[PDF] RAPPORT SUR LES RISQUES 16 mar. 2017 gestion des

View - Download RAPPORT SUR LES RISQUES

Previous PDF

Next PDF

I(+($1 C B25MQRHNÓ CT 2ĄCĄB3

Abréviations courantes :

Millions d'euros : M EUR

Milliards d'euros : Md EUR.

Sommaire

1.C hiffres clés _______________________ 2

2.Gouvernance et dispositif de

gestion des risques _________________ 4

2.1. Introduction ______________________________________ 5

2.2. Typologie des risques ______________________________ 6

2.3. Appétit pour le risque ______________________________ 7

2.4. Cartographie des risques et dispositifs

de stress tests ___________________________________ 10

2.5. Acteur de la gestion des risques ____________________ 12

2.6. Facteurs de risques ______________________________ 20

3.Gestion du capital et adéquation

des fonds propres _________________ 28

3.1. Le cadre réglementaire ____________________________ 29

3.2. Champ d'application - périmètre prudentiel __________ 30

3.3. Fonds propres ___________________________________ 36

3.4. Exigences en fonds propres ________________________ 40

3.5. Pilotage du capital ________________________________ 42

3.6. Pilotage du ratio de levier __________________________ 43

3.7. Ratio de contrôle des grands risques ________________ 46

3.8. Annexe : détail des fonds propres

et ratios de solvabilité _____________________________ 46

3.9. Annexe : détail fonds propres et

ratios de Solvabilité _______________________________ 47

4.Les risques de crédit _______________ 54

4.1. Gestion des risques de crédit : organisation et structure ___________________________ 55

4.2. Politique de crédit ________________________________ 55

4.3. Dispositif de suivi et de surveillance des risques _______ 56

4.4. Le risque de remplacement _______________________ 58

4.5. Couverture des risques de crédit ___________________ 60

4.6. Disposition IFRS 9 _______________________________ 62

4.7. Mesure des risques et notations internes _____________ 64

4.8. Informations quantitatives _________________________ 72

4.9. Information quantitatives complémentaires sur le risque

de crédit global (crédit et contrepartie). _______________ 82

4.10. Détail risque de crédit _____________________________ 99

4.11. Détail risque de contrepartie _______________________ 111

5.Titrisation _______________________ 122

5.1. Titrisations et cadre réglementaire _________________ 123

5.2. Méthodes comptables ___________________________ 124

5.3. Cas particuliers des entités structurées _____________ 125

5.4. Gestion des risques liés aux titrisations _____________ 125

5.5. Activités de titrisation de Société Générale __________ 126

5.6. Traitement prudentiel des positions de titrisation ______ 132

6.Les risques de marché ____________ 136

6.1. Organisation ___________________________________ 137

6.2. Contrôle indépendant de la valorisation ______________ 138

6.3. Les méthodes d'évaluation et d'encadrement

des risques de marché ___________________________ 139

6.4. Value At Risk 99 % (VAR) _________________________ 139

6.5. La mesure du risque en Stress Test ________________ 142

6.6. Exigences en fonds propres

a u titre des risques de marché _____________________ 146

6.7. Exigence en fonds propres au titre des risques

de marché - Informations complémentaires __________ 147

7.Les risques opérationnels __________ 150

7.1. Gestion des risques opérationnels : organisation et gouvernance _____________________ 151

7.2. Mesure des risques opérationnels _________________ 152

7.3. Dispositifs de suivi des risques opérationnels ________ 153

7.4. Modélisation des risques opérationnels _____________ 156

7.5. Assurances des risques opérationnels _____________ 158

7.6. Exigences en fonds propres ______________________ 159

8.Les risques structurels

de taux et de change _____________ 160

8.1. Organisation de la gestion des risques structurels

de taux et de change __________________________ 161

8.2. Risque structurel de taux ________________________ 162

8.3. Risque structurel de change ______________________ 164

9.Le risque de liquidité ______________ 166

