La lutte contre la pollution des eaux par les usines industrielles en
entrepris aux Etats-Unis de montrer comment devrait être comprise la lutte contre les pollutions en France cl comment on arriverait à des résul-.
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Ce document est destiné à un public averti sur les questions de l'eau et de l'environnement mais non spécialiste des questions agricoles. En outre
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Prévision et prévention de la pollution des eaux souterraines et si notre arsenal sait y trouver une parade par contre les pollutions
Quelles sont les solutions pour lutter contre la pollution de l'eau ?
Contribuez à diminuer la pollution de l'air extérieur
Privilégiez des types de transport qui aident à réduire la quantité de polluants dans l'air : les transports collectifs; les déplacements à vélo ou à pied (lorsque la qualité de l'air est bonne); le covoiturage.Comment faire pour réduire la pollution ?
Prévention de la pollution de l'eau en évitant l'utilisation de substances interférantes ou leur rétention à la source. Gestion agricole adaptée (prévention de l'érosion, par exemple, l'analyse du fumier et moins d'engrais et l'utilisation de pesticides). Mesures pour l'élimination des eaux usées et de purification.Comment lutter contre la pollution de leau Wikipédia ?
Les moyens de lutte contre la pollution des eaux par les nitrates déjà connus sont : épandage d'azote, bandes enherbées entre champs et cours d'eau, rotation des cultures, couverture des sols avec des plantes qui piègent les nitrates.
N° 610
SÉNAT
SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2014-2015
Rapport remis à Monsieur le Président du Sénat le 8 juillet 2015 Enregistré à la Présidence du Sénat le 8 juillet 2015 Dépôt publié au Journal Officiel - Édition des Lois et Décrets du 9 juillet 2015RAPPORT
FAIT au nom de la commission d"enquête (1) sur le coût économique et financier de la pollution de l"air,Président
M. Jean-François HUSSON,
Rapporteure
Sénateurs.
Tome I : Rapport
(1) Cette commission d"enquête est composée de : M. Jean-François Husson, président ; Mme Leila Aïchi,
rapporteure ; MM. Martial Bourquin, Jacques Chiron, Mme Evelyne Didier, MM. François Fortassin, Loïc Hervé, Mme Fabienne
Keller, vice-présidents ; Mme Aline Archimbaud, MM. Gérard César, François Grosdidier, Mme Christiane Hummel, MM. Louis
Nègre, Yves Pozzo di Borgo, Charles Revet, Mme Nelly Tocqueville, M. Maurice Vincent.1. Odeurs et fumées comme autant de nuisances faisant initialement l'objet de
réglementations ponctuelles ................................................................................................. 22
2. L'émergence progressive de la pollution de l'air comme concept à part entière ...................... "
3. Une réglementation avant tout locale et limitée dans ses ambitions ...................................... #
1. L'élaboration progressive d'une législation nationale spécifique ............................................ %
2. Le rôle fondateur des élus locaux dans la mise en place de réseaux scientifiques de
mesure de la pollution atmosphérique .................................................................................. '
3. Une nouvelle approche plus technocratique et scientifique de la pollution atmosphérique ......
1. L'internationalisation progressive des méthodes de calcul et d'évaluation des émissions
de polluants ......................................................................................................................... "
