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ISSN 2269-2304
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approfondie n'ait plus de secret pour vous. 5Sommaire
PARTIE
1PROFESSION ET NORMALISATION COMPTABLE 15
Exercice 1
Responsabilités du comptable et de l'expert-comptable ........................................ 17Exercice 2
Profession de l'expert-comptable ........................................................................�..... 18
Exercice 3
Reprise d'un dossier par un confrère expert-comptable ......................................... 19
Exercice 4
Statut du comptable ........................................................................�.......................... 19
Exercice 5
Conditions d'exercice pour un expert-comptable
et un commissaire aux comptes ........................................................................�........ 20
Exercice 6
Conditions d'inscription au tableau de l'OEC ........................................................... 20
Exercice 7
Nomination d'un expert-comptable ........................................................................�. 20
Exercice 8
Respect du secret professionnel ........................................................................�........ 21
Exercice 9
Déontologie ........................................................................�........................................ 21
Exercice 10
Responsabilité de l'expert-comptable ...................................................................... 22
Exercice 11
Missions de l'expert-comptable ........................................................................�........ 22
Exercice 12
Honoraires et promotion d'un cabinet d'expertise ................................................. 23
Exercice 13
Lettre de mission du commissaire aux comptes ....................................................... 24
Exercice 14
Mission de l'expert-comptable - Mission du CAC - Nomination du �CAC .............. 24Exercice 15
Règles d'incompatibilités ........................................................................�................... 26
Exercice 16
Contrôle interne et contrôle externe ........................................................................� 26
Exercice 17
Risque d'audit - Approche par les risques................................................................ 28
Exercice 18
Seuil de signi�cation ........................................................................�.......................... 29
Exercice 19
Rapport d'audit ........................................................................�.................................. 30
Exercice 20
Comportement de l'expert-comptable et du commissaireaux comptes face à des faits délictueux ................................................................... 30
Exercice 21
Commissariat aux comptes ........................................................................�............... 31
Exercice 22
Missions de l'ANC - Rôle de l'IASB - Normes IAS et IFRS ........................................ 32
Exercice 23
Normalisation et réglementation comptables ......................................................... 33
6PARTIE
2ACTIFS 35
Thème 1.
Les immobilisations corporelles
37Évaluation des immobilisations corporelles à l'entrée .................................................................. 37
Exercice 24
Valeur d'entrée d'une immobilisation corporelle .................................................... 37
Exercice 25
Valeur d'entrée d'un ensemble immobilier - Retenue de garantie ........................ 39Exercice 26
Acquisition intracommunautaire ........................................................................�...... 42
Exercice 27
Valeur d'entrée des immobilisations corporelles - Coût de démantèlement ........ 44 Évaluation des immobilisations corporelles produites .................................................................. 46Exercice 28
Livraison à soi-même d'une immobilisation corporelle échelonnéesur deux exercices ........................................................................�.............................. 46
Exercice 29
Livraison à soi-même d'une immobilisation corporelle en situationde sous-activité ........................................................................�................................... 47
Exercice 30
Livraison à soi-même d'une immobilisation corporelle -Activation des coûts d'emprunts spéci�ques ........................................................... 48
Exercice 31
Livraison à soi-même d'une immobilisation corporelle -Activation des coûts d'emprunts non spéci�ques ................................................... 49
Exercice 32
Livraison à soi-même d'une immobilisation corporelle en situation de sous-activité échelonnée sur deux exercices - Activation des coûts d'emprunt ......................... 50Exercice 33
Livraison à soi-même d'une immobilisation corporelle échelonnéesur deux exercices - Activation des coûts d'emprunt.............................................. 53
Amortissements des immobilisations corporelles
........................................................................�.. 55Exercice 34
Plans d'amortissement - Valeur résiduelle - Durée d'usage - Mode dégressif ..... 55Exercice 35
Plan d'amortissement d'une immobilisation corporelle - Durée d'usage -Durée réelle - Valeur résiduelle - Comptabilisation ................................................ 58
Exercice 36
Amortissements différés ........................................................................�.................... 59
Révision du plan d'amortissement
........................................................................�.......................... 61
Exercice 37
Modi�cation de la durée d'utilisation ...................................................................... 61
Exercice 38
Acquisition d'une immobilisation - Période d'incorporation d�es coûts -Activation des coûts d'emprunt ........................................................................�........ 62
7Exercice 39
Modi�cation de la base amortissable ....................................................................... 64
Exercice 40
Modi�cation de la base amortissable ....................................................................... 66
Exercice 41
Modi�cation de la base amortissable - Valeur résiduelle ....................................... 67
Exercice 42
Modi�cation de la base amortissable - Neutralisation des incidence�s �scalespar un transfert de dépréciation ........................................................................�....... 70
Évaluation des immobilisations corporelles à la sortie ................................................................. 74Exercice 43
Cessions d'immobilisations - Amortissement dégressif - Unités d'oeuvre -Durée d'usage - régularisation de TVA - Dépréciations.......................................... 74
Exercice 44
Cession d'une immobilisation - Unité d'oeuvre - Durée d'usage -Amortissement dégressif ........................................................................�................... 80
Exercice 45
Mise au rebut d'une immobilisation ........................................................................�. 81
Thème 2.
