Association pour la Classification des Dispositifs Médicaux
Association régie par la loi du 1er juillet 1901. Siège social : 95 rue de Billancourt. 92100 BOULOGNE BILLANCOURT. M.VENTURA – maurice.ventura@cladimed.com.
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Fiche marchés
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2 sept. 2021 Consultation gratuite en ligne ... Codes GMDN/CLADIMED ... Mapping. Attributs associés au code CIOdm : LPP Cladimed
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23 mars 2022 Consultation gratuite en ligne ... Codes GMDN/CLADIMED ... Code Achat ? « D » + Code Cladimed (e.g. DF52GA01 n'existe pas).
Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/14 du
16 août 2021 Déploiement de la classification CLADIMED ® : nbre d'unités de DMI ... o Qu'un logiciel utilisé sans licence qu'il soit gratuit ou non
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25 nov. 2020 CIM 11 Cladimed
P132 – REFERENTIELS SID DES ES - Guide
13 oct. 2008 le marché ou sa distribution à titre gratuit d'une autorisation de ... CLADIMED (Association pour le développement d'une Classification des ...
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23 juin 2022 Consultation gratuite en ligne ... Codes GMDN/CLADIMED ... Code Achat ? « D » + Code Cladimed (e.g. DF52GA01 n'existe pas).
DGS-URGENT
26 avr. 2021 Suite à la réponse rapide publiée le 13 avril 2021 sur son site par la Haute Autorité de Santé le ministère des Solidarités et.
Ageps
gratuitement les DM à évaluer alors que dans de nombreux cas il est possible valeur des familles CLADIMED avec un montant de 93.0M€.
Evolution et maîtrise de la dépense des dispositifs médicaux
12 janv. 2020 interdite par la convention) ; prêt gratuit de matériel au profit du ... celle de la classification ATC et celle de CLADIMED pour les DM.
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CLADIMED CLASSIFICATION des DISPOSITIFS MEDICAUX CLADIMED Pierre-Yves CHAMBRIN Pharmacie-Dimup Hôpital Armand-Trousseau (AP-HP)
[PDF] Dispositifs médicaux : évolutions de la M21 et conseils - Synprefh
dispositif médical de la nomenclature Cladimed est donc associé un compte de la M21 ; ? De valider le contenu précis de chacun des postes comptables
[XLS] Classification active
L'adhésion à l'association permet de soutenir notre action 20 Adhésion personne physique : 21 http://www cladimed com/adhesionpersphysique pdf 22 Adhésion
[PDF] Référentiel dinteropérabilité des dispositifs médicaux - PHAST
23 mar 2022 · Consultation gratuite en ligne Code Achat ? « D » + Code Cladimed (e g DF52GA01 n'existe pas) e- C3 A9change_V1_Juin-2021 pdf
La classification CLADIMED : état des lieux en 2016 lors de la mise
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LISTE DES PRODUITS PAR CLASSIFICATION ClaDiMed Dispositifs Médicaux 24/05/2013 Page: 1 A - TRACTUS DIGESTIF ET METABOLISME 52 - TRACTUS DIGESTIF
