[PDF] Procédure Code : P01 Maitrise des documents Version : 02





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PROCEDURE : Gérer les documents Qualité

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Quels sont les avantages de la documentation qualité ?

5 Toute la documentation qualité est construite selon un même modèle afin que les documents soient facilement repérables. De plus, sur la page de garde, d’un coup d’œil, sont disponibles les informations qui permettent de comprendre rapidement de quel type de document il s’agit, à savoir : le numéro de page et le nombre total de pages.

Quels sont les exemples de présentation des documents qualité ?

Exemples de présentation des Documents Qualité 109. Terminologie 110. Abréviations 111. Accusés de réception des Documents Qualité 112. Échographie Doppler : Caractéristiques techniques et Plaquette de présentation 116. Mesure non invasive de la Pression artérielle chez la souris éveillée 119. Clairances rénales – Nanoflo Instruction Manual 120.

Quels sont les documents de qualité d’un laboratoire ?

Liste complète des Documents Qualité d’un laboratoire 8 1. Déclaration de Politique Qualité 9 2. Organisation de la Démarche Qualité 10 3. Maîtrise de la Qualité 11 4. Gestion des Documents Qualité

P01.02- Procédure de maîtrise des documents_Octobre 19 Page 1 sur 8

Procédure Code : P01

Version : 02 Maitrise des documents

Sommaire

1 Objet et domaine dapplication...................................................................................... 2

2 Référence ........................................................................................................................ 2

3 Liste de diffusion ............................................................................................................ 2

4 Prise deffet et réexamen ............................................................................................... 2

5 Synthèse des modifications .......................................................................................... 2

6 Termes et définitions ...................................................................................................... 2

7 Description du processus .............................................................................................. 3

7.1 Rédaction, vérification, approbation et diffusion ......................................................... 3

7.2 Formalisme ................................................................................................................. 3

7.3 Cartouche supérieur ................................................................................................... 3

7.4 Version ....................................................................................................................... 3

7.5 Pagination ................................................................................................................... 3

7.6 Cartouche inférieur ..................................................................................................... 3

7.7 Structure des procédures, guides et instructions ........................................................ 4

7.8 Structure des documents contractuels ........................................................................ 4

7.9 Codification des documents ........................................................................................ 4

7.10 Format de date ........................................................................................................ 5

7.11 Gestion des documents ........................................................................................... 6

7.12 Diffusion .................................................................................................................. 6

7.13 Date de prise deffet ................................................................................................ 6

7.14 Liste des documents en vigueur .............................................................................. 7

7.15 Modifications ........................................................................................................... 7

7.16 Conservation ........................................................................................................... 7

7.17 Application ............................................................................................................... 7

7.18 Gestion des documents périmés ............................................................................. 7

7.19 Documents sur support informatique ....................................................................... 7

7.20 Documents dorigine externe ................................................................................... 7

7.21 Veille des documents dorigine externe ................................................................... 8

8 Documents associés ...................................................................................................... 8

9 Table des modifications ................................................................................................. 8

Écrit par : Esaïe AMANI

Date : 12/10/2019

Vérifié par : Marcel GBAGUIDI

Date : 14/10/2019

Approuvé par : Marcel GBAGUIDI

Date : 15/10/2019

P01.02- Procédure de maîtrise des documents_ Octobre 19 Page 2 sur 8

1 Objet et domaine dapplication

Cette procédure définit les règles délaboration et de gestion des documents du SMQ du SOAC (Manuel qualité, procédures, instructions, guides, formulaires, etc.). Elle traite également de la gestion des documents dorigine externe.

2 Référence

ISO/IEC 17011, Évaluation de la conformité Exigences générales pour les organismes

daccréditation procédant à laccréditation des organismes dévaluation de la conformité.

3 Liste de diffusion

Tous services concernés

4 Prise deffet et réexamen

Ce document est applicable à compter de la date mentionnée sur la page de garde. Il sera mis à jour autant que nécessaire.

