[PDF] Développer les Exportations de la Tunisie dans le cadre du





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VOYAGEZ TRANQUILLE;Guide des formalités douanières

Déclaration des capitaux transportés à l'entrée et à la sortie du territoire. La douane contrôle les capitaux transportés par les voyageurs.



10 QUESTIONS A VOUS POSER AVANT DEXPORTER AUX

déclaration en douane appelée entry summary (CBP form. 7501). Destiné à identifier le fabricant des marchandises importées



10 questions à vous poser avant dEXPORTER aux ETATS-UNIS

de douane normalement dus en cas d'importation défini- site Internet de CBP déclinée en fonction du port d'entrée ... (CBP form 7501).



Limportation dun véhicule léger

Les documents étrangers originaux du véhicule. • Le rapport d'expertise (form. 13.20A) délivré par le bureau de douane. • La décision de taxation TVA.



Bienvenue aux États-Unis : Un guide pour nouveaux immigrés

de contrôle de l'immigration et des douanes des États-Unis www.ice.gov Pour obtenir des formulaires visitez le site Internet de l'USCIS ou contactez le.



Développer les Exportations de la Tunisie dans le cadre du

un “A” sur le Formulaire d'Entrée en. Douane des Etats-Unis (le remboursement des droits de ... douane sur le formulaire d'entrée en Douanes 7501.



Règlementations douanières des Etats-Unis Procédures

28 juil. 2017 entrepôts du port d'entrée ou transportées sous douane jusqu'à un ... 1. du formulaire CBP (Form 7533)



Comment les réfugiés arrivent aux Etats Unis

and Jesuit Refugee Service/ USA (February 2010). EWI Entrée sur le territoire sans Inspection. ICE Services d'Immigration et de Douane des Etats Unis.



avis-cav-2018.pdf

1 nov. 2018 Direction générale des douanes et droits indirects ... Avec l'entrée en vigueur du règlement (UE) 2018/581 ... FAA Form 8130-3 (USA).



CIRCULAIRE N° 4977/222

30 déc. 2005 Le Maroc procède dès l'entrée en vigueur de l'Accord

DDééveloppervelopperles Exportations les Exportations de la de la TunisieTunisiedans dans le cadre le cadre du du

programmeprogrammeSGPSGPBureau Bureau duduReprRepréésentantsentantduduCommerce des Commerce des

EtatsEtats

UnisUnis

Bureau

Bureau

ExEx cutifcutif dudu PrPr sidentsident

Mars 2008

Mars 2008

22
RRéésumsumééde la de la PrPréésentationsentation Importations des Importations des EtatsEtats--UnisUnisààpartirpartirde la de la

Tunisie

Tunisiepar par ll''interminterméédiairediaireduduProgrammeProgrammedudu Syst

SystèèmemeGGéénnééralisralisééde de PrPrééfféérencesrences(SGP) (SGP) UtiliserUtiliserle le programmeprogrammeSGP des SGP des EtatsEtats--UnisUnisAugmenter les exportations de la Augmenter les exportations de la TunisieTunisie

dans dansle cadre le cadre duduSGPSGP 33

ProgrammeProgrammeSGPSGP

Assure un Assure un traitementtraitementhors taxes hors taxes àà3.400 3.400 types

types dd''exportationsexportationsààpartirpartirde la de la TunisieTunisieDonne aux exportations Donne aux exportations tunisiennestunisiennesun un

avantage avantagesursurle le marchmarchéédes des EtatsEtats--UnisUnis-- pas de pas de droitsdroitsde de douanedouanedoncdonccelacelacocoûûtete moins moinschercheraux aux importateursimportateursdes des EtatsEtats-- Unis Unis..Important Important programmeprogrammedd''importationimportationdes des Etats Etats--UnisUnis: 30.8 milliards de $ en 2007: 30.8 milliards de $ en 2007 44