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interdite par la convention) ; prêt gratuit de matériel au profit du prescripteur (CLADIMED) à partir des travaux engagés dés 1995 par l'AP-HP et des
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CLADIMED ® Numérateur = nombre d'unités de DMI stockées enregistrées selon la classification CLADIMED® dans l'ETS Dénominateur = nombre
Direction générale
de l"offre de soinsDispositifs
médicaux :évolutions de la M21
et conseils méthodologiques de comptabilisation 1Les évolutions du plan de comptes M21
relatives aux dispositifs médicaux (DM) visent à mieux gérer ce poste de dépenses de près de 3 milliards d"euros annuelsMalgré la taille importante de ce marché pour les établissements publics de santé, le plan de
comptes M21 était, jusqu"en 2012, insuffisamment détaillé concernant les dispositifs médicaux
(DM). Dans une optique de meilleur suivi des impacts financiers associés aux DM, la directiongénérale de l"offre de soins (DGOS) a souhaité faire évoluer la nomenclature comptable M21
avec l"aide de la direction générale des finances publiques (DGFiP) afin :Sur le plan national et régional :
De détailler de façon homogène les dépenses relatives aux dispositifs médicaux pour permettre les analyses sur un marché dynamique ; D"aider les établissements à développer des regroupements de commande à l"échelon territorial, dans le cadre notamment du programme PHARE.Au niveau des établissements :
De permettre aux établissements de se comparer facilement entre eux et identifier ainsi les bonnes pratiques pour in fine mieux gérer les dispositifs médicaux ; De faciliter la mise en oeuvre d"un Plan d"Action Achat, notamment les étapes de cartographie des dépenses, d"identification des segments à plus forts enjeux et de définition du juste besoin au travers du dialogue prescripteur-acheteur. Des outils opérationnels mis en place pour faciliter la mise en oeuvre de la nouvelle nomenclature au sein des établissementsAfin de répondre à ces différents objectifs, la DGOS a modifié la nomenclature comptable au 1er
janvier 2013 en y ajoutant des comptes spécifiques et, dans un souci de simplification, en
effectuant des regroupements ou des suppressions de comptes préalablement existants.L"évolution de la nomenclature comptable et budgétaire des dispositifs médicaux a fait l"objet
d"un arrêté le 18 décembre 2012 1. Afin d"assurer une transition réussie vers les nouveaux modes de comptabilisation des dispositifs médicaux, la DGOS et la DGFiP ont mis en place courant 2013 un groupe de travail composé dereprésentants de la fédération hospitalière de France (FHF), de syndicats de pharmaciens, de la
Conférence des directeurs des affaires financières de CHU, de centres hospitaliers et de
représentants de la DGFiP.Ce groupe de travail a permis :
De détailler les modalités de passage des référentiels pharmaceutiques vers la
nomenclature comptable. Une matrice de passage de Cladimed (classification la1 Arrêté du 18 décembre 2012 portant modification de l"arrêté du 17 octobre 2007 fixant la nomenclature des comptes obligatoirement
