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RAPPORT DE PRÉSENTATION 1/2 / VERSION APPROUVEE LE 17 DECEMBRE 2019 2 RAPPORT DE PRÉSENTATION 1/2 / VERSION APPROUVEE LE 17 DECEMBRE 2019 3

SOMMAIRE

RAPPORT DE PRÉSENTATION 1/2

SOMMAIRE .......................................................................................................... 3

INTRODUCTION ................................................................................................... 7

I-RÉSUMÉ NON TECHNIQUE ......................................................................... 11

II-DIAGNOSTIC .............................................................................................. 49

PRÉSENTATION ET ORGANISATION SPATIALE DU TERRITOIRE ............................. 50

' .......................................................................................................... 91

' .................................................................................................... 136

RAPPORT DE PRÉSENTATION 1/2 / VERSION APPROUVEE LE 17 DECEMBRE 2019 4

LA MOBILITÉ .................................................................................................... 199

III-JUSTIFICATION DES CHOIX RETENUS ....................................................... 233 LES VARIABLES PROSPECTIVES ET LE CHOIX RETENU PAR LES ELUS .................... 234 JUSTIFICATION DES OBJECTIFS CHIFFRÉS DE LIMITATION DE LA CONSOMMATION ' AGRICOLES, NATURELS ET FORESTIERS ADOSSÉE À UNE ANALYSE DE LA CONSOMMATION ' NATURELS, AGRICOLES ET FORESTIERS AU COURS

DES DIX DERNIÈRES ANNÉES............................................................................. 249

JUSTIFICATION DES CHOIX RETENUS POUR ÉTABLIR LE PADD ET LE DOO ........... 266 IV-ARTICULATION DU SCOT AVEC LES AUTRES DOCUMENTS ET PROGRAMMES ' .. 338 V-EXPOSÉ DES MOTIFS DE CHANGEMENTS APPORTÉS ENTRE LES SCOT 1 ET 2

................................................................................................................... 383

VI-CRITÈRES ET INDICATEURS DE SUIVI ....................................................... 402

VII-ANNEXES ...........................................................................................- 415 -

RAPPORT DE PRÉSENTATION 1/2 / VERSION APPROUVEE LE 17 DECEMBRE 2019 5

RAPPORT DE PRÉSENTATION 2/2

I- '

COMPOSANTE PHYSIQUE ET PAYSAGÈRE

MILIEUX NATURELS, BIODIVERSITÉ ET TRAME VERTE ET BLEUE

RESSOURCES NATURELLES

RISQUES, NUISANCES ET POLLUTION

SITUATION DU GRAND DOUAISIS FACE AU CHANGEMENT CLIMATIQUE

II- ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE

ANALYSE DE ' INITIAL DE '

INCIDENCES NOTABLES ET PRÉVISIBLES DE LA MISE EN DU SCHÉMA SUR ' MESURES DESTINÉES À ÉVITER, RÉDUIRE ET COMPENSER LES EFFETS DOMMAGEABLES DU SCOT SUR

III- ANNEXES

ANNEXES DIAGNOSTIC

ANNEXES ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE

BIBLIOGRAPHIE

SITOGRAPHIE

RAPPORT DE PRÉSENTATION 1/2 / VERSION APPROUVEE LE 17 DECEMBRE 2019 6

DURABLES (PADD)

CE QUE NOUS SOMMES ET VOULONS DEVENIR

THÉMATIQUE ' ENVIRONNEMENTALE ET ÉNERGÉTIQUE

ET COMMERCIAL

''OBJECTIFS ORGANISATION TERRITORIALE : "SE RECENTRER - AMÉNAGER LE TERRITOIRE AVEC SOBRIÉTÉ - ÊTRE ATTRACTIF - AMÉLIORER LE VIVRE ENSEMBLE" ÉCONOMIE : " DIVERSIFIER - EXCELLER - RÉINVENTER » COMMERCE : " RECONQUÉRIR - RECENTRER - RAYONNER »

AGEMENT ARTISANAL ET COMMERCIAL

HABITAT : " SATISFAIRE LES BESOINS - REQUALIFIER ET RÉNOVER THERMIQUEMENT - PRÉSERVER LE PATRIMOINE » COHÉSION SOCIALE : " INCLURE - APPORTER DU BIEN-ÊTRE - AMÉLIORER LE VIVRE ENSEMBLE » MOBILITÉ : " SE DÉPLACER MOINS ET MIEUX » ENVIRONNEMENT : " PROTÉGER LES ESPACES NATURELS - ADAPTER LE TERRITOIRE » - POSITIVER ' COLLECTIVE ET ' DU TERRITOIRE » RAPPORT DE PRÉSENTATION 1/2 / VERSION APPROUVEE LE 17 DECEMBRE 2019 7

INTRODUCTION

1. - Cohérence Territorial (SCoT) ?