5 Synthèse des modifications

Version 00 : création.

Version 01 : renforcement des dispositions de conservation. Version 02: révision de certaines sections et mise à jour de la table des modifications.

6 Termes et définitions

Organisme dévaluation de la conformité (OEC) : Organisme qui exerce des activités

dévaluation de la conformité (essai, étalonnage, inspection, certification, organisation

dessais daptitude, production de matériau de référence, validation/vérification) et qui peut

être lobjet dune accréditation.

SMQ : Système de Management de la Qualité

RQT : Responsable Qualité et Technique

RAJ : Responsible dAccréditation Junior

RAF: Responsable Administratif & Financier

GTEE: Expert Externe / Groupe de Travail d'Experts Externes

DG : Directeur Général

P01.02- Procédure de maîtrise des documents_ Octobre 19 Page 3 sur 8 7 Description du processus

7.1 Rédaction, vérification, approbation et diffusion Les responsabilités en matière de rédaction, de vérification, dapprobation et de diffusion des

documents qualité sont définies ci-après : Documents Rédaction Vérification Approbation Diffusion Documents contractuels DG, RQT, GTEE RQT, DG DG RQT

Manuel qualité DG, RQT RQT, DG DG RQT

Procédures DG, RQT, RAJ,

RAF, GTEE RQT, DG DG RQT

Guide RQT, RAJ,

GTEE RQT DG RQT

Instruction RQT, RAJ, RAF

GTEE RQT DG RQT

Formulaires RQT, RAJ, RAF,

GTEE RQT DG RQT

7.2 Formalisme

Chaque page du document comporte un cartouche supérieur. La première page comporte en plus un cartouche inférieur destiné aux vérifications et approbations.

7.3 Cartouche supérieur

Le cartouche supérieur se présente comme suit :

Type de document Code :

Version :

Titre du document

Les documents contractuels, la politique qualité, le manuel qualité, certains formulaires et instruction de travail ne disposent pas de cartouche supérieur.

7.4 Version

La version commence par 00 et est incrémentée dune unité à chaque modification ou mise à

jour du document.

7.5 Pagination

La pagination du document est du type X sur Y avec X = numéro dordre de la page, en commençant par 1 pour la page de garde

Y = nombre total de pages du document

7.6 Cartouche inférieur

Le cartouche inférieur de la page de garde se présente comme suit :

Rédacteur :

Date :

Vérificateur :

Date :

Approbateur :

Date :

P01.02- Procédure de maîtrise des documents_ Octobre 19 Page 4 sur 8 La politique qualité et les formulaires ne disposent pas de cartouche inférieur. Les documents contractuels et certaines instructions de travail ont un cartouche inferieur particulier. Il se présente comme suit :

Approbation Date de prise deffet

Date

7.7 Structure des procédures, guides et instructions

Les procédures, guides et instructions sont structurés comme suit :

1 Objet et domaine dapplication

2 Référence

3 Liste de diffusion

4 Prise deffet et réexamen

5 Synthèse des modifications

6 Sigles et définitions

7 Description du processus

8 Documents associés

9 Table des modifications

NB : il nest pas prescrit de structure type pour les formulaires et certains documents généraux du SMQ.

7.8 Structure des documents contractuels

Les documents contractuels ont une structure commune et une structure spécifique en fonction du contenu du document. Le type de structure commun est présenté comme suit: :

1 Objet et domaine dapplication

2 Référence

3 Prise deffet et réexamen

4 Synthèse des modifications

5 Sigles et définitions

7.9 Codification des documents

En dehors des instructions et des formulaires, les documents du SMQ sont codifiés comme suit : - une série de lettres indiquant le type de document - un numéro dordre

- le cas échéant, le code du domaine spécifique daccréditation ou de lorgane du SOAC dont

émane le document.