Importations des Importations des EtatsEtats

UnisUnisàà

partir partirde la de la TunisieTunisie dans dansle cadre le cadre duduSGPSGP

2006 : 114 millions de $ (26.6% 2006 : 114 millions de $ (26.6% dudutotal des total des

importations des importations des EtatsEtats--UnisUnisààpartirpartirde la de la

Tunisie

Tunisie))2007 : 110 millions de $ (24.5% 2007 : 110 millions de $ (24.5% dudutotal des total des importations importations ààpartirpartirde la de la TunisieTunisie)) --1717

èèmeme

plus grand plus grand utilisateurutilisateurduduSGP (SGP (maismais3.4%)3.4%)

-3 millions de $ de 3 millions de $ de droitsdroitsde de douanedouaneééconomisconomisééss

-diversesdiversesimportations importations plus de 230 types de plus de 230 types de produits produitsimportimportééssaux aux EtatsEtats--UnisUnisdansdansle cadre le cadre dudu SGP SGP 55
Les Les avantagesavantagesduduSGP pour les SGP pour les pays pays voisinsvoisins Le Yemen (97.4 Le Yemen (97.4 pourcentpourcentdes exportations des exportations vers

versles les EtatsEtats--UnisUnisdansdansle cadre le cadre duduSGP)SGP)Le Le LibanLiban(47 (47 pourcentpourcent) ) CisjordanieCisjordanie(38.2 (38.2 pourcentpourcent) ) La La TunisieTunisie(24.5 (24.5 pourcentpourcent))La La TurquieTurquie(24.4 (24.4 pourcentpourcent))LL''EgypteEgypte(2.6 (2.6 pourcentpourcent))LL''AlgAlgéérierie(<0.1 (<0.1 pourcentpourcent))

66

CombienCombiende de produits

p roduitspeuvent p euven t bbéénnééficierficierde de cecetraitementtraitementhors hors taxes taxes duduSGP ?SGP ?

Importations bénéficiant du SG

P (PVDs), 1.413

Produits : 13.4%

Importations bénéficiant du SGP

(toutes), 3.406 produits:

32.4%Importations hors

Taxes de la NPF :

3.879

Produits : 36.9%Importations taxées

1.809 produits :

17.2% 77
I mportat i ons I mpor t a ti ons ma j euresma j eures d es d es Etats Etats--UnisUnisààpartirpartirde la de la TunisieTunisie en 2007 en 2007 dansdansle cadre le cadre duduSGP SGP HuileHuiledd''oliveoliveviergevierge: 47.6 millions de $ (3.4: 47.6 millions de $ (3.4--5 5 cents/kg de taxes

cents/kg de taxes dd'é'économisconomisééeses))Bijoux en or : 34.3 millions de $ (5.5 Bijoux en or : 34.3 millions de $ (5.5 --5.8%)5.8%)HuileHuiledd''oliveoliveautreautre: 17.2 millions de $ (3.4: 17.2 millions de $ (3.4--5 5 ctscts/kg /kg

de taxes)

de taxes)HuilesHuilescomestibles : 3.2 m $ (3.4 comestibles : 3.2 m $ (3.4 ctscts/kg de taxes)/kg de taxes)PierresPierresde construction et de construction et marbremarbre: 1.6 millions de $ : 1.6 millions de $

(2.5

(2.5--4.9%)4.9%)DrapeauxDrapeauxnationauxnationaux: 1 million de $ (7%): 1 million de $ (7%)DattesDattes: 730.000 $ (1 : 730.000 $ (1 --2.8 2.8 ctscts/kg)/kg)

s4

Slide 7s4 Need to add a second slide with more

p roducts!!! sandler_m, 3/6/2008 88

QuelsQuelsson

t son t les les ProduitsProduitsPeuvan t

Peuvan

t BBéénnééficierficierduduTraitementTraitementHors Hors Taxes

Taxes duduSGP ?SGP ?