ouverts dans l"état des prévisions de recettes et de dépenses et dans la comptabilité des établissements publics de santé.
2 plus couramment utilisée par les établissements de santé) vers les nouveaux comptes de la M21 est ainsi proposée (annexe 3) afin de faciliter leur alimentation sur une base claire et homogène entre tous les établissements : à chaque dispositif médical de la nomenclature Cladimed est donc associé un compte de la M21 ; De valider le contenu précis de chacun des postes comptables. Certains postes sont renommés au 1er janvier 2014, sans que le contenu comptable en soit modifié par rapport à la nomenclature en vigueur en 2013, ce qui entraînera la prise d"un arrêté modificatif avant la fin de l"année 2013. Le détail du compte 6022 est fourni en annexes 1 et 2. 3 Annexe 1 : M21 au 1er janvier 2013 sur le compte 6022N° compte 2013 Libellé 2013
60221 Petit matériel médico-chirurgical non stérile, ligatures, sutures, pansements
60222 Dispositifs médicaux d'abord
602221 parentéral
602222 digestif
602223 génito-urinaire
602224 respiratoire
602225 autres abords
60223 Matériel et fournitures médico-chirurgicales à usage unique stérile
60224 Fournitures pour laboratoires
60225 Fournitures d'endoscopie
602251 Fournitures d'endoscopie hors coelioscopie
602252 Fournitures de coelioscopie
60226 Appareils et fournitures de prothèses et d'orthopédie
602261 DMI (dispositifs médicaux implantables) figurant sur la liste mentionnée à
l'article L.162-22-7 du CSS602268 Autres appareils et fournitures de prothèses et d'orthopédie
60227 Fournitures de dialyse
60228 Autres fournitures médicales
Annexe 2 : M21 au 1er janvier 2014 sur le compte 6022N° compte 2014 Libellé 2014
60221 Dispositifs médicaux non stériles, non stériles à usage unique, pansements,
ligatures60222 Dispositifs médicaux stériles d'abord
602221 parentéral
602222 digestif
602223 génito-urinaire
602224 respiratoire
602225 autres abords
60223 Dispositifs médicaux stériles autres
60224 Fournitures pour laboratoire et dispositifs de diagnostic in vitro
60225 Dispositifs médicaux d'endoscopie
60226 Dispositifs médicaux implantables
602261 DMI figurant sur la liste mentionnée à l'article L.162-22-7 du CSS
602268 Autres DMI
60227 Dispositifs médicaux pour dialyse
60228 Autres dispositifs médicaux
4 Annexe 3 : Table de passage de Cladimed V7 vers les comptes 6022x F S FG SG N5 Code Libelle
A A TRACTUS DIGESTIF ET METABOLISME
A 50 A50 TRACTUS DIGESTIF ALIMENTATION ENTERALE
602222 A 5
0 B A50B NUTRITION VOIE ENTERALE
602222 A 5
0 B A A50BA NUTRITION ENTERALE SONDE STANDARD
602222 A 5
0 B A 1 A50BA01 SONDE NUTRITION COURTE DUREE STANDARD
602222 A 5
0 B A 2 A50BA02 SONDE NUTRITION LONGUE DUREE STANDARD
602222 A 5
0 B B A50BB NUTRITION ENTERALE SONDE SECURISEE
602222 A 5
0 B B 1 A50BB01 SONDE NUTRITION COURTE DUREE SECURISEE
602222 A 5
0 B C A50BC NUTRITION ENTERALE MANDRIN
602222 A 5
0 B C 1 A50BC01 NUTRITION ENTERALE MANDRIN
602222 A 5
