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le décret n° 82-453 du 28 mai 1982 modifié par le décret n°2011-774 du 28 juin 2011 relatif siégeant au titre du SGEN-CFDT - lycée Camille Sée - Colmar.
1 PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU COMITE DHYGIENE DE
pour le SGEN-CFDT Mme Nathalie CHABRILLANGE décret n°2020-1310 du 29 octobre 2020. ... Modifié par Décret n°2011-774 du 28 juin 2011 - art. 11.
Vu la loi n°84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires
Vu le décret n°2011-774 du 28 juin 2011 portant modification du décret n°82-453 et messieurs les secrétaires généraux des syndicats SGEN-CFDT FSU
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Vu le décret n°2011-774 du 28 juin 2011 portant modification du décret n°82-453 du et messieurs les secrétaires généraux des syndicats SGEN-CFDT FSU
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6 avr. 2021 le décret n° 2011-774 du 28 juin 2011 portant modification du décret n° 82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à.
ACADÉMIE DE VERSAILLES
médicale dans la fonction publique modifié par le décret n°2011-774 du 28 juin 2011'. Vu le décret no2011-184 du 15 février 2011 relatif aux comités
DECISION DE COMPOSITION COMITE DHYGIENE DE SECURITE
17 nov. 2020 Vu la Loi n°2010-751 du 5 juillet 2010 relative à la rénovation du dialogue social. - Vu le Décret n° 2011-774 du 28 juin 2011 portant ...
Arrêté n° 2011-
Vu le décret n°2011-774 du 28 juin 2011 portant modification du décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi
Représentants du personnel au Comité dHygiène de Sécurité et
4 Rue Kirschleger. 03 68 85 02 62. 03 68 85 40 53 michael.gutnic@math.unistra.fr d.grucker@unistra.fr. 1 article 46 du décret n°2011-774 du 28 juin 2011.
Evry-Courcouronnes le 15 juillet 2021
https://www.ac-versailles.fr/sites/ac_versailles/files/2022-01/chsctd-91-arrete-composition-chsctd-sept-2021-28294.pdf
stagiaires de statut universitaire (CTU) la réunion se fait en distanciel. Il conviendrait de suggérer
dans la circulaire de reprendre les réunions en présentiel ou mode mixte considérant que si le
mode de fonctionnement des établissements revient progressivement à la normale, le mode de te- nue des instances .Annexe :
Déclaration du SNPTES
Point de situation suite à la réunion du CHSCT ministériel extraordinaire du 13 avril 2021 ces du Président de la République du par visioconférence. Le SNPTES, qui avait formulé cette demande dès le lendemain desquotesdbs_dbs24.pdfusesText_30[PDF] Notions sur les E R P
[PDF] Circulaire d 'informations du 3 février 2015 1 Circulaire d - CDG71
[PDF] Décret n° 2-06-656 du 24 rabii I 1428 - Ministère de la Santé
[PDF] DECRET N°2014-427/PRES/PM/MEF/MFPTSS portant régime
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[PDF] le décret n° 2017-889 du 6 mai 2017 relatif au transfert aux - AMF
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[PDF] decret portant attribution des membres du gouvernement - CAIDP
[PDF] Décret présidentiel N°17-109 du 14 Mars 2017 fixant les modalités
[PDF] DP n°10-236 du 28 Chaoual 1431 correspondant au 7 Octobre
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