Un Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) est un document de planification

Le SCo fication stratégique

intercommunale inscrite dans le long terme (20 ans) e.

Le SCoT est destiné à servir de cadre de référence pour les différentes politiques sectorielles,

de paysages, ironnement.... Il en assure la cohérence, tout comme il assure la cohérence des documents sectoriels intercommunaux et communaux déplacements urbains (PDU).

Comme les autres documen

par les articles L. 110 et L. 121-bjectifs du développement durable : - lpréservation des espaces agro-naturels et sauvegarde du patrimoine ; - la qualité urbaine, architecturale et paysagère des entrées de ville ;

- la diversité des fonctions urbaines et de mixité sociale, en prévoyant des capacités de

construction et de réhabilitation suffisantes pour la satisfaction des besoins en matière - la prise en compte des enjeux énergétiques, de la préservation des ressources et de la biodiversité, de la prévention des risques, pollutions et nuisances.

2. Le SCoT contient 3 documents :

-3 et R 141- , le rapport de présentation contient notamment un diagnostic territorial, un état init

une évaluation environnementale du projet et une justification des choix (cf. contenu précisé

à la suite),

-4 du développement durables (PADD) fixe l territoire,

L. 141-

énonce des recommandations et des prescriptions chargées de mettre en ifs politiques énoncés dans le PADD. Il est opposable juridiquement aux PLUi (ZAD, ZAC, lotissements de plus de 5 000 m2, réserves foncières de plus de 5 . Le Volet et Commercial (DAAC). RAPPORT DE PRÉSENTATION 1/2 / VERSION APPROUVEE LE 17 DECEMBRE 2019 8

3. Composition détaillée du rapport de présentation

Le contenu du rapport de présentation du SCoT Grand Douaisis développé en 2 livrets pour des

raisons pratiques se conforme aux articles L 141-2 et 141-3 du C définissent précisément le contenu :

Article L 141 2 du C

" Le rapport de présentation expose le diagnostic prévu à l'article L. 141-3 et précise, le cas échéant, les

principales phases de réalisation envisagées. Au titre de l'évaluation environnementale, le rapport de

présentation :

1° Analyse l'état initial de l'environnement et les perspectives de son évolution en exposant,

notamment, les caractéristiques des zones susceptibles d'être touchées de manière notable par

la mise

l'environnement et expose les problèmes posés par l'adoption du schéma sur la protection des

zones revêtant une importance particulière pour l'environnement, en particulier l'évaluation des

incidences Natura 2000 mentionnée à l'article L. 414-4 du code de l'environnement ;

3° Explique les raisons qui justifient le choix opéré au regard des solutions de substitution

raisonnables tenant compte des objectifs et du champ d'application géographique du schéma au regard notamment des objectifs de protection de l'environnement établis au niveau international, communautaire ou national ;

4° Présente les mesures envisagées pour éviter, réduire et, si possible, compenser s'il y a lieu,

les consé'environnement ;

5° Définit les critères, indicateurs et modalités retenus pour l'analyse des résultats de

l'application du schéma prévue à l'article L. 143-28. Ils doivent permettre notamment de suivre

les effets du schéma sur l'environnement afin d'identifier, le cas échéant, à un stade précoce, les

impacts négatifs imprévus et envisager, si nécessaire, les mesures appropriées ;

6° Comprend un résumé non technique des éléments précédents et une description de la

manière dont l'évaluation a été effectuée. »

Article L 141 3 C

" Le rapport de présentation explique les choix retenus pour établir le projet d'aménagement et

de développement durables et le document d'orientation et d'objectifs en s'appuyant sur un

diagnostic établi au regard des prévisions économiques et démographiques, notamment au

regard du vieillissement de la population et des besoins répertoriés en matière de développement

