[PDF] La e-santé : Télésanté santé numérique ou santé connectée

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ISSN 2606-0272 ISBN 978-2-87812-555-9

La e-santé

Télésanté, santé numérique ou santé connectée

Bibliographie thématique

Octobre 2021

Marie-Odile Safon

Synthèses & Bibliographies

www.irdes.fr Octobre 2021 E-santé : télésanté, santé numérique et santé connectée Irdes - Pôle documentation - Marie-Odile Safon Page 2 sur 370

Sommaire

systèmes de santé .......................................................................................... 3

Un essai de définition ..................................................................................... 4

LES APPROCHES INTERNATIONALES .................................................................................................... 4

L' APPROCHE FRANÇAISE ................................................................................................................. 5

FOCUS : LES DATES-CLEFS DE LA TELEMEDECINE EN FRANCE ..................................................................... 7

QUELQUES REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES ........................................................................................ 8

REPRESENTATION GRAPHIQUE DE LA E-SANTE .................................................................................... 12

RAPPORTS INSTITUTIONNELS FRANÇAIS ............................................................................................ 13

ÉTUDES FRANÇAISES .................................................................................................................... 32

ÉTUDES ETRANGERES ................................................................................................................... 58

La télémédecine : de la télémédecine informative à la télémédecine médicale

..................................................................................................................... 74

REVUES DE LITTERATURE ............................................................................................................... 94

ÉTUDES FRANÇAISES ................................................................................................................... 132

ÉTUDES EUROPEENNES ................................................................................................................ 183

AUTRES ETUDES : AUSTRALIE, CANADA, ETATS-UNIS .......................................................................... 217

RAPPORTS INSTITUTIONNELS FRANÇAIS ........................................................................................... 280

ÉTUDES FRANÇAISES ................................................................................................................... 302

ÉTUDES ETRANGERES .................................................................................................................. 327

Ressources électroniques ............................................................................ 367

EN FRANCE............................................................................................................................... 367

A L'ETRANGER ........................................................................................................................... 369

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Le terme de e-santé (e-health en anglais) - avec ses équivalents : télésanté, santé numérique, santé connectée -

est un état de complet bien-être physique, mental et social, et ne consiste pas seulement en une absence de

dossiers médicaux électroniques ainsi que les applications et la domotique.

La e-santé apparaît de plus en plus comme une solution pertinente pour répondre aux défis que doivent

hausse de la prévalence des maladies chroniques ou encore vieillissement de la population et prise en charge

de la dépendance. En revanche, une incertitude demeure quant à sa capacité à réduire les coûts, du moins

que qualitatif. directement à la qualité des soins2.

Le contexte a beaucoup évolué ces dernières années, et la santé numérique semble être la solution alliant

toute son utilité avec le développement des téléconsultations et des applications de traçage. Mais sa

généralisation implique de trouver des réponses à des questions de tous ordres telles que : la confidentialité

population, le basculement vers le numérique des services de santé actuels, la responsabilisation, la formation,

leur traitement.

Toutefois, correctement mise au service du décloisonnement des secteurs sanitaire et médico-social,

hospitalier et ambulatoire, médical et paramédical, la e-santé sert de levier pour encourager la prévention et

les soins primaires, tout en garantissant un principe constitutif du système de santé français depuis 1945 :

un droit des malades3. Longtemps considérée comme un pays à la traîne en matière de e-santé, la France

important pour les innovations dans ce secteur4. Il est à noter également que le marché de la e-santé grandit

personnel), au plus près des patients dans leur lieu de domicile, avec deux cibles clairement identifiées qui sont

handicapées vivant à domicile et nécessitant une assistance spécifique.

1 OCDE (2009). Obtenir un meilleur rapport qualité-prix dans les soins de santé.

communication.

255, décembre 2011).

