Numéro daffiliation
Toutes les contestations déposées à la banque feront l'objet d'un premier contrôle par celle-ci avant transmission à la CNSS lorsque la contestation n'engage
?????? ??????? Demande daffiliation
27 avr. 2021 Numéro d'affiliation de la société mère. ?????. ??????? ?????? ???. (A remplir dans le cas d'une filiale). (. ??? ??? ??? ?????? ????. ).
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31 oct. 2016 Numéro d'affiliation de la société mère. (A remplir dans le cas d'une ... Numéro d'immatriculation (s'il est disponible). ??? ???????.
Guide de lentreprise affilié à la CNSS.pdf
démarches d'affiliation d'immatriculation
mesures « chantiers provisoires » & « prime dappui a lemploi
? Attestation de RIB (Relevé d'Identité Bancaire). Une fois votre demande est validée par votre agence CNSS un numéro d'affiliation à la. CNSS vous sera
Cahier des Charges relatif à la réalisation des déclarations des
2 févr. 2005 doit être créé en spécifiant la période le numéro d'affilié et en mentionnant la ... déclarations de salaires des affiliés de la CNSS.
???????????????? ?????? ?????? ??????? Demande daffiliation de l
Numéro d'affiliation. ?????. ???????. Visa et cachet de l'agence. ???? ???????? ? ??? ????????? ???????? ????. Je déclare les informations ci-dessus
???????????????? ?????? ?????? ??????? Demande daffiliation de l
3. Demande d'immatriculation à la CNSS (formulaire réf. 321-1-12) pour chaque travailleur de maison s'il n'est pas immatriculé à la CNSS
Guide dutilisation du portail covid19.cnss.ma Pôle Entreprises
6 mars 2021 d) Si le numéro d'affiliation de l'entreprise s'affiche procédez à la déclaration : 1. Sélectionnez la période concernée par la déclaration ...
Demande dadhésion à lAssurance Maladie Obligatoire.pdf
Demande d'Adhésion à l'Assurance Maladie. Obligatoire (1). Direction des Affiliés. Réf . : 325-1-07. Identification de l'Affilié. Numéro d'affiliation :.
Demande d'Adhésion à l'Assurance Maladie
Obligatoire (1)
Direction des Affiliés
Réf . : 325-1-07
Identification de l'Affilié
Numéro d'affiliation :
Nom ou Raison sociale : ...................................................... Activité Principale : ...................................................... Adresse du Siège Social : ...................................................... N° téléphone : ...................................................... N° Fax : ........................................................E-mail :
Nombre de salariés : Nombre salariés célibataires : Nombre sa lariés mariés :Couverture précédente
Identification de l'assureur précédent : ......................................................
N° de police :
Date de premier effet du contrat :
Taux de cotisation des prestations maladie :
Couverture du personnel retraité :
(2) oui (2) nonPlafond annuel contractuel :
Motif de la fin de couverture : (2) Arrivée de l'échéance (2) Résiliation
Date de l'échéance de la police :
Motif de la résiliation : ........................................................Raisons justifiant le choix de l'AMO
Signature du responsable de l'entreprise Cachet de l'Affilié(1) Prière de procéder à la déclaration, à la CNSS, des conjoints et des enfants de vos salariés et ce afin de les faire bénéficier des prestations servies dans le cadre l'AMO.
(2) Cocher la case correspondanteIndice de révision : 01
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