économique, d'aménagement de l'espace, d'environnement, notamment en matière de

biodiversité, d'agriculture, de préservation du potentiel agronomique, d'équilibre social de

l'habitat, de transports, d'équipements et de services. Il identifie, en prenant en compte la qualité des paysages et du patrimoine architectural, les espaces dans lesquels les plans locaux d'urbanisme doivent analyser les capacités de densification et de mutation en application de l'article L. 151-4. Il présente une analyse de la consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers au cours

des dix années précédant l'arrêt du projet de schéma et justifie les objectifs chiffrés de limitation

de cette consommation compris dans le document d'orientation et d'objectifs.

Il décrit l'articulation du schéma avec les documents mentionnés aux articles L. 131-1 et L. 131-2, avec

lesquels il est compatible ou qu'il prend en compte. » RAPPORT DE PRÉSENTATION 1/2 / VERSION APPROUVEE LE 17 DECEMBRE 2019 9

Périmètre du SCoT Grand Douaisis

Le périmètre du SCoT Grand Douaisis regroupe deux intercommunalités : Douaisis Agglo et la

Communauté de Communes

arrêt de projet. Il couvre une superficie de 375 km² pour environ 225 000 habitants. À noter que

ce périmètre a évolué en 2014 avec la réforme intercommunale (9 communes ont quitté le SCoT).

En j CCCO

soustraite du périmètre du SCoT Grand Douaisis. À al de

Émerchicourt du périmètre de la CCCO.

Contexte

Le SCoT Grand Douaisis a été créé en 2002oration, le suivi et la . Le SCoT a été approuvé en Décembre 2007 et modifié en 2011. Par ailleurs, le SM en 2009 un Plan Climat

Air et Énergie du Grand Douaisis.

une évaluation du SCoT, les élus du syndicat mixte ont fait le choix de réviser le

SCoT du Grand Douaisis.

Aussi, par délibération du 15 octobre 2015, les élus du SCoT Grand Douaisis ont prescrit la

révision générale du SCoT. A cette occasion, ils ont fixé les objectifs à poursuivre dans le cadre

de cette révision à savoir : p ; actualiser et redéfinir le projet de territoire suite au changement de périmètre ; poursuivre les dynamiques positives engagées avec le SCoT en 2007 ; compléter et corriger les points lacunaires du SCoT de 2007.

Pour définir le projet de SCoT, les élus se sont également imposé les objectifs suivants :

redonner une nouvelle attractivité ; renouveler et re périurbaine et rurale ; répondre aux besoins des habitants en renforçant le cadre de vie ; définir le positionnement du territoire au sein du futur pôle métropolitain ; intégrer les évolutions du territoire depuis 2007 ; m du territoire au changement climatique. En outre, bien que des orientations en matière de développement commercial soient prises dans le SCoT de 2007, le territoire a été marqué par une dilution l au SCoT.

Le SCoT Grand Douaisis a également élaboré simultanément avec la révision du SCoT, un Plan

Climat Air Énergie Territorial (PCAET)

n Plan Paysage, suite à Écologie, du Développement Énergie en 2015.

Ceux-ci ont nourri les réflexions dans le PADD et le DOO du SCoT. La révision générale du SCoT

RAPPORT DE PRÉSENTATION 1/2 / VERSION APPROUVEE LE 17 DECEMBRE 2019 10

PCAET sont r

Environnementale et Énergétique ; celle-ci constituant la priorité transversale du Territoire :

" Douaisis ».

Le projet de territoire a également été concerté tout au long de son élaboration afin de tenir

compte des modalités de concertation retenues pour la révision générale dans la délibération du

15 octobre 2015 :

un site internet dédié et une adresse mail dédié ; la mise à disposition du public du dossier de mise en révision ; l ; la réalisation de communiqué de presse au cours de la révision ; organisation de deux réunions publiques ; lnseil de développement de Douaisis Agglo.

Les modalités de concertation définies dans la délibération du 15 octobre 2015 sont un minima.