4 Dossier de presse du ministère chargé de la santé. 2021/09/23

www.irdes.fr Octobre 2021 E-santé : télésanté, santé numérique et santé connectée Irdes - Pôle documentation - Marie-Odile Safon Page 4 sur 370

Si les attentes sont nombreuses, les défis le sont aussi. Les TIC vont-elles permettre de mieux protéger les

e-santé ? Quel cadre législatif supplémentaire pour son développement ? Quelles sont les nouvelles

responsabilités des professionnels de santé ? Une mobilisation de tous les acteurs et une nouvelle coordination

de leurs actions au niveau régional, national, européen semblent indispensable pour que la e-santé remplisse

recherches rapportaient plus de 1 000 références dans la littérature scientifique notamment anglo-saxonne, la

sélection s'est orientée vers les revues de la littérature (review, systematic review, literature review, scopus

portent principalement sur la prise en charge des maladies chroniques et des personnes âgées en ville, à

Un essai de définition

parlent essentiellement de télémédecine, alors que les ingénieurs informaticiens ou du numérique parlent

saxonne. E-health se traduit en français par " e-santé », telehealth par " télésanté ». En France, le terme

télésanté intègre tous les domaines de la santé numérique, mais dans les pays anglo-saxons, telehealth est

surtout utilisé pour décrire les services de la télémédecine informative5. abordée dans de nombreux travaux académiques et institutionnels.

congrès international de la télémédecine ʹ ou médecine à distance ʹ John Mitchell, un consultant australien

LES APPROCHES INTERNATIONALES

la communication (TIC) au domaine de la santé et du bien-être. La télémédecine est une activité

5 Simon P. (2016). Télémédecine et enjeux pratiques

www.irdes.fr Octobre 2021 E-santé : télésanté, santé numérique et santé connectée Irdes - Pôle documentation - Marie-Odile Safon Page 5 sur 370

Le périmètre de la e-santé

Deuxième domaine : la télésanté qui regroupe notamment la télémédecine et la m-santé.

public. Cependant, en France - selon le baromètre du numérique réalisé par le Credoc en 2021 ʹ si 84 % de la

connecté à la santé (11 % en 2019)8.

Un document de la Communauté européenne décrit un périmètre assez proche de celui-ci9. La e-santé

comprend :

hôpitaux, les services en ligne tels que la prescription électronique, les bases de données, portails et

les systèmes de promotion en ligne pour la santé.

- Les systèmes de télémédecine et les services associés (téléconsultation, téléradiologie,

- Les outils spécialisés pour les professionnels de santé et les chercheurs (robotique et environnements

avancés pour le diagnostic et la chirurgie, outils pour la simulation et la modélisation, grilles pour la

santé, outils de formation.

couvrant de nombreux domaines relevant de la santé ; un marché à fort potentiel de croissance qui pèse

L'APPROCHE FRANÇAISE

médicaux dans le strict respect des règles de déontologie mais à distance, sous le contrôle et la responsabilité

médical ». Elle a ensuite été définie par la loi Hôpital Patients Santé Territoire (HPST) n° 2009-879 du 21 juillet

2009 comme une pratique médicale à distance faisant intervenir au moins un médecin. Sa définition et sa mise

8 Croutte, P. et Muller, J. (2021). Baromètre du numérique 2021: 348.. Paris : Credoc

9 La e-santé, une solution pour les systèmes de santé européens. Les dossiers européens, n° 17, 2009

10 CommissionEuropéenne (2018). Market study on telemedecine

Care, janvier 2018).

13 Institut Montaigne (2020). E-santé : augmentons la dose ! Paris Institut Montaigne

www.irdes.fr Octobre 2021 E-santé : télésanté, santé numérique et santé connectée Irdes - Pôle documentation - Marie-Odile Safon Page 6 sur 370

- la téléconsultation : un médecin donne une consultation à distance à un patient. Un professionnel de

santé ou un psychologue peut être présent auprès du patient et, le cas échéant, assister le médecin au

cours de cet acte ;

de leurs formations ou de leurs compétences particulières, sur la base des informations liées à la prise

- la télésurveillance médicale : un médecin interprète à distance les données nécessaires au suivi

lui-même, ou par un professionnel de santé ;

- la télé-assistance médicale : un médecin assiste à distance un autre professionnel de santé au cours

- la réponse médicale apportée dans le cadre de la régulation médicale des urgences ou de la

permanence des soins.