EligiblesEligibles

: : produitsproduitsmanufacturmanufacturéésset et moyensmoyens de production, bijoux, de production, bijoux, peauxpeaux, de , de nombreuxnombreux tapis tapis, , certainscertainsproduitsproduitsagricolesagricoles, , produitsproduits chimiques chimiques, , marbremarbre, et , et minminéérauxraux..

Non Non ééligiblesligibles

: la : la plupartplupartdes textiles et des textiles et produits produitsen en cuircuir, , chaussureschaussures, textiles pour , textiles pour d déécor cor dd''habitationshabitations. . 99
Types Types dd''importationsimportationsdes des EtatsEtats--UnisUnis qui qui ontontbbéénnééficificiééen 2006 en 2006 dudu traitement traitementhors taxes hors taxes duduSGP SGP

Agriculture, 6%

Produits Chimiques, Plastiques

Papier, 15%

Métaux de base et

Articles, 12%

Combustibles, 27%

Bijoux et

verrerie, 17%

Textiles et Vêtements,

3%Machines,

Produits électroniques,

Transport, 20%

1010
Comment Comment ddééterminerterminerles les produitsproduits pouvant pouvantbbéénnééficierficierduduTraitementTraitementhors hors taxes taxes dansdansle cadre le cadre duduSGPSGP(1)(1)

ProduitProduitincorporincorporéédansdansla la listelistedes articles des articles pouvantpouvant

bbéénnééficierficierduduSGP* SGP* (2)(2)

ExportExportééssdirectementdirectementversversles les EtatsEtats--UnisUnisououpassant par un passant par un

autreautrepays pays munismunisdd''un un ""connaissementconnaissement""avec avec commecomme destination les destination les EtatsEtats--UnisUnis. . (3)(3)

CroissanceCroissanceououproduitproduittunisientunisien, , ouousisimoyenmoyende production de production

importimportéé, , contenucontenulocal & transformation local & transformation éégalegaleàà35% de la 35% de la valeurvaleurduduproduitproduit

(4)(4)

LL''ImportateurImportateurdoitdoitdemander un demander un traitementtraitementhors taxes hors taxes dudu

produitproduiten en inscrivantinscrivantun un ""AA""sursurle le FormulaireFormulairedd''EntrEntrééeeen en

DouaneDouanedes des EtatsEtats--UnisUnis(le (le remboursementremboursementdes des droitsdroitsde de

A Eligible pour le SGP A Eligible pour le SGP ààpartirpartirde de toustousles pays les pays

A+ Eligible pour le SGP

A+ Eligible pour le SGP ààpartirpartirdes pays les des pays les moinsmoinsddééveloppveloppééss

A* Un pays

A* Un pays autreautrequequela la TunisieTunisienon non ééligibleligible 1111
Comment un Comment un produitproduitpeutpeut--ililse qualifier se qualifier pour pour avoiravoirdroitdroitààun un traitementtraitementhors hors taxes taxes dansdansle cadre le cadre duduSGPSGP(1)(1) Le Le produitproduitdoitdoitêtreêtreincorporincorporéédansdansla la listelistedes des droitsdroitsde de douanedouanedes des EtatsEtats--UnisUnisconcernantconcernant les articles les articles pouvantpouvantbbéénnééficierficierduduSGP Exempt SGP Exempt (A(A......) ) ououExempt (A+Exempt (A+......) ) dansdansla la dernidernièèrere colonnecolonnede de droitedroite 1212
Comment un Comment un produitproduitpeutpeut--ililse qualifier se qualifier pour pour avoiravoirdroitdroitààun un traitementtraitementhors hors taxes

taxes dansdansle cadre le cadre duduSGPSGP(2)(2)Le Le produitproduitdoitdoitêtreêtreimportimportéé

directement directementde la de la TunisieTunisieversversles les Etats Etats--UnisUnisououpasser par un passer par un autreautre pays pays munimunidd''un un ""connaissementconnaissement"" avec avec commecommedestination, les destination, les EtatsEtats-- Unis

Unis..

