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UN OUTIL DE DIAGNOSTIC EN GOUVERNANCE

POUR LES ORGANISATIONS

P ar

Émilie Sénéchal

Essai présenté au Centre universitaire de formation en environnement et développement durable en vue

Sous la direction de Madame Denyse Rémillard

MAÎTRISE EN ENVIRONNEMENT

UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE

Juin 2015

i

SOMMAIRE

partie prenante, meilleures pratiques, Norme BNQ 21000, développement durable, ISO 26000 et ses parties prenantes.

les obligeant à mettre en place un système de gouvernance. Cette initiative doit donc émaner de la volonté

des décideurs qui, pour ce faire, doivent être convaincus des bénéfices concrets que leur rapportera cet

investissement. Tout le défi consiste donc à leur faire voir la gouvernance comme un levier précieux, flexible

et adaptable de création de valeur constituant un atout majeur de prospérité pour leur organisation et pour

eux-mêmes.

outil a été développé à partir de la grille proposée dans Norme BNQ 21000 sur le développement durable

et réalisé en regard des meilleures pratiques recensées en gouvernance et en responsabilité sociétale.

parties prenantes. Elle devrait mettre sur pied un comité de gouvernance responsable de la démarche, mais

communication, de sensibilisation et de formation sur la gouvernance et ses bénéfices.

En conclusion, la démarche présentée dans cet essai ouvre la porte à de multiples possibilités de

faisant ainsi du comportement éthique et transparent la norme. ii

REMERCIEMENTS

et de me guider dans cette aventure, en parallèle de ses nombreuses autres responsabilités au CUFE. Je

Je veux aussi remercier les différents intervenants et professionnels qui ont grandement enrichi ma vision

et mes connaissances tout au long de mon cheminement. Je remercie Pierre Beaucage de Gouvernance

remercie aussi Odrey Robillard pour sa collaboration et son savoir, Emmanuel Blanchard pour son coaching

de rédaction, ainsi que Louise Barbeau pour avoir partagé son expérience en gouvernance.

Mais plus important que tout, je tiens à remercier chaleureusement mes parents, Charles et Lise, pour leur

indéfectible support, leur encouragement et leur écoute tout au long de la réalisation de cet essai, mais

à mes côtés dans les moments plus difficiles, mais aussi et surtout pour souligner et célébrer mes réussites

et mes succès. Merci! iii

TABLE DES MATIÈRES

INTRODUCTION ........................................................................................................................... 1

1 MISE EN CONTEXTE ............................................................................................................... 5

2 LA NORME BNQ 21000 EN DÉVELOPPEMENT DURABLE ET LA GOUVERNANCE .............11

Norme BNQ 21000 .........................................................................................................11

2.2

La gouvernance et la Norme BNQ 21000 .......................................................................13

3 LES FONDEMENTS, LES PRINCIPES ET LES MÉCANISMES DE GOUVERNANCE

ORGANISATIONNELLE ..........................................................................................................17

3.2 Les approches et les théories de gouvernance ...............................................................19

3.4

Les lois, les règlements et les directives en matière de gouvernance ..............................24

DIAGNOSTIC EN GOUVERNANCE ........................................................................................28

5.1 La gouvernance axée sur la responsabilité sociétale ......................................................38

5.2.1 Les actionnaires, leurs droits et les assemblées générales .................................41

5.2.3 Les comités permanents et spéciaux..................................................................49

5.2.4 La haute direction ..............................................................................................54

5.3 Le recrutement, le développement, la relève des administrateurs et des hauts

dirigeants .......................................................................................................................56

dirigeants .......................................................................................................................59

5.5 La stratégie organisationnelle .........................................................................................62

5.7 La reddition de compte, la communication et la gestion des parties prenantes ................69

5.9 Le diagnostic, la surveillance et la gestion des risques ...................................................77

DÉMARCHE DE DIAGNOSTIC EN GOUVERNANCE ..............................................................81

CONCLUSION ..............................................................................................................................85

iv

RÉFÉRENCES .............................................................................................................................87