Le SCoT Grand Douaisis a décliné de nombreux outils pendant toute la procédure de révision du

semble des pa RAPPORT DE PRÉSENTATION 1/2 / VERSION APPROUVEE LE 17 DECEMBRE 2019 11 RAPPORT DE PRÉSENTATION 1/2 / VERSION APPROUVEE LE 17 DECEMBRE 2019 12

LES ÉTAT INITIAL DE

1. Une mosaïque de paysage et un patrimoine minier reconnu au

niveau mondial

Les grands paysages

Le territoire a la par

du Grand Douaisis. Les monuments historiques (26 classés et 41 inscrits), sites inscrits ou classés ou

riche passé. Plusieurs ensembles paysagers sont distingués sur le territoire :

La Pévèle et la plaine de la Scarpe : cet ensemble paysager au Nord du territoire se caractérise

par une omniprésence de et const caractérisée par des " villages- et précieuses.

Les paysages industriels et miniers : s

structurée en réseau, selon un squelette dont les

modelé le paysage de telle sorte que même les éléments qui peuvent paraitre " naturels » sont en

r

Douai et son agglomération : le centre-ville de Douai se distingue du reste du territoire du Grand

Douaisis par son ossature urbaine historique qui tranche avec le modèle minier. Il git en effet

historiques persistent encore dans leurs grandes lignes, ainsi, on retrouve dans le paysage

Douaisien : les anciens remparts transformés en boulevard périphérique, les parcs paysagers faisant office de poumons verts. -Sud et qui forment un belvédère sur le p rurale. On y retrouve de vastes terres agricoles cultivées en openfiel- -à-dire des villages groupés et ceinturés de jardins ou de vergers. si leur impact sur le paysage est plus ou moins fo remarquables. RAPPORT DE PRÉSENTATION 1/2 / VERSION APPROUVEE LE 17 DECEMBRE 2019 13 modèle pavillonnaire banal entrainant une homogénéisation et une adaptation difficile aux nouvelles normes, par manque de moyens financiers ou encore par manque de savoir-faire.

Le patrimoine minier

-de-Calais a profondément modifié

les caractéristiques physiques originelles de ce territoire historiquement rural et agricole. De

nombreuses traces de ce passé industriel sont encore lisibles dans les paysages du bassin minier et

ont forgé une identité à ce territoire en reconversion. La valeur de cet héritage a été reconnue comme

-Pas de Calais ne sont pas moins de 353 élém

chevalements, des terrils, des cavaliers, des cités minières, des édifices religieux ou encore des

groupes scolaires. RAPPORT DE PRÉSENTATION 1/2 / VERSION APPROUVEE LE 17 DECEMBRE 2019 14 RAPPORT DE PRÉSENTATION 1/2 / VERSION APPROUVEE LE 17 DECEMBRE 2019 15

2. biodiversité de

proximité à préserver

Le territoire du Grand Douaisis

% pour le Nord- sols est considé

agricoles, forestiers et naturels et, donc, de manière indirecte, des espèces faunistiques et floristiques.

t pas principalement liée à la croissance

démographique, bien que celle-ci ait un effet direct, mais plutôt aux phénomènes qui y sont associés :

desserrement des ménages, habitations plus ou moins dispersées nécessitant le développement

e transp -2015 Région des

Hauts-de-France) met en évidence une forte hausse des espaces artificialisés entre 2005 et 2015 avec

une aug de 777 ha).

Les milieux naturels et semi-naturels du Gran

début des années 2000 en raison des nombreuses actions menées par les acteurs du territoire privés

ou publics pour développer un meilleur cadre de vie et pérenniser la biodiversité. Une augmentation

d semi-0,9% entre 2005 et 2015. Ils représentent 15% du territoire du

SCoT en 2015.

Focus sur les milieux humides du territoire

Les milieux humides du Grand Douaisis sont principalement localisés : au centre et au nord-est avec la plaine alluviale de la Scarpe reconnue c national. Elle se compose notamment de la tourbière de Vred abritant la Grenouille des champs, la

forêt de Marchiennes, le terril de Germignies-nord et de Rieulay-Pecquencourt ou encore les marais

avoisinant le bois de Montigny ; -gérés

(Réserve naturelle régionale de Wagnonville, parc de Flers-en-Escrebieux). Au sein de cette vallée,

dant ce secteur vulnérable aux pollutions et autres altérations ;

Au sud avec la vallée de la Sensée ;

-Warendin ou encore le complexe aquatique entre cette dernière et Raimbeaucourt.

