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Exos LMD - Fiscalité 2016-2017 - 35 exercices corrigés

35 exercices corrigés. FISCALITé 2016-2017. Fac • UNIVERSITÉS. EXo. S lmd. À jour des règles fiscales 2016 pour les particuliers et les entreprises.



EXERCICE 2016 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

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EXERCICE 2016

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE0_VF_V6 21/03/2017 16:10 PageI

SOMMAIRE GÉNÉRAL

HISTORIQUE1

CHIFFRES CLÉS2

ORGANES DE DIRECTION ET DE CONTRÔLE 5

ORGANIGRAMME SIMPLIFIÉ DU GROUPE AU 31 DÉCEMBRE 2016 6

ACTIVITÉS DU GROUPE9

VINS ET SPIRITUEUX 10

MODE ET MAROQUINERIE 14

PARFUMS ET COSMÉTIQUES 16

MONTRES ET JOAILLERIE 18

DISTRIBUTION SÉLECTIVE 20

AUTRES ACTIVITÉS 21

RAPPORT DE GESTION DU CONSEIL D"ADMINISTRATION23

LE GROUPE LVMH23

LA SOCIÉTÉ LVMH MOËT HENNESSY-LOUIS VUITTON47

RESSOURCES HUMAINES73

LVMH ET L"ENVIRONNEMENT95

RAPPORT DU CONSEIL D"ADMINISTRATION SUR LA POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION

DES DIRIGEANTS MANDATAIRES SOCIAUX111

RAPPORT DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D"ADMINISTRATION115

ÉTATS FINANCIERS131

COMPTES CONSOLIDÉS131

COMPTES DE LA SOCIÉTÉ LVMH MOËT HENNESSY-LOUIS VUITTON201

AUTRES INFORMATIONS231

GOUVERNANCE231

RENSEIGNEMENTS DE CARACTÈRE GÉNÉRAL CONCERNANT LA SOCIÉTÉ ET SON CAPITAL; BOURSE 261

RÉSOLUTIONS SOUMISES À L"APPROBATION DE L"ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU 13 AVRIL 2017269

RESPONSABLE DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE ET POLITIQUE D"INFORMATION287

TABLES DE CONCORDANCE291

0_VF_V6 21/03/2017 16:10 PageII

XIV e siècle 1365 Domaine du Clos des Lambrays XVI e siècle 1593 Château d"Yquem XVIII e siècle 1729 Ruinart

1743 Moët & Chandon

1765 Hennessy

1772 Veuve Clicquot

1780 Chaumet

XIX e siècle 1815 Ardbeg

1817 Cova

1828 Guerlain

1832 Château Cheval Blanc

1843 Krug

Glenmorangie

1846 Loewe

1849 Royal Van Lent

1852 Le Bon Marché

1854 Louis Vuitton

1858 Mercier

1860 TAG Heuer

Jardin d"Acclimatation

1865 Zenith

1870 La Samaritaine

1884 Bvlgari

1895 Berluti

XX e siècle 1908 Les Echos

1916 Acqua di Parma

1923 La Grande Épicerie de Paris

1924 Loro Piana

1925 Fendi

1936 Dom Pérignon

Fred

1944 Le Parisien-Aujourd"hui en France

1945 Céline

1947 Parfums Christian Dior

Emilio Pucci

1952 Givenchy

Connaissance des Arts

1957 Parfums Givenchy

1958 Starboard Cruise Services

1959 Chandon

1960 DFS

1969 Sephora

1970 Kenzo

Cape Mentelle

1972 Parfums Loewe

1974 Investir-Le Journal des Finances

1975 Montres Dior

Ole Henriksen

1976 Benet Cosmetics

1977 Newton

1980 Hublot

1983 Radio Classique

1984 Thomas Pink

Marc Jacobs

Make Up For Ever

1985 Cloudy Bay

1988 Kenzo Parfums

1991 Fresh

1993 Belvedere

1998 Numanthia Termes

1999 Terrazas de los Andes

Cheval des Andes

XXI e siècle 2001 De Beers Diamond Jewellers

2004 Nicholas Kirkwood

2005 Edun

HISTORIQUE

Si l"histoire du groupe LVMH commence en 1987 lors du rapprochement de Moët Hennessy et Louis

