[PDF] RÈGLEMENT DES ÉTUDES DES EXAMENS ET DISCIPLINAIRE





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Droits dinscription pour lannée académique 2021-2022 Les frais

diplômante). Frais d'études applicables aux étudiants inscrits dans un cursus de type court (Baccalauréat professionnalisant). Etudiants de. 1re année de.



Annexe 5 Droits dinscription à la Haute Ecole de Namur-Liège

Frais d'études applicables aux étudiants inscrits dans un cursus de type court (Baccalauréat professionnalisant). Non boursiers. Boursiers. De condition.



RÈGLEMENT DES ÉTUDES DES EXAMENS ET DISCIPLINAIRE

14 Sept 2020 Frais d'études des étudiants inscrits à l'Hénallux ... formation initiale ; l'enseignement supérieur de type court comprend.



RÈGLEMENT DES ÉTUDES DES EXAMENS ET DISCIPLINAIRE

14 Sept 2020 Frais d'études applicables aux étudiants inscrits dans un cursus de type court (Baccalauréat professionnalisant). Non boursiers. Boursiers.



RÈGLEMENT DES ÉTUDES DES EXAMENS ET DISCIPLINAIRE

14 Sept 2021 Frais d'études des étudiants inscrits à l'Hénallux ... initiale ; l'enseignement supérieur de type court comprend un seul.



ANNÉE ACADÉMIQUE 2020-2021 RÈGLEMENT GÉNÉRAL DES

8 Sept 2020 Enseignement supérieur de type court . ... Procédure d'admission applicable pour l'étudiant susceptible d'un refus d' ... Frais d'études .



RÈGLEMENT DES ÉTUDES DES EXAMENS ET DISCIPLINAIRE

14 Sept 2021 Frais d'études des étudiants inscrits à l'Hénallux ... initiale ; l'enseignement supérieur de type court comprend un seul.



HAUTE ECOLE DE LA PROVINCE DE LIEGE REGLEMENT

9 Dec 2020 type court) - Application du Règlement des études de la HEPL ... d'études auxquelles un étudiant s'inscrit régulièrement pour une année ...



RÈGLEMENT GÉNÉRAL DES ÉTUDES HAUTE ÉCOLE LÉONARD

20 Sept 2021 Procédure d'admission applicable pour l'étudiant susceptible d'un ... Les cursus initiaux de type court sont organisés en un seul cycle ...



RÈGLEMENT DES ÉTUDES DES EXAMENS ET DISCIPLINAIRE

24 Oct 2016 Frais d'études des étudiants inscrits à la Haute École de ... formation initiale ; l'enseignement supérieur de type court comprend un seul ...



¼ ¼ t - HENALLUX

de cycle (année diplômante) Frais d’études applicables aux étudiants inscrits dans un cursus de type court (Baccalauréat professionnalisant) Etudiants de 1re année de 1er cycle ou en poursuite d'études Etudiants en derniers crédits de cycle (année diplômante) Frais d’études applicables aux étudiants inscrits dans un cursus de type



Annexe 5 Droits d’inscription à la Haute Ecole de Namur-Liège

Frais d‘études applicables aux étudiants inscrits dans un cursus de type court (Baccalauréat professionnalisant) Non boursiers Boursiers De condition modeste Minerval CF(1) 17501 € - € 6401 € F B S (2) 45999 € - € 30999 € TOTAL 63500 € - € 37400 €

RÈGLEMENT DES ÉTUDES DES EXAMENS ET DISCIPLINAIRE HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

5Ê*/(0(17'(6e78'(6'(6

(;$0(16(7',6&,3/,1$,5( 'LVSRVLWLRQVDSSOLFDEOHV

HÉNALLUX ± Année académique 2020-2021

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

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TABLE DES MATIÈRES DU REED ..................................................... 2 LISTE DES ANNEXES ...................................................................... 5 PRÉAMBULE ................................................................................... 6 TITRE I : DÉFINITIONS .................................................................. 9 TITRE II ORGANISATION GÉNÉRALE DES ÉTUDES ....................... 18 Chapitre 1er : Organisation académique ....................................... 18 Chapitre 3 : étudiant régulier ....................................................... 24 Chapitre 3bis : étudiant libre ....................................................... 26 Chapitre 5 : Programme des études ............................................. 28 Chapitre 5bis : Absentéisme ........................................................ 32 Chapitre 8 : Inscription : non prise en compte ou annulation ...... 37 Chapitre 9 : Accompagnement à la réussite ................................. 38 des besoins spécifiques (Décret du 30 janvier 2014 relatif à l'enseignement supérieur inclusif pour les étudiants en situation de handicap) ................................................................. 40 Chapitre 11 : Mobilité : les passerelles ......................................... 44 TITRE III : RÈGLEMENT DU JURY ................................................. 48 Chapitre 1 : Compétences du jury ................................................ 48 HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | Chapitre 4 : Équivalences ............................................................. 62 TITRE IV : RÈGLEMENT DES EXAMENS ......................................... 64 Chapitre 1 : Inscription aux examens .......................................... 64

épreuves ...................................................................................... 68

