Identification du demandeur Pièces à joindre
Pièces à joindre. Entreprise existante. Nouvelle entreprise. Une copie du certificat d'inscription au registre de commerce (en cas de transfert du siège
Identification du demandeur Pièces à joindre
Pièces à joindre. Selon le cas : - Une copie conforme à l'originale de la déclaration des traitements et salaires dûment signée et cachetée par le.
Identification du demandeur Pièces à joindre
Identification du demandeur. Nom et prénom ou raison sociale: … N° d'identification fiscale : /__/__/__/__/__/__/__/__/ ... Pièces à joindre.
Identification du demandeur Déclaration sur lhonneur Pièces à
Pièces à joindre. Cas des contribuables soumis à la déclaration annuelle du revenu global. Cas des contribuables non soumis à la déclaration.
Identification du demandeur Références de la vignette Pièces à
Pièces à joindre. - La quittance de paiement de la vignette et éventuellement le numéro de série ;. - La carte grise ;. - Une declaration de perte auprés de
Identification du demandeur Objet de la demande Pièces à joindre
Pièces à joindre. Personne physique ou morale déjà créée. Le formulaire de la demande servi daté et signé. Nouvelle personne physique.
Identification du demandeur Objet de la demande Pièces à joindre
Pièces à joindre. Personne physique ou morale déjà créée. Le formulaire de la demande servi daté et signé. Nouvelle personne physique.
Identification du demandeur Déclaration sur lhonneur Pièces à
Pièces à joindre. En cas de départ définitif du Maroc. Cas des Contribuable soumis à la déclaration annuelle du revenu global.
Identification du demandeur Pièces à joindre
Pièces à joindre. Selon le cas : - Une copie conforme à l'originale de la déclaration des traitements et salaires dûment signée et cachetée par le.
Identification du demandeur Désignation du bien : Objet de la
Pièces à joindre. Copie de la CNI ou de la carte de séjour. Modèle AAP019F-11I. ROYAUME DU MAROC. Demande d'attestation de la valeur locative.
Identification du demandeur
Nom et prénom ou raison sociale: .......................................................................................................................................
Adresse : ..............................................................................................................................................................................
C N I ou carte de séjour n° : /__/__/__/__/__/__/__/__/ N° d'identification fiscale : /__/__/__/__/__/__/__/__/
Identifiant commun de l'entreprise " ICE » : /__/__/__/__/__/__/__/__/__/ /__/__/__/__/ /__/__/
Tél. : ................................................... Fax : .................................... E-mail : .....................................................................
Pièces à joindre
Selon le cas :
- Une copie conforme à l'originale de la déclaration des traitements et salaires dûment signée et cachetée par le
représentant légal de l'entreprise. - Ou une copie du bilan signée et cachetée par l'entreprise.Modèle AAC070F-16I
DEMANDE D'HOMOLOGATION
DR/ DP ou DIP de :
Subdivision de :..........................
Date de dépôt :
N° de dépôt: .........
A ....................................... Le ..................Qualité du signataire :
Signature :
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