0 C A50C NUTRITION ENTERALE VOIE PERCUTANEE
602222 A 5
0 C A A50CA NUTRITION ENTERALE DISPOSITIF POUR GASTROSTOMIE
602222 A 5
0 C A 1 A50CA01 NUTRITION ENTERALE SET GPE
602222 A 5
0 C A 2 A50CA02 NUTRITION ENTERALE SONDE GASTROSTOMIE
602222 A 5
0 C A 3 A50CA03 NUTRITION ENTERALE BOUTON GASTROSTOMIE
602222 A 5
0 C A 98 A50CA98 NUTRITION ENTERALE VOIE PERCUTANEE COMPLEMENT
602222 A 5
0 C B A50CB NUTRITION ENTERALE DISPOSITIF POUR JEJUNOSTOMIE
602222 A 5
0 C B 1 A50CB01 NUTRITION ENTERALE SET JEJUNOSTOMIE
602222 A 5
0 C B 2 A50CB02 NUTRITION ENTERALE SONDE JEJUNOSTOMIE
602222 A 5
0 C B 3 A50CB03 NUTRITION ENTERALE BOUTON JEJUNOSTOMIE
602222 A 5
0 C B 98 A50CB98 NUTRITION ENTERALE DISPOSITIF POUR JEJUNOSTOMIE COMPLEMENT
602222 A 5
0 D A50D NUTRITION ENTERALE ACCESSOIRE STANDARD
602222 A 5
0 D A A50DA NUTRITION ENTERALE SERINGUE A GAVAGE STANDARD
602222 A 5
0 D A 1 A50DA01 SERINGUE 3 PIECES EMBOUT SONDE STANDARD
602222 A 5
0 D B A50DB NUTRITION ENTERALE TUBULURE STANDARD
602222 A 5
0 D B 1 A50DB01 TUBULURE STANDARD
602222 A 5
0 D C A50DC NUTRITION ENTERALE POMPE STANDARD
602222 A 5
0 D C 1 A50DC01 POMPE NUTRITION ENTERALE STANDARD
602222 A 5
0 D D A50DD NUTRITION ENTERALE POCHE STANDARD
602222 A 5
0 D D 1 A50DD01 POCHE HYDRATATION STANDARD
602222 A 5
0 D D 2 A50DD02 POCHE NUTRIMENTS STANDARD
602222 A 5
0 D D 98 A50DD98 NUTRITION ENTERALE POCHE STANDARD COMPLEMENT602222 A 5
0 D D 99 A50DD99 NUTRITION ENTERALE POCHE STANDARD AUTRE602222 A 5
0 D Z A50DZ NUTRITION ENTERALE ACCESSOIRE STANDARD AUTRE
5 602222
A 50 D Z 99 A50DZ99 NUTRITION ENTERALE ACCESSOIRE STANDARD AUTRE
602222 A 5
0 E A50E NUTRITION ENTERALE SECURISEE ACCESSOIRE
602222 A 5
0 E A A50EA NUTRITION ENTERALE SERINGUE GAVAGE SECURISEE
602222 A 5
0 E A 1 A50EA01 SERINGUE 3 PIECES EMBOUT SONDE SECURISEE
602222 A 5
0 E B A50EB NUTRITION ENTERALE TUBULURE SECURISEE
602222 A 5
0 E B 1 A50EB01 NUTRITION ENTERALE TUBULURE SECURISEE
602222 A 5
0 E Z A50EZ NUTRITION ENTERALE ACCESSOIRE SECURISE AUTRE
602222 A 5
0 E Z 99 A50EZ99 NUTRITION ENTERALE ACCESSOIRE SECURISE AUTRE
602222 A 5
0 Z A50Z NUTRITION ENTERALE AUTRE
602222 A 5
0 Z Z A50ZZ NUTRITION ENTERALE AUTRE
602222 A 5
0 Z Z 99 A50ZZ99 NUTRITION ENTERALE AUTRE
602222 A 5
1 A51 TRACTUS DIGESTIF HEMOSTASE
602222 A 5
1 A A51A TRACTUS DIGESTIF HEMOSTASE PAR COMPRESSION
602222 A 5
1 A A A51AA HEMOSTASE PAR SONDE BALLON
602222 A 5
1 A A 1 A51AA01 SONDE COMPRESSION 1 BALLON VARICE OESOPHAGE
602222 A 5
1 A A 2 A51AA02 SONDE COMPRESSION 2 BALLONS VARICE OESOPHAGE
602222 A 5
1 B A51B TRACTUS DIGESTIF HEMOSTASE PAR SCLEROSE
602222 A 5
1 B A A51BA HEMOSTASE PAR SCLEROSE VARICE
602222 A 5
1 B A 1 A51BA01 AIGUILLE SCLEROSE VARICE OESOPHAGE
602222 A 5
1 B A 2 A51BA02 AIGUILLE SCLEROSE VARICE COLON
602222 A 5
1 B A 3 A51BA03 AIGUILLE SCLEROSE VARICE ET INJECTION
602222 A 5
1 B Z A51BZ HEMOSTASE PAR SCLEROSE DIVERS
602222 A 5
1 B Z 1 A51BZ01 ALLONGE DE SERINGUE SCLEROSE HEMORROIDE
602222 A 5
1 C A51C TRACTUS DIGESTIF HEMOSTASE PAR LIGATURE
602222 A 5