9.1. Gouvernance et organisation ____________________ 167

9.2. Principes et approche du Groupe en matière

de gestion du risque de liquidité ___________________ 168

9.3. Stratégie de refinancement _______________________ 169

9.4. Publication d'informations sur les charges

pesant sur les actifs _____________________________ 170

9.5. Réserve de liquidité _____________________________ 172

9.6. Ratios réglementaires ___________________________ 173

9.7. Bilan échéancé _________________________________ 174

10.Risques de non-conformité

et de réputation, risques juridiques ___ 178

10.1. Conformité ____________________________________ 179

10.2. Risques et litiges _______________________________ 184

11.Autres risques ___________________ 186

11.1. Risques liés aux actions _________________________ 187

11.2. Risques stratégiques ___________________________ 189

11.3. Risques liés à l'activité __________________________ 189

11.4. Risques liés aux activités d'assurance _____________ 189

11.5. Risques environnementaux et sociaux _____________ 189

12.Annexes ________________________ 191

12.1. Table de concordance du Pilier 3 _________________ 191

12.2. Table de concordance du Pilier 3 avec les

recommandations de l'Enhanced Disclosure Task Force - EDTF __________ 192

12.3. Index des tableaux du Rapport sur les risques ______ 195

12.4. Tables de correspondance applicables aux

organismes externes d'évaluation de crédit reconnus - Extrait _________________________ 199

12.5. Tableau de passage des classes d'exposition ______ 203

12.6. Glossaire _____________________________________ 204

12.7. Table de concordance du rapport pilier 3 _____________ 195

Une table de correspondance entre les éléments publiés dans ce Rapport sur les risques et les obligations au titre de la CRR et de la CRD4 est

disponible dans le chapitre 12, en page 1 91.

GROUPE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE

| RAPPORT PILER 3 - 2017 | 1

1 Ň RAPPORT SUR LES RISQUES | CHIFFRES CLÉS

2 | RAPPORT PILIER 3W 2017 | GROUPE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE 1.CHIFFRES CLÉSRATIOS DE SOLVABILITÉ NON PHASÉS

(1)

COMPOSITION DU CAPITAL RÈGLEMENTAIRE

(1) (EN MD EUR) __________________________________________________

RATIO DE LEVIER

(1) (2) (TIER1) RATIO LCR(1) Le rapport sur les risques fournit des

Informations approfondies autant sur la gestion

des fonds propres que sur la manière dont

Société Générale gère ses risques.

Ce rapport a aussi pour objectif de répondre aux besoins des différentes parties prenantes, dont les régulateurs (respect de la partie huit de la CRR), les investisseurs et les analystes. 10,1 % 10,9 % 11,5 % 2,5 % 2,6 % 3 % 1,7 % 2,8 % 3,4 %

31.12.2014 31.12.2015 31.12.2016 Tier 2

Add. Tier 1

CET 1 14,3 % 16,3 % 17,9 %

35,8 38,9 41,0 8,8 9,2 10,6 5,9 10,0 12,0

31.12.2014 31.12.2015 31.12.2016 Tier 2

Add. Tier 1

CET 1 50,5 58,1 63,6 118% 124% 142%

31.12.2014 31.12.2015 31.12.2016 3,8% 4,0% 4,2%

31.12.2014 31.12.2015 31.12.2016

CHIFFRES CLÉS | RAPPORT SUR LES RISQUES Ň1

GROUPE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE

| RAPPORT PILIER 3 W 2017 | 3 RWA PAR TYPE DE RISQUE VENTILATION GÉOGRAPHIQUE DES EAD

AU RISQUE DE CRÉDIT DU GROUPE (2016) __________________________________________________________________________________________

RWA PAR PILIER RÉPARTITION DU RWA RISQUES DE MARCHÉ PAR COMPOSANTE _____________________________________________________________________________________________________

INDICATEURS ET RATIO COMPLÉMENTAIRES 31.12.2016 31.12.2015 Exposition (EAD(3)) Groupe totale (en Md EUR) 878 806 IQNONQSHNÓ CM OMPONRHSHNÓ $ # FQNTOM C@ÓR CMR O@XR HÓCTRSQH@OHRġR 89 % 90 %

Coût du risque en points de base (pb)(4) 37 52

Taux brut de couverture des encours douteux (provisions globales/créances douteuses) 64 % 64 %

VaR annuelle moyenne (en M EUR) 21 22

Sensibilité globale au risque structurel de taux du Groupe (en % des fonds propres prudentiels) < 1,5 % <1,5 %

Ratio Common Equity Tier 1 phasé 11,8 % 11,4 % ______

(2) Ratio non phasé sur la base des règles CRR adoptées par la Commission européenne en octobre 2014 (acte délégué) pour 2014.