1313
Le Le cocoûûttdes des moyensmoyensde production de production locauxlocauxet de la et de la main d main d''oeuvre oeuvre doitdoitêtreêtreéégalgalàà35% 35% duduprix FAB prix FAB dudu produit

produitSS''ililss''agitagitdd''un article un article importimportéé, , ilildoitdoitêtreêtre

"substantiellementsubstantiellementtransformtransforméé""en en TunisieTunisieet et ensuite

ensuiteutilisutiliséédansdansla production la production duduproduitproduit""SubstantiellementSubstantiellementtransformtransforméé""veutveutdire dire quequele le

nom, les

nom, les caractcaractééristiquesristiquesououll''utilisationutilisationde de ll''articlearticle

diff

diffèèrentrentde de ceceququ''ililen en éétaittaitquandquandilila a ééttééimportimportéé. .

35% Réglementation de la

valeur ajoutée 1414

Exportations Exportations AgricolesAgricoles

SS''assurerassurerquequeles les produitsproduitsnenesontsontpas pas contamincontaminééss, , nenecontiennentcontiennentpas de pas de substances substances éétrangtrangèèresres, , ninidd''insectesinsectesninide de rréésidussiduschimiqueschimiqueset et nenesontsontpas pas porteursporteursde maladies. de maladies. Des Des prpréécautionscautionsdoiventdoiventêtreêtreprisesprisesau au courscoursde de chaquechaqueéétapetape: : --Production Production --EmballageEmballage--ExpExpééditiondition((produitsproduitsfraisfrais))

-Production Production --Transformation Transformation --EmballageEmballage--ConditionnementConditionnement--ExpExpééditiondition((produitsproduitstransformtransformééss))

1515
Il Il estestdemanddemandééau au producteurproducteurde de gardergarder des archives pendant des archives pendant cinqcinqansans

VVéérificationrificationdes 35 des 35 pourcentpourcentcorrespondantcorrespondantààla la rrééglementationglementationdd''origineorigine

--Les factures Les factures datdatééesespour les substances pour les substances utilisutilisééesespour pour produireproduire

les les marchandisesmarchandisesainsiainsiquequeleurleurprovenanceprovenance

-La description La description duduproduitproduit, la , la quantitquantitééet les et les cocoûûtsts

SiSiles les opopéérationsrationsde transformation de transformation sontsontconcernconcernééeses::

--Description de la transformation et le lieu Description de la transformation et le lieu

-CoCoûûtstsdirects des directs des opopéérationsrationsde transformationde transformation

Pour les exportations Pour les exportations agricolesagricoles::

--DDééclarationclarationduduproducteurproducteurattestantattestantdansdansquellequellefermefermeet et quellequellevillevillele le produitproduitestestcultivcultivéé

-Description Description duduproduitproduitet et quantitquantitéé -Factures Factures datdatééesespour les pour les fraisfraisengagengagééss 1616
Demander le Demander le TraitementTraitementhors hors taxes taxes duduSGP SGP

LL''importateurimportateurdoitdoitDEMANDER un DEMANDER un traitementtraitementhors hors taxes pour taxes pour ll''articlearticleNN''estestPAS PAS automatiqueautomatiqueLL''importateurimportateurinscritinscritun un ""AA""avantavantle le numnuméérorode de douanedouanesursurle le formulaireformulairedd''entrentrééeeen en DouanesDouanes75017501SiSill''importateurimportateurfait fait uneuneerreurerreuret et nenedemandedemandepas le pas le SGP : SGP : ililpeutpeutdemander un demander un remboursementremboursementaux aux DouanesDouanesdes des EtatsEtats--UnisUnis((ddééposerposerun un ""AmendementAmendementapraprèès Entrs Entrééee""auprauprèèssdes des DouanesDouanesdes des EtatsEtats--UnisUnisdansdansun un ddéélailaide 294 de 294 jours

jours) ) 1717
SS''assurerassurerquequell''importateurimportateurmarquemarqueun un ""AA"" avant avantle le numnuméérorode de douanedouanesursurle le formulaireformulaire!! 1818
DDééveloppervelopperll''UtilisationUtilisationdes des

Avantages

AvantagesduduSGP SGP 1.1.