2. L'ambition d'un leadership européen dans la lutte contre la pollution atmosphérique............ )
3. Etat du droit de l'Union européenne en matière de pureté de l'air .........................................
&*+,-+.+-//-01.+234++1,-/.45..1160 $&*+,-+.+-/7/708 $&*+,-+.+-/,0.+948+:0";6&*0-+.*9+.-40-,7//1.+:0*348+.7*8+0";
$&.0+/=-017,08+/.+.4.+-/*8/+-/"; $&.0,0-.77,08>4.+9/.+-/8.*8/+-/"4. La loi dite LAURE : une démarche en conformité avec les engagements internationaux
de la France qui tient compte des spécificités nationales ....................................................... "
5. Le rôle des organisations non gouvernementales dans la prise de conscience de l'impact
de la pollution de l'air. ......................................................................................................... ""
1. Aux niveaux international et européen ................................................................................ "#
2. En droit interne ................................................................................................................... "#
" @A?1. Une évaluation difficile à mener ........................................................................................... "'
2. Des estimations mondiales inquiétantes et variables selon les critères retenus ...................... "
3. Une exposition aux conséquences multiples sur la santé humaine, même à des niveaux
inférieurs à la réglementation .............................................................................................. #
1. Un phénomène " multi-sources » ......................................................................................... ##
2. La pollution d'origine anthropique est principalement causée par quatre grands secteurs ..... #)
1. Un secteur responsable d'une part importante des émissions de
polluants atmosphériques..................................................................................................... #
2. La France, un pays " diésélisé » ........................................................................................... )
3. Les particules fines et les oxydes d'azote émis par les fumées diesel sont nocives pour la
santé humaine ..................................................................................................................... )
4. Des risques et un impact sous-estimés .................................................................................. )'
B% C1. Plusieurs niveaux de normes ................................................................................................ %"
2. Des obligations d'information .............................................................................................. %#
3. Des obligations de surveillance ............................................................................................ %'
4. Les incertitudes de " l'effet cocktail » ................................................................................... '
D'1. Les évaluations d'impact sanitaire (EIS) .............................................................................. '#
E8,-884.+-/*8+0'#
6&+/90.+.4*-9+7E89-/*4+.*'%
2. Le risque attribuable à l'environnement ............................................................................... '
A1. La valorisation de la mortalité et de la morbidité associées à la pollution de l'air ................... '
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2. Quelles valeurs tutélaires retenir ? ...................................................................................... 91
A? A BC A? A ? F AG1. L'étude de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail
(Afsset) ............................................................................................................................... ;'
2. L'étude du Commissariat général au développement durable (CGDD) ..................................
3. Les évaluations réalisées par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs
salariés et par l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris ...................................................... '
A1. Les premières études menées ................................................................................................ 122
2. Le projet Aphekom ............................................................................................................... 126
&17.H-*-8-+4.+8+7,08,0->. ,HI-1)3. L'étude de l'Anses : le coût sanitaire de la pollution de l'air intérieur ................................... 129
&17.H-*-8-+4.+8+7.8+1+.6&0748..(4/9-J.//48*
C#1+88+0**40-
$&9-J.*81-0.8+.7 $&9-J.*//7*2+/142+/.7" $&9-J.*,0.*,0-*49.+-/" $"&9-J.*-+/016-407#4. L'étude menée par l'OMS et l'OCDE met en avant un coût de la pollution de l'air pour
la France comparable à 2,3 % de son PIB ............................................................................. 136
A1. La baisse des rendements agricoles .......................................................................................
2. La dégradation des bâtiments ............................................................................................... "
&7.4*="6&7.4*/=0KLL"
3. Les coûts des politiques de prévention, de surveillance et de recherche .................................. 143
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4. Les effets sur l'environnement et la perte de biodiversité....................................................... 145
5. Le coût de la taxation et de la réglementation ....................................................................... 146
) @A? M#1. De l'abandon de l'écotaxe... ................................................................................................. #
2. ...à l'abandon du péage de transit poids lourds ..................................................................... #"
M F ?M C CG M M M1. Agir de manière concertée sur l'ensemble des secteurs émetteurs de polluants. ..................... )%
2. Pour un nouveau paquet " Air pur pour l'Europe » ............................................................ %
N C MFM'" F'% B .*8=-0O.C,-0.,0-8*4-420/1/.$>4*+>4+/;#& *4068.*87/0+$10*+>4+/;#&;) *41+/+.0*=+//9.*9-1,.,468+9$10*+>4+/;#&4*+.+-/*10+-8-40+/C1+/+.0*==+0-9+8C*8/.7
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Source : Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et Citepa, Rapport national
d'inventaire, Inventaire des émissions de polluants atmosphériques et de gaz à effet de serre en France -
Séries sectorielles et analyses étendues, Format Secten, avril 2014 ) @A? +/.041/.*140.*9-//+/9.80/=-091/.*/-01 /*-+2/.,8=+0-468+08/<,84CH4041/.C*7,+-** smog*/8,<*4-0*./?0/9 +-' 0%--#$,%& *" -',) ' 1+'&4. *" &'$#)" / /-.0 ,<406+/C8 02+9*4 ,.0+1-+/+/++/*+347E2-.00,,-0.40348
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