Circulaire du 3 février 2011 relative à la présentation de lAgence de
28 févr. 2011 Le décret d'application de la loi du 9 juillet 2010 signé le 1er février 2011 ... 22 décembre 20101 : il s'agit d'un établissement public à ...
Officiel
30 avr. 2010 Circulaire DGT no 2010-03 du 13 avril 2010 relative au contrôle du risque ... régionales de santé (Journal officiel du 1er avril 2010) .
Santé Protection sociale Solidarité
4 mars 2009 Décision n N 2010-30 du 1er décembre 2010 de fin de fonction à ... Délibération n° 2010-15 du 21 octobre 2010 relative au dispositif ...
SOLIDARITÉS
4 mars 2009 Circulaire interministerielle DGCS/5B/DSS/1A no 2010-387 du 9 novembre ... Note d'information DGAS/SD/5B/CNSA/DSS n° 2006-203 du 4 mai 2006 ...
Santé Protection sociale Solidarité
15 juin 2011 Note d'information DGOS/SDRHSS/RH4/CNG n° 2011-189 du 12 mai 2011 relative ... Circulaire du Premier ministre du 27 décembre 2010 relative à ...
Santé Protection sociale Solidarité
9 oct. 2010 Circulaire DGOS/RH1 n 2010-324 du 1er septembre 2010 relative aux modalités ... Note d'information DGOS/PF2 n° 2010-327 du 7 septembre 2010 ...
SANTÉ
15 sept. 2016 Circulaire dHOS/dGS/e2/Sd5C/2007/no 103 du 15 mars 2007 relative à la ... instruction no dGS/Ri3/2011/449 du 1er décembre 2011 relative à ...
Circulaire DGOS/PF2 no 2011-416 du 18 novembre 2011 en vue de
(1) Haute Autorité de santé « La Culture de sécurité des soins : du concept à la pratique » décembre 2010 (15 p.). ANNEXE V. FORMATION DES PROFESSIONNELS DE L'
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
12 déc. 2010 A compter du 1er janvier 2010 les actes de l'agence régionale de santé ... VU la circulaire n° 4230 du 7 décembre 1981 de M. le Ministre de ...
Santé Protection sociale Solidarité
15 déc. 2010 participant à l'approbation des documents d'information à destination du ... sociale – Solidarité no 2010/11 du 15 décembre 2010 Page 1.
C - n° 2010-015 et Agents Comptables des Mesdames et - GISTI
opposables aux personnes dont les conditions de rés idence en France sont clairement établies (cf circulaire n° 2010-014 du 15 décembre 2010) sur manifestation de l’allocataire pour les dossier s ayant fait l’objet d’un refus et dans la limite de la prescription biennale
CIRCULAIRE N° DGS/EA4/2010/448 du 21 décembre 2010 - CPias
CIRCULAIRE N° DGS/EA4/2010/448 du 21 décembre 2010 relative aux missions des Agences régionales de santé dans la mise en œuvre de l’arrêté du 1 er février 2010 relatif à la surveillance des légionelles dans les installations de production de stockage et de distribution d’eau chaude sanitaire Date d'application : Immédiate
ETABLISSEMENTS DE SANTÉ - Ministère de la Santé et de la
du système de santé Circulaire DGOS/RH4 no 2010-361 du 30 septembre 2010 relative d’une part à la mise en œuvre de la nouvelle grille de catégorie A des personnels infirmiers de la fonction publique hospita-lière (FPH) suite à la reconnaissance de leurs diplômes au grade de licence ainsi que d’autre
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CIRCULAIRE N° DGS/EA4/2010/448 du 21 décembre 2010 relative aux missions des Agences régionales de santé dans la mise en œuvre de l’arrêté du 1 er février 2010 relatif à la surveillance des légionelles dans les installations de production de stockage et de distribution d’eau chaude sanitaire Date d'application : Immédiate
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BO Santé
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SANTÉ
TAB li SS eme NTS deSANTÉ
mi N iSTÈR
e deS AFFA
i R e S SOC i A le S e T de lA SANTÉ_
Direction générale de l'offre de soins
_Sous-direction du pilotage
de la performance des acteurs de l'offre de soins _Direction générale de la santé
_Sous-direction de la veille
et de la sécurité sanitaire _ instruction no dGOS/PF2/dGS/VSS1/2016/220 du 4 juillet 2016 relative au traitement des endoscopes souples thermosensibles à canaux au sein des lieux de soinsNOR : AFSH1621636N
date d'application : immédiate. Validée par le CNP le 22 juillet 2016. - Visa CNP 2016-114.Catégorie
fr-FR mesures d'organisation des services retenues par la ministre pour la mise en uvre des dispositions dont il s'agit.Résumé
: la présente instruction a pour objet d'actualiser les mesures rel atives au traitement des endoscopes souples thermosensibles à canaux dans les lieux de soins.Mots clés
: endoscope - risque infectieux - désinfection - stockage - traçabilité - assurance qualité.