Les numéros dordre sont de deux chiffres. Ils commencent par 01 et sont attribués par type de document. Les instructions et les formulaires sont codifiés comme suit : - la lettre I pour les instructions et F pour les formulaires P01.02- Procédure de maîtrise des documents_ Octobre 19 Page 5 sur 8 - un numéro dordre - le code de la procédure à laquelle linstructions ou le formulaire est rattaché. Le code et la version peuvent sécrire sous une forme abrégée en les unissant par un point Les indicatifs des types de documents, des domaines daccréditation et des organes du SOAC sont précisés dans le tableau ci-dessous :

Types de

documents Indicatifs

Domaines daccréditation

et Organes Indicatifs

Documents

contractuels C Laboratoires de biologie médicale BM

Manuel qualité MQ Laboratoires dessais ES

Procédure P Laboratoires détalonnages ET

Instruction I Organismes dinspection IN

Formulaire F Organismes certifiant les produits, les procédés et les services CE

Guide technique G

Organismes procédant à l'audit et à

la certification des systèmes de management CS

Rapport dévaluation RE

Organismes de certification

procédant à la certification de personnes CP

Compte rendu CR

Exemples

P01 : 1ère procédure du SMQ.

P01.00 : 1ère procédure du SMQ à sa création. I01P05 : 1ère instruction de la procédure P05 I01P05.02 : 1ère instruction de la procédure P05 à sa 2ème révision. F02P03BM : 2è formulaire rattaché à la procédure P03. Il est uniquement utilisable en biologie médicale.

F01I02P03 : 01er formulaire rattaché à linstruction 02 qui elle est rattachée à la procédure

P03. Les dispositions relatives à la codification des demandes, conventions et attestations

daccréditation sont définies dans linstruction (voir I01P01 - Codification des demandes

daccréditation). Cette instruction traite également de la codification des rapports dévaluation

des organismes accrédités ou candidats à laccréditation.

7.10 Format de date

Les formats de date adoptés dans les documents SMQ du SOAC (pied de page sur les ) sont rédigés au format britannique : day-month-year (dd-mm-yyyy) identique au format français : jour-mois-année (jj-mm-aaaa) ;

P01.02- Procédure de maîtrise des documents_ Octobre 19 Page 6 sur 8 par exemple : 14 March 2019 ou 14/03/19 ou Mars 2019 comme présenté dans le tableau ci-

dessous :

7.11 Gestion des documents

La gestion des documents est assurée par le Responsable Qualité et Technique dans les conditions ci-après.

7.12 Diffusion

Le RQT diffuse les documents de préférence par voix électronique et en assure le suivi

(Exemple : Email avec accusé de réception, etc.).

Toutes les procédures, règlements, instructions de travail, publications et manuel qualité

seront au format PDF. Tous les formulaires pouvant être remplis électroniquement seront conservés sous forme de document modifiable (Word. Chaque service destinataire prend les dispositions adéquates pour assurer un accès facile des documents au personnel approprié. Les documents faisant autorité sont ceux du site Web ou de l'intranet. L'utilisation de documents provenant de sources autres que ce moyen est interdite. Toute copie (sur support papier ou électronique) en dehors de cette source sera considérée comme une copie non contrôlée. Les documents faisant autorité entre deux versions : français et anglais, sont ceux en français.

7.13 Date de prise deffet

Sauf disposition contraire, le document prend effet à compter de la date de son approbation.

Format Britannique

dd-mm-yyyy

Day-Month-Year

mm-yyy

Month-Year

Français

jj-mm-aaaa

Jour-Mois-Année

mm-aaa

Mois-Année

A 14 March 2019 14 mars 2019

B 14/03/19 14/03/19

C March 2019 mars 2019

D 03/19 03/19

P01.02- Procédure de maîtrise des documents_ Octobre 19 Page 7 sur 8 7.14 Liste des documents en vigueur Le responsable qualité tient à jour une liste des documents en vigueur avec lindication des

versions correspondantes (voir F02P01-Liste des documents du SMQ en vigueur).