Vuitton, c"est au dix-huitième

siècle, en Champagne, qu"il faut remonter pour retrouver ses racin es, à l"époque où un certain Claude Moët décida de pou rsuivre

l"œuvre de Dom Pérignon, contemporain de Louis XIV. Ou encore au dix-neuvième siècle, dans le Paris des fêtes imp

ériales, quand

Louis Vuitton, artisan malletier, inventa les bagages modernes. Aujourd"hui leader mondial du luxe, l

e groupe LVMH est le fruit d"alliances successives entre des entreprises qui, de génératio n en génération, ont su marier tradition d"excellence, passion c réative, ouverture au monde et esprit de conquête. Désormais, ensemble, ell es composent un groupe puissant de dimension mondiale, mettent leur expertise au service de marques plus jeunes et continuent à cultiver l"art de grandir et de traverser le temps san s perdre leur âme et leur image d"exception.

Du XIV

e siècle à nos jours

1Document de référence 2016

0_VF_V6 21/03/2017 16:10 Page1

CHIFFRES CLÉS

Principales données consolidées

(en millions d"euros et en pourcentage)

2016 2015 2014

Ventes

37 600 35 664 30 638

Résultat opérationnel courant

7 026 6 605 5 715

Résultat net

4 363 4 001 6 105

(a)

Résultat net, part du Groupe

3 981 3 573 5 648

(a) Capacité d"autofinancement générée par l"activité (b)

8 733 7 945 7 080

Investissements d"exploitation

2 265 1 955 1 775

Cash flow disponible

(c)

3 974 3 679 2 832

Capitaux propres

(d)

27 903 25 799 23 003

Dette financière nette

(e)

3 265 4 235 4 805

Ratio Dette financière nette / Capitaux propres

12 % 16 % 21 %

(a) Dont 2 677 millions d"euros résultant de la distribution des titres Hermès. (b) Avant paiement de l"impôt et des frais financiers. (c) Variation de la trésorerie issue des opérations et investissements d"exploitation. (d) Y compris intérêts minoritaires. (e) Hors engagement d"achat de titres de minoritaires, classés en Autres passifs non courants.

Données par action

(en euros)

2016 2015 2014

Résultats consolidés par action

Résultat net, part du Groupe

7,92 7,11 11,27

(a)

Résultat net, part du Groupe après dilution

7,89 7,08 11,21

(a)

Dividende par action

Acompte

1,40 1,35 1,25

Solde

2,60 2,20 1,95

Montant brut global versé au titre de l"exercice (b) (c)

4,00 3,55 3,20

(a) Dont 5,34 euros par action avant dilution (5,31 euros par action après dilution) résultant de la distribution des titres Hermès.

(b) Pour l"exercice 2016, montant proposé à l"Assemblée générale du 13 avril 2017.

(c) Montant global versé au titre de l"exercice, avant effets de la réglementation fiscale applicable au bénéficiaire.

Informations par groupe d"activités

(en millions d"euros)

2016 2015

(a) 2014
(a)

Ventes par groupe dactivités

Vins et Spiritueux

4 835 4 603 3 973

Mode et Maroquinerie

12 775 12 369 10 828

Parfums et Cosmétiques

4 953 4 671 4 006

Montres et Joaillerie

3 468 3 308 2 782

Distribution sélective

11 973 11 193 9 520

Autres activités et éliminations

(404) (480) (471) Total 37

600 35664 30638

Résultat opérationnel courant par groupe dactivités

Vins et Spiritueux

1 504 1 363 1 147

Mode et Maroquinerie

3 873 3 505 3 189

Parfums et Cosmétiques

551 524 413

Montres et Joaillerie

458 432 283

Distribution sélective

919 940 884

Autres activités et éliminations

(279) (159) (201) Total

7026 6605 5715

(a) Voir Note 23.1 Informations par groupe d"activités de l"annexe aux comptes consolidés.

