[PDF] Caroline Diard 27 CAS PRATIQUES GRH - Dunod





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Pour mesurer l'incidence globale sur la masse salariale : calcul du GVT solde à savoir le GVT associé à l'effet de noria. LA PÉRIODICITÉ: annuelle.



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Foire aux Questions – DPGECP

En effet il y a un décalage entre plafond d'emplois et prévision de Afin de déterminer la totalité des effets du GVT négatif.



15267 - MES Masse Salar - Int

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5 Rémunérations

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Diapositive 1

L'effet report mesure donc l'évolution de la masse salariale d'une Un GVT positif ou effet carrière. ... Un GVT négatif ou effet noria. Il traduit :.



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and engineers use the data from GVT to validate flight control responses structural frequency functions and any flight anomalies For example if an airplane hits turbulence amid a flight GVT testing will help ensure that the aircraft is strong enough that it will not fail During GVT of an aircraft the modal testing



Qu’est ce que l’effet GVT - Formation WK

un effet «greffe contre tumeur» (Graft-Versus-Tumor - GVT) les cellules du donneur intera-gissant et détruisant les cellules cancéreuses du receveur (2) Grâce à cet effet GVT l’intensité des condi-tionnements a pu être réduite permettant de proposer l’allogreffe à des personnes plus âgées et présentant plus de comorbidités



ALLOGREFFE DE CELLULES SOUCHES HÉMATOPOÏÉTIQUES CHEZ LE

«effet de la greffe contre la tumeur» (graft-ver-sus-tumor effect GvT) (1 3-6) Les allogreffes conventionnelles sont asso-ciées à une morbi-mortalité liée à la procédure élevée ce qui limite leurs indications à des patients jeunes et en bon état général Malheu-reusement l’âge médian des patients au dia-



Le greffé de cellules souches hématopoïétiques en réanimation

Effet GVT = Graft versus Tumour contribution de la greffe à éradiquer les cellules malignes Le tableau clinique • GVHD aiguë: dans les 100 jours suivant la greffe (entre 2 et 5 semaines habituellement) • GVHD chronique: apparaît plus de 100 jours après la greffe souvent mais pas systématiquement précédée d’une GVHD aiguë GVHD aiguë



Caroline Diard 27 CAS PRATIQUES GRH - Dunod

L’entreprise bénéficie du statut de JEI depuis sa création En effet les nouvelles entreprises créées depuis 2004 et avant le 31 décembre 2016 investissant dans la recherche et le développement (R&D) peuvent bénéficier d’exonérations fiscales et sociales (source : servicepublic fr) En effet chez DevLOG les dépenses de recherche



Peut-on séparer GVH et GVT après greffe de cellules souches

cet effet GVH se traduit par une éradica-tion de la tumeur et réalise ainsi une réaction du greffon contre la tumeur ou effet GVT (graft versus tumor) [2] À l opposé cette réaction de GVH peut revêtir des aspects délétères quand les cellules normales (peau foie tube digestif etc ) de l hôte deviennent elles-



Evaluation dE la thymopoïèsE : applications cliniques

et peut-être l’effet de la greffe contre la tumeur (GvT) Ceci désigne la destruction immunolo-gique des cellules tumorales du receveur par les cellules immunitaires du donneur présentes



Aircraft ground vibration testing - Siemens PLM Software

Ground vibration testing (GVT) is a major milestone in the aircraft certification process The main purpose of the test is to obtain experimental vibration data for the entire aircraft structure so you can validate and improve its structural dynamic models Among other things these models are used to predict flutter behavior and plan safety



INDICATEUR 1 MASSE SALARIALE CHARGÉE - CDG 45

: calcul du GVT solde à savoir le GVT associé à l’effet de noria LA PÉRIODICITÉ: annuelle > Exemple: le montant des gains indiciaires liés aux avancements et promotions peut être calculé mensuellement et pondéré sur l’année pour obtenir un montant total à ajouter à la masse salariale chargée de l’année N-1



Generic Valuation Tool (GVT) Management and Oversight

This GVT describes overarching departmental activities therefore it relates to many other internal services and operational activities (and associated GVTs) The GVTs for Cabinet Affairs and Treasury Board Submissions also contain business processes similar to those in Management and Oversight and should be used in conjunction with this GVT



Pharmacologic Inhibition of JAK1/JAK2 Signaling Reduces

GVHD while maintaining the GVT effect are needed to improve the cure rate of transplant Given the emerging role of JAK signaling in lymphoproliferative and myeloproliferative diseases and its



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X-57 Mod II GVT X-57 Mod II Ground Vibration Test 4 • X-57 Mod II Ground Vibration Test (GVT) conducted at NASA Armstrong from Nov – Dec 2019 • Goal: Gather modal data of a near flight ready configuration to correlate and validate the Mod II aircraft beam finite element model (FEM) to the GVT results • Two boundary conditions were tested:

Quels sont les avantages du GVT?

