Politique relative aux cotisations ainsi quaux formalités et frais
POLITIQUE RELATIVE AUX COTISATIONS AINSI QU'AUX. FORMALITÉS ET FRAIS RELATIFS À L'INSCRIPTION ANNUELLE. AU TABLEAU DES MEMBRES DE L'OOAQ.
RAPPORT ANNUEL
Politique à l'égard de la cotisation annuelle ainsi qu'aux formalités et frais relatifs à l'inscription au tableau des membres de l'OOAQ.
Rapport annuel OOAQ 2014-2015
domaine d'exercice de ses membres soit l'audition le langage
RAPPORT ANNUEL
Révision de la Politique relative aux cotisations ainsi qu'aux formalités et frais relatifs à l'inscription au tableau des membres de l'OOAQ.
R A P P O R T A N N U E L
Révision de la Politique à l'égard de la cotisation annuelle ainsi qu'aux formalités et frais relatifs à l'inscription au Tableau des membres de l'OOAQ.
RAPPORT ANNUEL
Politique relative aux cotisations ainsi qu'aux formalités et frais relatifs à l'inscription annuelle au tableau des membres de l'OOAQ – addendum
Rapport annuel 2005-2006
apportées à la Politique à l'égard de la cotisation annuelle ainsi qu'aux formalités et frais relatifs à l'inscription au Tableau des membres de l'OOAQ et à
RAPPORT
30 oct. 2020 cotisations ainsi qu'aux formalités et frais relatifs à l'inscription annuelle au tableau des membres de l'OOAQ ;.
RappoRt annuel 2015-2016
31 mar. 2016 le rapport annuel de l'Ordre des orthophonistes et audiologistes ... problèmes d'inscription erronée au tableau des membres ou.
R a p p o R t a n n u e l
5 juil. 2011 des cotisations et l'inscription en ligne aux activités de formation. ... Jusqu'à l'assemblée générale annuelle des membres le.
Le Conseil d'administration (CA) est chargé de l'administration générale des affaires de l'Ordre et de veiller à l'application des
dispositions du firelativement à la mission de protection du public qui lui est confiée. Il exerce tous les droits,
pouvoirs et prérogatives de l'Ordre, sauf ceux qui sont du ressort des membres de l'Ordre réunis en assemblée générale.
Au cours de l'exercice 2014-2015, le CA de l'Ordre des orthophonistes et audiologistes du Québec a tenu sept (7) réunions
ordinaires. Lors de ces rencontres, il a entériné au total deux cent quarante-trois (243) résolutions, dont les principales,
toutes dûment proposées et appuyées, sont présentées ci-après. L'Assemblée générale annuelle de l'Ordre a eu lieu le 13 juin 2014 à Longueuil. fi fi fifi fi fiActe dérogatoire à l'honneur ou à
la dignité de sa profession ou à la discipline des membres de l'Ordre aux termes de l'article 59.2 du10--10
L'intimé a contrevenu aux
dispositions de l'article 187.11 du 1--1RÉSUMÉ DES DÉCISIONS :
Autorisant le retrait de la plainte--
Rejetant la plainte --
Acquittant l'intimé--
Déclarant l'intimé coupable --
Acquittant l'intimé sur un ou des chefs et déclarant l'intimé coupable d'un ou de plusieurs d'entre eux-- Déclarant l'intimé coupable et lui imposant une sanction2 fi...fifi
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450 465-6769
450 465-8903
ÉVALUATION DES INSTRUMENTS FINANCIERS
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