La nature du sol (alluviale ou tourbeuse) explique la diversité écologique observée au sein des milieux

humides, avec la présence de végétations plus ou moins rares dans le Nord-Pas de Calais : roselières,

cariçaies, prairies et forêts hygrophiles, bas-marais et mégaphorbiaies turficoles (se développant sur

les milieux tourbeux), etc. Par ailleurs, la quasi-totalité de la plaine de la Scarpe est considérée comme

État en 1995. Son intérêt majeur se justifie par

sa richesse écologique. La plaine de la Scarpe figure comme la zone humide la plus menacée de France

s activi

de peupleraies ont fortement portés atteinte à ces milieux et continuent de menacer ces espaces.

RAPPORT DE PRÉSENTATION 1/2 / VERSION APPROUVEE LE 17 DECEMBRE 2019 16

Les zones humides sont particulièrement exposées au changement climatique notamment à

es températures et de sécheresse. Un assèchement de ces zones commence à être al support de la richesse écologique du Grand Douaisis, le maintien de leur fonctionnement est un enjeu primordial pour le territoire. RAPPORT DE PRÉSENTATION 1/2 / VERSION APPROUVEE LE 17 DECEMBRE 2019 17

Focus sur la richesse des sites néo-naturels

La disparition progressive

longtemps délaissés ont spécifiques de ce milieu (composition du sol, relief, température, etc.). Ain

territoire du Grand Douaisis accueille trois des cinq terrils les plus remarquables et les plus importants

(superficies supérieures à 100 ha) du Nord-Pas de Calais : Le terril 125-itant la Gorgebleue à miroir, le pélodyte ponctué ou encore la

Couleuvre à collier ;

Le terril 143 de Germignies sud sur la commune de Lallaing. À proximité, sur le terril de Germines

nord, sur la commune de Flines-lez-Raches, se reproduit notamment une petite population ou bien la Cinéraire des marais.

égétations de zones en

combustion, pelouses rases thermophiles, stades pionniers, mares avec végétations aquatiques, zones

arbustives boisées, etc. Le territoire du SCoT du Grand Douaisis abrite également pelouses métallicoles. Ces biotopes, l

industrielles particulièrement polluantes et hébergent des communautés et des espèces végétales

extrêmement rares et très sArmeria maritima subsp. Halleri) et le Silène (Silene vulgaris subsp. humilis). es et nes-lez-

(milieux chauds et secs, avec une faible couverture végétale) favorables aux abeilles solitaires dites "

(abeilles et guêpes) sabulicoles (espèce vivant dans le sable) et il a été mis en évidence que les sites

tat naturel de ces espèces (dunes, coteaux Figure 2. Ameria maritima subsp. Halleri © Biotope Figure 2. Silene vulgaris subsp. humilis © Biotope RAPPORT DE PRÉSENTATION 1/2 / VERSION APPROUVEE LE 17 DECEMBRE 2019 18

depuis plusieurs années un projet environnemental ambitieux pour maintenir et développer la

biodiversité de la sablière.

La biodiversité de proximité

Les espaces naturels et la biodiversité sont soumis à différentes pressions liées aux activités humaines.

Elles sont à

animales et végétales : humides (assèchement, comblement) qui sont pourtant des espaces riches en biodiversité ;

La modification des pratiques agricoles, la disparition des prairies de fauche, des haies, des pâtures

xtension des surfaces artificialisées entraînant une destruc

forestiers et naturels mais aussi leur fragmentation en créant des barrières difficilement

accroit également la pollution. Elle peut être de différents types : lumineuse, chimique, sonore,

thermique ou encore microbienne. Ces pollutions ont un impact négatif non seulement sur la

biodiversité mais aussi sur la santé humaine. La surfréquentation des milieux naturels et semi-natur

en particulier dans la vallée de la Sensée est susceptible de déranger les espèces en particulier

durant la période de reproduction. ou invasives amène une

porteuses de maladies ce qui représente une véritable menace pouvant être irréversible pour les

espèces locales. nous pouvons citer la production de bois être classés en quatre grandes catégories : Les s vie sur Terre (aliments, eau,