  • Le glissement vieillesse technicité (GVT) s'avère alors un phénomène pivot pour expliquer les variations de masse salariale dans le secteur de la fonction publique. Ainsi, l'effet GVT permet de mieux évaluer les augmentations de salaire moyen qui touchent les fonctionnaires en France.

Qu'est-ce que le GVT négatif ?

  • Dû à des concours internes ou encore des promotions à l'ancienneté, cet indicateur est aussi prévisible qu'automatique. Le GVT négatif désigne l'impact négatif sur la masse salariale du remplacement de fonctionnaires en fin de carrière par de nouveaux arrivants moins bien rétribués (effet entrées/sorties). On parle dans ce cas d'effet de Noria.

Quels sont les effets de la QVT?

  • Les effets de la QVT sont ainsi déclinés selon quatre dimensions : psychologiques (motivation, satisfaction au travail…) santé (bien-être, réduction du stress, préservation de l’intégrité physique…) économiques (performance, productivité, innovation…)

Qu'est-ce que l'effet GVT ?

  • L’effet GVT qui se caractérise par la variation de la masse salariale entre deux périodes à partir du phénomène de Glissement (augmentation de salaire dû à une promotion), du Vieillissement (augmentation des salaires dû à l’ancienneté) et de la Technicité (augmentation de salaire dû à l’acquisition d’une nouvelle qualification technique)

Caroline Diard

27
DE

Missions opérationnelles en entreprise

© Dunod, 2018

www.dunod.com

ISBN 978-2-10-076985-8ȱȱȹDZȱȱ

Sommaire

Introduction

Contexte global de l'entreprise

1

Politique de rémunération

Mission fixation de la rémunération

d'après une convention collective 8 Mission Optimisation de la rÉMUNÉration du dirigeant 10 Mission Répondre à un contrÔle URSSAf 18 Mission Effectuer un calcul de primes contractuelles 26 Mission Calculer les effets de la masse salariale (report, d'effectif, Gvt...) 29

Mission Calcul de l'effet de Noria 32

2

Administration du personnel

Mission Rédiger un contrat de travail avec

des clauses spécifiques 36

Sommaire

IVMission Renouveler la période d'essai d'un cadre (convention SYNtEC): les erreurs à éviter 47

Mission licenciement du PdGet négociation

d'un protocole d'accord transactionnel 49

Mission Gestion des absences des salariés 58

Mission la prime de vacances dans le secteur du bâtiment 66 Mission Intégrer des jeunes dans l'entreprise 70

Mission Sanctionner un salarié,

calculer une indemnité de licenciement et l'expliquer au salarié 72
3

Gestion des compétences

Mission Analyse de la pyramide des âges: anticiper les évolutions de la structure 76 Mission Mise en place des entretiens professionnels: impliquer les managers 81

Mission Élaboration d'une fiche de poste 85

Mission Mise en place d'un intranet RH 88

Mission Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences 91 Mission Mise en place d'un système d'évaluation

360 degrés

93
Mission Anticiper les problèmes des doubles carrières 98 4

Négociation sociale

Mission Signer un accord d'entreprise 104

Mission Se mettre en conformité au regard

des obligations en matière de représentants du personnel 110
Mission Organiser les élections des délégués du personnel 113 Mission licenciement collectif pour motif économique 121 Mission Présenter un projet d'internalisation de la paye en comité de direction 129 Mission Négocier un accord sur le télétravail et prévoir le droit à la déconnexion 136

Mission transparence auprès des IRPs

(Instances Représentatives du Personnel) 140
© Dunod. Toute reproduction non autorisée est un délit.