(4) Calculé en rapportant la dotation annuelle aux provisions sur risques commerciaux à la moyenne des encours de fin de période des quatre trimestres précédant la clôture. 25 %

38 %

14 % 16 % 7 %

Risque additionnel

de défaut et de VaR

Portefeuille de

corrélation (CRM)

Stressed

VaR Standard

Total encours pondérés (RWA) risques de marché à fin 2016 : 17 Md EUR (19 Md EUR à fin 2015) 23% 42 % 4 % 7 % 3 % 15 %

1 % 5 % Europe de l'Est UE

Europe de l'Est hors UE

Amérique du Nord

Amérique latine et Caraïbes

Asie Pacifique France Afrique, Proche et Moyen-Orient

Europe de l'Ouest

(hors France) à fin 2016 : 878 Md EUR (806 Md EUR à fin 2015) 74 %

9 % 12 % 5 %

Risques de

contrepartie Risques de crédit

Risques de

marché

Risques

opérationnel Total encours pondérés (RWA) à fin 2016 : 355 Md EUR (357 Md EUR à fin 2015) 27 %

32 % 37 %

4 % Banque de

Grande

Clientèle et

Solutions

Investisseurs Hors Pôles

Banque de détail et

Services Financiers

Internationaux Banques

de détail en France Total encours pondérés (RWA) à fin 2016 : 355 Md EUR (357 Md EUR à fin 2015)

2 Ň RAPPORT SUR LES RISQUES | GOUVERNANCE ET DISPOSITIF DE GESTION DES RISQUES

4 | RAPPORT PILIER 3 W 2017 | GROUPE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE EN BREF

Dans cette section sont décrites les approches

et stratégies relatives à la gestion des risques de

Société Générale.

Elle décrit la manière dont les fonctions en charge de la gestion des risques sont organisées, comment ces fonctions garantissent leur indépendance et comment elles diffusent la culture risque au sein du Groupe. GOUVERNANCE ET DISPOSITIF DE GESTION DES RISQUES | RAPPORT SUR LES RISQUES Ň 2

2. GOUVERNANCE ET DISPOSITIF

DE GESTION DES RISQUES

ADÉQUATION DES SYSTÈMES DE GESTION DES RISQUES Le présent rapport, publié sous la responsabilité de la direction générale du Groupe Société Générale, présente, en application du Règlement CRR n°575/2013 du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013, les informations quantitatives et qualitatives requises sur les fonds propres et la gestion des risques au sein de Société Générale, dans un souci de transparence vis-à-vis des différents acteurs du marché. Ces informations, ont été établies conformément aux procédures de contrôle interne approuvées par le Conseil d"Administration dans le cadre de la validation du Risk Appetite Framework (dispositif de gouvernance et de mise en œuvre de l"appétit pour le risque) et du Risk Appetite Statement (Appétit pour le risque).

2.1. INTRODUCTION

Société Générale accorde une importance particulière à la mise en oeuvre d'une organisation robuste et efficiente pour maîtriser ses risques, dans tous les métiers, marchés et régions où il opère, ainsi qu'à l'équilibre entre une sensibilisation aux risques forte et la promotion de l'innovation. Cette gestion des risques,

pilotée au plus haut niveau, s'effectue dans le respect de normes applicables, notamment de l'arrêté du 3 novembre 2014 relatif

