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Psychothérapeutes autorisés
Approuvées par le Conseil transitoire le 15 janvier 2014 révisé le 24 novembre 2016 NORMES D'EXERCICE DE LA PROFESSION À L'INTENTION DES PSYCHOTHÉRAPEUTES AUTORISÉS 2TABLE DES MATIÈRES
Introduction
Section 1
Conduite professionnelle ........................................................................ .......................................51.1 Acceptation de l'autorité réglementaire de l'Ordre ........................................................................
...61.2 Utilisation de termes, titres et désignations ........................................................................
..............91.3 Signalement de pratiques dangereuses ........................................................................
.................131.4 Actes autorisés ........................................................................
1.5 Conduite générale ........................................................................
1.7 Relations duelles ou multiple ........................................................................
..................................22 ...............................241.9 Orientation vers d'autres ressources (recommandation) ...............................................................25
Section 2
Compétence ........................................................................2.1 Consultation, supervision clinique et recommandation ..................................................................28
Section 3
Relation client-thérapeute ........................................................................
...................................30 ..303.2 Consentement ........................................................................
3.3 Communication des soins du client ........................................................................
.......................383.4 Pratique électronique ........................................................................
3.5 Traitement non nécessaire ........................................................................
.....................................423.6 Processus de plaintes ........................................................................
Section 4
Supervision clinique ........................................................................4.1 Activité de supervision clinique ........................................................................
...............................48 .........................53Section 5
Tenue des dossiers et documentation ........................................................................
...............555.1 Tenue des dossiers - Dossiers cliniques ........................................................................
...............565.2 Défaut de produire des rapports ........................................................................
.............................59 ..............................605.4 Tenue des dossiers - Dossiers des rendez-vous ........................................................................
...61 ..............625.6 Tenue des dossiers - Stockage, sécurité et récupération ..............................................................63
Section 6
Pratiques commerciales ........................................................................6.1 Honoraires ........................................................................
6.2 Publicité et présentation du Membre et de ses services ................................................................68
6.3 Interruption des services ........................................................................
6.4 Fermeture, vente ou déménagement d'un cabinet ........................................................................
.73 NORMES D'EXERCICE DE LA PROFESSION À L'INTENTION DES PSYCHOTHÉRAPEUTES AUTORISÉS 3INTRODUCTION
Loi de 1991 sur les professions de la santé réglementées (LPSR) Normes d'exercice de la profession à l'intention des Psychothérapeutes de Loi de 2007 sur la psychothérapie NORMES D'EXERCICE DE LA PROFESSION À L'INTENTION DES PSYCHOTHÉRAPEUTES AUTORISÉS 4Conduite professionnelle
Tenue des dossiers et documentation
NORMES D'EXERCICE DE LA PROFESSION À L'INTENTION DES PSYCHOTHÉRAPEUTES AUTORISÉS 5SECTION 1
CONDUITE PROFESSIONNELLE
la Loi de 1991 sur les professions de la santé réglementées et la L oi de 2007 sur la psychothérapie NORMES D'EXERCICE DE LA PROFESSION À L'INTENTION DES PSYCHOTHÉRAPEUTES AUTORISÉS 6 1.1 Acceptation de l'autorité réglementaire de l'OrdreMISE EN CONTEXTE
L'autorité de l'Ordre
Répondre aux demandes de l'Ordre
Se conformer aux ordonnances d'un sous-comité
Comparaître pour recevoir un avertissement
Remplir un engagement
Se conformer à une suspension
NORMES D'EXERCICE DE LA PROFESSION À L'INTENTION DES PSYCHOTHÉRAPEUTES AUTORISÉS 7Participation à l'assurance de la qualité
Collaboration aux enquêtes de l'Ordre
NORMES D'EXERCICE DE LA PROFESSION À L'INTENTION DES PSYCHOTHÉRAPEUTES AUTORISÉS 8 NORME : Acceptation de l'autorité réglementaire de l'OrdreDémonstration de conformité à la norme
Voir aussi :
Remarque :
NORMES D'EXERCICE DE LA PROFESSION À L'INTENTION DES PSYCHOTHÉRAPEUTES AUTORISÉS 9 1.2Utilisation de termes, titres et désignations
MISE EN CONTEXTE
Loi de 2007 sur la psychothérapie
1Le titre de " Psychothérapeute »
conformer àLoi de 2007 sur la psychothérapie
Obligation d'utiliser un titre réglementé
Psychothérapeute autorisé
Stagiaire
1Pour le moment, l'Ordre a reporté l'utilisation du titre " Thérapeute autorisé en santé mentale ». Toutefois, il constitue encore l'un des titres réservés en vertu
de la Loi de 2007 sur la psychothérapie. NORMES D'EXERCICE DE LA PROFESSION À L'INTENTION DES PSYCHOTHÉRAPEUTES AUTORISÉS 10Temporaire
Inactif
Diplômes d'études/formation
Appellations d'emploi
Utilisation de titres de spécialité
NORMES D'EXERCICE DE LA PROFESSION À L'INTENTION DES PSYCHOTHÉRAPEUTES AUTORISÉS 11Exemples
Anna Persaud, M.Éd., PA, (C) OACCPP
Jean-Michel Chénier, M.Sc.