Références
Circulaire
DGS/VS2-
D H/ EM 1/ E Q1 no97-672 du 20 octobre 1 997 relative à la stérilisation des
dispositifs médicaux dans les établissements de santéCirculaire
d HOS/ d GS/ e 2/S d5C/2007/n
o103 du 15 mars 2007 relative à la désinfection des endos-
copes vis-à-vis de Clostridium difficile dans les lieux de soins i nstruction n o d GS/R i3/2011/449 du 1
er décembre 2011 relative à l'actualisation des recommanda- tions visant à réduire les risques de transmission des agents tran smissibles non convention- nels lors des actes invasifs i nstruction n o dGOS/PF2/2014/338 du 8 décembre 2014 relative à l'audit national en endoscopie concernant les endoscopes souples non autoclavables avec canaux.Circulaire abrogée
Circulaire DHOS/E2/DGS/SD5C/2003/n
o591 du 17 décembre 2003 relative aux modalités de
traitement manuel pour la désinfection des endoscopes non autoclavabl es dans les lieux de soins.Annexe
: Guide technique.La ministre des affaires sociales et de la santé à Mesdames et Messieurs les directeurs généraux
des agences régionales de santé (pour attribution et diffusion). Lerisque infectieux en endoscopie est une priorité en matière de prévention des infections associées
aux actes invasifs. l e Haut Conseil de la santé publique (HCSP), par son avis du 26 juin 2013, propo- sait que les textes règlementaires et recommandations de bonnes prati ques disponibles fassent l'objet d'une instruction regroupant l'ensemble des éléme nts d'assurance qualité en hygiène pour la gestion des endoscopes thermosensibles. MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES eT de lA SANTÉ miNiSTÈRe deS FAmilleS, de l'eNFANCe eT deS dROiTS deS FemmeSBO Santé
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l a présente instruction constitue l'unique Référence relatif aux traitements des endoscopes souples thermosensibles à canaux au sein des lieux de soins. e lle abroge notamment la circulaire du 17 décembre 2003 relative aux modalités de traitement manuel pour la désinfect ion des endos- copes non autoclavables dans les lieux de soins. l e ministère a missionné un groupe de travail, sous l'égide du comité de suivi du Programme de prévention des infections associées aux soins (Propias). l es sociétés savantes concernées et des personnes qualifiées, ont été sollicitées lors de la ré daction et pour la relecture de cette instruction qui prend en compte les résultats de l'audit national confié au groupe d'évaluation des pratiques en hygiène hospitalière (Grephh) 1 l e guide technique annexé à cette instruction se propose de mettre à disposition des profession- nels un document unique de recommandations de bonnes pratiques qui prenn e en compte tous les aspects du traitement des endoscopes souples thermosensibles quelle que soit la spécialité concernée, aussi bien en Établissement de santé que dans les au tres secteurs de l'offre de soins. i l constitue aussi un référentiel pour les agences régionales de santé (ARS). l es dix-huit fiches qui le composent concernent notamment les aspects techniques liés au traite- ment des endoscopes, les particularités de certains d'entre eux, l es technologies nouvelles en matière de traitement et de stockage, les responsabilités lors des prêts d'endoscopes, les opéra-tions de qualification et de maintenance, la traçabilité, les contrôles microbiologiques, la formation
des personnels et la gestion de crise. l 'impératif, lors de dysfonctionnement et, si la situation le justifie, du signalement des infections associées nosocomiales et d e la déclaration de matériovigi- lance est rappelé. Cette instruction a été élaborée par un groupe de travail pl uridisciplinaire auquel étaient associés des professionnels de l'endoscopie. e lle a été soumise à la consultation de sociétés savantes et de professionnels concernés qui l'ont approuvée. Vous voudrez bien diffuser cette instruction aux établissements de sa nté publics et privés devotre région, ainsi qu'aux médecins exerçant dans le secteur des soins en ville concernés. Vous