différenciant la télémédecine médicale et la télémédecine informative, qui ne relèvent pas du même droit. Les

par le droit de la concurrence (directives européennes de 1998 et 2000 sur le e-commerce), alors que la

télémédecine médicale relève du droit de la santé et est inscrite au Code de la santé publique14. La

télémédecine médicale permet aux professions de santé de réaliser à distance des actes médicaux pour des

patients. La télémédecine informative organise la diffusion du savoir médical et des protocoles de prise en

de financement dérogatoire de la télémédecine (téléconsultation, télé-expertise et télésurveillance) dans neuf

pour 2018 concerne la prise en charge des actes de la télémédecine et bascule leur financement dans le droit

commun de la sécurité sociale. Il organise la prise en charge de la téléconsultation par vidéotransmission et de

septembre 2021, de la télésurveillance par pathologie. Cela concerne la prise en charge des plaies chroniques

(FIR).

annoncé par le gouvernement. Elle aura pour objectifs prioritaires, de développer les services numériques au

La disposition du basculement dans un financement de droit commun des actes de téléconsultation (TLC) et de

télé expertise (TLE) est entérinée par l'avenant n° 6 à la convention nationale organisant les rapports entre les

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médecins libéraux et l'Assurance Maladie, signé le 14 juin 2018.15Un décret précise enuite sa mise en

être connu du médecin depuis 12 mois et donner son consentement à la TLC. La TLE quant à elle est réservée

premier bilan à six mois des téléconsultations17. Le déploiement de la téléconsultation se fait cependant moins

dénombre 1,9 millions de téléconsultations en juin 202018.

La stratégie de santé " Ma santé 2022 » comporte un volet sur le développement du numérique en santé1920 et

mars, de nombreuses professions de santé sont autorisées à exercer à distance : sage-femmes, infirmiers,

charge du télésoin applicables aux activités à distance réalisées par les auxiliaires médicaux et par les

pharmaciens, en cohérence avec les exigences et conditions prévues pour les professionnels médicaux dans le

cadre de la télémédecine, ainsi que les conditions de sollicitation d'une téléexpertise par un professionnel de

santé. FOCUS : LES DATES-CLEFS DE LA TELEMEDECINE EN FRANCE Les dates clefs de la télémédecine en France

Loi Hôpital Patients Santé et Territoire (HPST) n° 2009-879 du 21 juillet 2009 : la télémédecine est définie comme une

pratique médicale à distance faisant intervenir au moins un médecin.

mentionnés : la téléconsultation, la télé-expertise, la télésurveillance médicale, la téléassistance médicale et la réponse

médicale apportée dans le cadre de la régulation médicale des urgences et de la permanence de soins.

Loi n° 2013-1203 de financement de la sécurité sociale pour 2014 du 23 décembre 2013 prévoit la mise en place

télésurveillance) dans neuf régions (Article 36). officiel, 14 septembre 2018.

17 Communiqué de presse de la Cnam, 26 mars 2019

19 Stratégie nationale pour le développement de l'e-santé. Paris, Ministère chargé de la santé.

20 Pon, D. et Coury, A. (2018). Stratégie de transformation du système de santé : Accélérer le virage numérique. Rapport

final. Paris Ministère chargé de la santé

21 DGOS. Le programme e-parcours (juillet 2019)

22 Loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 reative à l'organisation et à la transformation du système de santé, JORF du 26 juillet

2019

23 Téléconsultation et Covid-19 : qui peut pratiquer à distance et comment ? Site du ministère chargé de la santé

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financement de la télémédecine dans le droit commun de la sécurité sociale (tarification conventionnelle).

tarification de la télémédecine (actes de téléconsultation et de télé-expertise).

et poursuit les expérimentations dans le domaine de la télésurveillance.

