : Valorisation des activités de remédiation HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | Article 66/1 : Étudiant-entrepreneur ± Principes HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | Article 66/2 Étudiant-entrepreneur - Avantages académiques liés à

Chapitre 4 : Équivalences

Section 1 : Composition

Article 67

Section 2 : Mode de fonctionnement

Article 68

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | de type long délivrés en Hautes Écoles HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

7LWUH,9 5qJOHPHQWGHVH[DPHQV

Chapitre 1 : Inscription aux examens

Article 71 : Inscription aux épreuves de fin de quadrimestre de 3e quadrimestre pour pouvoir y participer. HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | Article 71/1 : Modalités pratiques en vue des épreuves de fin de 2e quadrimestre HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | Article 72/1 ± Justification des absences aux épreuves HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | Article 72/2 ± Maitrise suffisante de la langue française HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

épreuves

Section 1 : Modalités générales applicables à tous les étudiants HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Article 76 : Déroulement des examens

Article 77 : Copie des examens

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | x Article 77/1 : Détail des résultats des évaluations HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Section 2 : Modalités particulières

Article 78

Article 79 : Règles relatives au report de notes HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

OHVVWDJHV"

Section 3 : Modalités pratiques

Article 80 : Modalités pratiques en vue des épreuves de fin de 1er Article 81 : Modalités pratiques en vue des épreuves de fin de 2e Article 82 : Modalités pratiques en vue des épreuves de fin de 3e HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

7,75(9

5Ê*/(6'(9,((7'()21&7,211(0(17

5Ê*/(0(17',6&,3/,1$,5((76$1&7,216

Principes généraux

Article 83

Article 84

Article 85 ± Quelques définitions préalables HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | Chapitre 1er : Faits sanctionnables et sanctions possibles Article 86 ± Caractérisation des faits sanctionnables x x x x x

Article 87 ± Catégories de sanctions

Les sanctions académiques

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Les sanctions administratives

Article 88 ± Cas particulier du plagiatx

xi " En pratique, on ne peut pas : placer entièrement entre guillemets et sans en indiquer la référence explicite complète. Et ce, quels que soient : ® Paraphraser ou réécrire un document (en tout ou en partie) sans en donner explicitement la référence complète. Il y a plagiat lorsque vis-à-vis du texte-source. HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Chapitre 2 : Respect de soi et des autres

Article 89

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Article 89/1

LPSOLTXH MDPDLV

Article 89/2

Article 90

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | Article 91 ±Convictions religieuses, philosophiques, idéologiques ou politiques : port de signes distinctifs et expression des convictions x x Chapitre 3 : Règles de fonctionnement et respect du matériel

Article 92

Article 92/1

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Article 93

Article 94

Article 95

Article 96

Article 97

Article 98

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Chapitre 4 : Procédures

Article 99 ± Commission disciplinaire départementale

Article 100

Les sanctions disciplinaires

8QH QRWH GH SRXU O

Les sanctions administratives

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | Article 101 ± Procédure relative aux sanctions prévues aux articles

100§1er, 1°, 2° et 3°

Article 102 ± Principes généraux de la procédure relative aux HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

DSUqVTXHO

pWXGLDQWPLVHQFDXVHDLWHXO

RFFDVLRQG

rWUH immédiate HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | disciplinaire départementale

XQFRQVHLORXGHODSHUVRQQHGHVRQFKRL

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Article 103

ou fraude aux évaluations

Chapitre 5 : Voies de recours

Article 104 ± Voies de recours

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

7LWUH9, 5HFRXUVLQWHUQHVHWH[WHUQHV

Article 105 : Modalités générales

Chapitre 1 : Recours internes

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | Article 105/2 : recours en cas d'exclusion des épreuves de fin de 2e et 3e quadrimestres pour les étudiants absents sans motif légitime bloc 1 lors des épreuves de fin de 1er quadrimestre

Marylène PIERRET

en annexej sa signature HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | Article 106 : Recours relatif à des irrégularités dans le déroulement des évaluations l'identité sa signature HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Chapitre 2 : Recours externes

Article 107 : Dispositions communes aux recours externes contre une décision prise en application des articles 95 et 102 du décret HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | Article 108 : Procédure applicable au recours externe en cas HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | Article 109 : Procédure applicable au recours externe contre une

CEPERI

c/o ARES ± Académie de Recherche et d'Enseignement Supérieur

Rue Royale, 180

1000 Bruxelles

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | j HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

7LWUH9,, 'LVSRVLWLRQVVSpFLILTXHVDSSOLFDEOHV

GHVV\VWqPHVLQIRUPDWLTXHV

Chapitre 1er : Dispositions générales

Article 112

Chapitre 2 : Dispositions spécifiques

Article 113

Article 114 : Accès

x x HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Article 115

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

7,75(9,,, ',6326,7,216$33/,&$%/(6

$8;e78',$176,16&5,76$8%$&+(/,(5 $66,67$1762&,$/ '(6'e3$57(0(176e&2120,48(7(&+1,48(

Chapitre 1er : Dispositions générales

Article 116

Chapitre 2 : dispositions spécifiques

Article 117

Article 118

x

Article 119

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | x

Article 120

x x

Article 121

Article 122

Article 123

Article 124

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

7,75(,;

',6326,7,21675$16,72,5(6$33/,&$%/(6 $8;e78'$176,16&5,76$8%$&+(/,(5(1 $&$'e0,48( HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

7,75(;

',6326,7,216$33/,&$%/(6$8;e78',$176 ,16&5,76$8%$&+(/,(5(1$/7(51$1&((1

0e&$7521,48((752%27,48(

Article 124/2

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

7,75(;, ',6326,7,216',9(56(6

Chapitre 1er : Clauses particulières

Article 125

Article 126

des données personnelles des étudiants

OHDUQLQJ " HQJHQGUH pJDOHPHQW XQH

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Article 126/2

Article 127

Chapitre 2 : Assurances

Article 128

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |quotesdbs_dbs31.pdfusesText_37
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