7.15 Modifications

Toute personne peut sadresser au RQT pour solliciter une modification dun document (voir F03P01-Demande d'amélioration d'un document). Celui-ci analyse la pertinence de la requête avant dinitier toute modification.

Une modification dun document nécessite :

- un changement du numéro de version - une nouvelle vérification et approbation - une nouvelle diffusion.

Les dernières modifications apportées au document mis à jour sont résumées dans la

section " synthèse des modifications » et / ou dans la table des modifications à la fin de certains documents. La modification des supports denregistrement est gérée par la liste des documents du SMQ en vigueur F02P01.

7.16 Conservation

Le RQT sassure que tous les documents en usage restent lisibles et facilement identifiables. Les originaux des documents en vigueur du SMQ sont conservés par le RQT. Lorsquun

document requiert une gestion confidentielle, il est géré comme tel et conservé de manière à

préserver sa confidentialité.

7.17 Application

Le RQT est chargé de sassurer de lapplication des dispositions du SMQ.

7.18 Gestion des documents périmés

Le RQT veille au retrait et à lélimination des documents périmés de sorte à éviter toute

utilisation non intentionnelle. Les originaux des versions périmées des documents du SMQ sont conservés pendant au moins 01 an .

7.19 Documents sur support informatique

Les dispositions de maîtrise des documents sur support informatique sont définies dans la procédure P02.

7.20 Documents dorigine externe

Les documents dorigine externe sont ceux qui ne sont pas produits par le SOAC. Il sagit des normes, documents des organisations internationales daccréditation, règlements régionaux ou nationaux, etc. Chaque service conserve les documents quil utilise et a la responsabilité de sassurer de lutilisation de documents à jour. Lorsquun document est utilisé par plusieurs services, le RQT ou le DG définit le responsable de sa gestion. La liste des documents dorigine externe est tenue à jour par le RQT (voir F04P01- Liste des documents dorigine externe).

P01.02- Procédure de maîtrise des documents_ Octobre 19 Page 8 sur 8 7.21 Veille des documents dorigine externe

Il sagit principalement des normes, textes réglementaires, politiques et guides des organisations régionales et internationales daccréditation. Les documents dorigine externe sont revus au moins tous les 02 ans.

8 Documents associés

Voir F02P01-Liste des documents du SMQ en vigueur.

9 Table des modifications

N° Source Modification en bref (Modifications pertinentes)

P01.00- 13 mars 2019

Création

P01.01- 22 juillet 2019

Renforcement des dispositions de conservation

P01.02- 11 Octobre 2019

1 § 1 Mise à jour pour prendre en compte la gestion des documents

dorigine externe.

2 § 2 La référence a fait lobjet dune révision selon le libellé des normes.

3 § 7.3 Mise à jour de la section.

4 § 7.6 Mise à jour de la section.

5 § 7.8 Mise à jour de la structure des documents contractuels

6 § 7.9 Mise à jour et clarification des codes des domaines d'accréditation

7

§ 7.10

to §

7.19 Mise à jour de l'alignement et du contenu des chapitres avec l'insertion de deux nouveaux chapitres : 7.10. Format de date à être abordé avant et après le 7.12. Gestion de documents. (de 710 à .7.21) ; suppression de lexigence de signature

8 § 7.13 Révision des dispositions relatives à la diffusion de documents

9 § 7.16 Cette section a été révisée pour spécifier les dispositions relatives aux modifications des documents

10 § 7.19 Ajout de la mention PERIME.

11 § 7.21 Création dune liste de documents dorigine externe F04P01

12 § 7.22 Ajout du chapitre Veille des documents dorigine externe

13 § 8 Les mots formulaires associés (titre) ont été remplacés par

documents associés (titre)quotesdbs_dbs8.pdfusesText_14
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