Arrêté du 27 octobre 2018 : il proroge pour quatre ans les expérimentations de télésurveillance pour cinq pathologies

(diabète, prothèse cardiaque implantable, insuffisance rénale, cardiaque ou respiratoire chroniques).

gestationnel.

rapport un ou plusieurs pharmaciens ou auxiliaires médicaux en complément de la télémédecine réservée aux

professions médicales. Décret n° 2021-707 du 3 juin 2021, JORF du 4 juin 2021, relatif à la télésanté

Délibération n° 2021-052 du 29 avril 2021 de la Cnil portant avis sur un projet de décret relatif à la télésanté (4

septembre 2021) Consulter Ameli : la téléconsultation (2021/08/03)

QUELQUES REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES

2021

Simon, P. et Moulin, T. (2021). Télémédecine et télésoin : l'essentiel pour pratiquer., Brignais : Editions Le

Coudrier

nouvelles professions ont été autorisées à exercer à distance pour que la population puisse continuer

formation. Demain, les professionnels de santé exerceront de façon courante à la fois en présentiel et

à distance. Pour accompagner ce mouvement, deux pionniers de la télémédecine ont posé sur le

acteurs, aspects éthiques, intérêts des pratiques à distance, prérequis avant de se lancer, indications,

façon claire, et illustrés de cas cliniques. 2019

Cosley, S. et Martinez, C. (2019). A Taxonomy of Definitions for the Health Data Ecosystem, Washington DC :

Futur of Privacy Forum

Healthcare technologies are rapidly evolving, producing new data sources, data types, and data uses, www.irdes.fr Octobre 2021 E-santé : télésanté, santé numérique et santé connectée Irdes - Pôle documentation - Marie-Odile Safon Page 9 sur 370 data ecosystem presents new challenges for policymakers and industry ranging from health insurance

companies already deeply entrenched in the health sphere to IoT companies just beginning to enter it.

As the ecosystem grows, there is an increasing need to better understand and document the stakeholders, the emerging data types and their uses within this new and dynamic health data ecosystem. The goal of the Initiative was to create a framework to enable a better understanding of the current state of the health data ecosystem in one common language and to anticipate where it is heading. 2016

Scala, B. (2016). "E-santé : la médecine à l'ère du numérique." Science & Santé(29): 33-33, tab., graph., fig.

Pour le grand public, la e-santé - pour "santé électronique" - évoque essentiellement la santé

connectée, celle qui fait appel à l'internet des objets et aux applications pour smartphones. Et pour

cause, ces nouvelles technologies sont majoritairement destinées au grand public, en bonne santé, et

non aux malades. Cependant, c'est aussi par ce biais que ce même grand public se familiarise avec un

pan plus médical de la e-santé. Ce dossier fait le point sur ce sujet. 2015
Simon, P. (2015). Télémédecine : enjeux et pratiques, Brignais : Editions Le Coudrier %20Enjeux%20et%20pratiques

de nouvelles possibilités. Grâce à elles, de nombreuses pratiques à distance ont vu le jour depuis les

patients, aux soignants et à la santé publique ? Feront-elles bientôt partie de notre quotidien ? Ce livre

offre un point complet sur le sujet. Après avoir défini le champ et précisé les termes et les enjeux de la

2012

Fatehi, F. et Wootton, R. (2012). "Telemedicine, telehealth or e-health? A bibliometric analysis of the trends in

the use of these terms." J Telemed Telecare 18(8): 460-464.

The terms 'telemedicine', 'telehealth' and 'e-health' are often used interchangeably. We examined the

occurrence of these terms in the Scopus database. A total of 11,644 documents contained one of the three terms in the title or abstract. Telemedicine was the most common term, with 8028 documents referring to it, followed by e-health (n = 2573) and then telehealth (n = 1679). Telemedicine was referred to in documents from 126 countries; the terms telehealth and e-health were found in publications from 55 and 99 countries, respectively. Documents with telemedicine in their title or

abstract first appeared in 1972, and continued to appear at a low rate until 1994 when they started to

increase rapidly; telehealth showed a similar pattern, but with the growth beginning about five years

later. Although articles containing the term e-health appeared later than the other two terms, the rate

of increase was higher. Articles (journal papers) were the most common type for the three key terms,

followed by conference papers and review articles. Publication rates for telemedicine or telehealth or

e-health were compared with two other relatively new fields of study: Minimally Invasive Surgery www.irdes.fr Octobre 2021 E-santé : télésanté, santé numérique et santé connectée Irdes - Pôle documentation - Marie-Odile Safon Page 10 sur 370 (MIS) and Highly Active Antiretroviral Therapy (HAART). Publications concerning HAART seem to have reached a peak and are now declining, but those with the three key terms and those concerning MIS

are both growing. The variation in the level of adoption for the three terms suggests ambiguity in their

definition and a lack of clarity in the concepts they refer to.