voudrez bien également demander aux directeurs des établissements de santé de transmettre cette instruction aux présidents des commissions médicales d'é tablissement ou des conférences médicales d'établissement, aux équipes opérationnelles d' hygiène, aux pharmaciens et respon- sables du système permettant d'assurer la stérilisation des dis positifs médicaux, aux coordonna- teurs de la gestion des risques associés aux soins, aux ingénieurs biomédicaux ainsi qu'à tous les services et professionnels concernés.Pour la ministre et par délégation
La directrice générale de l'offre de soins,
A.-M. ArMenterAs-de sAxcé
le directeur général de la santé,B. VAllet
le secrétaire général des ministères, chargés des affaires socialesP. ricordeAu
1 i nstruction n° dGOS/PF2/2014/338 du 8 décembre 2014 relative à l'audit national en endoscopie concernant les endoscopes soup
les non autoclavables avec canaux. MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES eT de lA SANTÉ miNiSTÈRe deS FAmilleS, de l'eNFANCe eT deS dROiTS deS FemmeSBO Santé
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TRAITEMENT DES ENDOSCOPES
SOUPLES THERMOSENSIBLES A CANAUX
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE
MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES eT de lA SANTÉ miNiSTÈRe deS FAmilleS, de l'eNFANCe eT deS dROiTS deS FemmeSBO Santé
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PREFACE
Le risque infectieux en endoscopie est une priorité en matière de prévention des infections associées
aux actes invasifs qui est l'objet de l'axe 3 du Programme de prévention des infections associées aux
soins (Propias).Le Haut Conseil de la santé publique (HCSP), par son avis du 26 juin 2013, proposait la réunion dans
un même document des textes règlementaires et recommandations de bonnes pratiques disponibles.A cette fin, un groupe de travail restreint a été constitué sous l'égide du Comité de suivi du Propias.
Les sociétés savantes concernées et des personnes qualifiées, ont été sollicitées lors de la rédaction
et pour la relecture de ce document qui prend en compte les résultats de l'audit national confié au
groupe d'évaluation des pratiques en hygiène hospitalière. Ce guide technique se propose de mettre à disposition des professionnels un document unique de recommandations de bonnes pratiques qui prenne en compte tous les aspects du traitement des endoscopes souples thermosensibles quelle que soit la spécialité concernée, aussi bien en établissement de santé que dans les autres secteurs de l'offre de soins.Les dix-huit fiches qui le composent concernent notamment les aspects techniques liés au traitement
des endoscopes, les particularités de certains d'entre eux, les technologies nouvelles en matière de
traitement et de stockage, les responsabilités lors des prêts d'endoscopes, les opérations de
qualification et de maintenance, la traçabilité, les contrôles microbiologiques, la formation des
personnels et la gestion de crise.Nous escomptons que ce guide puisse servir de référence afin de faciliter et d'améliorer la gestion du
traitement des endoscopes souples thermosensibles à canaux dans les lieux de soins.Anne-Marie ARMENTERAS de SAXCE
Directrice générale de l'offre de soinsBenoît VALLETDirecteur général de la santé
MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES eT de lA SANTÉ miNiSTÈRe deS FAmilleS, de l'eNFANCe eT deS dROiTS deS FemmeSBO Santé
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2SOMMAIRE
Fiche 1 :
Risques infectieux liés à l'endoscopie
Fiche 2 : Traitement manuel des endoscopes
Fiche 3 : Traitement automatisé des endoscopes
Fiche 4 : Traitement des endoscopes à risque particulierFiche 5 : Stockage des endoscopes
Fiche 6 : Stérilisation des endoscopes souples
Fiche 7 : Endoscope à usage unique
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