Sandra Smith, M.A., Registered Psychotherapist
Remarque :
Le titre de docteur
Remarque :
Utilisation inappropriée ou trompeuse des titresDescription de la pratique
NORMES D'EXERCICE DE LA PROFESSION À L'INTENTION DES PSYCHOTHÉRAPEUTES AUTORISÉS 12 NORME : Utilisation de termes, titres et désignationsDémonstration de conformité à la norme
Voir aussi :
Remarque :
NORMES D'EXERCICE DE LA PROFESSION À L'INTENTION DES PSYCHOTHÉRAPEUTES AUTORISÉS 13 1.3Signalement de pratiques dangereuses
MISE EN CONTEXTE
Obligation de signaler et non d'enquêter
Plaintes frivoles ou vexatoires
Signalement obligatoire des mauvais traitements d'ordre sexuel LPSR client que le Membre traite lui-même en psychothérapie 2 Loi de 1990 sur les services à l'enfance et à la famille 2Voir la Loi de 1991 sur les professions de la santé réglementées, articles 85.1, 85.3 et 85.4.
NORMES D'EXERCICE DE LA PROFESSION À L'INTENTION DES PSYCHOTHÉRAPEUTES AUTORISÉS 14NORME : Signalement de pratiques dangereuses
Démonstration de conformité à la norme
Voir aussi :
Remarque :
NORMES D'EXERCICE DE LA PROFESSION À L'INTENTION DES PSYCHOTHÉRAPEUTES AUTORISÉS 15 1.4Actes autorisés
MISE EN CONTEXTE
Traiter, au moyen d'une technique de psychothérapie appliquée dans le cadre d'une de la mémoire et qui est susceptible de porter gravement atteinte à son jugement, à son intuition, à son comportement, à sa capacité de communiquer ou à son fonctionnement social.Délégation d'un acte autorisé
Exceptions générales
Être investi d'un pouvoir par délégation
NORMES D'EXERCICE DE LA PROFESSION À L'INTENTION DES PSYCHOTHÉRAPEUTES AUTORISÉS 16NORME : Actes autorisés
Démonstration de conformité à la norme
Voir aussi :
Remarque :
NORMES D'EXERCICE DE LA PROFESSION À L'INTENTION DES PSYCHOTHÉRAPEUTES AUTORISÉS 17 1.5Conduite générale
MISE EN CONTEXTE
Conduite inconvenante pour un Membre de la professionConduite illégale
NORMES D'EXERCICE DE LA PROFESSION À L'INTENTION DES PSYCHOTHÉRAPEUTES AUTORISÉS 18NORME : Conduite générale
Démonstration de conformité à la norme
Voir aussi :
Remarque :
NORMES D'EXERCICE DE LA PROFESSION À L'INTENTION DES PSYCHOTHÉRAPEUTES AUTORISÉS 19 1.6MISE EN CONTEXTE
1. Accepter un avantage pour avoir recommandé un client à un tiers 2. 3.̆tiers
NORMES D'EXERCICE DE LA PROFESSION À L'INTENTION DES PSYCHOTHÉRAPEUTES AUTORISÉS 20 4.Accepter du matériel ou de l'équipement
5. Utiliser des locaux ou de l'équipement sans juste paiement 6.Conclure un accord ou un arrangement qui entrave l'aptitude du Membre à exercer correctement son jugement professionnel
7.Conclure des ententes de partage des recettes sauf dans les circonstances précises décrites ci-dessous
8.Vendre un produit à un client ou recommander un produit qui est en vente dans des lieux associés au Membre, sans avoir d'abord avisé le client qu'il peut se procurer le produit ailleurs et que cela n'aura aucune incidence sur la relation client-praticien
NORMES D'EXERCICE DE LA PROFESSION À L'INTENTION DES PSYCHOTHÉRAPEUTES AUTORISÉS 21Démonstration de conformité à la norme
Voir aussi :
Remarque :
NORMES D'EXERCICE DE LA PROFESSION À L'INTENTION DES PSYCHOTHÉRAPEUTES AUTORISÉS 221.7
Relations duelles ou multiples
MISE EN CONTEXTE
Remarque :
Relations avec des clients antérieurs
NORMES D'EXERCICE DE LA PROFESSION À L'INTENTION DES PSYCHOTHÉRAPEUTES AUTORISÉS 23NORME : Relations duelles ou multiples
Démonstration de conformité à la norme
Voir aussi :
Remarque :
NORMES D'EXERCICE DE LA PROFESSION À L'INTENTION DES PSYCHOTHÉRAPEUTES AUTORISÉS 241.8
MISE EN CONTEXTE
Loi de 1991 sur les
professions de la santé réglementées LPSR LPSR 3 LPSR LPSR NORMES D'EXERCICE DE LA PROFESSION À L'INTENTION DES PSYCHOTHÉRAPEUTES AUTORISÉS 25Démonstration de conformité à la norme
Voir aussi :
Remarque :
1.9 Orientation vers d'autres ressources (recommandation)MISE EN CONTEXTE
NORMES D'EXERCICE DE LA PROFESSION À L'INTENTION DES PSYCHOTHÉRAPEUTES AUTORISÉS 26Autorecommandation
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