[PDF] [PDF] Guide dAccessibilité Les dispositions prises pour assurer

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Prescriptions techniques et

recommandations pratiques (ville et logement) communication.

Préambule

5

Sommaire

Préambule 5

I.VILLES ACCESSIBLES 9

1.Parking 10

A.Stationnement extérieur

B.Signalisation 11

2.Chaussée et parcours piétons 12

A.Trottoirs 12

B.Abaissement du trottoir /Bateau 14

C.Surélévation de la chaussée /Plateau 14

D.Ilots refuges 15

F.Feux de circulation 16

G.Visuel/ sécurité 17

H.Escaliers publics 17

I.Pente 18

3.Mobilier urbain 20

A.Bornes et poteaux 20

B.Fontaines à eau 21

C.Poubelles 21

D.Protection arbres 22

E.Bancs et chaises 22

F.Eclairage public 23

G.Signalétique 24

3.Espaces/Etablissements recevant public ERP 26

B.Salles publiques 27

C.Sanitaires publics 28

D.Entrées ,circulations horizontales et verticales 29 II.LOGEMENTS ACCESSIBLES 31

1.Parking 32

A.Stationnement intérieur 32

B.Signalisation 33

2.Accès bâtiment 34

A.Cheminement 34

B.Largeurs accès 35

3.Circulations 36

A.Rampe 36

B.Main courante 37

D.Couloirs 39

E.Revêtement 40

G.Escaliers 42

H.Ascenseurs 44

4.Ouvertures 46

B.Portes intérieures 48

C.Fenêtres 49

5.Espaces accessibles 50

A.Chambres 50

B.Cuisine 51

C.Sanitaires (toilettes, SDB) 52

6.Mobiliers et dispositifs de commande 56

A.Boîtes aux lettres 56

B.Dispositifs de Commandes accessibles 57

C.Signalisation 58

D.Niveaux d'éclairement dans les différentes zones 59

Liste des abréviations 60

Annexe 61

Bibliographie et textes de références 62

égale.

citadin. approchesquirégitlesconceptionset

VILLES

ACCESSIBLES

9

A. Stationnement extérieur

Selonlaconfigurationdustationnement

placesaccessiblesdépendantdes constructionsouvertesaupublicetdes immeublescollectifsetàusage doiventseconformerauxdispositions suivantes:

LesplacesdestationnementsPSH

doiventêtreleplusprochepossibledes cheminementaccessibleconduisantà uneentréedubâtiment;

Lesparkingsintérieursdoivent

comporterunesignalisation horizontaleouverticaleetavoirun unsolsansentrave.

Dévers 2%

2,40 mini

1.Hauteur minimale de 2,60m

3.Bateau

4.Signalisation

5.Surface matériau antidérapant

Parking

10

B. Signalisation

accessibledoitsefairedanslerespectdes prescriptionssuivantes:

Signalisationhorizontale:unmarquage

ausolavecpictogrammenormalisé obligatoire;

Signalisationverticale:unpanneau

verticalavecpictogrammenormalisé negénéreraucunrisque.

Place de stationnement accessible,

facilement repérable par tous à partir de l'entrée du parc de stationnement

Parking

11

A.TrottoirsPassages

Lespassagesdoiventêtredimensionnés

defaçonàpermettrelarotationetle croisementdedeuxfauteuils 150cm

Dévers

Un dévers inférieur ou égal à 2% pour un cheminement confortable et sécurisé

Ressauts

Lesbordsdesressautsdoiventêtreen

penteoumunisdechanfreindontla 2cm.

Ilestinterditdetraiteruncheminement

accessiblepardesressautssuccessifs.La distanceminimaleentredeuxressauts successifsestde2,5m.

Dévers 2%

Chaussée et parcours piétons

12

Encombrements

mobilierurbainprovoqueunegêne notoirepourlespiétonsetpersonnesen situationdehandicap.Ilestimpératifde prévoirunebandefonctionnellequi abritelemobilierurbain,feux, placerà45cmduborddutrottoir.

