Numéro daffiliation
Toutes les contestations déposées à la banque feront l'objet d'un premier contrôle par celle-ci avant transmission à la CNSS lorsque la contestation n'engage
?????? ??????? Demande daffiliation
27 avr. 2021 Numéro d'affiliation de la société mère. ?????. ??????? ?????? ???. (A remplir dans le cas d'une filiale). (. ??? ??? ??? ?????? ????. ).
???????????????? ???????? Demande daffiliation
31 oct. 2016 Numéro d'affiliation de la société mère. (A remplir dans le cas d'une ... Numéro d'immatriculation (s'il est disponible). ??? ???????.
Guide de lentreprise affilié à la CNSS.pdf
démarches d'affiliation d'immatriculation
mesures « chantiers provisoires » & « prime dappui a lemploi
? Attestation de RIB (Relevé d'Identité Bancaire). Une fois votre demande est validée par votre agence CNSS un numéro d'affiliation à la. CNSS vous sera
Cahier des Charges relatif à la réalisation des déclarations des
2 févr. 2005 doit être créé en spécifiant la période le numéro d'affilié et en mentionnant la ... déclarations de salaires des affiliés de la CNSS.
???????????????? ?????? ?????? ??????? Demande daffiliation de l
Numéro d'affiliation. ?????. ???????. Visa et cachet de l'agence. ???? ???????? ? ??? ????????? ???????? ????. Je déclare les informations ci-dessus
???????????????? ?????? ?????? ??????? Demande daffiliation de l
3. Demande d'immatriculation à la CNSS (formulaire réf. 321-1-12) pour chaque travailleur de maison s'il n'est pas immatriculé à la CNSS
Guide dutilisation du portail covid19.cnss.ma Pôle Entreprises
6 mars 2021 d) Si le numéro d'affiliation de l'entreprise s'affiche procédez à la déclaration : 1. Sélectionnez la période concernée par la déclaration ...
Demande dadhésion à lAssurance Maladie Obligatoire.pdf
Demande d'Adhésion à l'Assurance Maladie. Obligatoire (1). Direction des Affiliés. Réf . : 325-1-07. Identification de l'Affilié. Numéro d'affiliation :.
Référence : 322-1-11
| | | | |______________________________________| |______________________________________________________|
de la société mère|____|____|____|____|____|____|____| Ϣ˰˰ϗέϡϷΔϛήθϟρήΨϧϻ
N° Tél |____|____|____|____|____|____|____|____|____|____| ϢϗέϒΗΎϬϟ Adresse émail |__________________________________________________________| ΪϳήΒϟϥϮϨϋϲϧϭήΘϜϟϻ
Code postal ϱΪϳήΒϟΰϣήϟ N° Tél ϢϗέϒΗΎϬϟ N° Taxe
NB : de ce formulaireNom ϲϠΎόϟϢγϻ Prénom ϲμΨθϟϢγϻ
disponible) ϞϴΠδΘϟϢϗέήϓϮΘϣϥΎϛΫ·
N° CNI (1) ϒϳήόΘϠϟΔϴϨρϮϟΔϗΎτΒϟϢϗέ Date de naissance ΓΩϻϮϟΦϳέΎΗ Qualité ΔϴϧϮϧΎϘϟΔϔμϟ
Adresse personnelle ϲμΨθϟϥϮϨόϟCode postal ϱΪϳήΒϟΰϣήϟ N° Tél ϢϗέϒΗΎϬϟ Adresse émail ΪϳήΒϟϥϮϨϋϲϧϭήΘϜϟϻ
Réservé à la CNSS κϟΎΑιΎΧϭνΝ Ϣ˰˰ϗέρήΨϧϻ Visa Je déclare les informations ci-dessus sincères et véritables Code activité ρΎθϨϟΰϣέ le ϲϓ le ϲϓ(1) Ou Passeport /carte de séjour ϭϢϗέήϔδϟίϮΟΔϣΎϗϹΔϗΎτΑϢϗέ (1)
Indice de révision : 04_31.10.2016
Les traitements des données individuelles sont conformes à la loi 09-08 relative à la protection
Nom ou Raison Sociale ϱέΎΠΘϟϢγϻϭϢγϻForme juridique
Adresse du siège
Siège
Domicilié
Activité principale
DatProfessionnelle
Engagement de déclaration des salaries ou coopérative) Nom ϲϠΎόϟϢγϻ Prénom ϲμΨθϟϢγϻNB : Signature à légaliser
Signature du Président
Forme juridique Numéros des pièces ϡΎϗέϖΎΛϮϟ ϲϧϮϧΎϘϟϞϜθϟ
Société en commandite par action 1 2 3 4 8 14 ϢϬγϷΎΑΔϴλϮΘϟΔϛήη
Société en commandite simple 1 3 4 8 14 ΔτϴδΒϟΔϴλϮΘϟΔϛήη
Société en nom collectif 1 3 4 8 14 ϦϣΎπΘϟΔϛήηSociété civile professionnelle 1 3 5 8 14 ΔϴϨϬϣΔϴϧΪϣΔϛήη
Société civile immobilière 1 2 3 5 8 14 ΔϳέΎϘϋΔϴϧΪϣΔϛήη
Succursale ou agence de sociétés commerciales Coopérative 1 2 3 6 8 9 14 ΔϴϧϭΎόΗ Personne physique 3 4 8 14 ϲΗΫκΨηExploitation agricole ou forestière 12 ΔϳϮΑΎϐϟϭΔϴΣϼϔϟΔϴϟϼϐΘγϻ
13 ˯ήΟϷϞϴϐθΗϭϡΪΨΘγϲϓΔρΎγϮϟΕϻϭΎϘϣ
Légende des pièces ϖΎΛϮϟϒϳήόΗ2 Copie des PV du CA, ou du conseil de surveillance, ou assemblée
constitutive.4 ϱέΎΠΘϟϞΠδϟΎΑϞϴΠδΘϟΓΩΎϬη 4
8 Copie de la CNI du président directeur général de la société ou directeur général administrateur ou gérant ou
le représentant légal9 Copie du récépissé définitif au registre des coopératives ΕΎϴϧϭΎόΘϟϞΠγϲϓΪϴϘϟϢϗέϭωΪϳϹϞλϭϦϣΔΨδϧ 9
11 ΔϴϧϮϧΎϘϟΔϴϠϫϷΓΩΎϬηϦϣΔΨδϧ11
12 A ϱϮΑΎϐϟϭϲΣϼϔϟϝϼϐΘγϻΓΩΎϬη12
14 ϲϜϨΒϟϒϳήόΘϟϒθϛϭΔϴϜϨΑΓΩΎϬη14
merci de visiter notre site Web www.cnss.ma ϲϧϭήΘϜϟϻΎϨόϗϮϣΓέΎϳίϰΟήϳ
Ma CNSS ϒΗΎϬϟϖϴΒτΗϭRéf : 322-1-11
Indice de révision : 04 _31.10.2016
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