PROPOSITION DORDRE DU JOUR POUR ASSEMBLÉE
AGExemple d'ordre du jour AG statutaire.docx l'ordre du jour. Approbation du procès-verbal de l'assemblée générale du (année précédente). 2. Rapports.
Modèle : Ordre du jour de lassemblée générale annuelle
Modèle : Ordre du jour de l'assemblée générale annuelle. Note : Le présent document est fourni à des fins informatives seulement. Les.
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES MEMBRES
MODÈLE D'ORDRE DU JOUR POUR. ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES MEMBRES. Ordre du jour. 1. Ouverture de l'assemblée par celui ou celle qui a convoqué l'assemblée.
Ordre du jour dune Assemblée générale
2014. 5. 21. Exemple: Les comptes et bilan détaillés le budget. Si des modifications statutaires sont proposées
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assemblée générale extraordinaire qui décide la dissolution et la liquidation des Le président rappelle que l'ordre du jour de l'assemblée porte sur :.
Modèle dextrait du Procès verbal de lassemblée générale portant
assemblée générale pour décider ce qu'il suit (au choix): du jour suivant (reprendre l'ordre du jour figurant sur la convocation):. Exemple d'ordre du ...
Modèle dextrait du Procès verbal de Lassemblée générale
assemblée générale constitutive pour décider la création de l'association dénommée jour suivant (reprendre l'ordre du jour figurant sur la convocation):.
Assemblée générale annuelle et assemblée extraordinaire
nir des assemblées générales et établir par exemple
Modèle de Procès-verbal de lassemblée générale extraordinaire
Le président rappelle que l'ordre du jour de l'assemblée porte sur : 1- La dissolution de l'association. 2-La liquidation des biens de l'association
Modèle de Procès-verbal de lassemblée générale extraordinaire
Le président rappelle que l'ordre du jour de l'assemblée porte sur : 1- La dissolution de l'association. 2-La liquidation des biens de l'association
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Modèle : Ordre du jour de l'assemblée générale annuelle Note : Le présent document est fourni à des fins informatives seulement Les
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Ordre du jour 1 Ouverture de l'assemblée par celui ou celle qui a convoqué l'assemblée 2 Élection d'un président et d'un secrétaire d'assemblée
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Un ordre du jour reprend tous les points de discussion qui vont être passés en revue à l'Assemblée Générale Il est fixé par le Conseil d'Administration et
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Le président de séance rappelle que l'assemblée générale est appelée à statuer sur l'ordre du jour suivant (reprendre l'ordre du jour figurant sur
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L'ordre du jour d'une assemblée générale (AG) doit répondre à plusieurs impératifs Télécharger ce modèle d'ordre du jour d'AG au format PDF
Comment rédiger un ordre du jour d'une assemblée générale ?
Un ordre du jour d'AG correctement rédigé comporte un titre. Cela servira entre autres de balise pour le déroulement de la réunion. Il faut également que les objectifs de la rencontre soient bien spécifiés. Il en est de même pour la date et l'horaire de début et de fin qui ne doivent pas être contraignants.Qui fait l'ordre du jour d'une assemblée générale ?
Le syndic a l'obligation d'élaborer l'ordre du jour de l'AG en concertation avec le conseil syndical. Toutefois, la réglementation ne mentionne pas de sanction si la concertation n'a pas lieu. L'ordre du jour récapitule l'ensemble des questions qui devront être votées au cours de cette assemblée.Comment commencer une assemblée générale ?
Une assemblée générale d'association commence toujours par l'émargement de la fiche de présence. Celle-ci n'est néanmoins pas obligatoire, sauf si les statuts le stipulent. Elle permet de lister les membres présents à la réunion avec ceux représentés par procuration.- Comment se fixe l'ordre du jour de l'assemblée générale d'une association ? Pour la tenue de chaque assemblée générale (ordinaire ou extraordinaire), un ordre du jour doit être établi. Il correspond aux différents points, appelés « résolutions », qui seront soumis au vote des membres de l'association.
Modèle n°3
Modèle d'extrait du Procès verbal de
L'assemblée générale constitutive
Le ............/........./2012....... à ........... heures........, les fondateurs de l'association se sont réunies en
assemblée générale constitutive pour décider la création de l'association dénommée :
Les personnes présentes à cette assemblée générale ont signé la feuille de présence qui est annexée au
présent procès-verbal.L'assemblée générale désigne M/Mme/Melle...........................(nom, prénom) en qualité de président(e) de
séance et M/Mme/Melle.........................................(nom, prénom) en qualité de secrétaire de séance.
Le président de séance rappelle que l'assemblée générale constitutive est appelée à statuer sur l'ordre du
jour suivant (reprendre l'ordre du jour figurant sur la convocation):Exemple :
1. Création de l'association
2. Présentation, discussion et adoption des statuts
3. Election des membres du conseil d'administration (ou du bureau)
4. (éventuellement) Fixation du montant des cotisations
5. (éventuellement) Projets d'activités
6. (éventuellement) Divers
1. Délibérations :
1. A l'unanimité des personnes présentes, il a été décidé la création de l'association dénommée :
Association (nom)............................................................................................................................
dont le siège est fixé à (adresse précise)2. Adoption des statuts :
Le président expose ensuite les motifs du projet de création de l'association, rend compte des démarches
déjà entreprises et des engagements pris pour le compte de l'association en formation et commente le
projet de statuts. Un débat s'instaure entre les membres de l'assemblée sur tous ces points et sur les
modifications à apporter au projet.(Compte rendu succinct des débats)...........................................................................................................................
Après discussion, les statuts sont adoptés à l'unanimité.3. Election des membres de la direction :
Le président de séance sollicite les candidatures en vue de composer la direction. Il rappelle que
conformément à l'article .............. des statuts, la direction est composée de ...... membres, élus par
l'assemblée générale.Après rappel de ces dispositions, il est procédé à l'élection des membres. Le vote est exprimé comme suit :
(Enumération des prénoms et noms des élus et du nombre de suffrages obtenus par chacun d'eux)
Prénoms Noms Nombre de voix obtenues
etc... Le conseil d'administration se compose comme suit :-.................................(nom et prénom),.....................(nationalité),...................................(adresse) ; ............................(profession)
.................................(nom et prénom),.....................(nationalité),...................................(adresse) ; ............................(profession)
.................................(nom et prénom),.....................(nationalité),...................................(adresse) ; ............................(profession)
.................................(nom et prénom),.....................(nationalité),...................................(adresse) ; ............................(profession)
.................................(nom et prénom),.....................(nationalité),...................................(adresse) ; ............................(profession)
.................................(nom et prénom),.....................(nationalité),...................................(adresse) ; ............................(profession)
.................................(nom et prénom),.....................(nationalité),...................................(adresse) ; ............................(profession)
Pour extrait conforme ou procès verbal
Fait à ..............., le........................ Signature du/de Président (e) Secrétaire Trésorier (e)quotesdbs_dbs43.pdfusesText_43[PDF] ordre du jour réunion association
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