Lesvéloscirculantsur

lestrottoirsgênentles passagesPSH

Lepassagedespersonnes

enétatdehandicapest souventgênéparles terrassesdecafé

Lesurpeuplement

destrottoirsconduit lesPSHàcirculersur laroute.

Chaussée et parcours piétons

13 auniveaudelachausséeencréant: -Unbateauquiabaisseletrottoir -Unplateauquisurélèvela chaussée

B.Abaissement du trottoir

/Bateau* duborddutrottoirsurtoutelalargeurde

C.Surélévation de la chaussée

/Plateau*

Leplateaualamêmehauteurquecelledu

trottoirmoins2cmsansdépasser15cmde hauteur.Celui-cioccupetoutelalargeurdela

Lespenteslatéralessontde5%auminimum.

Chaussée et parcours piétons

14

Traversée de chaussée

D.Ilots refuges

Unilotrefuge*permetunetraversée

endeuxtempsavecunespacede de1,5m.Ilpermetunetraverséeen deuxtempsavecunespacederepos 1,5m.

Ilestpossibledemarquerla

traverséeduterrepleincentralpar ressautinférieurouégalà2cm, complétéparlaposedebandes constituantunrepèrepourles piétonsmalvoyants.

Pour les ilots refuges de 1,50 à 1,80, deux

BEV sont accolées au milieu du refuge ,le

pas de freinage est inférieur à 50cm,

Pour les ilots refuges de plus de 1,80m, la

pose de la BEV est strandarde, en respectant le pas de freinage (50cm)

Chaussée et parcours piétons

15

Traversée de chaussée

E.Bandes

LalargeurdelaBEVdoitêtrede60cm,la

distancede50cm(pasdefreinage),par

1.Avertisseur de surface podotactile utilisé

de décision ou de risques

2.Avertisseur de surface podotactile utilisé

comme configuration de guidage

Lesfeuxdecirculationdoiventêtremunis

dedispositifssonoresoutactilespour oumalvoyants

F.Feux de circulation

Chaussée et parcours piétons

16

G.Visuel/ sécurité

Latraverséepiétonnedevraitêtre

dégagéedemanièreàpermettre réduisantlesobstaclesvisuels

éventuels.

Ledécrochementinterromptla

linéaritédelachausséeetpermet doncdecréerunevisibilité optimale

H.Escaliers publics

Ilestimportantdeseréférer

égalementauxdispositionsdécrites

danslechapitre"logement accessible»,section"escaliers».

Chaussée et parcours piétons

17

H.Escaliers publics

est de : mur de chaque coté,

I.Pente

Lamiseenplacedepentesest

nécessairepourfranchirles dénivellations,etéviterlesrisques deglissementetdefatiguepour

Pentes tolérables

Pente 7% (longueur inférieure ou

égale à 5m)

Pente 8% (longueur inférieure ou

égale à 2m)

Pente 12% (longueur inférieure ou

égale à 0,50m)

Encasdecheminementenpente

présentantdeschangementsde directionsupérieursà45°,ilest soitréaliséàchaquechangement dedirection.

Chaussée et parcours piétons

18

J.saillie

circulationoudeprésenterundanger pourlespersonnesensituationde handicapvisuel(obstaclesàhauteurnon doiventêtreneutralisés.

Ilfaudraitalors:

Prévoirunehauteursupérieureou

égaleà2,20mcarendessous,les

obstaclesnesontpasdétectableset sontsusceptiblesdecauserdes accidents;

Toutobstacledoitêtreprolongé

basseparunélémentsituéenaplomb.

Unehauteurde40cmdesurélévation

détection

Chaussée et parcours piétons

19

Commesoulignéplushaut,le

mobilierurbainestàprévoir

ʹidéalement-enalignementavecla

chaussée.