2Document de référence 2016

0_VF_V6 21/03/2017 16:10 Page2

Informations par zone géographique

(en pourcentage)

2016 2015 2014

Ventes par zone géographique de destination

France

10 10 10

Europe (hors France)

18 18 19

États-Unis

27 26 24

Japon

7 7 7

Asie (hors Japon)

26 27 29

Autres marchés

12 12 11

Total

100 100 100

Ventes par devise de facturation

Euro

23 22 23

Dollar US

32 32 29

Yen Japonais

7 7 7

Hong Kong dollar

6 7 8

Autres devises

32 32 33

Total

100 100 100

Nombre de magasins

2016 2015

(a) 2014

France

492 482 467

Europe (hors France)

1061 1012 995

États-Unis

703 732 708

Japon

387 407 412

Asie (hors Japon)

991 951 870

Autres marchés

314 276 256

Total

3 948 3 860 3 708

(a) Dont 68 magasins pour Donna Karan.

3Document de référence 2016

0_VF_V6 21/03/2017 16:10 Page3

4Document de référence 2016

0_VF_V6 21/03/2017 16:10 Page4

Conseil

d"administration (a)

Bernard Arnault

Président-directeur général

Pierre Godé

(d) (e)

Vice-Président

Antonio Belloni

(c)

Directeur général délégué

Antoine Arnault

Delphine Arnault

(c)

Nicolas Bazire

(c)

Bernadette Chirac

(b)

Charles de Croisset

(b)

Diego Della Valle

(b) (c)

Albert Frère

(b) (d) (e)

Clara Gaymard

(b)

Marie-Josée Kravis

(b) (c)

Lord Powell of Bayswater

Marie-Laure Sauty de Chalon

(b) (c)

Yves-Thibault de Silguy

(b)

Natacha Valla

(b)

Hubert Védrine

(b)

Censeurs

Paolo Bulgari

(c)

Patrick Houël

(d)

Felix G. Rohatyn

(d)

Comité

exécutif

Bernard Arnault

Président-directeur général

Antonio Belloni

Directeur général délégué

Nicolas Bazire

Développement et acquisitions

Michael Burke

Louis Vuitton

Chantal Gaemperle

Ressources humaines et Synergies

Jean-Jacques Guiony

Finances

Christopher de Lapuente

Sephora and beauty

Christophe Navarre

Vins et Spiritueux

Pierre-Yves Roussel

Fashion Group

Philippe Schaus

DFS

Jean-Baptiste Voisin

Stratégie

Secrétariat général

Marc-Antoine Jamet

Comité d"audit

de la performance

Yves-Thibault de Silguy

(b)

Président

Antoine Arnault

Charles de Croisset

(b)

Comité de sélectiondes Administrateurs

et des rémunérations

Charles de Croisset

(b)

Président

Marie-Josée Kravis

(b) (c)

Yves-Thibault de Silguy

(b)

Comité d"éthique et

du développement durable

Yves-Thibault de Silguy

(b)

Président

Delphine Arnault

(c)

Marie-Laure Sauty de Chalon

(b) (c)

Commissaires aux comptes

ERNST & YOUNG Audit

Représenté par Jeanne Boillet

et Benoit Schumacher

MAZARS

Représenté par Simon Beillevaire

et Loïc Wallaert

5Document de référence 2016

(a) La liste des mandats des Administrateurs figure en pages 232 à 243 des " Autres Informations ... Gouvernance ».

(b) Personnalité indépendante. (c) Renouvellement proposé à lAssemblée générale du 13avril 2017. (d) Jusquà lAssemblée générale du 13avril 2017.

(e) Nomination en qualité de Censeur proposée à lAssemblée générale du 13avril 2017.

ORGANES DE DIRECTION ET DE CONTRÔLE

0_VF_V6 21/03/2017 16:10 Page5

100 %
100 %
100 %
100 %
100 %
100 %
90 %

100 %100 %

100 %
100 %
99 %
100 %
50 %
34 %
66 %

MOèT HENNESSY

Diageo

100 %

100 %100 %

100 %
100 %

100 %100 %

99 %
100 %
100 %
100 %
100 %
LVMH

99,9 %

LV GROUP

Cheval

des Andes

Bvlgari

Parfums

Christian Dior

La Grande

ƒpicerie

de Paris

Le Bon

MarchŽ

La

Samaritaine

Sephora

Chaumet

Fred Kenzo

Parfums

Guerlain

Parfums

Givenchy

Make Up

For Ever

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