Les services de régulation avec par exemple la filtration des polluants par les végétaux, la régulation

de loisirs, récréatives et éducatives liées aux

Les services de soutien permettant la formation

Tous ces services rendus par la nature dépendent de la bonne santé de la biodiversité. En effet, la

biodiversité repose sur un équil

diminution de la diversité génétique a des conséquences pouvant être graves voire irréversibles sur

conditions de vie. La dégradation ou la disparition

nombreuses autres espèces. Par précaution, il est donc indispensable de prendre en compte et de

protéger toutes les espèces même celles qui nous paraissent banales ou ordinaires car elles participent

à maintenir cet équilibre.

respecter et préserver afin de pouvoir le transmettre dans les meilleures conditions aux générations

futures. RAPPORT DE PRÉSENTATION 1/2 / VERSION APPROUVEE LE 17 DECEMBRE 2019 19 LES SERVICES ECOSYSTEMIQUES RENDUS PAR LES ZONES HUMIDES ©PNR-SE

La Trame verte et bleue

national nommé " Trame verte et bleue ». Cette Trame verte et bleue (TVB) se compose des continuités

écologiques terrestres (trame verte) et aquatiques et milieux associés (trame bleue) regroupant les

réservoirs de biodiversité et les corridors écologiques.

Le tera réalisation du SRCE-

dans la législation française pour prendre en compte les continuités écologiques. Douaisis Agglo et la

CCCO ont identifié leur Trame verte et bleue et aménage depuis des boucles multifonctionnelles,

support de randonnées et de trames écologiques. Celles-ci correspondent aux chemins de randonnée

rôle touristique et retien de ces continuités, terrestres et

aquatiques, est assuré par les intercommunalités via la gestion différenciée, ce qui favorise le retour de

la nature en ville et la biodiversité de proximité. Il en va de même pour certains sites considérés comme

de-au-Bac. ulti-partenariales où chaque acteur du territoire peut être porteur de projet. La

Mission Bassin Minier a également initié et réalisé son premier schéma de la Trame verte dès les

années 2000 (2000-2003) tout comme le PNR Scarpe Escaut qui identifie également au travers de sa

Charte la Trame verte e

RAPPORT DE PRÉSENTATION 1/2 / VERSION APPROUVEE LE 17 DECEMBRE 2019 20 RAPPORT DE PRÉSENTATION 1/2 / VERSION APPROUVEE LE 17 DECEMBRE 2019 21 3.

Les eaux superficielles

le territoire du Grand Douaisis. Une grande partie du territoire

appartient au bassin versant de la Scarpe aval, une partie sud appartient à celui de la Sensée et une

Le territoire du Grand on réseau hydrographique qui représentait un Cela implique un contrôle des débits et des niveaux

u via les ouvrages hydrauliques, nombreux sur le territoire et principalement représentés par des

à la continuité écologique aquatique.

eaux localisées sur le bassin minier. Ces stations ont été mises en place pour évacuer les eaux pluviales

ruisselant d

affaissements ont eu des répercussions sur les écoulements naturels des eaux déjà limités sur des

t développée. Les eaux sont ensuite

évacuées vers des exutoires assurant le drainage de ces zones et sont donc à prendre en compte dans

le fonctionnement du réseau hydrographique. De même, le drainage agricole peut agir sur les volumes

ar le réseau hydrographique, notamment dans la plaine de la Scarpe. Ce drainage, llectifs et pluviaux.

Les eaux souterraines

de la Scarpe et de la

constituée de roches plus ou moins perméables) est libre de manière quasi-continue. Autrement dit, la

Lele territoire du Grand Douaisis ne dépendent pas seulement

car la majeure partie des eaux prélevées le sont à destination de territoires extérieurs pas toujours

identifiés. Toutefois, malgré la hausse attendue de la population, les prélèvements sur le Grand

Douaisis ne devraient pas augmenter significativement. Par ailleurs, les autorisations de prélèvements

accordvements ne dépasseront pas la capacité de la ressource (source : SLGRI Scarpe aval). RAPPORT DE PRÉSENTATION 1/2 / VERSION APPROUVEE LE 17 DECEMBRE 2019 22 FIGURE 3. ÉVOLUTION DES PRELEVEMENTS EN EAU ENTRE 2005 ET 2015