au contrôle interne des entreprises du secteur de la banque, des services de paiement et des services d'investissement soumises au contrôle de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution et de la réglementation européenne CRR/CRD4. (1) Contrôle interne, contrôles permanent et périodique, p. 144 et suivantes du Document de référence (idem points suivants). (2) Voir p. 147 (3) Risque de crédit, p. 181 ; Marché, p. 204 ; Opérationnels, p. 214. (4) Risques structurels, p. 221 ; Liquidité, p. 225 ; Actions, p. 238. (5) Risques juridiques, fiscaux, p. 237 ; Conformité et réputation, p. 232 ; Responsabilité sociale et environnementale, p. 240. (6) Voir p. 141 (sécurité des systèmes d"information) et 219, assurance des risques opérationnels (7) Voir pages 275 et suivantes, notamment p. 276 (accompagnement de la transformation, p. 277 (talents), p. 277 (formation) et p.143 (politique de rémunération). (8) Comités nouveaux produits, p. 142. (9) Comité de conformité Groupe, p. 141.

COMITÉ NOUVEAUX

PRODUITS (CNP

(8)

Identification des risques

associés aux "nouveaux produits", appréciation de la conformité, approbation par les fonctrions support, mise en oeuvre d'un cadre de supervision adéquat avant démarrage

COMITÉ DE

CONFORMITÉ

G

ROUPE (CCG

(9)

Revue des thèmes de

conformité, examen des dysfonctionnements et suivi de leur résolution

DIRECTION DU

CONTRÔLE

PERIODIQUE

(2)

Contrôle périodique

(inspection et audit interne)

DIRECTION DES

RISQUES

(3)

Supervision des risques de

crédit, de marché, des risques opérationnels.

Supervision de 2

nd niveau des risques de taux et de liquidité

SECRÉTARIAT

GÉNÉRAL

(5)

Supervision des risques

juridiques, fiscaux, de conformité, de réputation et de responsabilité sociale et environnementale du

Groupe

DIRECTION DES

RESSOURCES ET DE

L'INNOVATION

(6)

Responsable de

l'architecture et de la sécurité des systèmes d'information

DIRECTION DES

RESSOURCES

HUMAINES

(7)

Pilotage des enjeux liés

aux ressources humaines, diffusion de la culture risques, sélection des talents

M É T I E R S

Pilotage des risques associés aux opérations et mise en oeuvre du contrôle permanent

D I R E C T I O N G É N É R A L E

DIRECTION DE LA COORDINATION DU CONTRÔLE INTERNE (1) Coordination des contrôles permanents et périodiques

DIRECTION

FINANCIÈRE ET DU

DÉVELOPPEMENT

(4)