Sommaire

V

Annexes

Annexe 1

150

Annexe 2

151

Annexe 3

152

Annexe 4

153

Annexe 5

154

Annexe 6

156

Annexe 7

158

Annexe 8

160

Annexe 9

161

Annexe 10

161

Annexe 11

162

Annexe 12

164

Annexe 13

167

Annexe 14

171

Annexe 15

174

Annexe 16

175

Annexe 17

177

Bibliographie

181

Sitographie

183
Index

Introduction

L e présent ouvrage propose une étude de cas s'appuyant sur une e ntreprise c tive dont l'évolution et la croissance permettent d'aborder plusieurs thèmes majeurs en matière de Gestion des Ressources Humaines: la politique de rémuné- ration, l'administration du personnel, la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences, la négociation sociale. Chaque chapitre comporte plusieurs missions (cas) techniques spéci ques. Chaque mission comporte des annexes numérotées situées à la n de l'ouvrage et un corri gé exhaustif. Chaque corrigé prend en compte le contexte réglementaire en vigueur. : xation de la rémunération d'après une convention collectiveAnnexes 1, 2 et 3 : optimisation de la rémunération du dirigeantAnnexe 4 : Répondre à un contrôle URSSAF Annexe 5, 6, 7 et 8 : Effectuer un calcul de primes contractuelles : Calculer les effets de la masse salariale : calcul de l'effet de Noria

Introduction

2

ChapitresMissionsAnnexes

2. Administration du

personnelMission 7

Mission 8

Mission 9

Mission 10

Mission 11

Mission 12

Mission 13

3.

Gestion des

compétencesMission 14

Mission 15

Mission 16

Mission 17

Mission 18

Mission 19

Mission 20

4.

Négociation

socialeMission 21

Mission 22

Mission 23

Mission 24

Mission 25

Mission 26

Mission 27

Contexte global

de l'entreprise L 'entreprise devlOG est une ESN (Entreprise de service du numérique). Elle a été créée en janvier2013 à lyon. le dirigeant, Alphonse vernier a choisi le statut de SAS à associé unique (SASU), avec un capital social de 5000euros. l'entreprise est enregistrée auprès du tribunal de commerce de lyon. Ce statut a été choisi an de simplier la gestion quotidienne de l'entreprise et de protéger le patrimoine personnel du créateur. la première domiciliation (provisoire) est effectuée au domicile du créateur. dès l'embauche du premier salarié autre que le PdG, en septembre2013, des locaux sont loués au centre de lyon. En 2014, l'activité de conseil en informatique et formation aux développements de logiciels, a démarré doucement avec les premières embauches. le chiffre d'affaires est alors de 550000euros. En janvier2015 les embauches continuent. En 2016 l'activité poursuit son développement et plusieurs développeurs et consultants ren forcent l'équipe. En 2017, l'entreprise compte 34 salariés p our un CA de 5millions d'euros. Il n'y a pas pour le moment de représentants du person nel. les différentes missions pratiques qui suivent sont assignées au responsable RH, françois Gallois qui a été recruté n 2016 dans le cadre du développement important de l'entreprise. l'entreprise dépend de la , convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils.

Contexte global de l'entreprise

4le tableau qui suit présente la liste du personnel à n décembre2017 et servira

de support à plusieurs reprises dans le reste de l'ouvrage.

Adam Laura1

er janvier 2016Assistante de direction23TAM1 600

Ardouin Pierre1

er août 2016Technicien réseaux24TAM1700 Benoît Sarah16 avril 2017Développeur27Cadre3 225

Bihan Anne1

er janvier 2014Consultant29Cadre3 600

Chapron

Josiane1

er février 2016Comptable59TAM2 100

Daurian Léane1

er janvier 2017Consultant32Cadre4 000

Derichemont

Charles

1 er septembre

2013Directeur de la recherche et du

développement45Cadre6 800

Durant Simon1

er mars 2014Développeur33Cadre3 500

Fabian Antoine1

er juin 2015Consultant avant-vente38Cadre3 700

Faron Marc1

er août 2015Développeur49Cadre3 780

Gallec

Gwenael1

er février 2017Commercial28Cadre2 500 + 1.8 % du

CA réalisé

Gallois

François1

er novembre

2016RRH29Cadre3 900

Ilan Johan1

er octobre 2015Consultant32Cadre3 160

Janet Luc

1 er novembre

2014Développeur59Cadre3 290

Kerdan Jean1

er février 2014Commercial35Cadre3 400 + 1.8 % du

CA réalisé

Lebrun Jean-

Louis1

er novembre

2013Technicien33TAM2 650

Ledeux Emma1

er avril 2016Technicien28TAM2 200

Luton Adrien1

er mai 2015Administrateur réseau43Cadre3 900

Mugnier

Thomas

1 er mars 2017Consultant44Cadre4 200

Muller Astrid

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