SUR LE TERRITOIRE DU SCOT DU GRAND DOUAISIS

Source : AEAP

Bien que les caractéristiques de la nappe de la craie (fissures, nappe affleurante) lui confèrent une

productivité satisfaisante répondant, actuellement, aux besoins locaux et extérieurs du Grand Douaisis,

ces mêmes propriétés la rendent vulnérable aux pollutions (infiltration des nitrates). Les transferts de

pollution et donc le temps de réaction de la nappe sont lents. De fait, malgré la mise en place de mesures

destinées à réduire les rejets de polluants, la ressource en eau reste continuellement menacée. Par

cons querchin (vulnérable aux nitrates) et du champ captant de Férin considéré comme une ressource prioritaire du SDAGE (au regard des pesticides). Ces derniers sont des captages la protection est jugée pri

captages dans les zones les plus polluées pourrait entrainer une surexploitation des eaux souterraines

de meilleure qualité risquant alors de dégrader ces dernières.

38,93739,135,836,544,140,940,447,651,8

35,9
0 20 40
60

20052006200720082009201020112012201320142015Volume en millions de

mètre cube ÉVOLUTION DES PRÉLÈVEMENTS EN EAU DEPUIS 10 ANS SUR LE TERRITOIRE DU SCOT DU GRAND DOUAISIS (SOURCE : AEAP) RAPPORT DE PRÉSENTATION 1/2 / VERSION APPROUVEE LE 17 DECEMBRE 2019 23 RAPPORT DE PRÉSENTATION 1/2 / VERSION APPROUVEE LE 17 DECEMBRE 2019 24

4. Des risques naturels et technologiques et des problématiques en

termes de santé et de pollution liés en grande partie au passé du

Grand Douaisis

Focus sur le risque inondation

Les caractéristiques physiques (vallées de la Scarpe, de la Sensée) mais aussi historiques (exploitation

recensés sur le territoire du Grand Douaisis : observées notamment dans la plaine de la Scarpe ; issement et/ou agricoles ; naturelle sur le territoire ;

Les inondations de cuvettes (zones affaissées dont le niveau du terrain est abaissée par rapport à

xutoire) formées à la s tivité

humaine est largement responsable de leur aggravation : accroissement des surfaces artificialisées et

(retournement de prairies, comblement de zones humides), interventions sur le réseau hydrographique

programme RAPPORT DE PRÉSENTATION 1/2 / VERSION APPROUVEE LE 17 DECEMBRE 2019 25

Focus sur les risques miniers

En raison de son passé minier, le territoire du Grand Douaisis est particulièrement concerné par les

risques de mouvements de terrain itation de la houille. Bien que tous les sites

0 m) ou des puits

aband et, par conséquent, affecter la sécurité des personnes et des biens sont les suivants :

Les mouvements de terrain correspondant à des effondrements localisés (fontis), à des

affaissements progressifs, à des tassements et à des glissements de terrain. Ces manifestations qui

(ancien puits ou galerie) ou aux ouvrages de dépôts tels que les terrils ; RAPPORT DE PRÉSENTATION 1/2 / VERSION APPROUVEE LE 17 DECEMBRE 2019 26

La combustion des terrils (échauffement) qui est lente, apparaissant de manière spontanée ou à la

contenus dans certains dépôts où des températures très élevées peuvent alors être atteinte.

Focus sur les autres risques naturels et technologiques

Le territoire du Grand Douaisis est concerné par plusieurs autres risques naturels et technologiques :

Les risques de mouvement de terrain liés à la présence de cavités souterraines ou bien encore de

-gonflement des argiles ;

Les risques industriels, plusieurs entreprises pouvant présenter un risque pour les personnes et les

biens (explosion, incendie, nuages toxiques) étant localisées sur le territoire du Grand Douaisis ;

Le transport de matières dangereuses, les risques liés aux munitions de guerre, etc. Focus sur les sites pollués ou potentiellement pollués

Les sites et sols potentiellement uivi.

Ces sites sont notamment recensés dans la base de données BASOL qui identifie les sites et sols

pollués ou potentiellement pollués appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif.

Le nombre de sites du Grand Douaisis répertoriés dans BASOL est de 42 soit près de 5% des sites

recensés au sein de la région des Hauts-de-France. Sur les 42 sites BASOL du Grand Douaisis, plus

s a été constatée. Ilquotesdbs_dbs35.pdfusesText_40

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