1 C A A51CA HEMOSTASE PAR LIGATURE VARICE
602222 A 5
1 C A 1 A51CA01 LIGATURE VARICE DIGESTIVE
602222 A 5
1 C B A51CB HEMOSTASE PAR LIGATURE POLYPE
602222 A 5
1 C B 1 A51CB01 LIGATURE POLYPE DIGESTIF
602222 A 5
1 C D A51CD HEMOSTASE PAR LIGATURE HEMORROIDE
602222 A 5
1 C D 1 A51CD01 LIGATURE HEMORROIDE
602222 A 5
1 D A51D TRACTUS DIGESTIF HEMOSTASE PAR CLIP
602222 A 5
1 D A A51DA HEMOSTASE PAR CLIP VARICE
602222 A 5
1 D A 1 A51DA01 CLIP VARICE DIGESTIVE
602222 A 5
1 D A 2 A51DA02 APPLICATEUR CLIP VARICE DIGESTIVE
602222 A 5
1 Z A51Z TRACTUS DIGESTIF HEMOSTASE AUTRE TECHNIQUE
602222 A 5
1 Z Z A51ZZ TRACTUS DIGESTIF HEMOSTASE AUTRE TECHNIQUE
602222 A 5
1 Z Z 99 A51ZZ99 TRACTUS DIGESTIF HEMOSTASE AUTRE TECHNIQUE
602222 A 5
2 A52 TRACTUS DIGESTIF ASPIRATION IRRIGATION
602222 A 5
2 A A52A ASPIRATION IRRIGATION ABORD GASTRODUODENAL
602222 A 5 A A A52AA SONDE GASTRODUODENALE
6 2602222 A 5
2 A A 1 A52AA01 SONDE GASTRODUODENALE SIMPLE COURANT
602222 A 5
2 A A 2 A52AA02 SONDE GASTRODUODENALE DOUBLE COURANT
602222 A 5
2 A A 3 A52AA03 SONDE GASTRODUODENALE SIMPLE COURANT AIMANTEE EXTREMITE
FERMEE
602222 A 5
2 A A 4 A52AA04 SONDE GASTRODUODENALE SIMPLE COURANT AIMANTEE EXTREMITE
OUVERTE
602222 A 5
2 A C A52AC TUBE LAVAGE GASTRIQUE (TUBE DE FAUCHER )
602222 A 5
2 A C 1 A52AC01 TUBE LAVAGE GASTRIQUE
602222 A 5
2 A D A52AD SONDE INTESTINALE
602222 A 5
2 A D 1 A52AD01 SONDE INTESTINALE
602222 A 5
2 D A52D ASPIRATION IRRIGATION ABORD RECTAL
602222 A 5
2 D A A52DA SONDE RECTALE
602222 A 5
2 D A 1 A52DA01 SONDE RECTALE
602222 A 5
2 D B A52DB SET A LAVEMENT
602222 A 5
2 D B 1 A52DB01 SET A LAVEMENT
602222 A 5
2 Z A52Z TRACTUS DIGESTIF ASPIRATION IRRIGATION AUTRE
602222 A 5
2 Z Z A52ZZ TRACTUS DIGESTIF ASPIRATION IRRIGATION AUTRE
602222 A 5
2 Z Z 99 A52ZZ99 TRACTUS DIGESTIF ASPIRATION IRRIGATION AUTRE
602222 A 5
3 A53 TRACTUS DIGESTIF DRAINAGE
602222 A 5
3 A A53A DRAINAGE HEPATIQUE ABORD CHIRURGICAL
602222 A 5
3 A A A53AA DRAINAGE HEPATIQUE DRAIN BILIAIRE CHIRURGICAL
602222 A 5
3 A A 1 A53AA01 DRAIN BILIAIRE CHIRURGICAL
602222 A 5
3 A A 2 A53AA02 DRAIN BILIAIRE CHIRURGICAL AVEC MANDRIN
602222 A 5
3 A B A53AB DRAINAGE HEPATIQUE DISPOSITIF DE RECUEIL
602222 A 5
3 A B 2 A53AB02 FLACON DRAINAGE CHIRURGICAL DRAIN TUBULURE
602222 A 5
3 A B 3 A53AB03 FLACON DRAINAGE CHIRURGICAL TUBULURE
602222 A 5
3 A B 4 A53AB04 FLACON DRAINAGE CHIRURGICAL
602222 A 5
3 A C A53AC POCHE ASPIRATION DRAINAGE HEPATIQUE CHIRURGICAL
602222 A 5
3 A C 1 A53AC01 POCHE ASPIRATION DRAINAGE HEPATIQUE CHIRURGICAL
602222 A 5
3 A D A53AD DRAINAGE HEPATIQUE ACCESSOIRE
602222 A 5
3 A D 1 A53AD01 DRAINAGE HEPATIQUE ACCESSOIRE
602222 A 5
3 Z A53Z TRACTUS DIGESTIF DRAINAGE AUTRE
602222 A 5
3 Z Z A53ZZ TRACTUS DIGESTIF DRAINAGE AUTRE
602222 A 5
3 Z Z 99 A53ZZ99 TRACTUS DIGESTIF DRAINAGE AUTRE
602222 A 5
4 A54 TRACTUS DIGESTIF DILATATION
602222 A 5
4 A A54A TRACTUS DIGESTIF DILATATION OESOPHAGE
602222 A 5
4 A A A54AA BOUGIE DILATATION OESOPHAGE
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