[PDF] conseiL GeneRAL VU la délibération

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Numéro 18 - 15 Septembre 2008

RecueiL

des Actes AdministRAtifs LE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS PEUT ÊTRE CONSULTÉ À L'HÔTEL DU DÉPARTEMENT

52, AVENUE DE SAINT-JUST - 13256 MARSEILLE CEDEX 20

ATRIUM - BÂT. B - DERRIÈRE L'ACCUEIL CENTRAL

CONSEI

LGENERAL

DEPARTEMENT

DES

BOUCHES

DU -R

HÔNE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

DU

DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE

s o m m A i R e DU R ECUEI L N

° 18 - 15

SEPTEMB

R E 2008
DI R

ECTION

G ENE RAL E DES SE

RVICES

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

S ervice de la gestion des carrières et des positions

- Arrêté n° 08/149 du 28 août 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Michel Spagnulo, Directeur des

routes ...................................................................................................................................................................

S ervice gestion prévisionnelle

- Arrêté du 25 août 2008 portant organisation des services du département des Bouches-du-Rhône ............................

DI R

ECTION

G ENE RAL E A D J OINTE DE LA SO L ID AR ITE DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET DES PERSONNES HANDICAPEES pour personnes âgées

vence ............................................................................................................................................................................................

er compter du 1 er

août 2008 ...............................................................................................................................................................

PAGES 5 9 66
72
73
73
74
D irection adjointe des actions territorialisées S ervice des modes d'accueil de la petite enfance

ments ........................................................................................................................................................................................

DI R

ECTION

G ENE RAL E A D J OINTE DE L'

ECONOMIE

ET DU DEVE L

OPPEMENT

diRection des Routes S ervice gestion des routes

départementale n° 80 - commune de tarascon ................................................................................................

tementale n° 55 - commune de Rognac ........................................................................................................................

Arrêtés portant réglementation temporaire de la circulation ........................................................................

91
92
99
102
103
113
114
115
5 di R ection G ene RAL e des se

Rvices

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

s ervice de la gestion des carrières et des positions A RR êté n° 08/149 du 28 Août 2008 donnAnt déLéGAtion de siGnAtuRe m onsieu R m iche

L spAGnuLo, diRecteuR des Routes

er

Général,

d'adjoint au Chef du Service gestion de la route, à compter du 1 er au Chef du Service des affaires générales, à compter du 17 mars 2008, de l'Etang de Berre, à compter du 1 er juin 2008, er juin 2008, er juin 2008, SUR proposition de Madame le Directeur Général des Services du Dé partement,

A R R E T E :

Article 1 - Délégation de signature est donnée à Monsieur Michel Spagnulo, Directeur des Routes, dans tout domaine de compétence de

la Direction des Routes à l'effet de signer les actes ci-dessous : a. Relations courantes avec les services de l'Etat. 6 a. Proposition de notation et d'avancement du personnel départemen tal et de l'Etat mis à disposition. c. Avis sur les départs en formation. d. Ordres de mission dans le département des Bouches du Rhône. e. Etats des frais de déplacement. f. Régime indemnitaire : lectivité.

8 - ARRETES ET DECISIONS CREATEURS DE DROIT

a. Copies conformes. a. Actes et conventions pris en application du code de la voirie routièr e et du règlement départemental de voirie. de démolir de plus de 450000 euros.

f. demandes d'autorisation et actes nécessaires à la mise en oeuvre des programmes d'aménagements routiers relevant des différents

Codes et règlements.