Moghaddasi, H., Asadi, F., Hosseini, A., et al. (2012). "E-Health: a global approach with extensive semantic

variation." J Med Syst 36(5): 3173-3176. In recent years, there has been considerable attention towards the development of information and communication technology (ICT) in health care delivery known as 'E-Health'. The term "E-Health" is almost a new concept and the E-Health projects mainly aim to improve service delivery to people,

though different countries might have different approaches in using E-Health. The focus of this study

is to review factors influencing the development of E-Health projects, as these factors could lead to an

extensive semantic variation. This study reviews the E-Health status in different countries based on existing reports and documents about E-health projects in developed and developing countries and also based on the reports and documents provided by WHO, International Telecommunication Union (ITU); and World Bank. The review of the documents showed that the E-Health status in different

countries is depended upon three key factors including the potential of ICT, economic capacity and the

level of health status. The review of the documents indicated that there might be different meanings

for the concept of E-Health in different countries, and the semantic variation in E-Health concept is

related to the level of E-Health developments and implementations. Therefore, developing a clear definition of E-Health is needed.

Solli, H., Bjork, I. T., Hvalvik, S., et al. (2012). "Principle-based analysis of the concept of telecare." J Adv Nurs

68(12): 2802-2815.

AIM: To report a concept analysis of telecare. BACKGROUND: Lately telecare has become a worldwide,

modern way of giving care over distance by means of technology. Other concepts, like telemedicine, e-

health, and telehealth, focus on the same topic though the boundaries between them seem to be blurred. DATA SOURCES: Sources comprise 44 English language research articles retrieved from the database of Medline and Cinahl (1995-October 2011). DESIGN: Literature Review. METHOD: A principle-based analysis was undertaken through content analysis of the definitions, attributes, preconditions, and outcomes of the concept. RESULTS: The attributes are well described according to

the use of technology, caring activity, persons involved, and accessibility. Preconditions and outcomes

are well described concerning individual and health political needs and benefits. The concept did not

hold its boundaries through theoretical integration with the concept of telemedicine and telehealth. The definition of telecare competes with concepts like home-based e-health, telehomecare, telephonecare, telephone-based psychosocial services, telehealth, and telemedicine. Assessment of the definitions resulted in a suggestion of a new definition: Telecare is the use of information, communication, and monitoring technologies which allow healthcare providers to remotely evaluate health status, give educational intervention, or deliver health and social care to patients in their homes. CONCLUSION: The logical principle was assessed to be partly immature, whereas the

pragmatical and linguistical principles were found to be mature. A new definition is suggested and this

has moved the epistemological principle forward to maturity. 2011

Simon, P. (2011). "Télémédecine. Impacts du décret, évolutions, perspectives, enjeux." Revue Hospitaliere De

France(539): 68-74, ill.

[BDSP. Notice produite par EHESP R0xF8FBE. Diffusion soumise à autorisation]. La parution du décret

le 9 octobre 2010 relatif à la télémédecine définit les actes de télémédecine et les conditions de mise

en oeuvre de ces différentes applications. L'auteur détaille les impacts du décret sur l'exercice médical

(définition de la télémédecine, qualité et sécurité du dispositif, relations avec le patient, obligations du

médecin...) et présente les organisations pilotes opérationnelles en France, qui devront être mises en

www.irdes.fr Octobre 2021 E-santé : télésanté, santé numérique et santé connectée Irdes - Pôle documentation - Marie-Odile Safon Page 11 sur 370

conformité avant le 20 avril 2012. Enfin, les enjeux pour les soins primaires et pour les soins de second

recours sont exposés, l'accent étant mis sur la continuité des soins. 2009

Comyn, G. (2009). "La e-santé : une solution pour les systèmes de santé européens." Dossiers Europeens

(Les)(17).

Après une définition du champ de la santé numérique, ce dossier aborde ces multiples applications

dans le domaine médical, les attentes ainsi que les défis suscités par ces nouvelles technologies.