SS''assurerassurerquequeles les produitsproduitsbbéénnééficientficientdudutraitementtraitementhors taxes hors taxes duduSGP SGP quandquandilsilssontsontééligiblesligibles(17.2% non (17.2% non demanddemandééssen en 2007)2007)

2.2.

Augmenter les exportations des Augmenter les exportations des produitsproduitsactuelsactuelspouvantpouvantbbéénnééficierficierduduSGPSGP

3.3.

Identifier les exportations Identifier les exportations versversles les autresautrespays qui pays qui pourraientpourraientbbéénnééficierficierduduSGP SGP sisiellesellesll'é'étaienttaientversversles les EtatsEtats--UnisUnis..

4.4.

Exporter les Exporter les produitsproduitsdd''artisanatartisanatainsiainsiquequeles articles de dles articles de déécor cor dd''intintéérieurrieur

1919
RRééclamerclamerles Economies les Economies faitesfaites grâce grâceau SGP !au SGP ! Les Les EtatsEtats--UnisUnisontontimportimportéé133 millions de $ de 133 millions de $ de marchandises

marchandisesbbéénnééficiantficiantduduSGP en 2007SGP en 2007MaisMais--les les importateursimportateursdes des EtatsEtats--UnisUnisnn''ontontpas pas

d dééclarerclarer23 millions de $ 23 millions de $ de marchandises pouvant bénéficier du SGP en 2007

--Un Un montantmontantplus important plus important ququ''enen2005 2005 (8.2 million de $(8.2 million de $

Les Les importateursimportateursdes des EtatsEtats--UnisUnisontontpaypayéé10.5 % de 10.5 % de droits droitsde de douanedouanesupplsuppléémentairesmentairesen 2007 en 2007 2020
RR clamerclamerles Economies les Economies faitesfaites grâce grâceau SGP :au SGP :SecteurSecteurde la de la

JoaJoaïïlleriellerie

Les Les importateursimportateursdes des EtatsEtats--UnisUnisnn''ontontpas pas d

dééclarclarééavoiravoirimportimportééde de TunisieTunisie, en 2007, les , en 2007, les

produits produitssuivantssuivantsdansledanslecadre cadre duduSGP : SGP : -274.321 $ de bijoux en or (5.5% de 274.321 $ de bijoux en or (5.5% de droitsdroits de de douanedouaneééquivautquivautàà15.087 $ de 15.087 $ de droitsdroitsde de douane douaneààpayer)payer) -19.484 $ de bijoux en argent (5% de 19.484 $ de bijoux en argent (5% de droitsdroits de de douanedouaneééquivautquivautàà974 $ de 974 $ de droitsdroitsde de douane douaneààpayer)payer) 2121
RRééclamerclamerles Economies les Economies faitesfaitesgrâcegrâceau SGP : au SGP :

Secteur

Secteurdes des vêtementsvêtementset et duduTextileTextile

Les Les importateursimportateursdes des EtatsEtats--UnisUnisnn''ontontpas pas ddééclarclaréé

avoir avoirimportimportééde de TunisieTunisie, en 2007, les , en 2007, les produitsproduits suivants suivantsdansdansle cadre le cadre duduSGP : SGP :

-1.1 millions de $ de 1.1 millions de $ de ceinturesceintureset de et de cartouchicartouchièèresres

en en cuircuir(2.7% de (2.7% de droitsdroitsde de douanedouane, 29.700 $ de , 29.700 $ de droits droitsde de douanedouaneààpayer)payer) -449.872 $ de 449.872 $ de pipièècescespour pour chaussureschaussuresen en caoutchouc caoutchoucououen en plastiqueplastique(5.3% de (5.3% de droitsdroitsde dequotesdbs_dbs1.pdfusesText_1
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