BIBLIOGRAPHIE ..........................................................................................................................92

ANNEXE 1 ± DÉFINITIONS DU CONCEPT DE GOUVERNANCE ................................................94

ANNEXE 2 ± GRILLES DE DIAGNOSTIC EN DD DE LA NORME BNQ 21000 .............................96

SELON LA NORME BNQ 21000 ..............................................................................97

ANNEXE 4 ± REGROUPEMENT DES PRINCIPES DE GOUVERNANCE ET DES

ANNEXE 5 ± GRILLE DE DIAGNOSTIC EN GOUVERNANCE ...................................................103

ANNEXE 6 ± TABLEAU ET GRAPHIQUE SOMMAIRES DU DIAGNOSTIC EN

GOUVERNANCE ..................................................................................................104

ANNEXE 7 ± PROCESSUS DÉTAILLÉ DE GESTION DES RISQUES ........................................107

v

LISTE DES FIGURES ET DES TABLEAUX

Figure 2.1 Enjeux en DD ± Norme BNQ 21000 .................................................................12

Figure 3.1 Structure de la gouvernance canadienne à base de principes du CBC .............25

Figure 4.1 Instances et domaines d'action de la gouvernance ..........................................34

Figure 4.2 Exemple du graphique sommaire de diagnostic en gouvernance .....................37

Tableau 1.1 Répartition de la population active par type d'employeur ± T1 2015 .................. 7

Tableau 1.2 Répartition du nombre d'entreprises par taille ± décembre 2012 ....................... 8

Tableau 5.1 Grille de diagnostic ± Les actionnaires, leurs droits et les assemblées

générales ....................................................................................................... 44

Tableau 5.2 Grille de diagnostic ± Le conseil d'administration et le comité consultatif ......... 49

Tableau 5.4 Grille de diagnostic ± La haute direction ......................................................... 56

Tableau 5.5 Grille de diagnostic ± Le recrutement, le développement et la relève des

administrateurs et des hauts dirigeants ........................................................... 58

Tableau 5.6 Grille de diagnostic ± Le recrutement, le développement, la relève des

administrateurs et des hauts dirigeants ........................................................... 61

Tableau 5.7 Grille de diagnostic ± La stratégie organisationnelle ........................................ 65

Tableau 5.9 Grille de diagnostic ± La reddition de compte, la communication et la

gestion des parties prenantes ......................................................................... 72

Tableau 5.11 Grille de diagnostic ± Le diagnostic, la surveillance et la gestion des risques .. 79

vi LISTE DES ACRONYMES, DES SYMBOLES ET DES SIGLES AFNOR Association française de normalisation

AMF Autorité des marchés financiers

BDC Banque de développement du Canada

BNQ Bureau de normalisation du Québec

CBC Conference Board of Canada

CBCA Loi sur les corporations commerciales canadiennes CCGG Coalition canadienne pour une bonne gouvernance CDPQ Caisse de dépôt et placement du Québec CNUCED Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement CPA Canada Comptables professionnels agréés du Canada CSA Autorités canadiennes en valeurs mobilières

DD Développement durable

ENOB Enquête nationale sur les organismes à but non lucratif et bénévoles

FSF Forum de Stabilité Financière

GRI Global Reporting Initiative

IC Industrie Canada

ICCA Institut Canadien des Comptables Agréés ICD Institut des administrateurs de sociétés

ICGN International Corporate Governance Network

ISO Organisation internationale de normalisation

NYSE New York Stock Exchange

OBNL Organismes à but non lucratif

OCDE Organisation de Coopération et de Développement Économiques PESTEL Analyse politique, économique, sociologique, technologique, écologique et légale

PME Petites et moyennes entreprises

PMI Project Management Institute

RSO Responsabilité sociétale des organisations

SEC Securities and Exchange Commission

SOX Loi Sarbanes-Oxley

vii SWOT Analyse des forces, faiblesses, opportunités et menaces

TSX Bourse de Toronto

viii

LEXIQUE ET CONCEPTS CLÉS

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