TITRE V : RÈGLES DE VIE ET DE FONCTIONNEMENT,

RÈGLEMENT DISCIPLINAIRE ET SANCTIONS ............................... 73 Principes généraux ...................................................................... 73 Chapitre 1er : Faits sanctionnables et sanctions possibles ............ 74 Chapitre 2 : Respect de soi et des autres ..................................... 76 Chapitre 3 : Règles de fonctionnement et respect du matériel ..... 78 Chapitre 4 : Procédures ............................................................... 80 Chapitre 5 : Voies de recours ....................................................... 84 TITRE VI : RECOURS INTERNES ET EXTERNES ............................. 85 Chapitre 1 : Recours internes....................................................... 85 Chapitre 2 : Recours externes ...................................................... 88 TITRE VII : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES APPLICABLES AUX ÉTUDIANTS INSCRITS EN MASTER EN ARCHITECTURE DES SYSTÈMES INFORMATIQUES ........................................................ 92 Chapitre 1er : Dispositions générales ........................................... 92 Chapitre 2 : Dispositions spécifiques ........................................... 92 TITRE VIII : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ÉTUDIANTS INSCRITS AU BACHELIER ASSISTANT SOCIAL DESDÉPARTEMENTS Chapitre 1er : Dispositions générales ........................................... 94 Chapitre 2 : dispositions spécifiques ............................................ 94 TITRE IX : DISPOSITIONS TRANSITOIRES APPLICABLES AUX ÉTUDANTS INSCRITS AU BACHELIER EN SOINS INFIRMIERS TITRE X : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ÉTUDIANTS INSCRITS AU BACHELIER EN ALTERNANCE EN MÉCATRONIQUE ET ROBOTIQUE ............................................................................ 97 HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | TITRE XI : DISPOSITIONS DIVERSES ........................................... 98 Chapitre 1er : Clauses particulières .............................................. 98 Chapitre 2 : Assurances ............................................................... 99 Chapitre 3 : règles de sécurité ................................................... 102 Chapitre 4 : Étudiants inscrits aux jurys de la Communauté

française .................................................................................... 102

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | /,67('(6$11(;(6 HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

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HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | pYROXWLRQGHVFRQWH[WHV

VALEURS

Agilité

Ouverture

Solidarité

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Responsabilité

Bienveillance

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

7,75(, 'e),1,7,216ii

Article 1er

pWDEOLVVHPHQW HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

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HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

3RZHU3RLQW" TXL FRPSOpPHQWDLUHPHQW DX[ LQIRUPDWLRQV

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

7,75(,,

25*$1,6$7,21*e1e5$/('(6e78'(6

Chapitre 1er : Organisation académique

Article 2

Article 3

Article 4

Article 5 : Horaire et congés

x x x HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | x Précision suite à la crise sanitaire " Covid 19 » et des arrêtés gouvernementaux adoptés en conséquence. , lorsque la délibération du troisième quadrimestre

à se réinscrire

Article 6/1 : Réorientation des étudiants de 1re année de 1er cycle HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | toutes tous

Article 7/1 : Demande de réinscription

effective x x HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | Précision suite à la crise sanitaire " Covid 19 » et des arrêtés gouvernementaux adoptés en conséquence.

Article 9 : Inscription définitive

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | G HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Chapitre 3 : étudiant régulier

Article 10 : Définition

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | bilan de santé Article 10/1 : Accès au bachelier de spécialisation en Gestion des ressources documentaires multimédia Article 10/2 : Accès aux bacheliers de spécialisation du domaine de la santé publique HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Chapitre 3bis : étudiant libre

Article 10/3

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HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | Article 11 : Conditions générales (annexe 5) , au plus x Précision suite à la crise sanitaire " Covid 19 » et des arrêtés gouvernementaux adoptés en conséquence. HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Article 12 : Cas particuliers

x

Chapitre 5 : Programme des études

Article 14

obligatoirement aux 60 HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

XUDQWO

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Article 15 : Rythme des études

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | Article 16 : Cours dans une langue étrangère HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Chapitre 5bis : Absentéisme

Article 16/1

Article 17

Article 18

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Article 19

96§1er du décret)

Article 21 : étudiants non finançables

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | - ou HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | Précision suite à la crise sanitaire " Covid 19 » et des arrêtés gouvernementaux adoptés en conséquence. , la réduction des crédits inscrits HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | Article 22 : Procédure spécifique prévue pour les étudiants non finançables pFKHFGXSDUFRXUVGH HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | Chapitre 8 : Inscription : non prise en compte ou annulation

Article 24

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Chapitre 9 : Accompagnement à la réussite

Section 1 : Remédiation

Article 25

Article 26

x x x HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | x

Article 27

Article 28

Article 29

Article 30 : Allègement au terme des épreuves de la fin du 1er quadrimestre HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 | Article 31/1 : Allègement pour motif médical grave des besoins spécifiques (Décret du 30 janvier 2014 relatif à l'enseignement supérieur inclusif pour les étudiants en situation de handicap)

Article 32 : Définition

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Article 33 : Public concerné

Article 34 : Dispositif spécifique

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Article 35 : Accompagnateurs spécifiques

HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |

Article 36 : Commission de recours interne ESI

Article 36/1 : Modalités de recours suite à une décision défavorable des autorités académiques relative à la demande de mise en place HÉNALLUX|Règlement des études, des examens et disciplinaire ± REED|2020-2021 |quotesdbs_dbs31.pdfusesText_37
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