Pilotage financier du

Groupe : risques

structurels, de liquidité, risques stratégiques et liés

à l'activité, supervision du

portefeuille de participations du Groupe

BANQUE DE DÉTAIL EN FRANCE

BANQUE DE DÉTAIL ETSERVICES

FINANCIERS INTERNATIONAUX

BANQUEDE GRANDE CLIENTÈLE

ET SOLUTIONS INVESTISSEURS

GROUPE SOCIÉTE GÉNÉRALE

| RAPPORT PILIER 3 - 2017 | 5

2 Ň RAPPORT SUR LES RISQUES | GOUVERNANCE ET DISPOSITIF DE GESTION DES RISQUES

2.2. TYPOLOGIE DES RISQUES

La gestion des risques du Groupe s'articule autour des principales catégories suivantes : risques de pertes de marge d"intérêt ou de valeur de la position structurelle à taux fixe en cas de variation des taux d"intérêt et de change. Les risques structurels de taux d"intérêt et de change sont liés aux activités commerciales et aux opérations de gestion propre. liquidité se définit comme l'incapacité pour le Groupe à faire face aux échéances de ses obligations financières à un coût raisonnable. Le risque de financement correspond au risque pour le Groupe de ne pas pouvoir financer le développement de ses activités selon ses objectifs commerciaux et à un coût compétitif par rapport à ses concurrents. concentration) : risque de pertes résultant de l"incapacité des clients du Groupe, d"émetteurs ou d"autres contreparties à faire face à leurs engagements financiers. Le risque de crédit inclut le risque de contrepartie afférent aux opérations de marché et aux activités de titrisation. De plus, le risque de crédit peut être aggravé par le risque de concentration individuelle, de concentration pays ou sectorielle. d"instruments financiers, résultant des variations de paramètres de marché, de la volatilité de ces paramètres et des corrélations entre ces derniers. Les paramètres concernés sont notamment les taux de change, les taux d"intérêt, ainsi que les prix des titres (actions, obligations) et des matières premières, des dérivés et de tout autre actif. inadéquation ou d"une défaillance des processus, du personnel et des systèmes d"information ou d"événements extérieurs. Ils comprennent notamment : - le risque de non-conformité (y compris les risques juridiques et fiscaux) : risque de sanction judiciaire, administrative ou disciplinaire ou de perte financière significative, qui naît du non-respect de dispositions réglementant l"activité du Groupe ; - le risque de réputation : risque résultant d"une perception négative de la part des clients, des contreparties, des actionnaires, des investisseurs ou des régulateurs, pouvant affecter défavorablement la capacité du Groupe à maintenir ou engager des relations d"affaires et la continuité d"accès aux sources de financement, - Le risque de conduite inappropriée (" misconduct ») : risque de porter atteinte aux clients, aux marchés, au Groupe lui-même, ou à l"image et la réputation du secteur bancaire en général, en raison d"une conduite inappropriée de ses activités ou de comportements inadéquats de ses employés ou de l"institut ion elle-même. dans le cadre de ses activités. Le choix d"un modèle et le calibrage des paramètres associés constituent par nature une simplification de la réalité et peuvent conduire à une estimation incorrecte des risques. résultant de l'incapacité du Groupe à mettre en oeuvre sa stratégie. financiers spécialisés : au travers de ses financements spécialisés, principalement sa filiale de location longue durée de véhicules, le Groupe est exposé au risque de valeur résiduelle (valeur nette de revente d"un actif à la fin du contrat de crédit -bail inférieure à l"estimation). d"assurance, le Groupe est également exposé à un ensemble de risques inhérents à ce métier. Il s"agit, au-delà de la gestion des risques actif-passif (risques de taux, de valorisation, de contrepartie et de change), du risque de tarification des primes, du risque de mortalité et d"augmentation de la sinistralité. participations financières de type opération de capital investissement. Par ailleurs, les risques liés aux changements climatiques qu"ils soient de type physique (augmentation de fréquence d"occurrence d"événements climatiques extrêmes) ou de transition (nouvelles règlementations carbone) sont identifiés comme des facteurs aggravants des risques existants pour le Groupe.

6 | RAPPORT PILIER 3 - 2017 | GROUPE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE

GOUVERNANCE ET DISPOSITIF DE GESTION DES RISQUES | RAPPORT SUR LES RISQUES Ň 2

2.3. APPÉTIT POUR LE RISQUE

L'appétit pour le risque est défini comme le niveau de risque que le Groupe est prêt à assumer dans le cadre de la réalisation de ses objectifs stratégiques. L'appétit pour le risque fait l'objet d'une fixation au niveau Groupe, d'une déclinaison opérationnelle dans les métiers et filiales, et d'un suivi dont les principes sont décrits dans le dispositif de gouvernance et de mise en oeuvre de l'appétit pour le risque : " Risk Appetite Framework », qui sont résumés ci-dessous.quotesdbs_dbs43.pdfusesText_43

[PDF] recombinaison homologue mécanisme

[PDF] mécanisme de réparation de l'adn

[PDF] les risques bancaires définition

[PDF] nhej

[PDF] réparation par recombinaison

[PDF] cours de stylistique française pdf

[PDF] synthèse translésionnelle

[PDF] fiches grammaire capes lettres modernes

[PDF] les risques stratégiques de l'entreprise

[PDF] gestion des risques entreprises pdf

[PDF] xeroderma pigmentosum

[PDF] cartographie des risques stratégiques

[PDF] gestion des risques danone

[PDF] risques environnementaux définition

[PDF] recombinaison non homologue