2006

Croels, J. M. (2006). Le droit des obligations à l'épreuve de la télémédecine., Marseille : Presses Universitaires

d'Aix-Marseille

La télémédecine médicale permet à plusieurs professionnels de santé de communiquer pour favoriser

la prise en charge d'un patient dans le cadre d'un diagnostic ou d'une thérapie. Elle recouvre les

activités de télé-diagnostic, de télé-encadrement, de télé-staffs, de télésurveillance et de télé-

chirurgie. Ces pratiques permettent de rationaliser le découpage de la carte sanitaire et sociale

française et d'assurer, à un moindre coût, une médecine de qualité grâce à un accès distant à des avis

spécialisés. Bouleversant la pratique de la médecine, cette activité peut être à la source de nombreux

conflits et de difficultés pratiques et juridiques. La responsabilité des acteurs de la télémédecine

(médecins, établissements de santé promoteurs et tiers technologiques) présente un certain nombre

de spécificités. Elles sont induites par l'originalité des activités pratiquées et par le cadre juridique

élaboré pour organiser et conduire les actes médicaux à distance. Pour l'heure, la télémédecine

souffre d'un réel déficit de qualification juridique. Or c'est un élément essentiel de la détermination du

régime de responsabilité applicable. Ainsi, confronter la pratique de la télémédecine au droit des

obligations permet d'une part, d'orienter ses réflexions utiles à la constitution des réseaux et à la

résolution des conflits. Elle se révèlera, d'autre part, importante pour élaborer des règles juridiques et

déontologiques qui devront être mises en place dans l'avenir. www.irdes.fr Octobre 2021 E-santé : télésanté, santé numérique et santé connectée Irdes - Pôle documentation - Marie-Odile Safon Page 12 sur 370

REPRESENTATION GRAPHIQUE DE LA E-SANTE

Le périmètre de la e-santé

Extrait de : Télémédecine : enjeux et pratiques / Simon P. (2015) ʹ Editions Le Coudrier www.irdes.fr Octobre 2021 E-santé : télésanté, santé numérique et santé connectée Irdes - Pôle documentation - Marie-Odile Safon Page 13 sur 370

RAPPORTS INSTITUTIONNELS FRANÇAIS

2021
Anap (2021). Parcours, coordination et outils numétiques. Paris Anap: 26.

Cette publication souligne les opportunités apportées par les outils et services numériques pour

accompagner les pratiques de coopération et de coordination entre professionnels, les partages Ma santé 2022 », à travers l'illustration de quatre cas d'usages.

ANS (2021). Doctrine technique du numérique en santé et de la trajectoire adaptée au secteur médico-social.

Paris ANS: 187.

sante_versi on-2020_finale.pdf

Enrichie de trois nouveaux chapitres (les impacts MOA ʹ MOE par chapitre, la synthèse des évolutions

entre la version 2019 et 2020 de la doctrine et les priorités 2021 de la feuille de route), la doctrine se

penche de manière plus approfondie sur certaines thématiques telles que : la démarche

programme ESMS numérique, les plateformes numériques de santé (ENS, bouquet de service Pro et

prise en compte des recommandations internationales. Au total, ce sont plus de 84 contributions qui

ont permis de mettre à jour la totalité des chapitres de cette nouvelle version de la doctrine technique

du numérique en santé.

Ministère des Solidarités et de la Santé

Une réflexion en profondeur sur nos besoins et une lutte contre toute forme de " numérique inutile »

; La pertinence des soins (éco-soin) comme levier de sobriété numérique car elle entraine

numériques de santé pour répondre aux besoins des utilisateurs en utilisant le minimum de ressources informatiques et sans dégrader le service rendu. (extrait éditeur)

Fondation Roche (2021). Rapport de l'Observatoire de l'accès au numérique en santé. Paris Fondation Roche:

57.

associations et des entreprises. Face à cette exigence, nous sommes confrontés à la dualité

intrinsèque du numérique que ce rapport donne très bien à voir : il offre des solutions, pour mieux

Guillotin, V., Lavarde, C. et Savary, R. P. (2021). Rapport d'information sur les crises sanitaires et outils

numériques : répondre avec efficacité pour retrouver nos libertés. Paris Sénat: 175. www.irdes.fr Octobre 2021 E-santé : télésanté, santé numérique et santé connectéequotesdbs_dbs31.pdfusesText_37

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