Les immobilisations incorporelles
83Redevances annuelles
........................................................................�.............................................. 83
Exercice 46
Acquisition d'un brevet - Règlement par redevances périodiques ........................ 83Exercice 47
Acquisition d'un fonds commercial - Règlement par redevances périodiques ..... 85Opérations de recherche et développement
........................................................................�.......... 86Exercice 48
Opérations de développement d'un projet - Aboutissement du projet ................ 86Exercice 49
Opérations de recherche et de développement - Aboutissement d'un projet -Abandon d'un projet ........................................................................�.......................... 88
Brevets et marques
........................................................................�................................................... 91
Exercice 50
Acquisition et création de marques ........................................................................�.. 91
Exercice 51
Frais de développement - Dépôt d'un brevet - Abandon d'une marque -Règlement d'un brevet par redevances périodiques ............................................... 92
Logiciels
........................................................................�............................................................. 94
Exercice 52
Achat d'un ordinateur - Achat et conception de logiciels à usage interne ........... 94Exercice 53
Achat et conception de logiciels à usage interne - Conception d'un logicielpour une commande spéci�que ........................................................................�........ 96
Exercice 54
Achat et conception de logiciels à usage commercial ........................................... 101
Exercice 55
Conception d'un logiciel à usage interne - Activation des coûts d'emprunt ...... 103 8Sites internet
... 105Exercice 56
Conception d'un site internet ........................................................................�.......... 105
Exercice 57
Conception d'un site internet ........................................................................�.......... 107
Thème 3.
Opérations de location - Financement
111Exercice 58
Crédit-bail mobilier - Annexe - Cession d'une immobilisation ............................ 111Exercice 59
Crédit-bail immobilier ........................................................................�...................... 114
Exercice 60
Crédit-bail immobilier - Cession d'un ensemble immobilier ................................. 117Thème 4.
Immobilisations acquises avec des conditions particulières 121Exercice 61
Acquisition d'une immobilisation - Clause de réserve de propriété .................... 121Exercice 62
Acquisition d'une immobilisation - Clause résolutoire - Clause suspensive ....... 123Thème 5.
Immobilisations décomposées
125Acquisition et amortissement des immobilisations décomposées ............................................. 125
Exercice 63
Acquisition d'une immobilisation décomposée -Composants de première catégorie ........................................................................�.125
Exercice 64
Acquisition d'une immobilisation décomposée -Composants de seconde catégorie ........................................................................�..126
Exercice 65
Acquisition d'une immobilisation décomposée - Coût de dé�mantèlement ........ 127
Exercice 66
Amortissement d'une immobilisation décomposée - Composants d�e premièrecatégorie et composants de seconde catégorie ..................................................... 128
Exercice 67
Acquisition et amortissement d'une immobilisation décomposée ...................... 130Remplacement d'immobilisations décomposées
........................................................................�. 132Exercice 68
Remplacement d'un composant de première catégorie ........................................ 132Exercice 69
Travaux de grandes révisions ........................................................................�.......... 134
Exercice 70
Acquisition et amortissement d'immobilisations corporelles -Remplacement de composants ........................................................................�.........135
Remplacement d'un composant non identi�é
........................................................................�..... 140Exercice 71
Remplacement d'un composant non identi�é ....................................................... 140
9Thème 6.
Les immobilisations sinistrées
143Exercice 72
Biens sinistrés - Destruction partielle - Destruction totale................................... 143
Exercice 73
Biens immobilisés sinistrés - Destruction totale .................................................... 145
Thème 7.
Réévaluation libre
149Exercice 74
Réévaluation libre ........................................................................�............................ 149
Exercice 75
Réévaluation libre - Cession d'un bien réévalué ................................................... 151
Thème 8.
Stocks
155Évaluation des stocks
........................................................................�............................................. 155
Exercice 76
Coût d'acquisition d'un stock de matières premières ............................................ 155
Exercice 77
Coût de production d'un stock de produits �nis ................................................... 157
Exercice 78
Valorisation des sorties de stocks ........................................................................�... 159
Évaluation des droits d'émission de gaz à effet de serre ............................................................ 162Exercice 79
Valorisation des droits d'émission de gaz à effet de serre ................................... 162
Exercice 80
Valorisation des droits d'émission de gaz à effet de serre ................................... 163
Exercice 81
Valorisation des droits d'émission de gaz à effet de serre ................................... 165
Thème 9.
Actifs �nanciers
167Évaluation des actifs �nanciers à l'entrée ........................................................................�............ 167
Exercice 82
Acquisition d'actions et d'obligations - Frais d'acquisition� .................................. 167
Exercice 83
Souscription d'actions partiellement libérées ........................................................ 169
Exercice 84
Acquisition de titres nécessitant l'acquisition de droits ........................................ 170
Exercice 85
Acquisition de titres en devises ........................................................................�...... 171
Exercice 86
Acquisition de bons de souscription d'actions ....................................................... 173
Exercice 87
Acquisition d'actions à bons de souscription d'actions ......................................... 174
Exercice 88
Acquisition d'obligations à bons de souscription d'obligations ........................... 175Exercice 89
Rachat d'actions et d'obligations ........................................................................�.... 176
10 Évaluation des actifs �nanciers à la sortie ........................................................................�........... 177Exercice 90
Cession d'actions et d'obligations ........................................................................�.. 177
Exercice 91
Cession de droits ........................................................................�.............................. 179
Exercice 92
Cession de titres à réméré ........................................................................�............... 181
Évaluation des actifs �nanciers à l'inventaire ........................................................................�...... 183Exercice 93
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