7 Concurremment, délégation de signature est donnée à : - Monsieur Claude Pascal, Directeur Adjoint chargé des déplacements et infrastructures, er du présent arrêté. donnée à : - Monsieur Marc Billet, Chef de l'Arrondissement territorial de Marse ille, - Madame Annick Giraudou, Chef du Service aménagement routiers, - Monsieur Hervé Casini, Chef du Service administration général e, er sous les références suivantes : - 1 a, - 2 a, - 4 a, - 8 a Adjoints, délégation de signature est donnée à : aménagements routiers, pour le Service gestion de la route, er sous les références suivantes : - 1 a, - 2 a, - 4 a, - 8 a - Monsieur Eric Galant pour l'Arrondissement de Marseille,

Provence

8 à l'effet de signer les actes visés à l'article 1 er sous la référence 6 a et 8 a. - Monsieur Alain Conte, Ingénieur, pour le Service ouvrages d'art. à l'effet de signer les actes visés à l'article 1 er

1 - Délégation de signature est donnée à :

- Monsieur Marc Billet, Chef de l'Arrondissement territorial de Marse ille, route, - Monsieur Hervé Casini, Chef du Service administration général e, - Madame Annick Giraudou, Chef du Service aménagements routiers. er sous les références suivantes : 5 c. répertoriés à l'article 1 er

2 - Délégation de signature est donnée à :

routiers, gestion de la route, - Monsieur Alain Conte pour le Service ouvrages d'art, er sous les références suivantes : er sous la référence : er sous la référence : treinte. 9

Administratifs du Département.

A Marseille, le 28 août 2008

s ervice gestion prévisionnelle A RR êté du 25 Août 2008 poRtAnt oRGAnisAtion des seRvices du dépARtement des bouches-du-Rhône somm A i R e

Article 1 - La

p résidence P. 16 P. 16

Article 1.2 - Le

s ecrétariat Général du c onseil d

épartemental de

c oncertation P. 16

Article 2 - Les

s ervices d

épartementaux P. 16

Article 3 -

d irection Générale des s ervices ( d G s ) P. 16

Article 3.1 -

d irection des Ressources h umaines ( d R h ) P. 16 Article 3.1.1 - Sous-Direction carrières, positions, rémunér ations P. 17

Article 3.1.1.1 - Service des carrières

P. 17

Article 3.1.1.2 - Service des positions

P. 17

Article 3.1.1.3 - Service des rémunérations

P. 17 Article 3.1.2 - Sous-Direction des relations et de l'action social es P. 18

Article 3.1.2.1 - Service de l'action sociale

P. 18 Article 3.1.2.2 - Service des relations sociales et de la Article 3.1.2.3 - Service de médecine professionnelle et préven tive P. 18 Article 3.1.3 - Sous-Direction des emplois et des compétences P. 18

Article 3.1.3.1 - Service gestion des effectifs

P. 18

Article 3.1.3.2 - Service de la formation

P. 19 Article 3.1.3.3 - Service gestion des compétences P. 19 Article 3.1.4 - Cellule gestion prévisionnelle des ressources huma ines P. 20

Article 3.2 -

d irection Juridique ( d

J) P. 20

Article 3.2.2.1 - Service central des marchés

P. 21 10

Article 3.2.2.3 - Pôle coordination des achats

P. 21

Article 3.3 -

d irection de la c ommunication, de la p resse et des e vènements ( dcpe ) P. 21 Article 3.3.1 - Direction de la communication, de la presse et des é vénements P. 22

Article 3.3.1.2 - Pôle presse

P. 22

Article 3.3.2. - Direction de la communication

P. 22 Article 3.3.2.2 - Service des événements P. 22 Article 3.3.2.3 - Service de la communication interne P. 22 P. 23

Article 3.4.2 - Bureau des cocktails

P. 23

Article 3.4.3 - Bureau de l'intendance

P. 23 Article 3.4.6 - Bureau de la promotion événementielle P. 23

Article 3.5 -

s ervice des i nterventions Générales ( si

G) P. 23

Article 3.6 -

d irection des s ystèmes d' i nformation et de t

élécommunication (

dsit ) P. 23

Article 3.6.1 - Service administratif

P. 24 Article 3.6.3 - Service études et développements P. 24quotesdbs_dbs30.pdfusesText_36

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