A.Bornes et poteaux

Lespoteauxetbornesdoiventrespecter

leprincipedeslargeursethauteurs présentéesdansleschémaci-contre pourêtredétectableparlesusagersde

Icisurlecôtélesprincipesde

dimensionnementdespoteauxet bornespourunemeilleuredétection

Mobilier urbain

20

Lesfontainesàeaudoiventêtre

installéesàunehauteurde0,7mau dessusdusol.Lescommandesdela fontainedoiventêtreplacéesau centredelapartieavantdela fontaineàunehauteurmaximalede 0,18m

C.Poubelles

Lesouverturesdespoubellessontà

placeràunehauteurde0,80mpar rapportausolsuivantlaligne maximum.

B.Fontaines à eau

Mobilier urbain

21

E.Bancs et chaises

Unespacedereposestrecommandé.

Aplacertousles3m.

Dimensionsdubanc:

Hauteursiègecompriseentre

400mmet450mm

Hauteurdossiercompriseentre

750mmet790mm

Profondeursiègeentre400mmet

450mm

D.Protection arbres

Ilestimpératifdeplacerlesarbresen

évitantlesencombrementscomeila

document.

Lesélémentsdeprotectionsdes

arbressontconstituésde:

1.Grille de protection

2.Eléments hauts (bacs,

1

2Mobilier urbain

22

F.Eclairage public

Assurer la continuité de

L'éclairageetlesmatériauxdoivent

faciliterlalecturedescheminements, sentiers,traversées,mobiliers,

Eviter les effets réfléchissants

Mobilier urbain

23

G.Signalétique

Lesélémentsdesignalisationdoivent

êtrevisiblesetlisiblespartous.De

même,ilsdoiventêtre compréhensiblesmêmeparles personnesatteintesdedéficience mentale.

Latailledescaractèresde

delecture.

Lecontrejour,lesrefletsgênantset

leséblouissementsdusauxsources lumineusesdoiventêtreévités.

Mobilier urbain

24
de1,40m.

Lesdispositionsprisespourassureraux

personnesensituationdehandicap demanièrevisibledansunlieuaccessible.

H.Equipement en libre

Mobilier urbain

25
1,40m 1,40m

Espaces

recevant public accessiblesdoiventavoir: minimalde1,50mducôtéagentetdu côtéutilisateur;

Unehauteurcompriseentre0,75met

0,85mparrapportausol;

Unehauteurlibremaximalede0,70m;

Lapartiehauteduguichet,étagèreou

et1,10mpourlespersonnesdebout. 26

4.Salles publiques

Espaces recevant public

Lessallespubliquesaccessiblesdoivent

avoir:

Uneprofondeurdelarangéede2,40m;

Unéquipementsituéàunehauteur

compriseentre0,80met1,10m; desplacesaccessiblesportantle pictogrammeauditif)ouamovibles;

Unéclairagepermettantlalecturelabiale

etlelangagegestuel;

à500lx.

Untraitementausolestàprévoirde

façonàpermettreàunepersonnemal voyantedeserepéreretdesedéplacer danslasalle.

B.Salles publiques

doivent:

Avoirunesurfaceausolde0,90mx1,40m;

unevuedégagéesurlascène;

Etresignaléesparlepictogramme

auxutilisateursdefauteuilsroulants,avec unnombreminimaldedeuxsièges.

TABLE MOBILE NON FIXÉE AU SOL POUR ÊTRE

INSTALLÉE DEVANT UN FAUTEUIL ROULANT SUR UN

EMPLACEMENT PMR

Espaces

recevant public 27

C.Sanitaires publics

Lesespacesrecevantpublicsdoivent

obligatoirementprévoirdansleurs programmesdessanitairesdédiésaux

PSHconformesauxdispositions

suivantes: possibilitédedemi-tour(cercle jaune,d:1.50m)

Largeurdeporteetpassageutile

90cm
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